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Procès Verbal - 27.02.2026
Document publié le Vendredi 27 février 2026 par la commune de Pfaffenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 27.02.2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Justice et droit,
COMMUNE DE PFAFFENHEIM
Le vingt-sept février deux mille vingt-six à vingt heures, sur convocation de Monsieur le Maire, les Conseillers Municipaux de la Commune se sont réunis en séance ordinaire en salle de séance, sous la présidence de Monsieur le Maire, LICHTENBERGER Aimé.
2 20 02 26 6. .1 1. .1 1
Examiné le 27/02/2026 - Désignation du secrétaire de séance - - Approuvé
2 20 02 26 6. .1 1. .2 2
Examiné le 27/02/2026 – Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025- - Approuvé
2 20 02 26 6. .1 1. .3 3
Examiné le 27/02/2026 - Présentation du Compte Financier Unique (CFU) provisoire pour le Budget Eau-Assainissement 2025- - Pas de vote
2 20 02 26 6. .1 1. .4 4
Examiné le 27/02/2026 – Présentation du Compte Financier Unique (CFU) provisoire pour le Budget Général 2025 - - Approuvé
2 20 02 26 6. .1 1. .5 5
Examiné le 27/02/2026 – Création d’emplois permanents et approbation de l’état du personnel - - Approuvé
2 20 02 26 6. .1 1. .6 6
Examiné le 27/02/2026 – Travaux d’eau potable et d’assainissement rue du Vignoble – participation du budget général aux travaux de voirie - - Approuvé
2 20 02 26 6. .1 1. .7 7
Examiné le 27/02/2026 – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses pour le remplacement des fenêtres du Groupe Scolaire de Pfaffenheim - - Approuvé
2 20 02 26 6. .1 1. .8 8
Examiné le 27/02/2026 – Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’ancienne caisse du Crédit mutuel en commerce multiservices – Avenant n°1 - - Approuvé
2 20 02 26 6. .1 1. .9 9
Examiné le 27/02/2026 – Réhabilitation de l’ancienne caisse du Crédit Mutuel en commerce multiservices : avenant n°2 au lot 3 – Plâtrerie-Isolation-Faux plafonds - - Approuvé
2 20 02 26 6. .1 1. .1 10 0
Examiné le 27/02/2026 – Réhabilitation de l’ancienne caisse du Crédit Mutuel en commerce multiservices : avenant n°1 au lot 7 – Revêtements de sols souples - - Approuvé
2 20 02 26 6. .1 1. .1 11 1
Examiné le 27/02/2026 – Réhabilitation de l’ancienne caisse du Crédit Mutuel en commerce multiservices : avenant n°2 au lot 10 – Electricité – Luminaires - Enseigne - - Approuvé
Liste des délibérations du Conseil Municipal
de la Commune de Pfaffenheim
de la séance du 27 février 2026 2 20 02 26 6. .1 1. .1 12 2
Examiné le 27/02/2026 – Travaux d’eau potable – sécurisation de l’alimentation en eau potable des communes de Gueberschwihr et Pfaffenheim – Avenant n°1 au lot 1 - Canalisations- - Approuvé
2 20 02 26 6. .1 1. .1 13 3
Examiné le 27/02/2026 – Autorisation de signature du renouvellement de bail – plans d’eau gravière communale- - Approuvé
2 20 02 26 6. .1 1. .1 14 4
Examiné le 27/02/2026 – Autorisation de signature d’une convention relative à l’entretien du réseau interconnecté d’adduction d’eau potable (AEP) entre les communes de Pfaffenheim et Gueberschwihr- - Approuvé
2 20 02 26 6. .1 1. .1 15 5
Examiné le 27/02/2026 – Cession de la parcelle 715 section 14 - - Approuvé
2 20 02 26 6. .1 1. .1 16 6
Examiné le 27/02/2026 – Opportunité d’installation de caméras de surveillance – – Pas de vote
2 20 02 26 6. .1 1. .1 17 7
Examiné le 27/02/2026 – Informations diverses – Pas de vote
Mis en ligne sur le site internet www.pfaffenheim.alsace le 09/03/2026 à 11h30
Affichée le 6 mars 2026 à 11h10
Retirée le