Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 2019 07 22 PV Conseil
Document publié le Lundi 22 juillet 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 2019 07 22 PV Conseil)
Thèmes du document : Santé, Culture et patrimoine, Justice et droit,
PROCES VERBAL
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE de VEZERE MONEDIERES MILLESOURCES
DU LUNDI 22 JUILLET 2019
Le vingt-deux juillet deux mille dix-neuf à dix-neuf heures, les membres du conseil communautaire se sont réunis à la salle des fêtes de Treignac, sur la convocation qui leur a été adressée par le Président, Monsieur JENTY Philippe.
Titulaires présents avec vote : CHABRILLANGES Maurice, COIGNAC Gérard, COUTURAS Alain, DEGUIN Didier FULMINET Jean-Claude, GERMAIN Guy, JENTY Philippe, JOFFRE Jacques, JOUCHOUX Jean Luc, LAGARDE Marcelle, LAGEDAMON Jean-Louis, LAURENT André, NOUAILLE Josette, PETIT Christophe, PLAS, Marcel, ROME Hélène, RUAL Bernard, SAGE Alain, SAVIGNAC Sylvie, TAVERT Françoise, VIGROUX- SARDENNE Josiane,
Suppléants présents sans vote : CAUDY Aimé ; LANGIN René.
Suppléants présents avec vote :
Excusés: BESNIER Remy, BOURNEIL Marie-Rose, CHASSEING Daniel, CHASTAGNAC Martine, CHAUMEIL Éléonore, DANTONY Viviane, DEGERY Sylvie, GUILLOU Michèle, JAMILLOUX VERDIER Simone, MADRANGE Christian (donne pouvoir à RUAL Bernard), MARSALEIX Pierre, MOULU Josette (donne pouvoir à CHABRILLANGE Maurice), TERRACOL Danielle, VERGONJEANNE Gilles,
Secrétaire : RUAL Bernard
Suite à des corrections d’erreurs de frappe sur le procès-verbal du 26 juin 2019, le PV est adopté à l’unanimité.
Sentier VTT
Les panneaux par commune seront réceptionnés à Treignac et disponibles fin juillet. Gaël NICON préviendra les communes pour qu’elles viennent récupérer les panneaux.
Mme VIGROUX : Les communes doivent-elles les poser ? Oui
Présentation de Célestin BONNARD, stagiaire en école d’ingénieur à Polytech de Tours spécialité « aménagement et environnement » sur le balisage et l’entretien des sentiers VTT.
Il existe 493 km de circuit VTT (cela correspond au linéaire à baliser). Le linéaire réel est de 389 km de VTT en prenant en compte les doublons (les chemins situés sur deux parcours ne sont comptés qu’une fois).
Afin de connaître le linéaire à entretenir on soustrait le linéaire pédestre déjà entretenu soit 139 km au 389 km soit 250 km.
M. JENTY : Les voies communales et départementales ont-elles été soustraites ? Non car les mairies n’ont pas toutes fait un retour sur le statut communal ou non des voies.
Il est important de connaître le nombre de km à entretenir par commune en soustrayant ces linéaires aux 250 km. Ce linéaire sera communiqué ultérieurement une fois le retour des communes obtenu. M. JENTY : Chaque commune doit faire remonter ses observations. M. LAURENT demande un plan A3 détaillé.
Une modification des statuts est nécessaire afin de mettre à jour l’inventaire des sentiers et d’intégrer les liaisons. Le tableau sera envoyé aux communes.
M. JENTY pose la question de qui va assurer l’entretien (le fauchage) et le balisage ?
Concernant l’entretien,
M. COIGNAC et Mme VIGROUX : Là où il n’y a pas de PDIPR ou de chemins pédestres cela peut être les communes.
Mme VIGROUX : Il est important que l’entretien soit fait simultanément entre les communes.
Mme NOUAILLE : Que fait-on quand on n’a pas le matériel : entretien effectué quand l’épareuse vient sur la commune (entre juin et fin septembre.)
M. RUAL : les communes doivent faire remonter ce qu’elles veulent.
La question est posée de savoir qui nettoie les chemins de GR ? C’est le Département.
Membres titulaires 35
Titulaires Présents ou
représentés 21
Pouvoirs 2
Nombre de votants 23
Date de convocation 15/07/ 2019
Certifiée exécutoire le 25/07/2019
Affichée le 25/07//2019
Transmis en préfecture 28/07/2019 M. SAGE aborde la question de l’entretien des sentiers VTT sur les communes hors CCV2M. Il propose que les communes entretiennent les chemins qui passent sur leur territoire qu’il s’agisse de sentiers de la CC d’appartenance ou d’une autre. Il s’agit d’un échange.
Les chemins hors V2M concernent 4 intercommunalités : Haute Corrèze Communauté (Bugeat-Pérols et Peyrelevade, Ventadour Égletons Monédières (St Yrieix le Déjalat), Tulle Agglo (Le Lonzac et Saint Augustin), porte de Vassivière (Rempnat).
Concernant le balisage :
Le contrat actuel avec F. CAPPE comprend le suivi du balisage et l’entretien des sentiers pédestres. Il est proposé d’ajouter à ce contrat le suivi du balisage VTT.
M. JENTY : Le balisage doit en effet être fait par la CCV2M pour une question de cohérence. M. RUAL propose de faire une commande groupée.
M. JENTY : un contact sera pris avec les autres intercommunalités pour conclure des conventions qui autorise la CCV2M a balisé les sentiers sur les communes hors CCV2M.
Question de M. JENTY : qui gère les conventions en domaine privé ? Il est proposé que chaque commune s’occupe de contacter les propriétaires et de mettre en place les conventions. Il propose qu’un modèle de courrier et qu’un modèle de convention soient envoyés à chaque commune avec une carte pour identifier le privé.
MODIFICATION des STATUTS
Délibération 84-2019 Modification des statuts : mise à jour des sentiers VTT
Le président rappelle que le réseau de sentiers VTT a fait l’objet d’une actualisation et d’un agrandissement.
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, décide à 23 voix pour, 0 contre, 0 abstention,
- Décide de modifier l’article C.1.2 en remplaçant le tableau descriptif des sentiers par celui-ci : Charge le président de notifier aux communes cette modification des statuts afin qu’elles puissent délibérer.
Nom circuit
Numéro
circuit
Commune
départ km Autres communes traversées
Saint Dulcet 1 Chamberet 8,2
Soudaine 2 Chamberet 16,2 Rilhac-Treignac, Soudaine-Lavinadière
Bois d'Anjou 3
Soudaine
Lavinadière 18,7 Chamberet, Rilhac-Treignac
Le Mont Ceix 4 Chamberet 32,6
Bois du Cochon 5 Chamberet 3,8
Les Fayes 6 Chamberet 20,4
Roches de Scoeux 7 Chamberet 10,1
Combe d'Enval 8 Chamberet 18,5
Les Bariousses 9 Treignac 13,6 Lestards, St-Hilaire-les-Courbes
Le Puy de la Nouaille 10 Treignac 18,0 Lestards, St-Hilaire-les-Courbes
Géant vert 11 Treignac 27,2 Chamberet, Lestard, St-Hilaire-les-Courbes
Moulins et rochers 12 Tarnac 12,7 Peyrelvade
Histoire et patrimoine 13 Tarnac 13,1 Rempnat
Le Bois du Tempêtier 14 Toy-Viam 24,3 Bugeat, Pérols-sur-Vézère, Tarnac, Viam
Le tour du Lac 15 Viam 14,5 Bugeat, St-Hilaire-les-Courbes
Salamanière 16 Gourdon-Murat 10,1 Bugeat
Bradascoux 17 Rilhac-Treignac 9,6 Peyrissac
Clédat 18 Grandsaigne 23,0 Pradines
Sources de la Corrèze 19 Pradines 37,6
Bonnefond, Grandsaigne, Pérols-sur-Vézère,
Saint-Yrieix-le Déjalat
La Pierre des Druides 20 Treignac 27,1 Affieux, Le Lonzac, Madranges, Veix
La Forêt de Larfeuil 21 Bonnefond 16,6 Pérols-sur-Vézère
La Turgotière 22 Lacelle 9,1
Le Puy Mamoulaud 23 L'Eglise-aux-Bois 5,8
Le Puy d'Orliac 24 Veix 7,9
Circuit des deux clochers 25 Madranges 11,1 Affieux, Saint-Augustin, Veix
Le Rocher des Folles 26 Affieux 8,1 Treignac
Le Balcon sur la Vézère 27 Peyrissac 2,9
Vers les Monédières 28 Lestards 25,2 Gourdon-Murat, Treignac, Viam
Total circuits 445,9
LIAISON_11_28 3,6 Lestards
LIAISON_13_14 1,6 Tarnac, Toy-Viam
LIAISON_14_15 4,1 Bugeat, Viam
LIAISON_14_22 5,9 Lacelle, Tarnac, Viam
LIAISON_17_27 0,5 Rilhac-Treignac
LIAISON_19_28 5,2 Bonnefond, Gourdon-Murat
LIAISON_20_27 9,2 Le Lonzac, Peyrissac
LIAISON_22_23 4,2 L'Eglise-aux-Bois, Lacelle
LIAISON_24_25 2,5 Veix
LIAISON_24_28 3,7 Lestards, Veix
LIAISON_3_17 2,2 Rilhac-Treignac
LIAISON_4_23 3,7 Chamberet, L'Eglise-aux-Bois LIAISON_8_11 1,0 Chamberet, St-Hilaire-les-Courbes
Total liaisons 47,3
Total 493,2 Destination touristique
Le conseil syndical du PETR s’est tenu le 27/06/2019 une position commune était à valider sur un certain nombre de points.
La Communauté de Communes du Pays de Lubersac-Pompadour ne s’étant pas réunie un nouveau conseil syndical aura lieu le 24/07/2019.
M. JENTY invite les élus à venir aux conseils syndicaux.
Mme VIGROUX rappelle qu’elle peut se joindre aux titulaires étant suppléante.
M. JENTY l’invite donc à venir.
Dernière minute : suite au conseil syndical du 24/07/2019 du PETR un positionnement commun a été arrêté sur les points suivants :
Validation :
- Stratégie touristique
- Création d’un office de tourisme sous forme de SPL
- Gouvernance et financement par rapport à la clé de répartition « population »
- Siège à Uzerche, bureaux permanents à Pompadour et à Treignac, bureaux temporaires (période estivale) Chamberet, Lubersac et Vigeois
- Reprise des 8 collaborateurs
- Recrutement d’un Directeur en interne ou externe (à confirmer par la Communauté de Communes Lubersac- Pompadour)
- Adoption de la dénomination de la charte graphique avec possibilité de révision par la SPL.
SDAEP
La réunion lancement s’est tenue.
Côté Adour Garonne les financements sont de 80 % :
- Agence de l’eau Adour Garonne 50% plus 20% soit 70%.
- Département 10 % (voté vendredi dernier).
M. JENTY remercie M. COSTE car la Corrèze est le seul Département dont l’étude SDAEP est financée à 80 % sur le bassin Adour Garonne.
Ces financements concernent l’étude et les travaux de sectorisation.
Sur le bassin Loire Bretagne : 80 % d’aide de l’agence de l’eau sur l’étude mais la demande de financement sur les travaux de sectorisation se fera en suivant. Le taux d’aide est actuellement de 70 % et ce jusqu’en 2020. En 2021, les financements seront revus (sûrement à la baisse). Il est donc fortement conseillé de déposer la demande d’aides en 2020. La demande d’aide complémentaire à hauteur de 10 % a été inscrite auprès du Département (contrat de territoire).
La commune de Madranges est prête à commencer l’étude. Et il est ainsi proposé d’inscrire les communes de Loire Bretagne (Tarnac, Lacelle et L’Église aux bois) dans l’ordre des priorités.
Chaque commune doit faire des relevés de débits réguliers, rechercher et dégager les affleurants (ne concerne pas les communes sur le syndicat de la Diège car la cartographie est faite), des documents sont à préparer (la liste des éléments demandés va être transmise avec le compte rendu de la réunion de lancement).
Les forages de Lacelle ont un débit important : idée de mutualisation.
M. JOFFRE : le cout de cette étude est très important.
M. GERMAIN réaffirme l’importance de cette étude et des éléments qui sont travaillés.
M. RUAL : Il s’agit d’un travail commun.
M. JENTY : Il faut pouvoir conserver la mémoire de ce patrimoine.
M. FULMINET explique que le syndicat est obligé de faire appel à la Lyonnaise pour participer à cet inventaire sur plusieurs jours.
Le travail d’état des lieux, de cartographie initiale est une base indispensable aux propositions de programmes de travaux qui émergeront en fin d’étude.
M. JENTY : Quelles nouvelles a-t-on du projet de syndicat ? Il semble que la différenciation du prix de l’eau soit un élément déterminant pour l’avancement du projet.
M. FULMINET : Le projet avance et en effet la différenciation du prix de l’eau est importante. St Salvadour ne voudrait plus venir. Le syndicat St Salvadour-Beaumont devra être dissous en fin d’année.
M. DEGUIN : attention à la continuité territoriale. Point MSP
Chamberet : la maison médicale est ouverte. Les médecins s’y sont installés le 14 juillet.
M. RUAL : le résultat est satisfaisant. Les entreprises se sont énormément mobilisées.
Une famille est installée depuis le 15 juillet dans le bâtiment récupéré suite au départ des médecins.
Treignac : la maison de santé sera nettoyée le 26 juillet au soir et sera donc prête. Mais les médecins souhaitent attendre le 1er septembre.
M. COIGNAC : l’entretien du talus derrière est difficile, la pose d’une bâche est à prévoir.
Parking : deux places de stationnement sont prévues en plus près du cabinet des kinés.
Le loyer est de 4,5 euros / m².
Les loyers fixés par la CCV2M sont de 1 372 euros à Chamberet et 1 609 euros à Treignac.
Ensuite l’association de médecins sous-loue à chaque praticien.
Crédit Relais
Caisse d’Épargne 0.35 % + 720 euros de frais Crédit Agricole Centre France 0.30 % + 310 euros de frais.
M. JENTY propose de prendre le crédit relais au Crédit Agricole.
Vote favorable à l’unanimité
Atelier relais
M. JENTY : à Chamberet les travaux avancent. Il y aura un peu de retard. à Treignac, la CCV2M va consulter pour retenir un maître d’œuvre.
La réalisation d’un bâtiment photovoltaïque est compliquée à mettre en œuvre (détails techniques et date mise à disposition du bâtiment). Du coup, on va partir sur ce qui était prévu dès le départ.
Document d’urbanisme
L’enquête publique concernant le projet de PLU de Chamberet sera conjointe avec le projet de modification du Périmètre Délimité des Abords (PDA) du Manoir Renaissance (situé en face de l’Église). La CC ayant la compétence élaboration des documents d’urbanisme, une délibération de la CC est nécessaire pour être jointe au dossier d’enquête. Vu l’avis favorable du Conseil municipal du 30 mai 2012, il est proposé que le conseil communautaire délibère favorablement sur ce projet de modification du PDA.
86-2019 : Projet de modification du périmètre délimité des abords du Manoir Renaissance - Commune de Chamberet
Vu l’avis favorable rendu par délibération du conseil municipal de Chamberet dans sa séance du 30 mai 2012 et
vu le rapport de présentation du projet de modification du périmètre délimité des abords du Manoir Renaissance
(Unité Départementale de l’Architecture et du Patrimoine de la Corrèze, avril 2018),
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à 23 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention,
Donne un avis favorable au projet de modification du périmètre délimité des abords du Manoir Renaissance.
Médecine du Travail
Le Président propose de délibérer concernant cette proposition du centre de gestion. Il est relevé que cette proposition a ses limites puisque seulement certaines visites sont réalisées (reprise d’activité, personnel apte avec préconisations particulières…).
Délibération 85-2019 : Médecine préventive Monsieur le Président expose au Conseil communautaire que les collectivités territoriales et les établissements publics doivent disposer pour leurs agents titulaires ou non, d’un service de médecine préventive en vertu de l’article 108-2 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée et par le décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié.
L’article 26-1 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée indique que « les centres de gestion peuvent créer des services de médecine préventive […], qui sont mis à la disposition des collectivités territoriales et de leurs établissements publics qui en font la demande ».
Dans l’attente de pouvoir offrir un service de médecine préventive durable, le Centre de Gestion de la Corrèze a pris l’attache de l’Association Inter-entreprises de Santé au Travail de la Corrèze (AIST 19) pour étudier la possibilité d’un partenariat.
L’AIST 19 interviendra uniquement pour des visites médicales en lien avec des situations de maintien dans l’emploi ou des visites nécessitant l’avis d’un médecin de prévention. Elle n’interviendra pas pour des visites périodiques ou d’embauches.
Pour 2019, le tarif par agent inscrit au suivi médico professionnel annuel est fixé à 73,00 € HT.
Après en avoir délibéré, le Conseil décide à 23 voix pour, 0 contre, 0 abstention :
d’autoriser Le Président à signer la convention avec le Centre de Gestion de la Corrèze conclue le 1er Février 2019 pour une durée d'un an, reconductible 2 fois par expresse reconduction, dans la limite d'une durée maximale de 3 ans.
d’inscrire chaque année au budget les crédits correspondants
Questions diverses
Rappel :
Délibération communale à prendre concernant la composition du conseil communautaire avant le 31/08/2019
Inauguration Médiathèque de Tarnac
La médiathèque qui est nommée Armand GATTI (auteur de théâtre réfugié dans les bois de Tarnac pendant la guerre et revenu vers la fin de sa vie à Tarnac) sera inaugurée le 5 août 2019 à 19 H.
Entretien du site de départ de canoé kayak à Peyrissac
Mme VIGROUX : La commune de Peyrissac ne veut pas entretenir, il y a une convention qui a été faite avec M. GOUMY (propriétaire). Il faut du matériel adapté à l’entretien des talus. M. GERMAIN : c’est l’ex CC Vézère Monédières qui faisait l’entretien. M. JENTY : ce travail sera intégré au contrat de F. CAPPE (3h de travail).
Géotreck
M. LANGIN : A-t-on des nouvelles de l’application Géotreck car la saison est bien commencée. M. JENTY : l’office de tourisme et Célestin ont fait le nécessaire.
Gobelet plastique
M. GERMAIN : Le plastique va être interdit. Peut–on faire une commande groupée de gobelets ? Il faudrait un seul type de gobelet donc il n’y a pas de possibilité de personnalisation communale par exemple. Vu le prix des gobelets cela ne vaut pas forcement le coup. M. GERMAIN va se renseigner.
Défibrillateurs Mme VIGROUX : où en est-on concernant les défibrillateurs ? Faire les relances.
Départ de Pierre SURRE
M. JOUCHOUX : Il souhaite des éléments concernant le départ de Pierre SURRE, le Président devait réunir le bureau à ce sujet.
M. JENTY : Pierre a postulé auprès de Creuse Grand Sud pensant obtenir un contrat plus stable (3 ans) finalement il s’agirait d’un contrat d’1 an. Il s’agit d’un choix personnel. Son remplacement sera mis à l’ordre du jour d’un prochain bureau.
Service déchets :
Départ de J. Baptiste MEUNIER pour la commune de la Croisille sur Briance. Le service a besoin d’un chauffeur ripeur.
Projet d’une plateforme de compostage
Fabien CAPPE a un projet de création d’une plateforme de compostage sur la commune de Chamberet. L’ADEME a été sollicité et son positionnement évolue au fil du temps, de moins en moins favorablement. M. COIGNAC pose la question d’une benne de 30m3 pour le transit sur Chamberet. M. RUAL pense que l’on pourrait se tourner vers le PNR et la Région (M. ORVAIN). Concernant les déchets verts collectés en déchetterie, il y a lieu de faire une analyse fine des coûts pour comparer avec la situation actuelle. Un accord de principe peut être donné pour que F. CAPPE puisse avancer son projet mais le positionnement définitif n’interviendra qu’après.
La séance est levée à 20h30
Philippe JENTY secrétaire : Bernard RUAL