Compte-Rendu - CR CM 23.09.24

Documents similaires

Compte-Rendu - CR CM 12.12.2023

Compte-Rendu - CR CM 13.05.2019

Compte-Rendu - CR CM 17.12.2019

Compte-Rendu - CR CM 22.11.2021

Compte-Rendu - CR CM 10.12.2024

Compte-Rendu - CR CM 20.09.2023

Compte-Rendu - CR CM 04.02.2019 01

Compte-Rendu - CR CM 09.06.2023

Compte-Rendu - CR CM 26.09.2022

Compte-Rendu - CR CM 27.05.2024

Compte-Rendu - CR CM 23.09.24 Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Sin-le-Noble. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 23.09.24)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Aménagement du territoire, COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 23 SEPTEMBRE 2024 A 18 HEURES 30

COMPTE RENDU

Le Conseil municipal s'est réuni au théâtre Casarès, le 23 septembre 2024 à 18 heures 30.

Etaient présents :

Etaients absents,

excusés et

représentés :

Etait absent

excusé___et__non

représenté :

Etait absente non

excusée _et_ non

représentée

M. Christophe DUMONT,

Maire

M. Didier CARREZ,

Mme Marie-Josée DELATTRE,

M. Jean-Claude DESMENEZ,

M. Freddy DELVAL,

M. Henri JARUGA,

Mme Michèle DECREUS,

M. Dimitri WIDIEZ,

Adjoints,

M. Jean-Michel CHOTIN,

M. Jean-Pierre BERLINET,

Mme Françoise SANTERRE,

Mme Claudine BEDENIK,

Mme Joselyne GEMZA,

Mme Christiane DUMONT,

M. Marc BAILLEZ,

M. Pascal DAMBRIN,

Mme Caroline FAIVRE,

M. Jean-François JOOS,

Mme Marie- Bernadette SOMBE,

Mme Emeline HOURNON,

M. Rémi KRZYKALA,

Mme Guillaume KRZYKALA,

Mme Laëtitia DUCATILLON,

Conseillers municipaux.

Mme Johanne MASCLET ( procuration à M. Christophe DUMONT du 23 septembre 2024), Mme Christelle DUPRIEZ ( procuration à M. Didier CARREZ du 23 septembre 2024), Adjointes, M. Patrick ALLARD ( procuration à Mme Marie-Bernadette SOMBE du 23 septembre 2024), M. Patrick DUBREUCQ ( procuration à M. Marc BAILLEZ du 23 septembre 2024), Mme Sylvie DORNE ( procuration à M. Freddy DELVAL du 23 septembre 2024), Mme Stéphanie CARAMOUR ( procuration à M. Jean-François J0OOS du 23 septembre 2024), Mme Elise SALPETRA ( procuration à Mme Joselyne GEMZA du 23 septembre 2024), M. Brahim MAHMOUD ( procuration à M. Dimitri WIDIEZ du 23 septembre 2024), M. Robin POPOWSKI ( procuration à M. Rémi KRZYKALA du 23 septembre 2024), Conseillers municipaux.

Mme Viviane BIZET, Conseillère municipale.Suivant l'article L.2121-15 alinéa 1 du Code général des collectivités territoriales, Monsieur Rémi KRZYKALA a été nommé secrétaire de séance.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

VALIDE le procès-verbal de la séance du 08 juillet 2024, à l'unanimité des 32 membres présents et représentés,

I/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE

SUR LES RAPPORTS PRÉSENTÉS PAR MONSIEUR CHRISTOPHE DUMONT, MAIRE :

1) Délibération n°593.64/2024 : Avis de l'assemblée délibérante sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées par Monsieur le Maire

au titre de l'année 2025

Adopté à la majorité des 31 membres présents et représentés ayant pris part

au vote,

Monsieur Guillaume KRZYKALA ayant voté contre,

2) Délibération n°594.65/2024 : Création d'un tarif remorque alimentaire annuelle pour

une journée fixe chaque semaine de l'année

Adopté à l’unanimité des 32 membres présents et représentés

3) Délibération n°595.66/2024 : Fixation d'une redevance d'occupation pour l'installation d'une base de vie à l'angle des rues Vincent Can Gogh et Simone Veil à Sin-le-Noble

Adopté à l’unanimité des 32 membres présents et représentés

4) Délibération n°596.67/2024 : Signature d'une convention entre la Commune et l'agence

nationale pour les chèques vacances - dispositif de chèques vacances dans les centres

sociaux municipaux (ANCV)

Adopté à l'unanimité des 32 membres présents et représentés

5) Délibération n°597.68/2024 : Accords - cadres de travaux passés en procédure adaptée- travaux de création, d'entretien et de réparation de voiries -réseaux divers et

d'espaces publics de 2024 à 2028 pour la Commune de Sin-le-Noble

Adopté à l'unanimité des 32 membres présents et représentés

6) Délibération n°598.69/2024 : Convention d'occupation de la salle Jean Degros par l'association Phoenix Boxing pour l'organisation d'un gala de kickboxing et de muay thai

Adopté à l'unanimité des 32 membres présents et représentés

7) Délibération n° 599.70/2024 : Convention de partenariat entre la Commune de

Sin-le-Noble et l'association Rotary Club pour l'organisation d'un évènement théâtral

Adopté à l'unanimité des 32 membres présents et représentés8) Délibération n°600.71/2024 : Remboursement d'un spectacle annulé- American Gospel

Adopté à l’unanimité des 32 membres présents et représentés

II/ AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME, PATRIMOINE ET FONCIER

SUR LE RAPPORT PRÉSENTÉ PAR MONSIEUR HENRI JARUGA, ADJOINT A L'URBANISME, GRANDS PROJETS, PATRIMOINE, TRAVAUX :

9) Délibération n°601.72/2024 : Gestion du domaine communal - domaine privé- constat

de la désaffectation et déclassement de la parcelle AT 385 sis rue de Guesnain - cession de la parcelle AT 385 à Monsieur Jérôme Tavernier

Adopté à l’unanimité des 32 membres présents et représentés

III/ RESSOURCES HUMAINES

SUR LE RAPPORT PRÉSENTÉ PAR MONSIEUR CHRISTOPHE DUMONT, MAIRE :

10) Délibération n°602.73/2024 : Modification du tableau des effectifs - création et ouverture de l'emploi de gestionnaire de la brigade verte aux cadres d'emploi et grades de catégories C et B de la filière technique

Adopté à l'unanimité des 32 membres présents et représentés

IV/ AFFAIRES SCOLAIRES

SUR LE RAPPORT PRÉSENTÉ PAR MONSIEUR CHRISTOPHE DUMONT, MAIRE

11) Délibération n°603.74/204 : Carte scolaire de Sin-le-Noble

Adopté à l’unanimité des 32 membres présents et représentés

V/ AFFAIRES CULTURELLES

SUR LES RAPPORTS PRÉSENTÉS PAR MONSIEUR DIDIER CARREZ, ADJOINT DÉLÉGUÉ A LA COHÉSION SOCIALE, AFFAIRES PÉRISCOLAIRES, POLITIQUE CULTURELLE ET FETES, COMMUNICATION, CÉRÉMONIES PATRIOTIQUES, ELECTIONS, DISPOSITIF DE REUSSITE EDUCATIVE, PETITE ENFANCE :

12) Délibération n°604.75/2024 : Résidence d'artistes au théâtre Martel avec le magicien Grégory Bellini

Adopté à l'unanimité des 32 membres présents et représentés

13) Délibération n°605.76/2024 : Ecole de musique, théâtre, espace danse "Claudine Collart" création d'un tarif danse adulte

Adopté à l'unanimité des 32 membres présents et représentés

14) Délibération n°606.77/2024 : Saison culturelle 2025: création des tarifs des places

Adopté à l’unanimité des 32 membres présents et représentés

L'ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE, LA SEANCE PREND FIN A 19H33. AFFICHE ET PUBLIE, LE 15 JUILLET 2024 EN EXECUTION DE L'ARTICLE L.2121-25 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.