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Compte-Rendu - RENDU
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Compte-Rendu - RENDU)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Justice et droit,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
NOVEMBRE
2020
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le 06
novembre
2020
Présents
:Yves
GENEVOIS,
Mariane
MICHEL,
Michel
VACCON,
Jean-Luc
BASSET,
Eric
DOURNON,
Jacques
JOUANS,
Valérie
MARTINET,
Elvina
SAVIOUX
et
Nadine
VERNEY
Absents
:Bruno
AVEQUE
et
Brigitte
ARNAUD
Pouvoirs
:Bruno
AVEQUE
à Yves
GENEVOIS
et
Brigitte
ARNAUD
à Valérie
MARTINET
Secrétaire
de
séance
:Elvina
SAVIOUX
Ce
compte-rendu
est
également
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
:
www.mairie-de-vaujany.fr
Les
élus
approuvent
le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
30
octobre
2020.
Le
Conseil
décide
de
la
reconduction
du
dispositif
d'aide
dérogatoire
prévu
à l'article
6
du
décret
n°2014-444
du
29
avril
2014
modifié
relatif
au
fonds
de
soutien
aux
collectivités
territoriales
et
à
certains
établissements
publics
ayant
souscrit
des
contrats
de
prêt
ou
des
contrats
financiers
structurés
à
risque,
pour
une
nouvelle
période
de
trois
ans.
Le
Conseil
décide
d'attribuer
une
indemnité
de
conseil
et
de
budget
au
titre
de
l’année
2020
au
taux
de
100%
à
Madame
Catherine
OSTERMANN,
Comptable
de
la
Commune,
en
sa
qualité
de
conseil
financier,
au
prorata
des
périodes
concernées
sur
l'année,
dans
le
cadre
du
budget
de
la
Commune
de
Vaujany.
Le
Conseil
approuve
l'intégration
de
nouveaux
tarifs
au
sein
de
la
régie
Pôle
Culturel.
Le
Conseil
approuve
l'autorisation
de
grenadage
depuis
hélicoptère
pour
la
saison
d'hiver
2020/2021,
ainsi
que
la
liste
des
artificiers
habilités
dans
le
cadre
du
Plan
d'intervention
pour
le
Déclenchement
des
Avalanches. Le
Conseil
approuve
la
convention
avec
la
SARL
Ambulances
Taxi
des
Écrins
relative
à
l'évacuation
par
ambulance
des
victimes
d'accidents
liés
à
la
pratique
du
ski
et
disciplines
assimilées
pour
la
saison
d'hiver
2020/2021
et
fixe
le
tarif
unitaire
des
prestations.
Le
Conseil
approuve
la
convention
avec
la
SARL
Taxis
Ambulances
Guillermin
relative
à
l'évacuation
par
ambulance
des
victimes
d'accidents
liés
à
la
pratique
du
ski
et
disciplines
assimilées
entre
l'Altiport
de
l'Alpe
d'Huez
et
les
cabinets
médicaux
de
l'Alpe
d'Huez
pour
la
saison
d'hiver
2020/2021
et
fixe
le
tarif
unitaire
des
prestations. Le
Conseil
approuve
la
tarification
des
secours
et
évacuation
sur
pistes
pour
la
saison
2020/2021
présentés
par
la
Société
Publique
Locale
Oz-Vaujany.
Le
Conseil
prend
acte
du
bilan
moral
et
financier
du
Ski
Club
de
Vaujany
2019/2020
et
des
animations
proposées
durant
la
saison
d'hiver
2020/2021
et
approuve
la
convention
avec
le
Ski
Club
de
Vaujany
accordant
une
avance
sur
la
subvention
2021
d'un
montant
de
40
000
€.
Le
Conseil
décide
de
confier
la
gestion
du
Stade
de
slalom
communal
de
Montfrais
au
Ski
Club
de
Vaujany
pour
la
saison
d'hiver
2020/2021,
approuve
les
termes
dela
convention
tripartite
à
intervenir
entre
la
Commune
de
Vaujany,
le
Ski
Club
de
Vaujany
et
la
Société
Publique
Locale
Oz-Vaujany
et
décide
de
verser
une
subvention
d'un
montant
de
41
000
€
au
Ski
Club
de
Vaujany
pour
la
gestion
du
stade
de
slalom
pour
la
saison
d'hiver
2020/2021.
Le
Conseil
approuve
la
convention
avec
le
Ski
Club
de
Vaujany
accordant
une
subvention
exceptionnelle
de
73
000
€,
dont
une
avance
sur
subvention
d'un
montant
de
20
000
€,
dans
le
cadre
de
l'organisation
des
courses
FIS
de
décembre
2020
et
de
la
Coupe
d'Europe
de
janvier
2021.
Le
Conseil
approuve
la
convention
de
mise
à
disposition
du
Jardin
d'Enfants
communal
de
Montfrais
et
des
locaux
attachés
à
l'École
du
Ski
Français
de
Vaujany
pour
la
saison
d'hiver
2020/2021,
moyennant
un
loyer
annuel
forfaitaire
de
2
000
€
TTC
pour
la
mise
à
disposition
du
Jardin
d'enfants
et
3
000
€
TTC
pour
la
mise
à
disposition
des
locaux.
/hoisans Le
Conseil
approuve
la
convention
de
mise
à
disposition
d’un
local
situé
Gare
du
téléphérique
au
Bureau
des
Guides
de
l’Alpe
d'Huez
pour
la
saison
d'hiver
2020/2021,
à
titre
gracieux.
Le
Conseil
décide
de
confier
la
gestion
de
l'accueil
et
des
états
de
lieux
des
gîtes
communaux
à
la
SARL
CLES
DE
VAUJANY
pour
une
durée
d'un
an
à
compter
de
la
signature
de
la
convention
qui
interviendra
au
plus
tard
pour
le
démarrage
de
la
saison
d'hiver
2020/2021.
Le
Conseil
approuve
la
convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
communal
au
groupe
scolaire
Les
Ardoisières
pour
l'année
scolaire
2020/2021
dans
le
cadre
de
la
crise
sanitaire
du
COVID-19.
Le
Conseil
donne
son
accord
concernant
la
gratification
de
fin
d'année
pour
les
agents
de
l'Office
du
tourisme
ayant
au
moins
6
mois
d'ancienneté,
sur
la
base
de
40%
du
salaire
brut
mensuel.
Le
Conseil
autorise
le
Maire
à
réajuster
les
chapitres
du
budget
Office
de
Tourisme
2020,
au
vu
des
dernières
écritures
comptables
par
décision
modificative
n°3.
Le
Conseil
décide
d'attribuer
une
indemnité
de
conseil
et
de
budget
au
titre
de
l'année
2020
au
taux
de
100%
à
Madame
Catherine
OSTERMANN,
Comptable
de
la
Commune,
en
sa
qualité
de
conseil
financier,
au
prorata
des
périodes
concernées
sur
l'année,
dans
le
cadre
du
budget
de
l'Office
de
tourisme
municipal
de
Vaujany.
Le
Maire,
Yves
GENEVOIS
LAoisANs