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Convocation - convocation 24 09 2024
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Pont-l'Abbé.
Lien du pdf (Convocation - convocation 24 09 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
PONT-L’ABBÉ, le 18 SEPTEMBRE 2024
Mesdames et Messieurs les Conseillères(ers) Municipaux (ales) de PONT-L’ABBÉ,
Cher(e) Collègue,
Conformément aux dispositions prévues par les articles L.2121-7 et suivants du code général des collectivités territoriales, j’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MARDI 24 SEPTEMBRE 2024 - 20 h
au Centre Culturel LE TRISKELL
rue Mstislav Rostropovitch
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du Procès-Verbal du 2 juillet 2024
INSTANCES
1. Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale et désignation au sein des instances
2. Fixation du nombre de conseillers-ères délégué(e)s
URBANISME-TRAVAUX-FONCIER
3. Modification du P.L.U/Avis de la MRAE : soumission du projet à évaluation environnementale
et modalités de concertation 4. Stratégie bigoudène en matière d’habitat 2025-2030 : avis sur le projet de Plan Local de
l’Habitat CCPBS
5. OPAC : convention de délégation de maitrise d’ouvrage pour le Château -avenant n°2
FINANCES
6. Budget de la Commune : régularisation pour rattrapage d’amortissements
7. Budget de la Commune : décision modificative n°3
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ASSOCIATIONS
9. Subvention à la Maison pour Tous
10. Subvention solidarité internationale PASI
11. Subvention exceptionnelle : fête de la Rivière
12. Convention avec la CCPBS pour l’utilisation du Stade Bigouden
13. Convention d’utilisation de la salle Omnisports du Collège Laënnec
MARCHÉS PUBLICS
14. Achat de denrées alimentaires produites et livrées dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
15. Mandat spécial pour le déplacement d’élus municipaux au Congrès des Maires de France