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Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Saint-Pal-de-Mons.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1739289299 CR 16 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
MAIRIE
RELEVÉ DE DÉCISIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 16 DECEMBRE 2024
43620 SAINT-PAL-DE-MONS
(HAUTE-LOIRE)
Téléphone O4 71 61 O1 51
Fax 04 71 66 17 40
E-mail: contact@mairie-saintpaldemons.fr
Site : mairie-saintpaldemons.fr
L'an deux mil vingt-quatre et le seize décembre à dix heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de
Saint-Pal-de-Mons, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur DECROIX Guy, Premier Adjoint.
Présents : Jean-François CONVERS, Michel CONVERS, Nathalie MARTORELL, Maryvonne MASSARDIER,
Pierre LARDON, Gérard SABOT, Jean-Pierre FAYARD, Lysiane SOUVIGNET, Patrick PASSOT
Absents excusés : Patrick RIFFARD, Sandrine ARNAUD, Jacques MOGIER, Chrystelle FREZIER SOUVIGNET,
Lucie VINCENDON, Nathalie SAMUEL, Christian CHAMBERT, Marie-Claude SOUVIGNET, Eric TARERIAT
Secrétaire : Lysiane SOUVIGNET
Le Relevé de Décisions du Conseil Municipal du Mercredi 4 Décembre est soumis à l'approbation de
l'Assemblée. Le Relevé de Décisions du Conseil est adopté à la majorité.
FINANCES
1 — Décision modificative n°2 Budget Assainissement
Monsieur le Premier Adjoint fait part au Conseil Municipal du manque de crédits au budget Assainissement en dépense au chapitre 16.
Il convient de procéder à la décision modificative suivante pour le Budget Assainissement :
Budget Assainissement
Investissement — Dépenses
D-1687 + 130 000€
Total D-16 -+ 180 000€
D-2315 - 130 000€
Total D-23 - 130 000€ 2 — Subventions annuelles pour l’année 2024 aux associations
Monsieur le Premier Adjoint fait part à l’assemblée des propositions de la Commission Jeunesse, Sport
et Vie Associative suite au dépôt des dossiers de demandes de subvention présentés par plusieurs
associations de la Commune.
Le Conseil, après en avoir délibéré et à l’unanimité décide d’attribuer les subventions suivantes au
titre de l’année 2024 et demande à Monsieur le Premier Adjoint de bien vouloir procéder à leur versement.
A.C.C.A 200 €
A.P.EL. 500 €
ASSOCIATION BRIN D’OSIER 500 €
ASSOCIATION CULTURE ET LOISIRS 900 €
ASSOCIATION DES AFN 300 €
AMICALES DES ANCIENS SAPEURS POMPIERS 500 €
AMICALE DES SAPEURS POMPIERS 2 300 €
AMICALE INTERCOMMUNALE DES DONNEURS DE SANG 500 €
BOULE AMICALE 200 €
LA VIGILANTE FOOT 3 000 €
LAVIGILANTE BASKET 1 000 €
ASSOCIATION DES COMMERÇANTS 700 €
ASSOCIATION ART TERRE DU BOURG 300 €
3 — Retrait de la délibération n°2024-09
Vu la délibération n°2024-09 en date du 30 octobre 2024 prévoyant le transfert de la section du
Buisson et de la Faye-Bourret ;
Vu le courrier de Monsieur le Sous-Préfet de Brioude en date du 26 novembre 2024 reçu le 30
novembre 2024 sollicitant le retrait de la délibération précédemment énoncée.
Monsieur le Premier Adjoint fait part au Conseil Municipal de la demande de Monsieur le Sous-Préfet
demandant le retrait de la délibération n°2024-09 au prochain Conseil Municipal.
Après en avoir délibéré et à l'unanimité, le Conseil Municipal décide :
- De retirer la délibération n°2024-09 ;
- Demande à Monsieur le Premier Adjoint de faire le nécessaire pour l’exécution de la présente
délibération.
Fait à SAINT-PAL-DE-MONS, le Jeudi 30 Janvier 2025
La Secrétaire Le Premier Adjoint
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Lysiane SOUVIGNET Guy DECROIX