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Procès Verbal - PV CM 13 03 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 13 03 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Démocratie,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
SAONE
CANTON
DE
RIOZ
COMMUNE
DE
BUSSIERES
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
MARS
2025
ORDRE
DU
JOUR
:
1-
Approbation
du
PV
du
16
janvier
2025
2-
Vote
du
Compte
Financier
Unique
(délib)
3-
Affectation
des
résultats
2024
au
budget
2025
(délib)
4-
Travaux
sylvicoles
2025
(délib)
5-
Point
travaux
et
investissements
budget
primitif
2025
6-
Questions
diverses
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
que
la convocation
du
Conseil
a été
faite
et
affichée
le 06
mars
2025
et
que
le
nombre
de
conseillers
en
exercice
est
de
ONZE.
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
13
mars
à
20h45,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Bussières
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
dans
la salle
de
convivialité
sous
la
présidence
de
M.
Emilien
BRENOT,
Maire.
PRESENTS
:
Mmes
DEBIEF
Monique,
DUPONT
Joëlle,
GREFFE
Emmanuelle,
MACHETEAU
COHADIER
Jacqueline,
NAVARRETE
Véronique,
Ms
BÉLIARD
Hervé,
BRENOT
Emilien,
BRETON
Cédric,
DUCRET
Guy,
FOLLETETE
Nicolas,
GOUX
Loïc.
Conformément
à
l’article
L2121.5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a
été
procédé
à l'élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil,
M.
BELIARD
Hervé
a été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a acceptées.
M.
BRENOT
Emilien
a déclaré
la séance
ouverte.
1 — APPROBATION
DU
PV
DU
16
JANVIER
2025
Le
procès-verbal
est
approuvé
à
l’unanimité.
VOIX
:11
POUR
: 11
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
2 — VOTE
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
(D01-2025) M.
Emilien
BRENOT,
Maire,
a
présenté
le Compte
financier
unique
2024
et
a quitté
la salle
au
moment
du
vote.
Mme
Joëlle
DUPONT,
1°°
Adjointe
au
maire,
a été
désignée
pour
présider
le vote
du
compte
financier
unique
2024.
COMMUNE
DE
BUSSIERES
- BUSSIERES
M57
- CFU
- 2024
1—
INFORMATIONS
GENERALES
ET
SYNTHETIQUES
l
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
FINANCIER— VUE
D'ENSEMBLE
Bi
Détermination
du
résultat
cumulé
à
la fin
de
l'exercice
N
Investissement
Fonctionnement
Total
cumuté
Î
AT
réslisées ärésliser
toits
SF
réalisées
{t
àréaïser
609.60
entre
les titres
etles
mardats
das
réaïsations
de
l'exercice
(+)
682,68
FETESS
antérieurs
artérieurs
287.53
257.53
investissement)
ou
réstitai
de
idéfict
20
328,16
173.08
entre
les restes
à réaliser
à réafiser +)
-.
490.00
400,00
cumuté
idéficit
728,15
TFICE
{1}Les recetse
raiséss et les carenses reatsèes
CONS
les OOTALONS
TRGIEE EL les QGetOnE
J'ONTE
1
INFORMATIONS
GENERALES
ET
SYNTHETIQUES
l
Résultats
d'exécution
du
budget
principal
et
des
budgets
des
services
non
personnalisés
B2
Résultat
à
la clôture
de
Part
affectée
à
Résultat
de
Transfert
où
intégration
de
Résultat
de
clôture
de
Fexercice
précédent
: exercice |
.
.
.
résultat
par
opération
d'ordre
4
.
finvestissement
: exercice
N
Fexercice
M
,
Fexercice
M
NA
non
budgétaire
k-
Budget
principal
i
$
367,82)
-28
682.68
-20
326,15
Fonctionnement
225
8£4.22]
80
498.21
298
352,43
TOTAL
I
234
241,75
51815,53
286
027,28
It- Budgets
des
services
à caractère
administratif
TOTAL
II
Hi
- Budgets
des
services
à caractère
industriel
et commercial
TOTAL
Hi
TOTALE
++
HI
2342141,75)
51
815,53
286
027,28
Les
membres
du
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
e
valident
le compte
financier
unique
de
la gestion
2024.
e
constatent
une
anomalie
technique
sur
la
page
6 du
CFU
; les
résultats
antérieurs
reportés
en
recettes
de
fonctionnement
n'apparaissent
pas,
la concordance
entre
les
résultats
du
trésorier
et
ceux
de
l'ordonnateur
n’est
pas
remise
en
cause.
e
constatent
que
la
procédure
de
confection
du
compte
financier
unique
est
commune
à
l’ordonnateur
et au
comptable
public
et est
entièrement
dématérialisée.
Ainsi
des
contrôles
automatisés
de
cohérence
se
font
et
mettent
en
évidence
les
identités
de
valeur
entre
les
données
de
l’ordonnateur
et
celles
du
comptable.
e
arrêtent
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
VOIX
: 10
POUR
: 10
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O 3
—
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2024
AU
BUDGET
2025
(D02-2025)
Résultat
exercice
2024
e
Excédent
de
fonctionnement
2024:
306
352.43
€
e
Déficit
d'investissement
2024:
-20
325.15
€
e
RAR
Dépenses
d'investissement
2024 :
5 600.00
€
e
RAR
Recettes
d'investissement
2024 :
1 200.00€
Affectation
des
résultats
de
2024
au
budget
principal
2025
:
.
Chapitre
001
- Dépenses
d'investissement
: -20
325.15
€ (pour
mémoire
8 357.53
€ en
2024)
°
Chapitre
10
— art.
1068
Excédent
de
fonctionnement
capitalisé
:
24
725.15
€ (déficit
invest.
+
RAR)
*
Chapitre
002
- Recettes
de
Fonctionnement
:
281
627.28
€
(pour
mémoire
225
854.22€
en
2024) Les
membres
du
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
valident
le compte
financier
unique
de
la gestion
2024.
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O
4 — TRAVAUX
SYLVICOLES
2025
(D03-2025)
Le
Maire
informe
que
l'ONF
propose
d'effectuer
des
travaux
sylvicoles
en
2025
pour
un
montant
2
343,02
€
HT,
soit
2577,32
€
TTC
(pour
une
TVA
à
10%).
Il s’agit
de
plantation
ou
semis
artificiel
avec
maintenance
des
cloisonnements
sur
la
parcelle
Sr.
Les
membres
du
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré :
e
_valident
le
devis
de
l'ONF
d’un
montant
de
2
343,02
€
HT,
soit
2
577,32
€ TTC
(pour
une
TVA
à
10%),
e
autorisent
le
Maire
à signer
tous
documents
afférents
à ce
dossier.
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
5—
POINT
TRAVAUX
ET
INVESTISSEMENTS
BUDGET
PRIMITIF
2025
Le
Maire
présente
la
liste
des
investissements
prévus
pour
2025 :
ifications
d
bres
fruitiers
+
Etiquettes
verger
identifications
des
arbres
fruitiers +
panneaux
3
000,00
€
regroupant
les
infos
Installation
table
de
ping
pong
{suite
à demande
des
jeunes
de
la
commune
5
200.00
€
aire
de
jeux
enfants
(table
3800€
+ seuil
bêton
1500€)
!
Arbres
pour
cimetières
x 4
Essence
à définir
600,00
€
Décoration
de
Noël
en
remplacement
équipement
obsolète
2 000,00
€ mise
en
place
d'un
treuil
en
remplacement
de
Treuil
en
suppression
élingue
|,,.
ï
pp
8
l'élingue
pour
lever
la tondeuse
et
lourde
charge
à
500,00
€
DUERP
)
mettre
dans
godet.
Balayeuse
Faciliter
l'entretien
des
trottoirs
1 500,00
€
Cuisine
logement
de
droite
Cuisine
équipée,
installation
par
le conseil
3 500,00
€
En
raison
des
nombreuses
pannes
et
la
difficulté
à
trouver
des
pièces
détachées,
il faut
remplacer
la
12
500,00
€
Remplacement
chaudière
PAC
pour
plus
de
sérénité
Mairie
Logements
Subvention
-
3
000,00
€
remplacement
ordinateur
,
.
.
p
Obsolescence
du
matériel
actuel,
incompatible
secrétariat
et
mise
à niveau
re
ne
1 210,00
€
à
.
avec
les
mises
à jour
des
logiciels.
ancien
pour
maire
Banc
composite
X2
Réservé
pour
le
boulodrome
1 650,00
€
Plaques
insonorisation
salle
[Réduction
des
bruits
parasites
et amélioration
de
1 000.00
&
pour
Tous
l’acoustique
!
tituti
Es
Cons
1LUeN
des équipes
60
000,00
€
Investissement
financé
par
un
emprunt
Reprise
projet
4
rue
de
l'église
Subvention
-
20
000,00
€
Total
69
660,00
€
6 —
QUESTIONS
DIVERSES
°
_
Demande
de
subvention
de
la
Banque
Alimentaire
de
Franche-Comté:
une
réponse
négative
sera
envoyée.
°
Demande
de
subvention
de
l'ADMR
: une
réponse
négative
sera
envoyée.
°°
Demande
de
subvention
de
Pays
Riolais
Hand
Ball
(PRHB)
: une
réponse
négative
sera
envoyée.
°
Le
SIED
70
sera
complété
de
6
nouvelles
communes
(Servance-Miellin,
Fougerolles-Saint
Valbert,
Héricourt
, Seveux-Mothey,
Colombine
et
Belles-
Fontaines).
°__
Hervé
BELIARD
sera
en
permanence
en
tant
que
Conseiller
départemental
le 19
avril
à
10h30.
°
Le
problème
de
l'éclairage
aux
Champs-Fleuris
est
de
nouveau
évoqué.
L’électricien
sera
averti.
Fin
de
séance
à
22H00
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
#