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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - 26.06.05 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Famille,
VILLE DE .
SAINTE-FOY-LÈS-LYON
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL EXCEPTIONNEL DU 5 JUIN 026
Le conseil municipal, lors de la séance du 5 juin 2026, qui s’est tenue sous la présidence de Monsieur le Maire Bruno JACOLIN, monsieur Adrien GIMENEZ étant secrétaire, a :
1-— Désignation des suppléants pour l'élection des sénateurs
APPROUVÉ, à l'unanimité, la Désignation des suppléants pour l'élection des sénateurs (3 bulletins blancs).
L'ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, LA SÉANCE EST LEVÉE À 10H.
Sainte-Foy-lès-Lyon,
le 8 juin 2026
Le Maire,
Bruno JACOLIN“:
- Les délibérations de la présente séance seront consultables en mairie après transmission en Préfecture.