Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 01.10.2020
Ordre du Jour - ODJ CM du 28.11.2019
Ordre du Jour - ODJ CM 17.07.2019
Ordre du Jour - ODJ CM 03.05.2017
Ordre du Jour - ODJ CM 11.04.2018
Ordre du Jour - ODJ CM 19.10.2018
Ordre du Jour - ODJ CM 25.11.2020
Ordre du Jour - ODJ CM 130421
Ordre du Jour - ODJ CM 16dec21
Ordre du Jour - ODJ CM 15.12.2016
Ordre du Jour - ODJ CM du 30.01.2017
Document publié le Lundi 30 janvier 2017 par la commune de Vésinet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 30.01.2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
VILLE DU VESINET
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution des articles L.2121-10 à L.2121-12
du Code général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal du Vésinet se réunira à la Mairie le:
LUNDI 30 JANVIER 2017 À 20 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu de la séance 15 décembre 2016
Projets de délibérations :
Délibération n°1250-1 :
Délibération n°1250-2 :
Délibération n°1250-3 :
Délibération n°1250-4 :
FINANCES
Débat d’orientation budgétaire — Budget primitif 2017
PÔLE CVDD
Plan local d’urbanisme — Opposition au transfert de
compétence à la Communauté d'Agglomération Saint
Germain Boucles de Seine
Procédure de modification simplifiée du Plan local
d'urbanisme: définition des modalités de la mise à
disposition du public
Demande de subvention auprès de la Communauté
d’agglomération pour la réalisation de 30 studios PLAI et
de 33 logements PLAI et PLUS sur le lot B de la ZAC
Princesse par France Habitation
Page 1 sur 2 5.
6.
7.
Délibération n°1250-5 : Dépôt de déclaration préalable et d’autorisation
d’aménager un logement au 51 boulevard d’ Angleterre
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°1250-6 : Détermination du taux de rémunération horaire des
enseignants des écoles élémentaires participant aux
études surveillées
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Délibération n°1250-7 : Revalorisation conventionnelle de la redevance annuelle
versée par le délégataire et des tarifs de droits de place des
marchés
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses
Fait à la Mairie, le 24 janvier 2017
Le Maire,
A1
Berdard GROUCHKO
ES
7
ee
Page 2 sur 2