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Convocation - convocation 20 12 2021
Convocation - convocation 1 02 2022
Document publié le Mardi 25 janvier 2022 par la commune de Pont-l'Abbé.
Lien du pdf (Convocation - convocation 1 02 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
PONT-L’ABBÉ, le 25 janvier 2022
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux de
PONT-L’ABBÉ,
Cher(e) Collègue,
Conformément aux dispositions prévues par les articles L.2121-7 et suivants du code général des collectivités territoriales, j’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
1 ER FEVRIER 2022- 20 h
CENTRE CULTUREL LE TRISKELL
RUE MSTISLAV ROSTROPOVICH
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2021
URBANISME/DOMAINE PUBLIC
1. Délégation DPU (Droit de Préemption Urbain)
2. Convention SIADS
3. SDEF :
- Enfouissement des réseaux Rue de Poulleac’H,
- Enfouissement des réseaux Rue du lycée / Rue Guy Le Garrec
-Travaux d’extension du réseau d’éclairage public chemin de l’étang
-Travaux d’extension du réseau d’éclairage public RD2 Queffen 4. Convention Finistère Habitat – parking de Kérentrée
5. Servitude ENEDIS
FINANCES – RESSOURCES HUMAINES
6. Tarifs du marché
7. Tarifs Cirques
8. Protection sociale complémentaire des agents
ASSOCIATION
9. Subvention à l’association des Aquarellistes de Bretagne
10. Subvention association Sport Breizh
11. Subvention aux Nageurs Bigoudens
12. Subvention Amicale Laïque
13. Subvention UTL
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal (tableau joint)