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Procès Verbal - PV 20105216 D
Document publié le Lundi 31 mai 2010 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20105216 D)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Sport,
Séance du lundi 31 mai 2010
316
DELEGATION DE Mme Arielle PIAZZA Séance du lundi 31 mai 2010
317
D -20100280
Opération Bus plage. Eté 2010. Convention avec le Conseil
général de la Gironde. Adoption.
Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant : Mesdames, Messieurs,
Le Conseil Général de la Gironde propose à la Ville de Bordeaux de reconduire le partenariat de l’opération Bus Plage, au cours de l’été 2010.
Le dispositif a pour objectif d’offrir aux Bordelais, un tarif préférentiel sur les lignes régulières du réseau Trans Gironde à destination des plages du littoral: Bordeaux Lège Cap Ferret - Bordeaux Lacanau - Bordeaux le Porge - Bordeaux Hostens.
Pour permettre un tarif préférentiel le prix de revient d’un voyage aller-retour a été négocié avec le transporteur du réseau Trans-Gironde pour un montant de 6 €.
Chaque voyageur paie son billet 2€ soit un tiers du montant. Le Département et la Ville partagent les deux tiers restants par moitié. La Ville finance 2€ par voyage effectué par un Bordelais.
Le tarif est applicable aux familles avec un enfant minimum et aux jeunes de moins de vingt ans habitant à Bordeaux.
Le dispositif pour les Bordelais est prévu du mardi 6 juillet au vendredi 26 août 2010. Ce tarif sera appliqué les mardis, mercredis, jeudis à condition d’effectuer l’aller-retour dans la journée.
La Direction de la jeunesse, des sports et de la vie associative de la Ville de Bordeaux met en place une logistique avec les centres d’animation, les centres sociaux, les maisons de quartiers et le Centre communal d’action sociale afin de faciliter l’information et de délivrer des cartes permettant d’obtenir le tarif préférentiel Bus Plage au plus grand nombre de Bordelais.
Le coût estimé de l’opération pour la Ville est de 10 000 € répartis comme suit :
Achat de cartes :
2500 exemplaires à 0,40 € l’une 1000€
2500 voyages à 2 € l’un 7500€
Affiches, dépliants d’information 1500€
Cette somme a d’ores et déjà été inscrite au Budget Primitif de l’exercice 2010
En conséquence, je vous demande, Mesdames et Messieurs de bien vouloir décider de nous associer à cette opération, d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention avec la Conseil général de la Gironde (document joint en annexe) et le transporteur. Conseil Général de la Gironde
Entre
Le Conseil Général de la Gironde, Autorité Organisatrice des Transports
Interurbains, représenté par M. Philipre MADRELLE, Président du Conseil Général
agissant en vertu de la délibéretion de la Commission Permanente en date du
D'une part,
Et
La Mairie de BORDEAUX, représentée par son Maire, Monsieur Alain JUPPE
agissant en vertu d'une délibération du Conseil Municipal en date du ,
D’autre part,
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 — Objet :
Afin de permettre l'accès à la plage à un plus grand nombre de familles et de
jeunes, le Conseil Général de la Gironde en partenariat avec la commune de Bordeaux,
a mis en place un tarif préférentiel Bus Plage du 03 juillet au 29 août 2010 sur le trajet
des lignes régulières n° 504 Bordeaux-Hostens assurée par la Société des Cars ANDRE, n° 601 Bordeaux-Lège Cap-Ferret assurée par la Société CITRAM AQUITAINE , n°
701 Bordeaux-Le Porge et n° 702 Bordeaux-Lacanau assurées par la Société des CARS
OUEST AQUITAIN.
Article 2 — Consistance du service :
Les habitants de BORDEAUX auront accès au tarif Bus-Plage les mardis,
mercredis et Jeudis du 03 juillet au 29 août 2010, aux horaires et points d’arrêts des
services indiqués dans les fiches horaires des lignes n° 504-601-701 et 702.
L’aller et le retour à la piage devront se faire dans la même journée.
+ Esplanade Charles-de-Gaulle, 33074 Bordeaux cedex
Tél. 05 56 99 33 33 Fax : 05 56 24 93 49 http://www.cg33.fr
Séance du lundi 31 mai 2010
318 Pour la ligne n° 702 Bordeaux-Lacanau , seuls les services aller de 9 h 15 et 10h
15 et retour de 18 h 30 et 19 h 30 sont accessibles au tarif Bus Plage. La commune de
Bordeaux sera desservie par un seul point d’atrêt aux arrêts Trans-Gironde de la place des Quinconces.
Pour la ligne n° 601 Bordeaux-Lège , compte tenu des travaux à la gare St Jean
les départs des services Bus Plage se feront également aux Quinconces, tous les autres
points de la ligne seront respectés.
Pour la ligne n° 504 Bordeaux-Hostens , l’ensemble des services se fera au départ
de la gare saint jean sortie Belcier.
Pour la ligne n° 701 Bordeaux-Le Porge le départ des services Bus Plage
s'effectuera aux arrêts de ja ligne sur la commune de Bordeaux. 8
Article 3 — Dispositif financier :
Pour l’opération Bus-Plage. le tarif du trajet Aller-Retour a été négocié avec le
transporteur du réseau Trans-Gironde à 6,00 Euros pour chaque membre des familles et
les moins de 20 ans.
Durant la durée de l’opération, une réduction sera appliquée aux voyageurs bénéficiant du tarif Bus-Plage, portant ainsi le prix du billet aller-retour à 2 euros.
Dans le cas où le voyageur se présente avec une planche de surf , Celle-ci fera l’objet
d’une tarification supplémentaire de 1 € par trajet , conformément à la tarification
Trans-Gironde .
Les réductions consentiss seront prises en charge moitié par le Département,
moitié par la commune de BORDEAUX selon les modalités de l’article 6.
Article 4 — Durée :
Ce tarif préférentiel sera applicable du 03 juillet au 29 août 2010.
Article 5 — Communication :
Le Conseil Général se chargera de l’impression des cartes d’inscription à retirer
par les voyageurs en Mairie, ainsi que des plaquettes format A4 et des affiches format A3 promouvant l’opéretion.
Tout document de communication concernant Bus-Plage réalisé par la Commune de Bordeaux devra respecter ia charre graphique du Conseil Général de cette opération et être transmis au Conseil Général pour validation préalable à toute impression et diffusion.
Séance du lundi 31 mai 2010
319 Article 6 — Règlement :
Chaque partie financera d’une part :
-_ _l’impression des cartes de l’opération BUS-PLAGE.
Un titre de recette sera émis par le Conseil Général pour récupérer les
50% de la part de la commune (0.40 € par carte).
D'autre part :
A la fin de l’opération, en fonction des titres vendus, la commune et le
Conseil Général règleront au transporteur au vu d’une facture, la part
financière qui lui sera imputée.
Article 7 — Règlement des litiges :
Dans le cas d'un litige. le Conseil Général et la commune de BORDEAUX
peuvent mettre fin à tout moment et d'un commun accord, à la présente convention.
À défaut de conciliétion, les litiges seront soumis aux juridictions compétentes
de Bordeaux.
Fait à le,
Le Président du Conseil Général, Le Maire,
Philippe MADRELLE
Sénateur de la Gironde
Conseiller Général du Canton de C'ARBON-BLANC
Séance du lundi 31 mai 2010
320 Séance du lundi 31 mai 2010
321
MME PIAZZA. -
Mes chers collègues, une opération de concert avec le Conseil Général propose au Maire et à la Ville de Bordeaux de reconduire ce partenariat.
C’est un dispositif que l’on aime, qui est apprécié par les Bordelais puisqu’on a augmenté de 1000 voyages de plus par rapport à l’année dernière, et on a doublé le nombre de voyages par rapport à 2005. Nous sommes aujourd’hui à 4171 voyages durant cet été.
Une négociation avec le transporteur équivalente à l’année dernière :
6 euros : 2 euros pour la Ville, 2 euros pour le Conseil Général, 2 euros pour le candidat à la baignade.
Les dates : 6 juillet / 26 août, trois jours de la semaine.
Une logistique plus large pour la Ville de concert avec toutes nos structures afin de proposer ce dispositif au plus grand nombre de Bordelais.
Une nouveauté, ce n’est pas faute de l’avoir réclamée, une place pour un fauteuil sur réservation la veille sur la plupart des trajets en direction de Lège, du Moutchique et de Lacanau Océan. Tout arrive. Un début appréciable.
Le coût estimé de cette opération Bus Plage est de 10.000 euros.
Je vous demande donc d’autoriser le Maire à signer la convention avec le Conseil Général et le transporteur.
M. le MAIRE. -
M. SOLARI
M. SOLARI. -
Monsieur le Maire, mes chers collègues, effectivement c’est une avancée, mais si l’on peut dire, parce que moi ça fait déjà plus de 10 ans que je réclame que les personnes handicapées motrices puissent avoir la possibilité d’accéder aux plages dites « label handi-plage », c’est-à- dire les plages accessibles.
Malheureusement, c’est comme le reste, on se retrouve à aller à Lacanau et aux lacs tels que Carcans et Hourtin qui sont réputés pour avoir des sites accessibles, mais ils ne sont pas pris en compte. C’est encore un combat à mener.
Je vois que le Président du Conseil Général persiste dans sa volonté de ne pas vouloir respecter les termes de la loi du 11 février 2005 qui fait obligation dans un délai de 3 ans après la promulgation de cette loi de mettre les transports en accessibilité. C’est encore une fois la même chose.
Le vice-président ici ne me démentira pas. Il n’a pas fait grand-chose pour nous aider. Merci.
M. le MAIRE. -
M. MAURIN
M. MAURIN. -
Je partage biens sûr les propos de M. SOLARI. Séance du lundi 31 mai 2010
322
En ce qui me concerne je militerai également pour l’accessibilité à tous les publics, notamment aux publics de nos quartiers dits prioritaires.
Donc je regrette toujours que les seuls points de ralliement ne soient pas un peu plus dispersés sur la Ville. Notamment pour ce qui est de Bordeaux Nord le seul point de ralliement c’est les Quinconces. Je pense qu’il aurait été intéressant qu’il y ait un trajet permettant la desserte des quartiers prioritaires. Merci.
M. le MAIRE. -
M. RESPAUD
M. RESPAUD. -
Monsieur le Maire, tout avantage à ses inconvénients. Comme le disait Mme PIAZZA tout à l’heure, c’est vrai, il y a eu une montée extraordinaire de Bus Plage. Ça répond vraiment au besoin des jeunes de notre ville et de l’agglomération d’aller vers les plages Après, c’est sûr que tout n’est pas réglé.
Par contre, pour les handicapés, je regrette de dire à mon collègue M. SOLARI que le problème a été abordé récemment. Alors je veux bien qu’il l’ait, lui, abordé dans je ne sais quelles instances avant, mais on peut dire que ça a été abordé de manière très récente au niveau des instances. Ce sont les nouveaux qui ont posé ce problème le mieux. Ça a été débattu à l’ANDPH, et ça se fait en lien avec les associations de handicapés.
J’ai bien entendu ce que tu as dit tout à l’heure, mais ce n’est pas du tout ce qui a été demandé par les associations de handicapés qui partagent totalement ce qui se fait cette année et ce qui se fera l’an prochain, puisqu’il doit y avoir encore une évolution pour que ce Bus plage aille vers des plages qui ont le label, comme par exemple à Carcans, ce qui n’existe pas encore.
J’espère que ça sera le cas et ça sera peut-être l’occasion pour certains bus de passer également par Bordeaux Nord, puisque si ça va vers Carcans on peut très bien avoir une autre desserte de Bordeaux Nord. Donc ça pourrait peut-être arranger les deux. J’espère que ça sera possible l’an prochain. En tout cas c’est ce que je soutiendrai au niveau du Conseil Général.
M. le MAIRE. -
M. SOLARI
M. SOLARI. -
Je voudrais répondre. Les associations des personnes handicapées, je les connais bien. On travaille ensemble. Je rappelle que je suis vice-président du GHP national, cofondateur de l’Association Tourisme Handicap nationale et que malheureusement on n’est pas entendu. On n’est pas suivi. C’est toujours pareil. Et la loi n’est pas respectée ! C’est surtout ça ! Vous allez avoir des problèmes. C’est tout. Point. Séance du lundi 31 mai 2010
323
M. le MAIRE. -
Merci. On ne va pas prolonger ce débat. Les positions sont connues.
Je pense que tout le monde sera d’accord pour approuver la délibération 280.
Pas d’oppositions ? Pas d’abstentions ?
(Aucune)
ADOPTE A L'UNANIMITE Séance du lundi 31 mai 2010
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D -20100281
Associations sportives bordelaises. Aide en faveur du
développement du sport. Année 2010. Avenant. Adoption.
Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant : Mesdames, Messieurs,
Par délibération D-20100026 du 25 janvier dernier, vous avez autorisé Monsieur le Maire à signer les conventions d’objectifs avec les associations sportives percevant une subvention supérieure à 10 000 €. Il avait été, notamment, décidé d’accorder une subvention de 25 000 € au Bordeaux Sports de Glace et de 47 000 € aux Coqs Rouges.
L’équipe de patinage synchronisé, les Atlantides, du Bordeaux Sports de Glace a été sélectionnée pour représenter la France aux prochains championnats du monde de la discipline. Cette compétition se déroule à Colorado Springs aux Etats-Unis. Ce déplacement représente un coût conséquent pour le club et nous souhaiterions les aider, de façon exceptionnelle, à hauteur de 2 000 €.
L’association des Coqs Rouges met à disposition des écoles primaires et collèges de la Ville de Bordeaux sa salle de sport située au 14 place Ste Eulalie et qui constitue, pour l’instant, une des seules salles couvertes au centre ville. A ce titre, l’association bénéficie d’une subvention de fonctionnement lui permettant de faire face aux dépenses inhérentes à l’entretien et maintenance de cet équipement. Cette subvention est traditionnellement reconduite à hauteur de 25 000 €. Une erreur s’est glissée lors du traitement des demandes de subvention 2010 et l’association a vu sa subvention ramenée à 20 000 €, somme ne lui permettant pas de tenir ses obligations au regard de la mise à disposition de cette salle. Je vous propose donc de réajuster le montant de cette subvention en la complétant à hauteur de 5 000 € pour la ramener à 25 000 €.
Il convient donc de passer un avenant à chacune des conventions initiales.
Je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir :
adopter les termes des avenants ci-joints, autoriser Monsieur le Maire à les signer, autoriser Monsieur le Maire à payer les subventions correspondantes. Séance du lundi 31 mai 2010
325
AVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU DEVELOPPEMENT DU SPORT – ASSOCIATION BORDEAUX SPORTS DE GLACE
ANNEE 2010
Une convention d’objectifs, permettant d’accompagner le mouvement associatif local et contribuant au développement et à la pérennité des activités sportives, a été signée avec l’association Bordeaux Sports de Glace le 2 février 2010 pour un montant de 25 000 €. Les conditions financières concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Madame Joséphine LEGRIX, Présidente de l’Association Bordeaux Sports de Glace,
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS FINANCIERES
L’équipe de patinage synchronisé a été sélectionnée pour représenter la France aux prochains championnats du monde à Colorado Springs aux Etats-Unis. La subvention initiale est augmentée de 2 000 € afin de participer à ce déplacement.
Par conséquent, la subvention globale du Bordeaux Sports de Glace est portée à 27 000 €.
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en trois exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux
P/Le Maire
Pour l’association Bordeaux Sports d
Glace
Arielle PIAZZA
Adjointe au Maire
Joséphine LEGRIX
Présidente Séance du lundi 31 mai 2010
326
AVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION AU DEVELOPPEMENT DU SPORT – ASSOCIATION COQS ROUGES – ANNEE 2010
Une convention d’objectifs, permettant d’accompagner le mouvement associatif local et contribuant au développement et à la pérennité des activités sportives, a été signée avec l’association Coqs Rouges le 2 février 2010 pour un montant de 47 000 €. Les conditions financières concernant cette subvention doivent être revues.
Il a donc été convenu ce qui suit
Entre
Monsieur Alain JUPPE, Maire de Bordeaux,
Et
Monsieur Jacques VIDEAU, Président de l’Association Coqs Rouges,
ARTICLE 1 – DISPOSITIONS FINANCIERES
L’entretien de la salle de sports place Ste Eulalie, nécessite une augmentation de la subvention pour un montant de 5 000 €
Par conséquent, la subvention globale des Coqs Rouges est portée à 52 000 €.
Les autres dispositions de la convention restent inchangées.
Fait à Bordeaux, en trois exemplaires, le
Pour la Ville de Bordeaux
P/Le Maire
Pour l’association Coqs Rouges
Arielle PIAZZA
Adjointe au Maire
Jacques VIDEAU
Président
MME PIAZZA. -
Permettez-moi, Monsieur le Maire, de manière très exceptionnelle puisque ça concerne les associations sportives bordelaises, de venir appuyer vos derniers propos concernant le Club Municipal du Golf de Bordeaux-Lac.
Le Conseil d’Etat a décidé effectivement d’annuler la décision du juge des référés du Tribunal Administratif de Bordeaux qui annulait l’attribution de la délégation de service public à la société Blue Green. Le Conseil d’Etat étant la dernière instance, notre délibération du 23 novembre 2009 est donc désormais applicable. Le Maire de Bordeaux peut signer avec le nouveau délégataire pour les 15 prochaines années.
A nous maintenant de veiller à ce que la passation avec NGF et le nouveau gestionnaire se fasse dans les meilleures conditions et dans les délais en cours de définition entre ces deux délégataires.
Concernant cette délibération 281 c’est une aide en faveur des Atlantides, patinage synchronisé de notre club de la Patinoire. Séance du lundi 31 mai 2010
327
Je tiens à vous dire à quel point elles et ils travaillent tous de manière très qualitative, et pour avoir assisté à leur dernier gala à la Patinoire, c’était une prestation de haut vol.
Pourquoi ce coup de pouce ? Tout simplement parce que ça fait 3 années consécutives qu’elles ont le titre de Championnes de France et que pour cette 3 ème année et cette 3 ème fois qu’elles participent au Championnat du Monde elles ont demandé une petite aide de l’ordre de 2000 euros au regard du coût conséquent pour ce déplacement aux Etats-Unis.
En ce qui concerne la deuxième partie de cette délibération ce n’est pas vraiment une faveur mais une erreur au titre de la rétribution de subvention destinée au Coqs Rouges pour l’accueil qu’ils font au niveau des écoles primaires et des collèges sur la gestion et le fonctionnement de la salle de la place Sainte-Eulalie. Une erreur s’est glissée, ce n’était pas 20.000 euros mais 25.000 euros. Aussi je vous propose de réajuster le montant et de permettre à Monsieur le Maire d’autoriser à payer les subventions correspondantes.
M. le MAIRE. -
Merci. Pas de questions ? Pas d’oppositions ? Pas d’abstentions ?
(Aucune)
ADOPTE A L'UNANIMITE