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Compte-Rendu - Compte Rendu Sance 10 juillet 2020 17H30
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Lanteuil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Sance 10 juillet 2020 17H30)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
MAIRIE DE LANTEUIL
19190 – LANTEUIL
TEL 05 55 85 51 14
mairie.lanteuil@orange.fr
Nombre de membres du
Conseil Municipal
L’an deux mil vingt, le dix juillet à dix sept heures trente, le Conseil Municipal,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans la salle
polyvalente, par précautions sanitaires COVID 19, sous la présidence de Monsieur
Christian DERACHINOIS, Maire.
Date de convocation : 3 juillet 2020
Présents : : Christian DERACHINOIS, Séverine VIGIER, Jean-Jacques
VAILLANT, Alain PARIS, Laure-Hélène MASSON, Julie BERNICAL, Jérôme
TADEUSZAK, Nathalie DUBOIS, Léa DUMOND, Jean-François VERLHAC, Alain
VAUZOUR, Albert LAURENT et Claude MONEGER.
Secrétaire de séance : Laure-Hélène MASSON
Excusés : Jean-François LAFAURIE, Sébastien CHABENAT qui a donné
procuration à Alain VAUZOUR
En exercice 15
Présents 13
Pour 14
Contre /
Abstention /
Objet : Commission d’appel d’offres – définition des règles du dépôt de listes
Monsieur Le Maire propose à l’assemblée, en application de l’article D. 1411-5 du CGTC, que les conditions de
dépôt des listes s’effectuent dans les conditions fixées par délibération de l’assemblée délibérante. Cette
disposition n’interdit pas que l’assemblée délibérante fixe ces conditions de dépôt des listes dans une
délibération adoptée juste avant ledit dépôt et l’élection elle-même.
Ainsi, Monsieur Le Maire propose que les listes soient déposées avant 18H00 afin de procéder à l’élection des
membres de la CAO point inscrit lors de la séance à 18H00.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- D’accepter ces règles de dépôt des listes pour l’élection des membres de la C.AO.
- De confier à Monsieur Le Maire le soin de signer tout document lié à cette décision,
Objet : Résidence Joseph Corrèze – remplacement des avants toits du bâtiment
Monsieur le Maire propose à Monsieur Alain VAUZOUR, adjoint délégué aux travaux, de présenter les
conclusions sur l’étude des devis présentés pour le remplacement des avants toits de la résidence Joseph
Corrèze.
La commission a retenu la proposition de l’entreprise LARIVEE Jean-Michel pour un montant de 6240.68 €HT
soit 7488.82€TTC.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- D’accepter la proposition de l’entreprise LARIVEE pour un montant de 6240.68 €,
- De confier à Monsieur Le Maire le soin de signer tout document lié à cette décision,
- Les crédits nécessaires sont inscrits au BP 2020
Le Maire,
Christian DERACHINOIS
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 10 JUILLET 2020