unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 2019 01 22 PV Conseil

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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 2019 01 22 PV Conseil Document publié le Mardi 22 janvier 2019 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 2019 01 22 PV Conseil)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Télécommunications et internet, 1

PROCES VERBAL

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE de VEZERE MONEDIERES MILLESOURCES

DU mardi 22 janvier 2019

Le vingt-deux janvier deux mille dix-neuf à dix-neuf heures, les membres du conseil communautaire se sont réunis à la salle des fêtes de Treignac, sur la convocation qui leur a été adressée par le Président, Monsieur JENTY Philippe.

Titulaires présents avec vote : CHABRILLANGES Maurice, CHAUMEIL Éléonore, COIGNAC Gérard, COUTURAS Alain, DEGERY Sylvie, DEGUIN Didier, FULMINET Jean-Claude, GERMAIN Guy, GUILLOU Michèle, JENTY Philippe, JOFFRE Jacques, MADRANGE Christian, MARSALEIX Pierre, MOULU Josette, NOUAILLE Josette, PETIT Christophe, RUAL Bernard, SAVIGNAC Sylvie.

Suppléants présents sans vote :LANGIN René

Suppléants présents avec vote :

Excusés: BOURNEIL Marie-Rose (donne procuration à Mme GUILLOU), BESNIER Remy, CHASSEING Daniel (donne procuration à M. RUAL Bernard), CHASTAGNAC martine, DANTONY Viviane (donne procuration à M. MARSALEIX), JAMILLOUX VERDIER Simone, LAGARDE Marcelle (donne procuration à M. MADRANGE), LAGEDAMON Jean-Louis (donne procuration à M. COIGNAC), PLAS Marcel, ROME Hélène (donne procuration à M. PETIT), SAGE Alain (donne procuration à Mme NOUAILLE), TAVERT Françoise, VERGONJEANNE Gilles (donne procuration à M. GERMAIN), VIGROUX-SARDENNE Josiane (donne procuration à M. JENTY).

Secrétaire : COIGNAC Gérard

Les modifications suivantes sont demandées sur le procès-verbal du conseil communautaire du 17 décembre 2018 :

- rajout de la délibération concernant la demande de subvention des agences de l’eau sur les travaux agricoles. - précisions sur le transfert de la déchetterie de Bugeat

Le procès-verbal du conseil du 17 décembre 2018 est ensuite adopté à l’unanimité.

Projet éolien du PEUCH GEANT

Le Président rappelle que le projet éolien a fait l’objet de débats lors des dernières rencontres, débats à lire sur les précédents procès-verbaux.

Il précise que le PNR de Millevaches a délibéré défavorablement et lit la délibération du PNR. Mme Dégery explique la position de la commune de Veix et lecture est faite du document transmis de M. Laurent.

Le Président soumet ensuite la délibération au vote à bulletin secret.

2-2019 : Projet éolien du PEUCH GEANT

Le Président expose le courrier du Préfet concernant l’enquête publique sur le projet éolien du Peuch Géant. Il rappelle les différents arguments inscrits dans les procès-verbaux des précédentes réunions. Le Président propose un vote à bulletin secret et désigne M. RUAL Bernard et Mme CHAUMEIL Éléonore comme scrutateurs.

Suite au dépouillement,

Le conseil communautaire, décide à 7 voix pour le projet, 16 contre le projet, 3 abstentions :

- de donner un avis défavorable au projet éolien du Peuch Géant.

Syndicat Puy la Forêt

Le Président rappelle que le Syndicat de Puy la Forêt est amené à se prononcer pour ou contre l’adhésion de 7 communes qui représentent environ 2800 compteurs, dans leur Syndicat. Ces communes souhaitent conserver la compétence eau en régie et de pas rejoindre le Syndicat du Puy des Fourches, étant en désaccord avec les choix qui ont été faits concernant l’investissement en cours de réalisation sur l’approvisionnement en eau de l’Agglomération de Tulle à partir d’Uzerche, au moyen d’un pompage sur la Vézère.

Membres titulaires 35

Titulaires Présents ou

représentés 18

Pouvoirs 8

Nombre de votants 26

Date de convocation 15/01/20192

Le Président du Syndicat Puy la Forêt, M. Fulminet a fait un premier courrier d’accord de principe sous réserve : - d’une analyse positive des informations financières des Syndicats du Puy du Rujoux, du Syndicat e Beaumont St Salvadour, des communes de Lonzac, de St Augustin etvOrliac de Bar. - d’une analyse favorable des données par commune, notamment du prix de l’eau. - de l’accord du comité Syndical de Puy la Forêt

Il apparaît opportun que les communes de CCV2M qui le souhaitent adhèrent dès à présent au Syndicat Puy la Forêt afin de conserver une majorité au sein de l’éxécutif.

Messieurs Rual et Coignac confirment qu’ils sont prêts à adhérer au Syndicat Puy la Forêt. M ; Coignac précise les grands principes politiques qu’il souhaite conserver : pas de concession, gestion en régie directe et pas de traitement.

Plusieurs élus confirment le fait qu’un Syndicat reste une structure adaptée à la gestion de la compétence eau. M. Deguin confirme également sa volonté d’adhésion.

Un courrier à toutes les communes pourrait être transmis en ce sens.

SDAEP (Schéma Directeur d’Abduction en Eau Potable)

Le Président propose d’attribuer le marché afin que l’entreprise concernée puisse anticiper son calendrier de réalisation.

Le Président propose par contre de notifier le marché seulement après avoir eu connaissance des réponses des Agences de l’eau et du Conseil Départemental. Le Président rappelle que les subventions attribuées aux communes dans le cadre du contrat de cohésion territorial du département, et NON UTILISEES, pourront être réorientées sur ce dossier.

6-2019 : Attribution de marché SDAEP

Monsieur le Président présente le résultat de la consultation des bureaux d’études pour la réalisation de l’étude diagnostique de réseau et élaboration du schéma directeur d’alimentation en eau potable des communes de la Communauté de Communes.

Bureau d’étudess G2C ingénierie 471 243,70€

Groupement Bureau d’étudess SOCAMA Ingénierie –

Bureau d’étudess Sol Hydro Environnement 461 326,50€

Les offres ont été jugées selon deux critères : valeur technique et prix. La commission d’appel d’offres réunie a décidé de retenir l’offre du groupement SOCAMA ingénierie – SHE qui présente toutes les compétences et les moyens techniques pour réaliser ce marché.

Vu l’attribution du marché par la CAO en date du 07 décembre 2018 au groupement SOCAMA ingénierie et SHE,

Après en avoir délibérer, le conseil communautaire à 26 voix pour, 0 contre et 0 abstention : - valide l’attribution du marché au groupement SOCAMA ingénierie et SHE, - autorise le Président à réaliser l’ensemble des démarches nécessaires dont la notification du marché.

Marché Atelier relais Chamberet « Ambulance »

7-2019 : Marché public ATELIER RELAIS AMBULANCE CHAMBERET

Monsieur le Président expose que :

Une procédure a été lancée le 03 décembre 2018 ;

Conformément aux dispositions de l’article 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

La procédure retenue par la Communauté de Communes est la suivante :

- Envoi d’un avis d’appel à concurrence auprès du JAL la Montagne en date 03 décembre 2018, - Envoi d’un avis d’appel à concurrence sur la plateforme achatpublic.com dès le 03 décembre 2018, - Accès au dossier de consultation par voie dématérialisée sur la plateforme achatpublic.com, - Date limite de remise des offres le 07 janvier 2019 à 11H30.

- La commission d’ouverture des plis s’est réunie le 07 janvier 2019 à 17h00 et a enregistré 22 plis.3

Suite à cette commission, les lots 3 et 10 ont été déclarés sans suite par décision n° D2019/02 du Président en date du 17 janvier 2019, en raison de l’absence d’offre pour les deux lots. Il est demandé au maître d’œuvre de continuer l’analyse pour les 8 autres lots.

Le Président propose pour ces deux lots conformément à l’article 30 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de relancer une consultation négociée, sans modification du DCE, sans publicité ni mise en concurrence préalables, sans plus attendre.

La commission d’analyse des offres réunie le 22 janvier à 17H00 propose de retenir les entreprises suivantes pour les 8 lots, conformément à l’analyse des offres du maître d’œuvre ci-jointe.

ATELIER RELAIS AMBULANCE CHAMBERET - TABLEAU DES ENTREPRISES RETENUES

LOT DESIGNATION DU LOT ENTREPRISE MONTANT DU MARCHE HT

1 VRD AVEC OPTION ENTREPRISE COLAS 49 618.00 €

2 GROS ŒUVRE ENTREPRISE YILMAZ 36 638.00 €

3 CHARPENTE METALIQUE / SERRURERIE LOT SANS SUITE 0.00 €

4 COUVERTURE BARDAGE BAC ACIER ENTREPRISE FOUSSAT 30 054.47 €

5 MENUISERIES ALUMINIUM ENTREPRISE CHEZE 8 314.00 €

6 MENUISERIE INTERIEURES ENTREPRISE GBRB 2 470.00 €

7 PLATRERIE PEINTURE FAUX PLAFOND INTERIEUR CONCEPT 16 080.47 €

8 CARRELAGE FAIENCES ENTREPRISE DEVECIS 6 570.40 €

9 ELECTRICITE ENTREPRISE ERDE 15 466.00 €

10 VENTILATION - PLOMBERIE LOT SANS SUITE 0.00 €

165 211.34 €

Suite à la proposition de la commission d’ouverture des plis et aux propositions de Monsieur le Président,

Le Conseil Communautaire après en avoir délibéré, décide à 26 voix, 0 contre, 0 abstention :

- D’ATTRIBUER les marchés ci-dessus pour les 8 lots concernant les travaux de construction d’un atelier relais ambulance sur la commune de Chamberet.

- DE VALIDER la proposition du Président de classer sans suite les lots n°3 et n°10 et de relancer la consultation pour ces deux lots sans plus attendre.

- DE DONNER pouvoir au Président, conformément à l’article L2122-21 du CGCT de souscrire les marchés pour les deux lots au terme de la consultation.

- D’AUTORISER le Président à signer tous les documents nécessaires à l’exécution du marché

Marchés de Fouilles de Soudaine

7-2019 : Marché public FOUILLES DE SOUDAINE LAVINADIERE

Monsieur le Président expose que :

Une procédure a été lancée le 30 novembre 2018 ;

Conformément aux dispositions de l’article 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

La procédure retenue par la Communauté de Communes est la suivante :

- Envoi d’un avis d’appel à concurrence auprès du JAL la Montagne en date 30 novembre, - Envoi d’un avis d’appel à concurrence sur la plateforme achatpublic.com dès le 30 novembre 2018, - Accès au dossier de consultation par voie dématérialisée sur la plateforme achatpublic.com, - Date limite de remise des offres le 07 janvier 2019 à 13h00.

- La commission d’ouverture des plis s’est réunie le 07 janvier 2019 à 17h00 et a enregistrée 7 plis.

Suite à cette commission le lot 2 a été déclaré sans suite par décision n° D2019/01 du Président en date du 17 janvier 2019 en raison de l’absence d’offre. Il est demandé au maître d’œuvre de continuer l’analyse pour les 4 autres lots.

Le Président propose pour ce lot conformément à l’article 30 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de relancer une consultation négociée, sans modification du DCE, sans publicité ni mise en concurrence préalables sans plus attendre.4

Concernant les lots 1 et 5, conformément au règlement de consultation, le Président propose de mandater le bureau Manciulescu pour mener des négociations tarifaires sur ses 2 lots.

Suite à la proposition de la commission d’ouverture des plis et aux propositions de Monsieur le Président,

Le Conseil Communautaire après en avoir délibéré, décide à 26 voix, 0 contre, 0 abstention :

- de valider la proposition du Président de classer sans suite le lot n°2 et de relancer la consultation pour ce lot sans plus attendre.

- d’autoriser le Président à mandater le bureau Manciulescu afin d’entamer des négociations avec les entreprises admises sur les lots 1 et 5

- de donner pouvoir au Président, conformément à l’article L2122-21 du CGCT de souscrire les marchés pour ce lot au terme de la consultation.

- d’autoriser le Président à signer tous les documents nécessaires à l’exécution du marché

Maison de santé et ses deux antennes

Le Président rappelle les éléments inscrits dans le PV du bureau du …………...

« Après plusieurs soucis et erreurs de conception, il s’avère que les poutres ont été accrochées au mur par des sabots « suspendus » et consolidés par des cales (MSP de TREIGNAC), des problèmes de hauteur sous poutre (Treignac et Chamberet) … Et il se pose aujourd’hui la question de savoir où vont passer les gaines.

L’architecte est mis en cause aussi bien dans la conception que dans le suivi des travaux. Après plusieurs réflexions, il est décidé de demander, dans un premier temps, en recommandé un avis formulé et écrit du bureau d’études structure sur les solutions proposées concernant les portances des poutres concernées. (MSP Treignac).

Dans un second temps, dans la mesure où la réponse du bureau d’études est satisfaisante, toujours en recommandé AR, il sera fait un récapitulatif des différents mails envoyés par le Président en relation avec les non conformités constatées (Treignac et Chamberet) accompagné d’une demande de rabais sur sa proposition financière.

Si la réponse du bureau d’études n’est pas satisfaisante, un contentieux serait alors engagé avec l’architecte.

M. Joffre rappelle que l’architecte est le seul interlocuteur et le seul responsable. Il regrette que le bureau d’études ne soit jamais présent.

DETR

Le Président présente les trois projets d’implantations sur les zones d’activités de Treignac et de Chamberet :

-L’entreprise TAGUET a été reprise en 2011, cette entreprise n’a cessé de se développer cela en conquérant de nouveaux clients et en pratiquant la croissance externe (rachat de deux entreprises FERRIERE et la SARL SOULIER).

Aujourd’hui cette structure comporte 9 salariés et pourrait encore évoluer. Le développement de cette entreprise passe par le regroupement de ces locaux aujourd’hui divisés sur plusieurs sites. Cette entreprise souhaite s’installer sur la commune de Treignac, plus particulièrement sur la ZAE de la Veyrière sur une partie du lot N°6.

Pour ce projet l’entreprise a besoin d’un bâtiment d’environ 450 m2 avec 140m2 de bureau, hall d’accueil et pièce d’exposition y compris WC PMR 30m2 pour les vestiaires, douche et pièce de vie (homme/femme PMR) et 280m2 de stockage, atelier et garage. Une mezzanine devra être prévue au-dessus des locaux aménagés. Un parking client et employés ainsi qu’une place PMR devra être prévue. Cette entreprise est consciente des délais de réalisation d’un tel projet. Nous avons rencontré cette entreprise le 16 janvier.

- Sonia PEYRAT-FARGETAS est installée sur Chamberet (centre-bourg) depuis 7 ans. Elle est actuellement locataire et a effectué des travaux pour environ 30 000€. Aujourd’hui, elle souhaite disposer d’un local plus grand (pour développer de nouvelles activités : jacuzzi, hammam) et devenir propriétaire. Or, les propriétaires de son local actuel ne souhaitent pas vendre.

Il n’existe pas de local vacant adapté en centre-bourg de Chamberet. Aussi, Bernard RUAL a proposé à Sonia PEYRAT-FARGETAS de s’installer sur la zone artisanale de Chamberet (dont le propriétaire est la CC Vézère- Monédières-Millesources). Le terrain identifié est bien visible de la route, ce qui constituerait un atout pour le salon d’esthétique. Pour ce projet Mme FARGETAS a besoin d’un bâtiment d’environ 110 m2 avec les éléments relatifs à l’exercice de sa profession.5

- L’entreprise Allo Franck Ambu est actuellement en activité sur la commune de Treignac au niveau de la ZA du Portail. Cette entreprise est à ce jour locataire d’un bâtiment avec un loyer qui lui semble trop important (1000€ht), cette entreprise nous signale avoir des difficultés avec son propriétaire et les locaux qui deviennent vétustes et inadaptés. (voir courrier)

Cette entreprise signale une situation qui connait aujourd’hui une courbe croissante de son évolution. Afin de poursuivre son développement cette entreprise souhaite créer une nouvelle société qui regroupera toutes ses entreprises de transport et souhaite installer cette nouvelle société sur la commune de Treignac. Cette entreprise à commencer à renouveler son parc véhicule.

Pour ce projet l’entreprise a besoin d’un bâtiment d’environ 220 m2 une partie aménagé de 100m2 et une partie garage de 120m2 (voir détail dans le courrier ci-joint).

Nous devons rencontrer cette entreprise prochainement.

Rayonnement spatial et articulation avec les équipements ou actions de même nature sur le territoire et éventuellement les territoires voisins : lien avec le pôle de santé éclaté porté par la CCV2M (MSP de Treignac et Chamberet) – 2 activités ambulance sur le périmètre de la CCV2M (ambulance Nicolas à Chamberet + Treignac Ambulance à Treignac)

Le bureau propose au conseil de mettre en priorité un projet sur Treignac (le plus avancé), puis un projet sur Chamberet, et enfin le deuxième projet sur Treignac en 3eme priorité soit plutôt en 2020.

9-2019 : Projets ateliers relais 2019, DETR

Comme indiqué dans le procès-verbal du bureau communautaire du 18 janvier 2019, le Président propose de retenir l’ordre de priorité suivant concernant les projets d’atelier relais pour l’année 2019 :

La priorité proposée par le bureau est l’ordre inscrit ci-dessous.

1- l’entreprise TAGUET sur la zone de Treignac, plombier chauffagiste, 9 salariés, un bâtiment de 450 m ² 2- l’entreprise Sonia PEYRAT FARGETAS sur la zone de Chamberet, esthéticienne, un bâtiment de 110m²

Le Conseil Communautaire après en avoir délibéré, décide à 26 voix, 0 contre, 0 abstention : - D’approuver l’ordre de priorité proposé par le bureau soit :

Priorité 1 : projet d’atelier relais pour une activité de plomberie / chauffage sur la commune de Treignac : - de valider le projet d’atelier relais pour un montant de 470 000 € HT - de solliciter les partenaires financiers selon le plan de financement suivant : Subvention DETR 35 % : 164 500 €

Autofinancement : 305 500 €

Priorité 2 : projet d’atelier relais pour la création d’un salon esthétique sur la commune de Chamberet : - de valider le projet d’atelier relais pour un montant de 230 000 € HT - de solliciter les partenaires financiers selon le plan de financement suivant : Subvention DETR 35 % : 80 500 €

Autofinancement : 149 500 €

- d’autoriser le président à signer tous documents nécessaires aux demandes de financement - d’inscrire ces dépenses au budget primitif 2019

Motion trésorerie

Le Président informe le conseil que 17 postes vont être supprimés sur l’ensemble des trésoreries de Corrèze, dont un poste sur Treignac.

Il propose de prendre une motion pour exprimer le désaccord des élus sur cette décision.

3-2019 : MOTION contre la diminution du personnel de la trésorerie de Treignac

Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à 26 voix pour, 0 contre, 0 abstention : - de transmettre la motion suivante au Préfet

« Le conseil communautaire de Vézère Monédières Millesources affirme son attachement à un réseau des finances publiques de proximité et de pleine compétence et demande que la Direction Régionale des Finances6

Publiques de la Corrèze donne les moyens humains et matériels pour pérenniser et développer le centre de finances publiques de Treignac.

Les missions qu'exercent au quotidien les personnels sont essentielles pour la population, la gestion des collectivités qui leur incombent, tout comme le recouvrement des recettes locales, l'accueil des usagers et des élus.

La Communauté de Communes souhaite rappeler à la DGFIP combien notre territoire est fragile avec un revenu médian le plus bas de Corrèze, des moyens de transport publics inexistants sur un territoire très peu dense, et une population plutôt âgées souvent exclue de l’administration tout numérique.

La réduction d’un ETP sur le site de Treignac est inacceptable, entraînant automatiquement de nombreux jours de fermeture au public et une baisse drastique des services rendus, aussi bien dans la gestion des collectivités que dans l’accueil des usagers en difficultés.

Passer de 2.8 ETP à 1.8 ETP à Treignac équivaut à court terme à fermeture de la Trésorerie et contribue à faire disparaitre les services publics des territoires les plus fragiles.

La Communauté de Communes demande le rétablissement de l’effectif 2018 sur la Trésorerie de Treignac, afin d’atteindre 3 ETP qui est la masse salariale d’équilibre pour atteindre les objectifs de ce service public. »

Autorisation de dépenses d’investissement en 2019

5-2019 : Autorisation pour le Président à engager, liquider et mandater les dépenses

Le Président propose d’être autorisé à engager, liquider et mandater les dépenses de fonctionnement et les dépenses d'investissement du budget Principal, du budget déchets, du budget SPANC, du budget zone d’activité et budget atelier relais, dans la limite indiquée à l’article L. 1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

Il est également autorisé à engager, liquider et mandater les dépenses inscrites dans les autorisations de programmes, comme indiqué dans l’article 1612-1 du CGCT.

Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à 26 voix pour, 0 abstention et 0 contre :

- D’autoriser le Président à engager, liquider et mandater les dépenses de fonctionnement du budget Principal et des budgets annexes (déchets, SPANC, ZA et Ateliers relais).

- D’autoriser le Président engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans le cadre des opérations mentionnées dans les budgets 2018. Selon les limites indiquées dans l’article 1612-1 du CGCT. - D’autoriser le Président engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans le cadre des autorisations de programmes délibérées.

- D’autoriser le Président engager, liquider et mandater les nouvelles dépenses d’investissements suivantes :

 Opérations RANDO MILLEVACHES : 4 000 euros

- Décide d’inscrire ces dépenses aux budgets 2019

Indemnités des élus

Suite au changement d’indice de référence pour les indemnités d’élus, il convient de reprendre la délibération ad hoc. Le Président précise que cela ne changera pas le montant des indemnités.

1-2019 - Détermination des indemnités de fonction perçues par le Président et les Vice-Présidents

Vu les articles L. 5211-12 et R. 5214-1 et R 5332-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu le décret n° 2010-761 en date du 07 juillet 2010,

Vu le décret n° 20107-85 en date du 27 janvier 2017 portant modification du décret n°82-1105 du 23 décembre 1982,

Vu le décret n° 85-1148 en date du 24 octobre 1985 modifié.

Monsieur le Président expose aux membres du Conseil de Communauté qu’il y a lieu de réviser le montant des indemnités du Président et des Vice-Présidents qui s’appliqueront jusqu’au renouvellement des élus en 2020. Il fait lecture du dispositif avec application du taux maximum :

Président Vice-Président

Président d’une Communauté de Communes de

3 500 à 9 999 habitants : 41,25 % de l’Indice

Brut 1027

Vice-Président d’une Communauté de Communes

de 3 500 à 9 999 habitants : 16,50 % de l’Indice

Brut 10277

Soit 1 604.38 € brut mensuel Soit 641,75 € brut mensuel

Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, décide à 26 voix pour, 0 contre, 0 abstention

- décide de maintenir le montant des indemnités du Président, à compter du 1er janvier 2019 et pour la durée du mandat, à 32,75 % de l’Indice Brut 1027,

- décide de maintenir le montant des indemnités de Vice-Président, à compter du 1er janvier 2017 et pour la durée du mandat, à 8,25 % de l’Indice Brut 1027,

- donne pouvoir à Monsieur le Président pour signer tout document relatif à cette affaire, - dit que les crédits nécessaires à la dépense seront prévus au Budget Primitif 2019.

Etude tourisme eu PETR

Le Président rappelle qu’une étude sur l’avenir touristique du PETR est en cours de janvier 2019 à juillet 2019 pour un cout de 60 300€ financé à 75% (50% grâce à l'appel à projet « NOTT » et 25% par la caisse des dépôts) (sans arrêté à ce jour). Cette étude porte sur trois points :

- la stratégie touristique du territoire

- la structuration des offices de tourisme qui en découle,

- la stratégie de communication

Les premiers mois sont des temps de concertation et de rencontre en petits groupes avec le bureau d’études. Le Président propose :

- pour la Communauté de Communes : M. Marsaleix et lui-même

- pour les communes : Messieurs Rual et Coignac et Mme Dégéry

- les offices de tourisme

- les professionnels

Il demande une implication de tous les élus dans le suivi de cette étude. M. Rual trouve que M. Alland (du bureau d’études missionné) est dynamique et direct. Ses propositions pourront faire bouger les choses positivement.

Il rappelle que ce sont bien les conseils communautaire qui seront amener à se positionner sur un programme d’actions.

CAUE

Le Président demande si le conseil communautaire souhaite adhérer au CAUE.

Plusieurs maires répondent que ce sont les communes qui en ont besoin pour la gestion de leur patrimoine et qu’elles adhèrent en individuel. La Communauté de Communes n’est donc pas amenée à utiliser leur service.

Le conseil communautaire décide de ne pas adhérer au CAUE.

Rando Millevaches (ex « Géotreck »)

La profonde transformation de la communication touristique est récente et l’utilisation systématique du téléphone portable nous oblige à présenter notre offre de façon moderne sur le réseau internet. C’est le projet « rando Millevaches » consistant à la valorisation numérique de notre offre d’itinérance, projet coordonné par le PNR Millevaches.

Le projet a désormais démarré, le PNR de Millevaches a recruté un agent : Juliette Primpier, pour rentrer les données des sentiers sur le site internet. La répartition de son temps de travail selon les structures adhérentes au projet ne reflète pas la réalité du terrain. Par exemple, nous bénéficions de très peu de jours (9 jours) alors que nous avons un des territoires les mieux fournis et le plus à jour en quantité et qualité de sentiers. Aussi, nous pouvons transférer nos données dès à présent à Mme Primpier qui s’organisera. Dans tous les cas, cette intégration de notre patrimoine de sentiers sur les réseaux numériques est un gros travail, et les maires sont sollicités pour fournir les informations et documents à rentrer.

Sont mis en annexe de ce procès-verbal les éléments principaux de cette participation demandée aux communes : vous y trouverez la grille d’information à compléter.

Il est demandé à toutes les communes de bien prendre connaissance de ce document afin de pouvoir finaliser le plus efficacement possible ce projet.8

Questions diverses

Grand débat

Le Président demande si la Communauté doit programmer une rencontre publique sur le « Grand débat national ».

M. Rual indique que la commune de Chamberet en a programmé une. M. Marsaleix indique que les maires peuvent être facilitateur et ouvrir des salles, mais qu’il faut que cela soit animer par un animateur neutre, les élus ayant un rôle de remontée des informations, sans positionnement. M. Coignac précise qu’il a mis en place un cahier de doléance sur sa commune (comme à St Hilaire par ailleurs) et qu’il a recueilli une douzaine de contributions à ce jour.

M. Jenty indique qu’une rencontre a lieu au restaurant de St Hilaire, à l’initiative d’habitants le 15 février 2019 en soirée.

Transbois

Plusieurs maires expriment leur mécontentement sur le fonctionnement de Transbois notamment sur - des réceptions de dossier systématiques, même quand la commune n’est pas concernée - aucune information n’est disponible entre la coupe de bois et le dépôt : ce qui représente pourtant un enjeu majeur au niveau local

- des cartographies non adaptées au navigateur utilisé, un repositionnement des cartes en permanence.

M. Petit propose de faire une formation au niveau local à ce sujet.

DORSAL

Le Président rappelle que DORSAL a modifié son plan de financement et propose aux collectivités de remplacer le fond de concours des collectivités par une avance remboursable.

8-2019 : AVENANT n°1 à la convention DORSAL (transformation du fond de concours en avance remboursable)

Comme indiqué dans le procès-verbal du bureau communautaire du 7 décembre 2018, le Syndicat DORSAL a modifié son plan de financement de l’aménagement numérique « 100% fibre » en transformant le fond de concours sollicité en avance remboursable, sur une période plus longue.

Ainsi la communauté de commune V2M qui avait acté une avance remboursable de 301 726 € et un fond de concours de 201 151 € contribuerait désormais à hauteur de 502 877 € sous la forme d’une avance remboursable jusqu’en 2042 selon deux échéanciers :

- le premier pour le remboursement de 301 726 € de 2022 à 2031,

- le second pour le remboursement de 201 151 € de 2032 à 2041.

Le Conseil Communautaire après en avoir délibéré, décide à 26 voix, 0 contre, 0 abstention :

- D’AUTORISER le Président à signer l’avenant n°1 a la « convention dorsal » reprenant les éléments indiqués ci- dessus.

Le Président remercie les membres.

La séance est levée vers 22h00

Le Président Le secrétaire9

ANNEXE 1

PV du conseil 22 janvier 2019

RANDO MILLEVACHES

Saisie des circuits Vézère Monédières Millesources

25 JANVIER 2019 : Nathalie Barbet et Pierre Surre ont assisté à la formation sur la méthode de saisie des parcours sur le site dédié : https://sites.google.com/view/projet-rando-millevaches/accueil

28 JANVIER 2019 : Commission Tourisme/Sports CC VMM

Nathalie Barbet partage avec les membres de la commission les éléments appris en formation du 25 janvier et fait part des données qui seront nécessaires pour saisir les circuits de VMM :

2 accès au « site métier » ont été créés pour :

o La comcom (accès Pierre Surre) : donne accès à la création d’itinéraires mais aussi à la gestion des circuits (gestion du balisage, gestion des équipes d’intervention de nettoyage,…)

o L’OT (accès Nathalie Barbet) : donne accès uniquement à la saisie des itinéraires.

La collecte des données :

La saisie des itinéraires demande au préalable :

 D’avoir envoyé à Juliette Primpier du PNR tous les parcours en format GPX ou Shape (Fait) afin qu’elle puisse entrer tous les tronçons des parcours dans le logiciel de saisie (elle seule a accès à cette manipulation)

A noter : certains relevés GPX ont été mal faits (certains points ne se rejoignent pas par exemple), dans ce cas il est nécessaire que Pierre Surre les reprenne individuellement

 D’avoir recensé un ensemble d’informations et d’éléments avant de commencer la saisie : cela nécessite un travail rigoureux et long car il faut tenir compte de la méthode imposée par le logiciel (nombre de caractères, descriptif des parcours sous forme « pas à pas », descriptif des Points d’intérêts à chercher, photos de bonne qualité à récupérer pour chaque POI,…)

A noter : à ce jour, nous disposons des descriptifs des circuits pédestres mais pas des circuits VTT.

TRAME DE REDACTION A REMPLIR :

Commune(s) concernée(s) :

Rédacteur Secteur :

Nom de l’itinéraire

32 CEC max.

Chapeau

135 CEC max.

Ambiance ou témoignage

500 CEC max.

Descriptif

2 000 CEC max.

Durée totale10

En heure décimale

Parcours

Distance

en km

Difficulté

Pratiques

Thèmes de l’itinéraire

(voir page 2)

3 thèmes max

Départ

Arrivée

Parking

Accès routier

200 CEC max.

Liens web

Transport

Recommandations

500 CEC max.

Lieux de renseignement

Réseaux – Balisage (type

et couleur de balisage)

POIs pour l'itinéraire (minimum 3 par circuit)

N° Nom – 40 CEC max. Thème (voir liste ci-

dessous)

Description – 500 CEC max.

1

2

3

4

Ne pas oublier de fournir les photos sous forme numérique (1 pour l’itinéraire + 1 pour chaque POI) :

Types de POIs

Agropastoralisme=

& nbarbet z EE

00

0

EC

O0).

E0

$ £

11

En format Paysage

150 dpi (bonne qualité)

Thèmes itinéraire

Art

Curiosités géologiques

Faune et flore

Histoire

Lacs et rivières

Patrimoine et architecture

Paysage

Point de vue

Savoir-faire

Sentier de découverte

Pour récolter le maximum d’informations et de descriptions des Points d’intérêt, la commission va solliciter les communes afin de participer à la récolte de ces infos (descriptifs, photos, points d’intérêt) en remplissant la trame de rédaction pour chaque circuit (pédestre et VTT) de leur commune et pour positionner et décrire chaque point d’intérêt.

Un mail a été adressé le 5 février à toutes les communes de VMM par Nathalie Barbet qui se charge de récolter les données envoyées par les communes. Ces données devront être classées par commune et par circuit, les photos devront être redimensionnées au bon format.

La saisie des itinéraires :

Lorsque toutes les informations et les photos seront récoltées, la saisie pourra commencer : 1. Tracer le parcours à partir des tronçons déjà saisis par Juliette au PNR

2. Renseigner toutes les infos demandées (infos pratiques, descriptifs,…). # Basique = Avancé Lie @D - #Éditer LE SAUT DU LOUP | $ tronçon 195...

ES

* e # Basique Æ Avancé en

Chapeau [fl] B Z À-|:= := E | | nm \

Difficulté | Difficile Y = Ce chemin conduit à l'un des plus beaux panoramas qu'on puisse avoir sur la cité médiévale de Treignac. Û

Parcours | --—-—— Y j f

en k à - D S

Ambiance [f] B Z À-|:= := E | |Œum f

Chemin:

Ce chemin longe dans un premier temps la Vézère, , : " È rivière appréciée par les pêcheurs et les amateurs de À bref résume (info bulle sur la carte) kayak, et vous permet d'accéder au site 4 > f emblématique du Saut du Loup. C'est à travers bois, l

eau et prairies que cette boucle regagnera le lac des » k Bariousses, lieu de baignade et de sports nautiques. L en \

Description [fr] B Z À-|:= := Œ Him \ Chemin: F P [fr] = 5 H | | ÿ Û

Attraction principal et intérêts k Du parking, descendre sur la petite route, vous pourrez alors voir face à vous le Barrage des b à > { Bari ñ iousses

en ÿ 1. longer ensuite la Vézère jusqu'à la l . . = passerelle, de ce point en rive droite un EL Accès routier [ff] B Z A ER E | | um | aller-retour (200 m) vous permet # d'accéder au site emblématique du Saut

Accès au départ : à 2km au Nord-Est de Treignac, ÿ Chemin: prendre la RD340 en direction de la plage puis à 4 droite en direction du barrage EDF qui se situe à la Description complète pointe sud du lac des Bariousses. Le parking est

situé au pied du barrage des Bariousses. « +

Insérer un service : à * -

Chemin:

Supprimer

#: Rando Millevaches, nature en Limousin To v .

(RETOUR À LA CARTE D = } o
>, L là Croix de rargeas

: Fargeas fe 8 ENT \| + ALES

Catégorie Pédestre

Infos @: h 30 (D Facile ©) Boucle #7 6km

1

93m ==PR CR EU

Thèmes # Lacs et rivières La Petite Gare

# Patrimoine et architecture Petit patrimoine

RTE ut

les Chavades

Garenne du Puy Grolier P À. Faucou

Point de vue ‘ s… 1

EN! \ (c) OpenStreetMap Contributors, © IGN - GeoPortail

00 m

12

3. Positionner les POIs sur la carte du logiciel

4. Insérer les descriptifs des POIs

5. Télécharger les photos de chaque POIs et la photo générale de l’itinéraire 6. Vérifier que toutes les données ont bien été renseignées

7. Mettre en « attente de publication »

8. A partir de cette étape, c’est Juliette au PNR qui validera le parcours et le rendra visible sur le site Rando Millevaches.

Ci-dessous, rendu d’un parcours réalisé pour essai :“Rando Millevaches, nature en Limousin DONC

[AU 1]

CRETOURAUGRE D OS À 0 «<< 9

Le 1110)

\ LIL

Uzerche Tourisme y | . AE Verne À piorus, ù ù 1 W/ à;

\ANT Agréable circuit sur la voie du POC (ancienne voie ferrée

Paris-Orléans-Corrèze) et sur les bords de la Vézère La Petite Gare [M Petit patrimoine

"Le foisonnement des couleurs, des odeurs m'exaltait, Partout, dans l'eau verte

des pêcheries, dans la houle des prairies, sous les fougères qui coupent, au creux

des taillis se cachaient des trésors que je brülais de découvrir." (Simone de

Beauvoir - Mémoires d'une jeune fille rangée)

Ce parcours fait référence aux souvenirs d'enfance de Simone de Beauvoir,

philosophe et écrivain (1908-1986), qui passait une partie de ses vacances, dans la

maison familiale, tout près d'Uzerche.

a RE Départ / Arrivée : Place de la Petite Gare, Rue Paul Langevin, Uzerche

Le Tr 2 AO CO ES tu AE

Garenne du Puy Grolier 15)

ANAL : ; : eu : : - ’ Point de vue Depuis l'aire d'accueil de la Petite Gare, prendre le chemin balisé (ancienne voie de N , & ü : L DT S : ; Ÿ AL Puy.Chammard ‘ va ï chemin defer Fa hui GR 46) et longer la Garenne du Puy Grolier qui conduit «JIN nt | Admirez ce magnifique point de vue en

aux anciennes carderies, be jleilla ville d'Uz contre-bas sur la vieille ville d'Uzerche et s : Fois 4 à 1s Bordas laBorie U404 de Maubec $ : M & Traverser le pont à la confluence du Ruisseau d'Espartignac avec la Vézère, 27 400 dk l N $ son reflet dans la Vézère.

@ Une fois franchi, emprunter la route à droite sur 200à 300 mètres, puis le | | Nis2 . à - Ÿ Fo 4 NN (c)OperStreelMug Coniributors, © IGN : GeoPorts x SI J “4 k 2 : hemin à droite q longe la ezere, Le décor de verdure et d'ea e prolonge

13Le comité technique du 7 décembre 2018 a été

l’occasion pour Juliette Primpier, animatrice du projet,

de se présenter et de développer certains points

relatifs à Rando Millevaches. Pour la contacter : 05 55

96 97 18 et rando.millevaches@pnr-millevaches.fr.

Le guide et la trame de rédaction ont été exposés. Ces

documents indiquent l’ensemble des consignes de

rédaction dans l'optique d’'homogénéiser les contenus

proposés au public.

Suite à la présentation de la maquette de la page d'ac-

cueil du site internet grand public, des échanges ont

eu lieu pour apporter des modifications et la valider.

À HTDUTHREE +

OT

LHLLITTES Lan Du

! D TE

OL ATTORS

L OH)

1 CA RULES

P LAN port u

Un temps d'échange s’est tenu autour des contenus

de la base de données touristique du LE! : l'offre de

restauration, les offices de tourisme et les randonnées

organisées remonteront automatiquement via cette

plateforme.

Mi-décembre, chaque membre du groupement de

commandes a reçu de la société Makina Corpus une

facture à hauteur de 40% du montant du Lot n°1 cor-

respondant à la livraison de l'application métier et du

site Internet grand public.

Contact PNR de Millevaches en Limousin :

Juliette PRIMPIER - 05 55 96 97 18 - rando.millevaches@pnr-millevaches.fr https://frama.link/rando-millevaches

Afin de faciliter nos échanges et l’accès aux res-

sources du projet, le Parc a mis en place un site Inter-

net dédié au projet et réservé aux partenaires:

https://frama.link/rando-millevaches,;

Vous y trouverez l'agenda, des indicateurs de suivis,

les documents du projet et nos sollicitations.

° Formation administrateur (15 et 16

janvier à Millevaches)

° Formation utilisateurs pour les parte-

naires (25 janvier à Millevaches)

e _ Réunion de lancement avec Adtrads

(lot n°3 - traduction)

e Saisie des premiers itinéraires

e Finalisation de la page d'accueil du

site grand public

e Préparation du COTECH -— Films pro-

motionnels

e COTECH — Films promotionnels (08/02

à la mairie de Millevaches)

° Réunion de lancement avec Unity (lot

n°2 — Films promotionnels)

e Rencontre de la FFRP 19 — itinérance

et label FFRP

e Poursuite de la saisie des itinéraires de

randonnées

e Rencontres Communauté Geotrek à

Digne-les-Bains

e Poursuite de la saisie des itinéraires de

randonnées

e Bilan avant lancement de la saison

estivale

+ _ Communication autour des applica-

tions Web / mobile

e Poursuite de la saisie des itinéraires de

randonnées

( à. : 4 sun

re siciou éqiona

FSANouYelle- rs * Aquitaine “7 UNION EURO!

fe

14

Annexe 2 rando millevaches