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Procès Verbal - 11.12.2023
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Pfaffenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 11.12.2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Sécurité sociale,
COMMUNE DE PFAFFENHEIM
Le onze décembre deux mil vingt-trois à vingt heures, sur convocation de Monsieur le Maire, les Conseillers Municipaux de la Commune se sont réunis en séance ordinaire en salle de séance, sous la présidence de Monsieur le Maire, LICHTENBERGER Aimé.
2 20 02 23 3. .6 6. .1 1
Examiné le 11/12/2023 - Désignation du secrétaire de séance - - Approuvé
2 20 02 23 3. .6 6. .2 2
Examiné le 11/12/2023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 09 octobre 2023 - Approuvé
2023.6.3
Examiné le 11/12/2023 – Adoption des tarifs communaux 2024 – Approuvé
2023.6.4
Examiné le 11/12/2023 – Instauration de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire- Approuvé
2023.6.5
Examiné le 11/12/2023 – Participation du budget eau-assainissement aux frais de personnel pour mise à disposition du personnel communal– Approuvé
2023.6.6
Examiné le 11/12/2023 – Restauration de l’ancien chœur de l’église Saint-Martin : avenant n°2 au lot 1 – Echafaudages / Maçonnerie – Pierre de taille : modification de la délibération du 9 octobre 2023– Approuvé
2023.6.7
Examiné le 11/12/2023 – Restauration de l’ancien chœur de l’église Saint-Martin : résiliation du lot n°3 – Fourniture et pose de lustres chauffants– Approuvé
2023.6.8
Examiné le 11/12/2023 – Maîtrise d’œuvre pour la restauration extérieure de l’ancien chœur de l’Eglise Saint-Martin de Pfaffenheim : avenant n°1– Approuvé
2023.6.9
Examiné le 11/12/2023 – Autorisation de signer la convention de Co-Maîtrise d’ouvrage avec le Département du Haut-Rhin pour la sécurisation de la rue de la Lauch– Approuvé
2023.6.10
Examiné le 11/12/2023 – Approbation du Contrat de Territoire Région de Colmar avec la Collectivité Européenne d’Alsace – Approuvé
2023.6.11
Examiné le 11/12/2023 – Réduction de loyer du lot n°3 de chasse de Pfaffenheim– Approuvé
Liste des délibérations du Conseil Municipal
de la Commune de Pfaffenheim
de la séance du 11 décembre 2023 2023.6.12
Examiné le 11/12/2023 – Indemnité de répartition du produit de la chasse communale– Approuvé
2023.6.13
Examiné le 11/12/2023 –Révision des taux de cotisation au 1er janvier 2024 pour la protection sociale complémentaire risque « prévoyance » – Approuvé
2023.6.14
Examiné le 11/12/2023 – Budget forestier 2024 – Approuvé
2023.6.15
Examiné le 11/12/2023 – Concours des maisons fleuries 2024 : fixation des prix – Approuvé
2023.6.16
Examiné le 11/12/2023 – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour l’exercice 2024 avant l’adoption du Budget Primitif Général– Approuvé
2023.6.17
Examiné le 11/12/2023 – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour l’exercice 2024 avant l’adoption du Budget Primitif Eau- Assainissement– Approuvé
2023.6.18
Examiné le 11/12/2023 – Subvention à l’association Pfaff Contact – Approuvé
2023.6.19
Examiné le 11/12/2023 – Subvention pour voyage scolaire – Approuvé
2023.6.20
Examiné le 11/12/2023 – Composition conférence de gouvernance RCE – Approuvé
2023.6.21
Examiné le 11/12/2023 – Informations diverses – Pas de vote
Mis en ligne sur le site internet www.pfaffenheim.alsace le 08/01/2024 à 10h30
Affichée le 13 décembre 2023
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