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Procès Verbal - cm0324 29 budget annexe camping m57 budget primitif 2024
Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune de Blaye.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm0324 29 budget annexe camping m57 budget primitif 2024)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Institutions publiques,
BIaye EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Marne de Btaye (33390)
L'an deux mille vingt quatre te 19 mars. [e Conseil Municipal de La Commune de Btaye étant assembté en session ordinaire. salte du conseil municlpal. après convocation légale en date du 6 mars 2024, sous la présidence de Monsieur Denis BALDES Maire de Btaye
Etaient présents :
M BALDES. Maire
Mme SARRAUTE. M. BROSSARD, Mme GIROIII, M. CARREAU, Mme MERCHADOU. M. SABOURAUD . M. SERAFFON, Adloints, Mme HIMPENS, Mme GRANGEON, M CASTETS, M. DURANT. Mme THEUIL. Mme DUBOURC, Mme PAIN-GOJOSSO, Mme BAUDERE. M. EYMAS, M WINTERSHEIM, Mme SENTIER, M. MOINET. Mme SANCHEZ. M. JOUBE. Conseillers Muntctpaux.
Etaient excusés et représentés par oouvoir:
Mme HOLGADO à M. CARREAU. M. RENAUD à Mme SENTIER
Eteient excusés:
M. ELIAS, Mme LUCKHAUS, M. CARDOSO
Conformément à t'artrcte L - 2121,-15 du Code Général des CotlectLvités Territoriales, Mme GRANGEON est élue secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents.
29 - BUDGET ANNE(E CAMPTNG Mÿ - Buocsr PRû mF 2024
Le Conseil Munlclpa[ délibère à ta majorité
Sur [a base du code Générat des cottecttvités Tenitoriates et notamment les artictes L23n.2, L2312.7 et L2372.2 et vu I'instrucüon budgétaire et comptabte M57 appticable au budget annexe du CAMPING, i[ est proposé au Consell Municipal :
- D'adopter te budget annexe de ['exercice 2024 du CAMPING' chapitre par chapitre :
Conselllêrs en exercice : U
Conseitlèrs présents : 22
Conseil[ers votants : 24
001
13
Pow:2.
Contle : 2
Abst.nüon : 0
Résuttat d'investissement reporté
Subventions d'investissement
50 018,95
12494,OO
SECTION D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
BUDGET
PRIMITIF 2024
2 906,00
13 880,00
43 000,00
4 380,15
360.80
64 526,95
N'
CHAPITRES
16
20
27
23
040
LIBELLE CHAPIÏRE
Remboursement d'emprunt et dettes
assimilées
lmmobilisations incorporettes
lmmobilisations corporeltes
lmmobitisations en cours
Opérattons d'ordre enûe sections
TOTAL DEPENSES INVESTISSEMENT
RECETTES 64 526,95 TOTAL RECETTES I }WESTISSEMENT
16
o27
040
Certifié exécutoire pour avoir été reçu
à ta Sous-Préfecture le 25103124
ldentifiant de tététransmission : O33-
213300 58 50 0014- 20240379 -725?2-BF -7-7
lo-SBciùtru dù SàGÿ§o,
Emprunt et dettes assimitées
Virement de [a Section de fonctionnement
Opérations d'ordre entre Sections
0,00
0,00
2 014,00
De reconduire pow 2O24 I'autorisation donnée au maire de procéder aux
mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l'exctusion des crédits retaüfs aux dépenses de personnet, et ce, dans la timite de 7,5 % des dépenses réetles de chacune des sections.
La commission n'6 (Finances / Ressources Humaines) s'est réunie te 5 mars 2024 et a pris acte.
Fait et adopte à la majorité en séance, les jours, mois et an susdlts :
La présente déltbéralron peut Fatre loblet dun recours pour excès de pouvolr devant le Inbunal Adminlstratlf de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter .ie sa publlcatlon et de sa réception par le représentant de iEtat
Pour le Malre empêché,
Madame Béatrice SARRAUTE
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
N'
CHAPIRES LIBELLE CHAPITRE
BUDGET
PRIMITIF 2024
011
o72
o74
65
bb
67
023
o42
Charges à caractère général
CharÉes de personneI
Atténuations de produits
Autres charges de gestion courante
Charges financières
Charges exceptionnettes
Virement à [a Sechon d'lnvestissement
Opérations d'ordre entre sections
23 730,00
28 000,00
12s0,00
600,00
2146,00
500,00
0,00
2 014,00
TOTAL DEPENSES FONCTIONNEMENT 58 2,+0,00
RECETTES
o02
70
75
o42
Excédent antérieur reporté de
fonctionnement
Produits de sewices
Autres produits de gestion courante
Opérations d'ordre entre sections
77 522.14
40 337,06
20,00
360,80
TOTAL RECETTES FONCTIONNEMENT 58 2,+0,00
llodoir,o D"ru& e Gt{
(1r-o