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Procès Verbal - PV 2022 07 12
Arrêté - arrete SAUR 2023 2024
Procès Verbal - 20211222155204255
Procès Verbal - PV 2023 12 07
Procès Verbal - 02 03 2021
Procès Verbal - 2021 04 27
Compte-Rendu - 2021 12 02
Procès Verbal - 2021 08 31
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-Molin-Molette.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2021 08 31)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Environnement,
MAIRIE
de
SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE
Département
de
la
Loire
secretariat mairie@saint-julien-molin-molette.fr
www.saint-julien-molin-molette.fr
Tel:04 77
5151
11
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
31
août
2021
Étaient
présent-ess :
ELIE
Céline,
BAAS
Isabelle,
PLASSON
Fabien,
DUMAS
Patricia,
PERRIN
Nans,
MARTIN
Christophe,
TREMOULHEAC
Estelle,
ROBIN
Christine,
RIVOIRE
Nadège,
VAGNON
Alexandre,
CAREIL
Etienne,
THIOLLIERE
Paul,
FRAISSE
Noël,
BONNARD
Pierre.
BUSCA
Gilles
donne
procuration
à
ELIE
Céline
MARTIN
Christophe
est
nommé
secrétaire
de
séance
Le
procès-verbal
de
la
séance
précédente
est
approuvé
à
l'unanimité
après
la
correction
suivante
:
Dans
le
pv
du
19
juillet
2021,
il faut
corriger: «
Le
procès-verbal
de
la
séance
précédente
est
approuvé
à
l'unanimité»
par:
«le
procès-verbal
de
la
séance
précédente
est
approuvée
par
2 abstentions
et 13
voix
pour
».
l- Modification
des
commissions
municipales
Suite
à
La
démission
de
4 conseillers
municipaux
de
la
liste
« Vivre
au
Village
»
La
composition
des
commissions
municipales
est
modifiée
comme
suit
:
Aménager
et embellir
Isabelle
Baas,
Alex
Vagnon,
Estelle
Trémoulhéac,
Etienne
Careil,
Patricia
Dumas,
Nans
Perrin,
Pierre
Bonnard.
-
Vie
associative,
culturelle
et sportive
Fabien
Plasson,
Nadège
Rivoire,
Isabelle
Baas,
Noël
Fraisse
-
Enfance,
jeunesse et
solidarité
Patricia
Dumas,
Christophe
Martin,
Christine
Robin,
Estelle
Trémoulhéac,
Alex
Vagnon,
Noël
Fraisse,
Paul
Thiollière
-
Développement
économique
Alex
Vagnon,
Christine
Robin,
Nans
Perrin,
Etienne
Careil,
Paul
Thiollière
-
Finances Nans
Perrin,
Nadège
Rivoire,
Christophe
Martin,
Paul
thiollière
-
Communication
et vie
démocratique
Nadège
Rivoire,
Fabien
Plasson,
Estelle
Trémoulhéac,
Noël
Fraisse
- _ Gestions
du
personnel
Christophe
Martin,
Gilles
Busca,
Patricia
Dumas,
Noël
Fraisse
Commission
d'appel
d'offres :
Céline
ELIE,
maire,
Présidente
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette Membres
titulaires
: Nans
Perrin,
Nadège
Rivoire,
Pierre
Bonnard
Membres
Suppléants
: Isabelle
Baas,
Christophe
Martin,
Gilles
Busca
-_
Commission
de
contrôle
de
la
liste
électorale :
Nadège
Rivoire,
Christophe
Martin,
Christine
ROBIN,
Paul
Thiollière
et
Pierre
Bonnard
sont
désignés.
Il - Désignation
d'un
délégué
au SITCOM
La
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’à
la
suite
de
la
démission
de
4
conseillers
de
la
liste
« Vivre
au
village
»,
il y
a
lieu
de
désigner
1 délégué
suppléant
chargés
de
représenter
la
commune
au
sein
du
Syndicat
intercommunale
du
tri
et
des
ordures
ménagères
(SICTOM). Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité
DESIGNE
comme
délégué
suppléant:
Pierre
Bonnard
en
remplacement
de
Yvan
Martin
Ill - Fusion
des
régies
cantine
et périscolaire
En
application
de
l’article
L2122-22,
alinéa
7, du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
conseil
municipal
peut
autoriser
Mme
la
maire
à créer
ou
supprimer
des
régies.
À
compter
du
1°
septembre
2021,
tous
les
parents
ont
accès
au
portail
connecthys
pour
inscrire
leur
enfant
à
la
cantine
et
au
périscolaire
en
ligne.
Pour
simplifier
La facturation
et
permettre
le
paiement
des
2 services
en
même
temps,
il faut
fusionner
Les
2
régies.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
autorise
Mme
la
maire
à
prendre
un
arrêté
en
ce
sens.
IV - Décision
modificative
Décision
modificative
n°4
Suite
à
la
numérisation
du
PLU
pour
l'intégrer
à
« géoportail
»,
il
manque
la
somme
de
360,00
€ sur
Le
chapitre
20
Désignation
Free
Diminution
|Augmentation
st
23
: Immobilisations
en
cours
570
000,00
€
-360,00
€
0,00
€ | 569
640,00
€
2315/23/1602
: chemin
piéton
220
000,00
€
-360,00
€
0,00
€ |
220
000,00€
20
: immobilisations
incorporelles
8160,00
€
0,00
€
360,00
€|
8520,00
€
202/20
: document
urbanisme
0,00
€
0,00
€
360,00
€
360,00
€
Décision
modificative
n°1
-Budget
eau-assainissement
Suite
à
une
augmentation
de
la
redevance
de
prélèvement
sur
la
ressource
en
eau,
il
manque
la somme
de
700€
sur
Le
compte
701249,
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—-
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette Désignation
Fnt
Diminution
|Augmentation
Dr ES DM
65
: Autres
charges
de gestion
courantes
8
000,00
€
-700,00
€
0,00
€
7 300,00
€
6541/65
: créances
admises
en
non-valeur
5
000,00
€
-700,00
€
0,00
€
&
300,00€
014
: Atténuation
de
produit
20
400,00
€
0,00
€
700,00
€|
21100,00
€
701249/014
: Rev
agence
eau
-
redev
pollution
18
000,00
€
0,00
€
700,00
€|
18
700,00
€
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
valide
ces
décisions
modificatives.
V - Remboursement
de frais exceptionnelle
de
Mme
la Maire
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
autorise
Le
remboursement
des
frais
exceptionnelles
de
Mme
la
Maire
pour
la
somme
de
417
euros
et
30
centimes
pour
les
frais
attenants
à
l'installation
de
la
résidence
ATRE.
M.
Bonnard
reproche
que
les
courses
n'ont
pas
été
faites
chez
Les
commerçants
du
village,
Mme
la
maire
lui
répond
que
si, seuls
Les
achats
de
base
ont
été
faits
ailleurs.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
autorise
le
remboursement
des
frais
exceptionnelles
de
Mme
la
Maire
pour
la
somme
de
40
euros
et
20
centimes
pour
un
cadeau
de
départ
et
de
naissance.
VI-
Achat
d’un
tracteur
Désignation
Vendeur
Nombre
d'heures
|
Prix
HT
Suite
aux
échanges
ci-dessous,
ce
point
est
ajourné
et
sera
repris
lors
d'un
prochain
conseil
municipal.
M.
Vagnon
explique
que
le
tracteur
n’est
plus
adapté
au
fonctionnement
actuel
des
services
techniques
(déneigement)
et
présente
plusieurs
signes
de
faiblesse.
Après
discussions
et
essais,
Le
choix
proposé
se
porte
sur
Le
tracteur
vendu
par
la
mairie
de
La
Versanne
pour
un
montant
de
29
500
€
HT
soit
35
400
€
TTC.
Au
regard
du
nombres
d'heures,
M.
Thiollière
n'approuve
pas
ce
choix
et
pense
que
financièrement
et
à
court
terme,
il
est
plus
intéressant
de
prendre
Le
tracteur
proposé
à
38
000
€
HT
soit
45
600
€
TTC.
M.
Vagnon
dit
que
le
budget
prévu
est
de
40
000
€ TTC,
que
le
tracteur
de
la
Versanne
est
en
partie
équipé
(chargeur)
et
que
c'était
un
travail
concerté
avec
les
agents
des
services
techniques. M.
Bonnard
s'étonne
du
manque
de
prise
de
paroles
des
conseillers.
Suite
à
discussion
avec
l’ensemble
des
élus,
il
est
décidé
de
reporter
ce
point
et
de
réétudier
Le
dossier.
M.
Vagnon
propose
à
M.
Thiollière
de
reprendre
Le
dossier
et
de
faire
des
propositions
par
rapport
à
ces
compétences,
il
répond
que
ce
n’est
pas
sa
mission
mais
celle
du
Maire
et
des
adjoints.
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette VII - Droit
de
préemption
urbain
Madame
la
Maire
fait
connaître
au
conseil
municipal
qu'elle
a
reçu
une
déclaration
d'intention
d’'aliéner
de
biens
soumis
au
droit
de
préemption
urbain
à savoir:
-
Immeuble
cadastré
AE
393
et
396,
2A
chemin
des
tissages,
appartement
à
M.
Strieder
-
Immeuble
cadastré
AC
305,
307,
312
et
314
appartenant
à
M.
Bouchet
et
Mme
Lima
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
renonce
à son
droit
de
préemption
sur
ces
immeubles
VIII
—
Information
sur
l'ouverture
du
marché
pour
le schéma
directeur
d'alimentation
en
eau
potable
L'ouverture
du
marché
pour
le
Schéma
Directeur
de
l'Eau
Potable
s'ouvrira
le
1°
septembre
2021
et
finira
le
1°
octobre
2021.
L'intégralité
des
pièces
a
été
transmise
à
l’ensemble
des
élus.
Cette
mission
se
déroule
en
4
phases:
1)
état
des
lieux,
2)
fonctionnements
du
réseau
et
bilans
besoins/ressources,
3)
simulation
numérique,
4)
proposition
d’un
schéma
directeur
et
d’un
calendrier
des
travaux
envisagés.
Cette
étude
est
indispensable
pour
l'obtention
de
subventions,
elle
est
elle-même
subventionnée
à 75%
par
l'Agence
de
l'Eau
et
Le
Département.
M.
Fraisse
est
alarme
par
l'ampleur
des
défaillances
du
réseau
d’eau
potable
et
surpris
du
manque
d'engagement
de
la
SAUR.
M.
Vagnon
dit
aussi
que
la
collectivité
n’a
probablement
pas
dü
donner
de
directives
pour
engager
d'important
travaux.
IX —
Divers
Commission
Aménager-Embellir
°e
Chemin:
l'aménagement
suit
sont
cours,
les
travaux
ont
repris.
Une
rencontre
avec
M.
Broutin
permet
d'envisager
l'achat
d'un
morceau
de
la
parcelle
AC
299
pour
un
accès
PMR
*
Place
1962
: Les
services
techniques
font
l'aménagement
tout
au
long
de
l'automne
e
Maison
de
santé:
une
rencontre
a
lieu
avec
la
remplaçante
des
Drs
Coffy,
Mme
Streidzel
Commission
Vie
associative,
culturelle
et sportive
e
Les
associations
ont
êté
très
actives
durant
tout
l'été,
la
vogue
a
pu
se
dérouler
quasi
normalement
e
Une
nouvelle
activité
pour
Les
3-5
ans
«
éveil
musical
»
sera
proposée
à
la
maison
des
associations
e
Au
programme
des
prochaines
semaines:
lancement
de
la
saison
culturel,
programmation
de
la
réunion
inter
association
pour
une
meilleur
communication
entre-elles
e
Depuis
l'installation
du
compteur
linky,
il y
a
des
problèmes
d'alimentation
et
des
coupures
récurrentes
Commission
enfance,
jeunesse
et solidarité
+
Connetchys:
95%
des
parents
ont
finalisés
l'inscription
de
leur
enfant
soit
à
la
cantine
soit
au
périscolaire
e
La
rentrée
se
fera
dans
de
bonnes
conditions,
avec
protocole
sanitaire
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette e
Le
Centre
de
loisirs
estivale
c’est
bien
déroulé
e
CCAS:
reprise
des
permanences
dès
ce
mercredi
e
Ouverture
de
l'accueil
périscolaire
du
mercredi
à
partir
du
15
septembre
si
le
nombre
d'inscription
est
suffisant
et
Le
recrutement
d'un
animateur
finalisé.
Commission
vie
économique
e
Signalétique
: mise
en
place
de
panneaux
aux
3 entrées
du
village
e
Suivi
des
commerçants
pendant
toute
la
période
des
restrictions
sanitaires
e
Recherche
d'un
local
«
Rivoire
et
Cagettes
va
organiser
des
livraisons
de
ces
paniers
à
la
sortie
de
l'école,
mais
il n’y
aura
pas
de
places
réservées.
Commission
finances
e
Tracteur:
revoir
en
commission
le
montant
qui
peut
être
engagé,
et
faire
Le
bilan
des
dépenses
pour
l’ancien
tracteur
e
Un
travail
sera
engagé
pour
prévoir
l'intégration
des
gros
projets
à
venir
dans
les
budgets.
|
Commission
vie démocratique
et communication
e
_Illiwap:
ça
fonctionne
bien,
faire
attention
à
ne
pas
mettre
trop
d'infos,
choisir
quel
délai
est
Le
mieux
avant
l'annonce
d’un
évènement
e
Lettre
piraillone
: nouvelle
publication
fin
septembre
Commission
gestion
du
personnel
+
Recrutement
pour
l'école,
attente
de
la
réponse
de
la
mission
locale
° _
Services
techniques:
une
réorganisation
est
à
prévoir,
départ
de
Julien
Martel
en
disponibilité
pour
un
an,
départ
en
retraite
de
Jean-Paul
Geourjon
le 1°
août
2022.
IL est
nécessaire
de
recruter
un
CDD.
Commission
transition
énergétique
+
La
soirée
d'observation
du
ciel,
annulée
Le
12/08,
est
reportée
le
24/09,
malgré
le
mauvais
temps,
une
trentaine
de
personnes
étaient
venues.
IL y
a
eu
de
bon
retour
sur
l'extinction
de
l'éclairage
public.
e
Semaine
de
réduction
des
déchets:
journée
thématique
le
27/11
à
Saint-Julien-
Molin-Molette
avec
les
communes
de
Bourg-Argental
et
Marlhes.
Commission
numérique
e
Les
comptes
rendus
des
comités
participatifs
sont
sur
le site
e
Ecole:
un
code
par
enseignant
pour
l'accès
au
photocopieur
et
un
code
pour
le
périscolaire,
mais
sans
limitation
de
copies,
juste
pour
une
sensibilisation.
Mise
en
service
de
télécommande
pour
la fermeture
des
volets
dans
chaque
classe,
cela
sert
aussi
d'alarme
intrusion
dans
le
cadre
du
PPMS
Divers
:
e
Remise
de
médailles
au
FAM
vendredi
3
septembre
à
15
heures,
Patricia
Dumas
représentera
la
mairie
e
Ambroisie
: continuer
à
informer
Opposition :
e
Noël
Fraisse
souhaite
un
point
complet
sur
l'avancement
du
projet
de
la
Maison
médicale,
Mme
Baas
l'invite
à
La
prochaine
réunion
de
la
commission
aménager
et
embellir.
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
—
Saint-Julien-Molin-Molette e
M.
Thiollière
demande
si
la
commune
à
un
partenariat
avec
la
SCI
Rivoire,
la
réponse
est
non,
mais
oui
avec
la
CCMP
et
Le
parc
du
Pilat,
ils
ont
un
projet
de
sentier. IL fait
remarquer
le
mauvais
entretien
des
forêts
et
demande
si
on
a
un
plan
de
sauvegarde
communale,
Mme
la
maire
répond
qu'il
est
en
cours
surtout
par
rapport
au
périmètre
de
la
centrale
nucléaire
de
St-Alban.
IL y a aussi
des
feux
de
camps
en
pleine
forêt.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 21
H 39
mn
Vu
par
Nous,
Céline
ELIE,
Maire
de
SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE,
pour
être
affiché
Le
3
septembre
2021
à
la
porte
de
la
mairie
conformément
aux
prescriptions
du
Code
des
Collectivités
Territoriales.
La
Maire,
Céline
Elie
Commune
de
Saint-Julien-Molin-Molette
—
Grand'Place
—
42220
-—
Saint-Julien-Molin-Molette