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Procès Verbal - pv seance cm 24.06.2021
Document publié le Mercredi 23 juin 2021 par la commune d'Arue.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv seance cm 24.06.2021)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire,
MAIRIE D'ARUE - 40120 - Landes - ____________________________________________________________________________________________________
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 23 JUIN 2021
____________________________________________
L’an deux mille vingt et un, le vingt-trois juin, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal d'ARUE, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Frédéric DUPRAT, Maire.
Présents - Frédéric DUPRAT, Christelle DARRIEUX, Marie-France BATTY, Daniel BOURGUEDIEU, Nadine LABAT, Caroline ROCHETTE, Alex MAISONNIER, Christian FAUCHER Absent - Jean-Luc HENNART
Procuration - Caroline ROCHETTE pour Stéphane BARBE
Secrétaire de séance - Christelle DARRIEUX
Le Maire soumet au vote le procès-verbal de la séance du 26 mai 2021, qui est adopté à l'unanimité.
DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPTABILITE DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PHOTOVOLTAÏQUE)
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du dossier portant sur l’intérêt général de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d’urbanisme, et après en avoir délibéré, décide
Article 1 : de proposer que les secteurs susvisés accueillent uniquement des projets photovoltaïques et souhaite que cette adaptation (règlement et zonage) intègre la mise en compatibilité du PLU.
Article 2 : de proposer l’intérêt général du projet photovoltaïque existant sur les parcelles de la commune d’ARUE au lieu-dit « Nabias » section cadastrale D n°0312, 0313, 0316, 0317, 0318, 0322.
Article 3 : de notifier la présente délibération à la Communauté de Communes des Landes d’Armagnac afin que le PLU de ARUE soit mis en compatibilité.
Article 4 : Monsieur le Maire est chargé en ce qui le concerne de l’exécution de la présente délibération.
Votants 9 - Pour : 9 / Contre : 0 / Abstention : 0
VENTE DE PINS COMMUNAUX - LOT COUPE RASE
Le Maire informe le Conseil Municipal qu’après étude des 9 propositions reçues en mairie, la société LOGIFOR ayant fait la meilleure offre, a été retenue.
LES BRANCARDS DE GODET
La société AGRI33 qui a été sollicitée pour un devis concernant les brancards neufs, annonce des délais de livraison en septembre. Ne pouvant attendre septembre, la société Valtra à Hagetmau a des brancards d’occasion en très bon état à 300€ . Il faut que Daniel BOURGUEDIEU ou Alex MAISONNIER se déplacent pour voir l’état des brancards. VILLAGE ETOILE
L’Association Nationale pour la Protection du Ciel et de l’Environnement Nocturnes a attribué une étoile à Arue pour une durée de 5 ans. Monsieur le Maire demande l’avis du Conseil Municipal pour savoir si un panneau à l’entrée et à la sortie du village serait nécessaire. Après en avoir débattu, le Conseil Municipal préfère communiquer sur le site Internet, le bulletin municipal et Intramuros. Ce qui occasionnera moins de pollution visuelle.
VEHICULE ELECTRIQUE
La société NEOEN attribue la somme de 34 000,00 € après négociation contre 15 000€, au départ pour l’achat d’un véhicule électrique. Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de réfléchir à l’utilisation d’un véhicule « partagé » sur la commune.
VENTE DE FRUITS ET LEGUMES
Monsieur QUIEVY n’étant pas en mesure d’assurer la vente de fruits et légumes à ce jour, celle-ci est reportée à l’année prochaine.
CARINGA SUD OUEST
Monsieur LAFARGE a pris contact avec Monsieur le Maire pour savoir si un terrain de 4 à 5000 m² serait disponible sur la commune pour implanter une cabane de poules pondeuses. Ce terrain doit être proche de la route et viabilisé.
QUESTIONS DIVERSES
Alex MAISONNIER demande si le rouleau de la commune est toujours en état fonctionnement. Daniel BOURGUEDIEU se renseigne.
Christelle DARRIEUX a reçu le compte-rendu du conseil d’école qui s’est tenu le mardi 15 juin à Arue, elle signale que celui-ci ne reflète pas tout à fait la réalité et souhaite faire une réponse.
Christelle DARRIEUX a rencontré une conseillère territoriale de la CAF et étudie la possibilité d’une demande de subvention concernant l’aire de jeux qui pourrait s’élever à 3 000,00€.
Christian FAUCHER a défini 3 circuits pédestres de 3,7km 8km et 10km. Monsieur le Maire se renseigne auprès du Conseil Départemental pour connaitre le service ou la personne en charge du balisage des circuits.
Daniel BOURGUEDIEU signale que la pompe à eau du tracteur à été changée.
Caroline ROCHETTE demande où en est le projet de kiosque à pizza. Monsieur le Maire l’informe que nous sommes dans l’attente du devis de l’électricien pour le soumettre à madame BRAILLON.
Caroline ROCHETTE demande à monsieur le Maire s’il a connaissance de terrains à vendre à Arue, monsieur le Maire lui indique qu’elle peut consulter le PLU sans problème disponible à la mairie.
Marie-France BATTY demande si la signature florale est toujours d’actualité, monsieur le Maire lui répond affirmativement.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt heures.
Le secrétaire de séance - Christelle DARRIEUX