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Déliberation - liste deliberations
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune d'Haveluy.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
Hôtel de Ville
Place Auguste Lainelle - 59255 Haveluy
Tel : 03 27 44 20 99
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 6 DECEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
N° de la
délibération
Objet
2023-06-01
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 juin
2023
Approuvée à l’unanimité
2023-06-02
Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation de l’organe
délibérant
Le Conseil Municipal prend acte des décisions
2023-06-03 Désignation d’un référent déontologue des élus du Conseil Municipal Approuvée à l’unanimité
2023-06-04
Convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier « Haveluy –
Maison et terrain rue Jean Jaurès »
Approuvée à l’unanimité
2023-06-05 Décision budgétaire modificative N°2023-01 Approuvée à l’unanimité
2023-06-06
Octroi d’une allocation à quatre haveluynois participant à un stage de judo au Japon du 21 avril au 4 mai 2024
Approuvée à l’unanimité
2023-06-07 Subventions aux associations
Approuvée à l’unanimité
2023-06-08
Soutien aux populations sinistrées du Pas-de-Calais – Subvention à
l’association de la Protection Civile du Pas-de-Calais
Approuvée à l’unanimité
2023-06-09
Revalorisation des tarifs de location de la salle des fêtes municipale à
compter du 1er avril 2024
Approuvée à l’unanimité
2023-06-10
Revalorisation des tarifs des services et des concessions dans le cimetière
communal à compter du 1er avril 2024
Approuvée à l’unanimité
2023-06-11
Modification de la valeur faciale des chèques déjeuner délivrés au
personnel communal
Approuvée à l’unanimité
2023-06-12
Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement saisonnier
d’activité
Approuvée à l’unanimité
Mis en ligne le 7 décembre 2023
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du Nord