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Procès Verbal - CHEMIN 5374 1582288929
Document publié le Vendredi 21 février 2020 par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Procès Verbal - CHEMIN 5374 1582288929)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Famille,
Der COMMUNE DE
€ ni | l Bernin, le 21 février 2020
A:
Véronique BARBAZZA — Anne-Françoise BESSON -— Jean-
Claude BOBILLON -— Francine BOMBLED — Noémie BRUNIER —
Sophie COUDERC -— Jacqueline COGNE -— Lewis DAVIES —
Christophe DURET — Gilbert GIANNINI - Yves GUYOT - Hervé
LAMBERT -— Franck LAZZAROTTO - Pascale PELLEGRINI -
Céline PEYSSON — René REGIS -— Gabriel SABATIER -— Valérie
SALASCA - Alain SALOMON — Alain SPISSER — Claude TALON
- Claude VERMEULEN
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil municipal :
Le mercredi 26 février 2020
à 20h00
salle du conseil en mairie
Je vous prie d'agréer, madame, monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Cécile Rocca,
Maire de Bernin
ORDRE DU JOUR :
1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15/01/20
Il- Présentation des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (délibération du 25/02/2015 en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT)
Ill - Vote des délibérations
Finances
1. Budgèët principal de la ville / Approbation du compte de gestion 2019
2. Budget principal de la ville / Approbation du compte administratif 2019 3. Reprise des restes à réaliser en investissement / Affectation du résultat sur le budget primitif 2020
4. Budget principal ville / Vote du budget primitif
5. Admission en non-valeur
Logement
6. Garantie d'emprunt pour l'opération de 3 logements sociaux chemin des Casernes (Pluralis / Plurimmo)
Urbanisme / Foncier
7. Acquisition du local d'activité « seniors » à la SCI VILLA DAUPHINE-COEUR DE VILLAGE
Vie associative
8. Versement des subventions de fonctionnement annuelles et des subventions exceptionnelles aux associations
9. Versement de la subvention de fonctionnement annuelle à l'association Bernin Loisirs
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Mairie de Bernin
RD 1090 - 38190 Bernin » Tél. 04 76 92 07 40 + Fax 04 76 08 97 22 - mairie@bernin.fr SM Ressources humaines
10. Modification de la délibération relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
11. Suppression d'emploi
Petite enfance / Enfance jeunesse
12. Approbation du règlement des accueils jeunesse péri et extrascolaires 13. Participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de Crolles
Travaux éclairage public
14. Demande de financement au Territoire d'Energie (TE 38) pour travaux d'éclairage public sur le chemin des Maréchales et le parvis du complexe sportif et culturel le CUBE
Motion
Motion ZAE SCoT : délibération de principe sur le foncier économique ZAE SCoT
IV — Points divers / Questions diverses
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Mairie de Bernin
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