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Compte-Rendu - CR CM 08.11.2023
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Sin-le-Noble.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 08.11.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 08 NOVEMBRE 2023 A 18 HEURES 30
COMPTE RENDU
Le Conseil municipal s'est réuni au théâtre Casarès, le 08 novembre 2023 à 18 heures 30.
Etaient présents : M. Christophe DUMONT,
Maire
M. Didier CARREZ,
Mme Marie-Josée DELATTRE,
M. Jean-Claude DESMENEZ,
M. Freddy DELVAL,
M. Henri JARUGA,
Mme Michèle DECREUS,
M. Dimitri WIDIEZ ( à compter de son arrivée à 19h24 avant l'adoption du point II/10),
Adjoints,
M. Jean-Michel CHOTIN,
Mme Françoise SANTERRE,
Mme Claudine BEDENIK,
Mme Joselyne GEMZA,
M. Patrick ALLARD,
M. Marc BAILLEZ,
Mme Sylvie DORNE,
Mme Caroline FAIVRE,
M. Jean-François JOOS,
Mme Stéphanie CARAMOUR,
Mme Emeline HOURNON,
Mme Laetitia DUCATILLON,
Conseillers municipaux.
Etaients absents, Mme Johanne MASCLET (procuration à M. Christophe DUMONT du excusés et 08 novembre 2023), Mme Christelle DUPRIEZ (procuration à 1T. Mme Michèle DECREUS du 07 novembre 2023), M. Dimitri WIDIEZ (procuration à M. Jean-Claude DESMENEZ, du 08 novembre 2023, Jusqu'à son arrivée à 19h24 avant l'adoption du point 11/10), Adjoints; M. Jean-Pierre BERLINET (procuration à M. Jean-Michel CHOTIN du 08 novembre 2023), Mme Christiane DUMONT ( procuration à Mme Claudine BEDENIK du 08 novembre 2023), M. Patrick DUBREUCQ ( procuration à M. Marc BAILLEZ du 07 novembre 2023), M. Pascal DAMBRIN (procuration à M. Didier CARREZ du 06 novembre 2023), Mme Marie-Bernadette SOMBE ( procuration à M. Patrick ALLARD du 03 novembre 2023), Mme Elise SALPETRA ( procuration à Mme Joselyne GEMZA du 08 novembre 2023), M. Brahim MAHMOUD ( procuration à Mme Marie-Josée DELATTRE du 08 novembre 2023 ), M. Rabin POPOWSKI (procuration à M. Jean-François JOOS du 08 novembre 2023), M. Rem i KRZYKALA ( procuration à Mme Stéphanie CARAMOUR du OS novembre2023). Conseillers municipaux.
Etaient absents
excusés et non Mme Viviane BIZET, M. Guillaume KRZYKALA, Conseillers municipaux.
représentés :
Etait absent non
excusé et non
représenté Suivant l'article L. 2121-15 alinéa l du Code général des collectivités territoriales, Madame Emeline HOURNON a été nommée secrétaire de séance.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VALIDE le procès-verbal de la séance du 20 septembre 2023, à l'unanimité des 31 membres présents et représentes.
11 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
SUR LES RAPPORTS PRÉSENTÉS PAR MONSIEUR CHRISTOPHE DUMONT. MAIRE :
l) Délibération n°661. 87/2023 : Saison culturelle 2024- création des tarifs pour le spectacle les Adieux du Cirque Educatif
Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentes
2) Délibération n°662. 88/2023 : Patrimoine communal - domaine privé- abrogation de la délibération n°5788. 77/2023 du Conseil municipal du 20 septembre 2023, visée en sous-préfecture de Douai le 26 septembre 2023 - acquisition des parcelles bâties et non bâties cadastrées sections AS n°165, 166, 167, 168 et BA n°248 sises rue Paul Foucaut, de Castelnaudary et voie des 17, quartier de la gare à Sin-le-Noble
Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentes
3) Délibération n°663. 89/2023 : Saison culturelle 2024- création des tarifs des places
Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés
4) Délibération n°664. 90/2023 : Saison culturelle 2023-2024 - convention de partenariat entre la Commune de Sin-le-Noble et l'association Tandem - scène nationale
Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés
5) Délibération n°665. 91/2023 : Convention de partenariat entre la Commune de Sin-le-Noble et l'association Rotary club pour l'organisation d'un événement théâtral
Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés
6) Délibération n°666. 92/2023 : Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - article 8- travaux de rénovation de la rue Croizat
Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentes
II/ AFFAIRES FINANCIERES
SUR LES RAPPORTS PRÉSENTÉS PAR MONSIEUR CHRISTOPHE DUMONT, MAIRE :
7) Délibération n°667. 93/2023 : Budget 2023 - décision modificatlve n°l
Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentes
8) Délibérationn°668. 94/2023 : Subvention exceptionnelle en faveur du centre communal d'action sociale de la commune de Sin-le-Noble - exercice 2023
Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentes 9) Délibération n°669. 95/2023 : Débatd'orientation budgétaire 2024
Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentes
10) Délibération n°670. 96/2023 ; Changement de nomenclature budgétaire - passage au référentiel M57
Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentes
Il) Délibération n°671. 97/2023 : Adoption du règlement budgétaire et financier
Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés
12) Délibération n°672. 98/2023 : Apurement du compte 1069 par opération semi budgétaire
Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés
13) Délibération n°673. 99/2023 : Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations et de leurs durées- nomenclature comptable N57
Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés
III/ RESSOURCES HUMAINES
SUR LES RAPPORTS PRÉSENTÉS PAR MONSIEURCHRISTOPHEDUMONT. MAIRE :
14) Délibération n°674. 100/2023 : Modification du tableau des effectifs- modification d'un emploi à temps non complet à 31h au profit d'un emploi à temps non complet à 32h sur le grade d'adjoint technique
Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentes
L'ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE, LA SEANCE PREND FIN AUX ALENTOURSDE 21HOO. AFFICHE ET PUBLIE, LE 16 NOVEMBRE 2023 EN EXECUTION DE L'ARTICLE L. 2121-25 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
e DUMONT