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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2018 098
Document publié le Mercredi 12 septembre 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2018 098)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Justice et droit,
AIRVAUIDAIS
VAL DU THOUET
Observations
LL dite Recettes
ES Compte Dépenses
Subvention +3 500,00
77 774 équilibre du BP
Multiservices Fontionnement
Electricité
011 60612 +3 500,00
TOTAL 3 500,00 3 500,00
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2018-098
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 12 SEPTEMBRE 2018
L’an deux mil dix-huit le douze du mois de septembre à 18 h 30 le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes du Chillou, sous la présidence d’Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
17 présents + 6 pouvoirs (23 votes) :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Jacky JOZEAU, Lucette ROCHER, Maryse CHARRIER, Jean-Marie COLIN,
Commune d’Assais les Jumeaux : Jean-Pierre CESBRON, Claude SERVANT Commune d'Availles Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais : Jacques ROY
Commune de Le Chillou : Jeanne BARIGAULT
Commune d'Irais : Joël MEUNIER
Commune de Louin : Monique NOLOT
Commune de Saint-Loup-Lamairé : Jacques CHAUVEAU, Micheline REAU, Pascal BIRONNEAU Commune de Tessonnière : Frédérique DAMBRINE
Commune de Maisontiers : Jean-François COIFFARD
6 pouvoirs :
Ludovic BARREAU a donné pouvoir à Pascal BIRONNEAU
Jean-Michel PROUST a donné pouvoir Jean-Pierre CESBRON
Claire SAINCOURT a donné pouvoir à Maryse CHARRIER
Mathias DIXNEUF a donné pouvoir à Monique NOLOT
Maryse BARIGAULT a donné pouvoir à Daniel ROBERT
Céline PIGNON a donné pouvoir à Lucette ROCHER
Eric VILAIN a donné pouvoir à Céline PIGNON (non valable)
Excusé (e) s : Ludovic BARREAU, Jean-Michel PROUST, Maryse BARIGAULT, Mathias DIXNEUF, Philippe MORIN, Céline PIGNON, Jacky PRINCAY, Claire SAINCOURT, Eric VILAIN, Jacques METREAU, Viviane CHABAUTY
Micheline REAU a été élue secrétaire de séance.
Date de la convocation : mercredi 06 septembre 2018
COMPTABILITE FINANCES FISCALITE
Décision modificative n° 2018-002
Après délibération et à l’unanimité des membres présents et représentés, le Conseil Communautaire valide les
décisions budgétaires telles que décrites ci-dessous : Observations
LL dt Recettes
ETES Eat Te] el Chapitre Compte Dépenses
Dotation de + 3 500,00
compensation
Fontionnement 74 74126
Subvention budget
67 67441 2nnexe + 3 500,00
Lies 3 500,00 3 500,00
COMMUNAUTA DE COMMUNES
Pour copie conforme, AIRVAUDAIS {YAL DU THOUET
Le Président, 33 Place des Pr nades
Olivier FOUILLET 79600 AÏRVAULT
Tél. 05 js
Le Président, Olivier FOUILLET
Préfecture
079-200041416-20180912-D2018098-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 21-09-2018
Publication le : 21-09-2018