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Compte-Rendu - rendu
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Compte-Rendu - rendu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
AOÛT
2021
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
23
août
2021
Présents
:Yves
GENEVOIS,
Mariane
MICHEL,
Michel
VACCON,
Jean-Luc
BASSET,
,Eric
DOURNON,
Jacques
JOUANS,
Valérie
MARTINET,
Elvina
SAVIOUX
et
Nadine
VERNEY
Absents
: Brigitte
ARNAUD,
Bruno
AVEQUE
Pouvoirs
: Brigitte
ARNAUD
à Valérie
MARTINET,
Bruno
AVEQUE
à Yves
GENEVOIS
Secrétaire
de
séance
: Elvina
SAVIOUX
Ce
compte-rendu
est
également
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
:
www.mairie-de-vaujanvy.fr
Les
élus
approuvent
le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
9 juillet
2021
Le
Conseil
prend
acte
du
compte-rendu
du
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Oisans
du
8
juillet
2021.
Le
Conseil
prend
acte
du
courrier
adressé
par
des
salariés
de
la
SPL
Oz-Vaujany
à
M.
le
Maire
d'Oz-en-
Oisans,
décide
de
mettre
en
place
un
groupe
de
travail
en
vue
de
la
prochaine
échéance
du
contrat
de
délégation
de
service
public,
précise
que
le sujet
des
emplois
est
et
restera
une
préoccupation
majeure
de
la commune
de
Vaujany
et
décide
de
rester
en
veille
active
et attentive
sur
l'évolution
de
ce
dossier
Le
Conseil
décide
de
solliciter
et de
déposer
des
demandes
de
subventions
:
o
Auprès
de
l'Etat
dans
le
cadre
du
Plan
Avenir
Montagne
pour
le
projet
de
requalification
de
la
résidence
des
Hauts
de
la
Drayre
o
Auprès
de
l'Etat
dans
le
cadre
du
Plan
Avenir
Montagne
pour
le
projet
de
restauration
du
sentier
de
la Cochette
©
Auprès
du
Département
de
l'Isère
pour
la
création
de
places
de
stationnement
au
Perrier
©
Auprès
de
l'ONF
pour
des
travaux
forestiers
Le
Conseil
décide
:
©
de
créer
un
poste
de
technicien
territorial
au
titre
de
la
promotion
interne
et
de
supprimer
un
poste
d'agent
de
maîtrise
principal,
o
de
lancer
une
procédure
de
recrutement
pour
assurer
les
fonctions
de
directeur
adjoint
du
multi-
accueil,
©
de
créer
en
emploi
contractuel
d'agent
technique
afin
de
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
Le
Conseil
décide
de
lancer
deux
consultations
au
titre
du
code
de
la
commande
publique
afin
de
retenir
:
o
Une
équipe
de
maîtrise
d'œuvre
pour
le
réaménagement
de
la
Place
de
la
Fare
©
Une
équipe
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
création
d'un
parking
à
La
Villette
Le
Conseil
décide,
suite
à
la
fermeture
des
remontées
mécaniques
décidée
par
le
Gouvernement
dans
le
cadre
de
l'épidémie
de
Covid
19,
de
mettre
en
place
des
mesures
de
dégrèvement
de
loyer
en
faveur
de
la
SAS
L'Eterlou
gérant
le
restaurant
d'altitude
Le
Vaujaniat
et
de
l'Ecole
de
Ski
Français.
Le
Conseil
décide
de
convenir
d’une
convention
d'une
durée
de
trois
ans
avec
l'Association
Chemins
du
Monde
pour
la gestion
du
gîte
Cote
Belle
A
ZA OISANS Le
Conseil
décide
de
conventionner
avec
Passion
Pétanque
Française
pour
l'accueil
du
13
au
15
janvier
2022
de
l'événement
"La
Grande
Finale
PPF”
qui
réunira
à la patinoire
les
72
meilleurs
joueurs
(hommes
et
femmes)
de
pétanque
Le
Conseil
décide
de
céder
49m2
issus
de
la
parcelle
ABn°154
à
la SARL
ATY
au
prix
de
300
€/m2
soit
un
montant
total
de
14700
€.
Le
Conseil
approuve
l'intégration
d'un
nouveau
tarif
au
sein
de
la
régie
“Pôle
Culturel”
pour
le
livre
“La
houille
blanche
au
service
de
la
houille
noire”
au
tarif
de
8.00
€
l'unité.
A
OISANS