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Déliberation - liste des deliberations cm 15 03 2023
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Magland.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 15 03 2023)
Thèmes du document : Vieillesse, Éducation, Consommateurs,
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 15 mars 2023 – Page 1
A l’unanimité, le conseil municipal approuve :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° 2023-03-017 - Désignation du secrétaire de séance
N° 2023-03-018 - Modalités de location de la salle des fêtes : nouvelles dispositions concernant l’option cuisine et la vaisselle – Abrogation de la délibération n° 2021-09-091 du 13 octobre 2021
N° 2023-03-019 - Hameau de Bellegarde – Etude de maîtrise d’œuvre portant surveillance de la masse rocheuse et modélisation des aléas et des enjeux, afin de définir et concevoir l’ouvrage de protection le plus adapté – Abrogation de la délibération n°2022-11-132 du 14 décembre 2022
FINANCES
N° 2023-03-020 - Société HALPADES – Demande de garantie de prêt auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la réhabilitation de 77 logements locatifs sociaux – Val d’Arve
ÉDUCATION
N° 2023-03-021 - Participation financière de la commune pour une classe de découverte organisée par l’école de Gravin
PERSONNEL
N° 2023-03-022 - Autorisation pour le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité et de besoins saisonniers
N° 2023-03-023 - Conventions de mise à disposition du personnel
BIBLIOTHÈQUE
N° 2023-03-024 - Approbation du règlement intérieur de la bibliothèque municipale N° 2023-03-025 - Approbation de la charte des collections de la bibliothèque municipale (2023-2028)
AFFICHÉ LE : 21 MARS 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES
AU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 MARS 2023 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 15 mars 2023 – Page 2
AFFAIRES FONCIÈRES
N° 2023-03-026 – Modification du tracé du chemin rural des Ebres à Chessin – Régularisation d’une situation irrégulière avec procédure d’échange et de vente de terrains avec Monsieur Mehmet OZGEN – Retrait de la délibération du Conseil Municipal n° 2022-08-104 du 14 septembre 2022
N° 2023-03-027 - Chamonix – Cession d’un jardin d’agrément à Madame Aurélie VADALA N° 2023-03-028 - Les Noyères – Cession du chemin communal aux Consorts ROUX – Correction de la délibération du conseil municipal n° 2023-02-013 en date du 8 février 2023
N° 2023-03-029 - La Charvaz et La Grangeat – Cession de parcelles de terrain à bâtir à Messieurs PERRIN
N° 2023-03-030 - La Perrière – Mise à disposition d’un terrain de football et d’une parcelle à usage de stationnement au profit de l’association « LES COPAINS DE LA GRENETTE »
COMMANDE PUBLIQUE
N° 2023-03-031 - Avenant n°1 au marché de fourniture et prestation de services n°2021- 03 : Groupement de commande pour la gestion de la restauration de l’EHPAD Les Cyclamens, la préparation de repas pour le service d’aide à domicile et pour les services scolaires de l’école du Chef-Lieu – Augmentation du prix du repas suite à la hausse des prix des denrées alimentaires, de l’énergie et de la main d’œuvre
N° 2023-03-032 - FLAINE – Marché de prestation de secours ambulanciers et de secours héliportés sur le secteur de Flaine – Approbation de l’avenant n°1 au marché de prestation de secours ambulanciers
N° 2023-03-033 - FLAINE – Marché de prestation de secours ambulanciers et de secours héliportés sur le secteur de Flaine – Approbation de l’avenant n°1 au marché de prestation de secours héliportés
N° 2023-03-034 - FLAINE – Modification des tarifs des secours sur pistes pour la saison hiver 2022-2023
N° 2023-03-035 - FLAINE – Modification des tarifs des secours sur pistes facturés par la société GMDS au SIF – Saison 2022/2023