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Compte-Rendu - 8884566101130091256 secretariatmairie.rieuxminervoiswanadoo.fr 20170524 145458
Document publié le Mardi 11 avril 2017 par la commune de Rieux-Minervois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8884566101130091256 secretariatmairie.rieuxminervoiswanadoo.fr 20170524 145458)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
N/4 € É: seu*
ANT
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 11 AVRIL 2017
L’an deux mille dix-sept, le 11 Avril, à 18h,
Le conseil municipal de la commune de Rieux-Minervois, dûment convoqué le 4 Avril 2017, s’est réuni en session ordinaire, dans le salon d’honneur de la mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre Destrem, Maire.
16 présents : Mmes et MM. DESTREM Pierre, JAMMES Nelly, RIBA Albert, TAILLEFER
Bernadette, VAGUES Bernard, VARALDA Anne-Marie, CARRE Annick, ZOCCARATO
Jeanine, CHAVINIER Anne, GUILHAUMON Jean, SAURY Jean-Paul, RODRIGUES ROQUE
Benoît, De CROZALS Anne, THERET Marion, DESTAINVILLE Alain, VASSAL Didier.
3 absents : MM. DURAND Jean-Régis, CONTE Yoann, Mme CAZANAVE Liliane.
3 procurations : M. DURAND Jean-Régis à Mme JAMMES Nelly —- M. CONTE Yoann à M. YAGUES Bernard - Madame CAZANAVE Liliane à M. VASSAL Didier.
Total des membres présents : 16 sur 19
Total des membres représentés : 3 sur 19.
Le Conseil ayant reconnu que les convocations étaient régulières et que le quorum était atteint, Monsieur le Président déclare la séance ouverte à 18 h. Il demande à l’assemblée de procéder à la nomination d’un secrétaire de séance (art. 5 loi du 05 avril 1884).
Madame TAILLEFER Bernadette a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire, fonctions qu’elle a acceptées.
Madame JAMMES Nelly, Adjointe, a fait la lecture du Procès-Verbal du 28 Mars 2017. Ce procès-verbal a été rédigé par Madame TAILLEFER Bernadette, secrétaire de séance. Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
ORDRE DU JOUR
1 — Budget Communal :
-__ Approbation Compte de Gestion 2016 :
Adopté à la majorité : 3 Abstentions — 16 Pour
-__ Approbation Compte Administratif 2016 :
Monsieur le Maire, Monsieur DESTREM Pierre sort de la salle. Madame VARALDA Anne-
Marie, doyenne de l’assemblée, fait procéder au vote.
Adopté à la majorité : 3 Abstentions — 15 Pour
- Vote du Budget Communal 2017 :
Section Fonctionnement : 2 885 382, 33 Euros
Section Investissement : 969 562, 84 Euros.
Adopté à la majorité : 3 Contre — 16 Pour 2 —- RETROCESSION CONCESSION CIMETIERE :
Monsieur et Madame COMPACL, de Rieux-Minervois, ont acquis en 1998 une concession. Ces
derniers souhaitent rétrocéder la concession à la commune pour un montant de 76, 22 euros. Ils désirent acquérir à la place un emplacement au colombarium.
Adopté à l’unanimité.
3 — POINTS DIVERS :
Monsieur YAGUES Bernard présente le PAPPH (opération Zéro Phito). La loi Labbé interdit l’usage des pesticides dans les communes depuis le 1° Janvier 2017. Les particuliers ont jusqu’à 2019. Mais la municipalité a anticipé (plus de produits nocifs depuis 2016. Le dossier est finalisé.
Madame JAMMES Nelly déclare que, puisqu’à cette occasion un planning d’intervention sera mis en place par secteur du village, il serait souhaitable que les agents mobilisés prennent soin de l’environnement d’une autre façon aussi, c’est-à-dire en ramassant les éventuels détritus, bouteilles, papiers, qui trainent au même endroit, ou bien juste à côté.
Adopté à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES :
Madame De CROZALS Anne informe qu’il y aurait un projet de remaniement au sein du Crédit Agricole et que les agences de La Redorte et de Rieux risquent de fermer. Les distributeurs seraient maintenus.
Monsieur le Maire déclare qu’il prendra contact avec un membre de l’Agglo.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 19 heures 30.
Fait en Mairie, le 13 Avril 2017
Le Maire, Pierre DESTREM.