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Arrêté - cerfa entreprise coupin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gosier.
Lien du pdf (Arrêté - cerfa entreprise coupin)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
2
=
Demande
d'arrêté de police de la circulation
re Pre
Pre
Core de la route LA1141à LA11-7
D
nn
Code général des collectivités territoriales 12213-1 à L2213-6.1
Ne T0
Ministère
chargé
1402401
des transports
Gestionnaires des réseaux routiers
Le
demandeur
ParticuierC]
Service
pubicC]
Maire
d'œuvre
ou
conducteur
d'opération
CA
Entreprise
C]
Nom
Préno:
a
3
Dénomination
: LE
Spbe.
CB
ii). Era
Ropécene par
:
AT
CR
UONTTS
UD
UM
…
Adresse
Numéro:
eu.
EXtenSION
©
Nom
de la voie:
S
ï
Code postal AAADO.,
Localité
:
ne
manne Pays :
_(SUog
MR
Téléphone
(DES
AO,
2.5 QGGd,
Indiquez lil'indicatif
pour
le pays Tu
tr
it
Sile hénéticiaire
est
giférent
du
demar
ur
Courriel
:
à
=COUP
ne Sonse
Nom
: TLHALI
IE
\)
Prénom
:9
AS
les
A2 À
UE
Adresse
Numéro:
Exiension: …………
Nom de le voie:
SC
AM
D
Code post
AA,
9
Oiocairé
:
(ie
Pays
:
(Suac
elCupo
Téléphone
16
jo
nn jt
1e
nn
11
#1
indiquez
l'indicatif
pour
le
pays
étranger
:L__11
111
Courriel
:
@
Localisation
du site concerné par la demande
Voie
concernée
: Autoroute
n°
…………
Route
nationale
n°
……….…
Route
départementale
n°
Voie
communale
n°
Hors
agglomération
+
En
agglomération
0
Point
de
Repère
(PR)
routier
d’origine
d'application
:
……
rase
de
ét
utier
a
fin
d'application
Adresse
Numéro
:
Extension
:………
Nom
de
la
voie
:
Code
postal
AA
À
Quocaité
©CScpax.
Nature
et
date
des
travaux
érmission
de
voirie
antérieure
:
Qui
onC}
ïoui
indiquer
la
référence
:
hi
Î Der
ons
P
de
antéri
Oui
W
Ni
Si
diquer
la
réféi
à
=
LES
Description
des
travaux:
LE.
È
Date
prévue
de
début
des
rex
LÀ,
A,
DO
Durée
des
travaux
(en
jaurs
caiendaires)
:
_…
Réglementation
souhaitée
Durée
de
la
réglementation
(en
jours
calendaires)
:
ie
de
début
de régementsñon.
AD
A
SO
3
Restriction sur section
courante
Q
Restriction
sur bre
Sens
de
circulation
concerné:
Deux sens de circulation
Q
Sens des Points de Repères
(PR) croissants
Q
Sens
des
Points de
Repères
(PR)
décroissants
Q
Fermeture
à la circulation
; Basculement
de
circulation
sur chaussée
opposée
Q
Circulation
alternée
Par
feux
tricolores
Q
Manuellement
Resiriction
de
chaussée
:
Neutralisation
de
[a pente
Tanée
d'urgence
(BAU)
(a
Empiètement
sur
chaussée
D
largeur
de
voie
maintenue
31.
Dermmenmninn
da
cents
mme
de senie
ant
or
mm
etant interdiction
de
: Circuier
Stationner
,
Dépasser
Véhicules
légers
Q
véhicules
légers
Q
véhicules
légers
Q
poids
lourds
Q
poids
lourds
Q
poids
lourds
QC)
Vitesse
limitée
à : :__50_5 kh
Hinéraire
de
déviation {à préciser
par sens)
:
Autres
prescriptions
:
La pose, le maintien ou le retrait de la
signalisation spécifique au chantier sont effectués par
:
Le
demandeur
Ni
Une
entreprise
spécialité
Q
Nom :
,
:
Prénom
:
A}
;
j
Dénomination
: Ephepnse.
COUBIN
ee
Représepté
par : -HC-ÉOUPIN
Son
Adresse
Numéro
: ……...
Extension:
Nom
de
la voie
:
NQY)
me
nn
h
"
À
Code
postal AO
Localité
ou
—
NE
…
Pays :
(
KE
be pe
Téléphone
SOS,
O6,
SA.
Indiquez
l'indicatif
pour
le pays
eo
LR
NEO
IA
©...
E
Courriel
:
Pièces jointes
à la demande
Afin
de
faciliter
la compréhension
et
l'instruction
du
dossier,
la
demande
d'arrêté
est
accompagnée
d’un
dossier
comprenant
:
Je?
SZ
Une
notice détaillée avec
notamment
l'évaluation
de la gêne
occasiannée
au
usagers
Q
Plan
de
situation
4/10
ou
1/20
000"
Q
Plan
des
traveux
1/200
ou
1/ 5007
Q
Schéma
de
signatisation
QC
itinéraire de déviation
1/2
000
au
1/5 000
Q
RE
itucle des informations toumies D
Fait à : …
Le:
in
k
6089
\
DA
L
Nom
(HwpiN
Prénom
: NX
Mn
Qualité : OF
L
Ba lin
DEF
di & iomior
1O7R
retatère
à 1
Sms
mer
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4e
Ann
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à
A