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Procès Verbal - 2022 01 27
Procès Verbal - 20211222155204255
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-Molin-Molette.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20211222155204255)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Culture et patrimoine,
SAINT
MAIRIE de SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE
BIRT
|
:
Département
de
la Loire
secretariat.mairie@saint-julien-molin-molette.fr
M@LIN
www.saint-julien-molin-molette.fr
MOLETTE
Tel:
0477
515111
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
DECEMBRE
2021
Étaient
présent-ess :
ELIE
Céline,
BAAS
Isabelle,
PLASSON
Fabien,
DUMAS
Patricia,
PERRIN
Nans,
CHAPRIER
Marie-Christine,
MARTIN
Christophe,
TREMOULHEAC
Estelle,
ROBIN
Christine,
RIVOIRE
Nadège,
VAGNON
Alexandre,
CAREIL
Etienne,
THIOLLIERE
Paul,
FRAISSE
Noël,
BONNARD
Pierre. Paul
Thiollière
est
nommé
secrétaire
de
séance
Le
procès-verbal
de
la séance
précédente
est
approuvé
à
l'unanimité.
Après
l'approbation
du
PV
du
02
décembre,
Paul
THIOLLIERE
apporte
une
précision
sur
l'évolution
à
venir
du
coût
de
la
collecte
des
ordures
ménagères:
si
l'optimisation
et
l'éventuelle
tarification
incitative
ne
ferait
probablement
que
peu
ou
pas
baisser
le
coût
de
la
collecte,
rester
sur
le
schéma
actuel
induirait
une
forte
hausse
de
la
taxe
d’enlévement
des
ordures
ménagères.
1 - Application
des
1607
heures
Depuis
le
30
juin
2004,
la
durée
annuelle
légale
de
travail
pour
un
agent
travaillant
à
temps
complet
est
fixée
à
1.607
heures
incluant
la
journée
de
solidarité
(soit
35
heures
hebdomadaires).
Depuis
cette
date,
chaque
agent
travaille
20
mn
de
plus
par
semaine,
mais
à
ce
jour
aucune
délibération
n'avait
officialisé
ceci.
Après
saisine
du
comité
technique
intercommunale
le
26
novembre
2021,
et
leur
avis
favorable,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
entérine
le temps
de
travail
de
1607
heures
par
an
et
dit
que
les
agents
ajouteront
10
mn
de
plus
par
semaine.
Il - Renouvellement
adhésion
à Géoloire
42
La
commune
a adhéré
à
ce
service
en
2016,
pour
6 ans
et
un
coût
de
340,00
€ TTC
par
an.
Ce
service
comprend :
e
L'offre
de
base:
1 Accés
individualisé
et sécurisé
au
portail
www.geoloire42.fr
2
Accès
à
l'application
cadastre
/
PLU,
exploitation
du
plan
et
de
la
matrice
cadastrale(données
Majics).
3
Mise
à jour
des
données
cadastrales
assurée
par
Le SIEL-TE.
4
Intégration
et consultation
du
PLU,
s’il est
numérisé
selon
les
standards
du
CNIG.
5 Consultation
des
réseaux
électriques
et gaz.
6
Accès
aux
données
du
Référentiel
à
Grande
Echelle
de
l'IGN
et
aux
données
en
Open
Data.
7 Accés
à
l'Orthophotographie
départementale
issue
du
partenariat
avec
Le
CRAIG.
8
Accès
au
Plan
de
Corps
de
Rue
Simplifié
(PCRS),
s’il
est
disponible
sur
votre
territoire. 9
Formation
à GéoLoire42
cadastre.
10
Géoloire
Adresse
: recensement
et
correction
des
adresses
de
votre
territoire
Le
coût
est
de
240,00
€ TTC
par
an
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette e
Option:
Ajout
de
données
propres
à
la
collectivité
par
thématique
: Réseau
d'eau,
Assainissement,
Signalisation,
Points
de
collecte,
etc,
coût
de
120,00
€ TTC
par
an
Mme
la
maire
propose
au
conseil
de
renouveler
cette
adhésion.
À
l'unanimité,
Le
conseil
municipal
renouvelle
son
adhésion
à Geoloire42
I
- PLU
: approbation
de
la modification
simplifiée
n°3
Vu
la
délibération
du
05
octobre
2021,
vu
l'arrêté
du
13
octobre
2021,
vu
le
délai
de
la
procédure
écoulée,
aucune
observation
n'a
été
faite,
aucun
avis
des
services
de
l’état
n’a
été
émis,
Le
conseil
municipal
approuve
cette
modification
simplifiée
à
l'unanimité.
IV - Demandes
de
subvention :
1.
Maison
médicale :
Montant
total
estimé
: 219
070,78
€
HT,
comprenant
les
travaux,
le
bureau
d'étude
et
la
maîtrise
d'œuvre.
2.
Éclairage
du
stade
d'honneur
e
Passage
en
LED
e
Montant
initial
du
devis
: 34
460
€
HT
+ option
« 2
niveaux
d'éclairage
»
=
projet
plutôt
estimé
à 40
000
€
HT
e
Subvention
Siel
prévue
: 55%
e
Subvention
FAFA
demandée
: 25%
3.
Demande
de
subvention
fonds
de
solidarité :
e
Changement
de
l'horloge
de
l’église,
montant
4 112,00
€ TTC,
soit
3 426,67
€
HT
e
Réfection
du
système
de
mesure
de
débit
STEP
(Venturi):
16
048,80
€
TTC,
soit
13
374,00
€
HT
e
Réfection
des
captages
AFP
du
Mantel
: 24
947,42
€ TTC,
soit
20
789,52
€
HT
e
Réfection
de
mur:
le
mur
de
soutènement
d'un
chemin
rural
situé
sur
la
parcelle
AI21,
appartenant
à
la
commune,
s'est
écroulé.
Le
montant
du
devis
de
est
de
8
195,00€
TTC
soit
6
829,17
€
HT
Maison
médicale:
Pierre
Bonnard
intervient
pour
faire
remarquer
que
le
projet
est
très
mal
ficelé
et
aurait
mérité
une
vision
globale
de
la
réinstallation
des
divers
utilisateurs
de
l'actuelle
maison
des
associations,
avant
le
début
des
travaux.
Il signale
que
d'importants
travaux
avaient
été
mis
en
œuvre
lors
de
l'aménagement
de
ce
bâtiment.
IL s'inquiète
du
déménagement
de
La
bibliothèque.
Céline
Elie
dit
que
celle-ci
ira
provisoirement
à
l’ancienne
cantine
et
que
les
solutions
envisagées
satisfont
Les
associations
concernées.
Nadège
RIVOIRE
dit
que
les
derniers
travaux
de
rénovation
n’ont
pas
été
réalisés
aux
normes
d'isolation
et
d'accessibilité
actuelles
; ce
que
dément
Paul
THIOLLIERE,
ils
avaient
ete
réalisés
avec
les
normes
de
l'époque.
Mme
le
Maire
précise
qu'ils
étaient
aux
normes
de
l'époque
avec
une
demande
de
dérogation
pour
l'accès
PMR
Pierre
Bonnard:
quand
auront-nous
une
estimation
des
travaux
dans
la
maison
bleue,
Isabelle
Baas
répond
que
ce
n’est
pas
encore
fait
Noël
Fraisse
demande
des
précisions
sur
le
pourcentage
de
subvention
qui
pourrait
participer
au
financement
des
219
070,78
€
ht
de
travaux
envisagés,
on
lui
indique
qu'il
pourrait
atteindre
80%
maximum.
(Département,
Région,
Etat,
SIEL)
Stade
de
foot:
ce
nouveau
mode
d'éclairage
permettra
de
recevoir
des
compétitions
en
nocturne
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
autorise
Mme
la
maire
à signer
toutes
les
pièces
utiles
à ces
demandes
de
subventions.
V - Défibrillateurs IL s’agit
d’acter
la délibération
du
10
novembre
2021.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
choisit
la
solution
«
Gamme
moyenne
avec
électrode
enfant
»
de
la
société
AlterDokeo
pour
un
montant
annuel
de
624,00
€
par
défibrillateur
soit
un
montant
total
de
1 248,00
€.
VI
- Décisions
modificative
Cette
décision
modificative
permet
charges
de
personnel.
de
rétablir
l'équilibre
budgétaire
au
niveau
des
Désignation
nuage
Diminution
| Augmentation
ane.
DM
011 :
charges
à caractères
générales
| 292
577,00
€
|-4666,00€
|0,00
€
287
911,00
€
615221
: entretien
bâtiments
15
000,00
€
-4
666,00
€
0,00
€
10
334,00€
012
: Charges
de
personnel
382
800,00€
0,00€
13
966,00
€
396
766,00
€
6411/012
: personnels
titulaires
190
000,00
€
10,00
€
3
000,00
€
193
000,00
€
6413/0712
: personnels
non-titulaires
|
50
000
€
0,00
€
1
666,00
€
51
666,00
€
64168/012
: contrats
aidés
0,00
€
0,00
€
3
000,00
€
3
000,00
€
6453/012
: caisses
de
retraite
65
000,00
€
0,00
€
6
300,00
€
71
300,00
€
65
: autres
charges
122
234,00
€
|-9300,00€
|0,00
€
112
934,00
€
65888/65
: autres
12
804,00
€
-9
300,00
€
0,00
€
3
504,00
€
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
valide
cette
décision
modificative.
VII - Convention
« Viva Moletane
»
Considérant
que
l'association
a pour
objet
social :
-
d'organiser
et
promouvoir
des
événements
festifs
et
culturels
à
destination
du
plus
grand
nombre
dans
le village
de
Saint-Julien-Molin-Molette,
- de
renforcer
le
lien
social,
permettre
à
des
personnes
de
cultures,
de
milieux
et
d'âges
différents
de
se
rencontrer
et
d'échanger
autour
d'évènements
festifs
et
culturels,
- de
rendre
le
spectacle
vivant
accessible
en
milieu
rural,
faire
de
La
culture
un
objet
de
partage
et
de
débats.
La
commune
attribue
une
subvention
de
fonctionnement
annuelle
de
4000€
à
l'association,
chaque
année,
pour
toute
la
durée
de
la
présente
convention.
La
convention
est
signée
pour
une
durée
de
3 ans
Mme
Rivoire
présente
le
projet
municipal
à
la
fois
d'optimiser
la
salle
de
la
passerelle
et
d'offrir
aux
habitants
une
proposition
culturelle
ouverte
à
un
large
public
à
des
prix
modérés.
Chaque
enfant
scolarisé
à St Julien
aura
Le
droit
a
deux
spectacles
gratuits.
C'est
donc
une
impulsion
municipale
qui
a
conduit
à
la
création
de
cette
association.
Paul
Thiolliere
interroge :
Pourquoi
cette
association
aurait
droit
à
l'utilisation
à
titre
gratuit
au-delà
d'une
fois
par
an,
comme
c’est
le
cas
pour
les
autres
associations
?
Fabien
Plasson:
C'est
pour
optimiser
l'utilisation
de
cette
salle,
comme
avec
Cinémolette
qui
bénéficie
du
même
type
d'accord.
Par
contre
si
l'association
fait
un
autre
type
de
manifestation,
elle
aura
le
même
régime
que
les
autres.
Est-t-il
judicieux
de
fournir
les
clefs
de
locaux
communaux
si
ce
n'est
le
temps
de
l'organisation
et
de
la
réalisation
d'un
évênement,
avec
retour
des
clefs
et
état
des
lieux
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
-
Saint-Julien-Molin-Molette après
chaque
utilisation
?
Patricia
Dumas
répond
que
l'état
des
lieux
est
fait
à
chaque
fois. Au
lieu
de
s'engager
sur
une
subvention
de
4
000€
par
an
pendant
3
ans,
ne
vaudrait-il
pas
mieux
prendre
en
charge
le
coût
de
chaque
spectacle
dans
une
limite
fixée
d'avance
?
Le
montant
est
en
cohérence
avec
le
budget
global
alloué
aux
associations.
Le
choix
des
spectacles
ne
devrait-il
pas
être
validé
à
priori
par
La
commune
?
La
commune
garde
un
droit
de
regard
sur
les
choix.
La
convention
ne
devrait-elle
pas
n'être
conclue
que
pour
la
durée
d'un
an
éventuellement
renouvelable
?
Non,
on
reste
sur
3
ans.
Le
vote
est
proposé
avec
une
modification
qui
précise
que
la
commune
à
un
droit
de
regard
sur
les
choix.
Les
membres
de
la
commission
vie
associative
continueront
à
se
rendre
aux
réunions
de
l'association
pour
maintenir
une
étroite
collaboration.
Le
conseil
municipal,
par
3
voix
contre
et
12
voix
pour,
approuve
la
convention
avec
l'association
Viva
Moletane
VIII
—- RPQS
Les
Rapports
sur
Le
Prix
et
la Qualité
du
Service
de
l’année
2020 :
*__
Alimentation
Eau
potable
*
Assainissement
collectif
+
Assainissement
non
collectif
Les
documents
ont
êté
transmis
à
l’équipe
municipale
et sont
consultables
en
mairie.
Paul
Thiolliere
fait
remarquer
l'incomplétude
et
des
erreurs
dans
les
documents
fournis
:
e
Concernant
l'eau
potable,
La
commune
dessert
le
Perron
et
les
Baumes
sur
la
commune
de
Bourg-Argental,
Puylevat
à St
Marcel,
Ste
Blandine
à St Appolinard
;
Lyponne
est
desservi
par
l'eau
du
Rhône
(Brossainc?
ou
Savas?)
e
Concernant
l'assainissement,
Aucun
déversoir
d'orage
n’est
mentionné
e
Concernant
la
population,
Le
rapport
indique
:
1137
habitants
desservis
en
eau
potable
1139
habitants
en
assainissement
collectif
103
en
assainissement
non
collectif
Soit
105
habitants
assainis
et sans
branchement
en
eau
potable,
ce
qui
n’est
certainement
pas
le
cas.
Alexandre
Vagnon
précise
qu'il
s'agit
d’une
première
mise
à
jour
de
documents
qui
n'avaient
pas
êté
renseignés
depuis
2009
et
qu'il y a encore
des
lacunes
à
combler.
Paul
Thiolliere
s'inquiète
qu'il
y
ait
encore
26
branchements
d'eau
potable
en
plomb,
ce
qui
pose
un
problème
notoire
de
santé
publique.
Céline
Elie
indique
que
dans
le
contrat
d'exploitation
des
réseaux,
la
SAUR
prévoit
que
chaque
année
un
branchement
soit
mis
aux
normes,
ce
qui
n’a
pas
êté
fait
en
2020,
et seulement
un
en
2021.
Pierre
Bonnard
indique
qu'il
serait
bon
de
prendre
contact
avec
les
services
de
la
voirie
départementale
pour
connaître
leurs
plans
de
travaux
et
profiter
des
chantiers
pour
procéder
au
remplacement
de
ces
branchements.
Le
conseil
municipal
approuve
ces
rapports
par
12
voix
pour
et 3 abstentions.
IX—
DIVERS
Commission
aménager-embellir:
Les
travaux
chemin
de
Coron
se
terminent
demain
Commission
vie
associative
et
culturelle
:
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
-—
Saint-Julien-Molin-Molette e
Suite
à
l'incendie,
la
solidité
du
bâtiment
de
l’usine
à
bois
n’est
actuellement
pas
garantie,
il
est
nécessaire
d'interdire
l'accès
à
l'intérieur
du
bâtiment
et
dans
la zone
périphérique.
Un
périmètre
de
sécurité
est
en
place,
la
salle
des
fêtes
est
accessible
aux
piétons,
en
longeant
le
mur,l’accès
à
la
salle
de
cinéma
se
fait
par
l'entrée
principale,
la
porte
«
passerelle
»
n’est
utilisable
que
comme
sortie
de
secours.
Nous
remercions
les
pompiers
pour
leur
professionnalisme.
Les
habitants,
le
SCP
(foot),
label
des
chants
et
toutes
les
personnes
qui
ont
apporté
leur
soutien
moral
et
matériel
aux
sinistrés.
La
montée
des
fabriques
reste
fermée
au
moins
jusqu'à
nouvel
ordre.
CCAS :
e
Estelle
Tremoulheac
indique
qu'une
collecte
de
produits
alimentaires
et
d'hygiène
est
en
cours,
en
partenariat
avec
Noël
et
partage
e
La
tournée
des
colis
de
noël
pour
les
ainés
commence
dès
ce
week-end.
e
À
propos
du
projet
concernant
les
gens
du
voyage,
porté
par
la
communauté
de
commune
des
Monts
du
Pilat
et
la
commune,
Patricia
Dumas,
Estelle
Tremoulheac
et
Christine
Robin
donne
successivement
lecture
d’une
lettre
ouverte
aux
citoyens
de
Saint-Julien-Molin-Molette
en
réponse
au
«
collectif
Respect
et
Tranquillité
Piraillonne
».
Nadège
Rivoire
indique
que
le
projet
d'implantation
d’un
terrain
familial
sur
Le site
de
l’ancienne
station
d'épuration
étant
reporté
il
serait
bon
de
trouver
une
solution
de
mise
à
l'abris
pour
l'hiver.
À
propos
des
soi-disant
«
coup
de
feu
»
dans
la
nuit
du
6 au
7
novembre
2021,
c'est
simplement
un
feu
d'artifice
qui
n’a
pas
fonctionné
mais
explosé.
Noël
Fraisse
pense
qu'il
faut
trouver
une
solution
Céline
ELIE
indique
que
la
collaboration
entre
la
commune,
la
communauté
de
commune,
la
commune
de
Saint-Sauveur-en-rue
et
la
commune
de
Burdignes
sur
ce
sujet
se
déroule
en
parfaite
harmonie.
Commission
vie
économique :
e
Alexandre
Vagnon
indique
que
la
boulangerie
cesse
son
activité
au
1°
avril
2022,
que
la
mairie
s’investie
dans
la
recherche
d'une
solution,
mais
qu’il
n'y
a
pas
encore
de
candidat
à
la
reprise.
Paul
Thiolliere
appelle
à
envisager,
comme
ça
avait
été
Le
cas
pour
la
boucherie,
d'acheter
le
bâtiment
pour
permettre
à
un
éventuel
candidat
de
pouvoir
s'installer
dans
de
bonnes
conditions
financières.
Commission
gestion
du
personnel :
e
Jean-Paul
Geourjon
quitte
son
poste
d'employé
municipal
à
la
mi-janvier
pour
une
retraite
bien
méritée.
Un
candidat
s’est
fait
connaître
pour
le
remplacer
à
son
poste,
mais
ne
sera
rendu
disponible
par
son
actuel
employeur
qu'au
mois
de
mars.
Le
problème
du
recrutement
d'un
CDD
reste
en
suspens.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à
21h34
mn
Vu
par
Nous,
Céline
ELIE,
Maire
de
SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE,
pour
être
affiché
le
mardi
21
décembre
2021
à
la
porte
de
la
mairie
conformément
aux
prescriptions
du
Code
des
Collectivités
Territoriales.
Commune de Saint-Julien-Molin-Moletté = GréPree— 42287 Saint-Julien-Molin-Molette