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Compte-Rendu - RENDU
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Compte-Rendu - RENDU)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7
MAI
2021
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:le
3
mai
2021
Présents
:Yves
GENEVOIS,
Marianne
MICHEL,
Michel
VACCON,
Jean-Luc
BASSET,
Brigitte
ARNAUD,
Eric
DOURNON,
Jacques
JOUANS,
Valérie
MARTINET
et
Elvina
SAVIOUX
Absents
: Bruno
AVEQUE
et
Nadine
VERNEY
Secrétaire
de
séance
: Elvina
SAVIOUX
Ce
compte-rendu
est
également
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
:
www.mairie-de-vaujany.fr
Les
élus
approuvent
le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
9 avril
2021.
Le
Conseil
prend
acte
du
compte-rendu
du
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Oisans
du
25
mars
2021.
Le
Conseil
donne
un
avis
défavorable
concernant
le
transfert
de
la
compétence
Espaces
Naturels
Sensibles
locaux
à
la
Communauté
de
Communes
de
l'Oisans.
Le
Conseil
autorise
le
Maire
à réajuster
les
chapitres
du
budget
Office
de
Tourisme
2021,
au
vu
des
dernières
écritures
comptables
par
décision
modificative
n°1.
Le
Conseil
décide
d'attribuer
des
subventions
à
diverses
associations
pour
un
montant
total
de
218
000
€
en
complément
des
sommes
allouées
au
conseil
municipal
du
9
avril
2021.
Le
Conseil
décide
de
créer
61
emplois
d'agents
saisonniers
en
tant
qu'agents
non
titulaires
de
la
Fonction
publique
territoriale
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
contrats
de
travail
correspondants.
Le
Conseil
approuve
l'avenant
n°1
de
l'accord-cadre
à
bons
de
commande
relatif
aux
travaux
d'entretien
des
bâtiments
communaux
et
autorise
l'intégration
des
prix
nouveaux
nécessaires
au
marché.
Le
Conseil
approuve
le
projet
de
réfection
du
sentier
de
la
Cochette
et
décide
de
lancer
la
consultation
pour
la
réalisation
des
travaux
en
application
des
procédures
issues
du
Code
de
la
Commande
publique.
Le
Conseil
décide
de
déclarer
la
procédure
de
consultation
pour
la
gestion
de
l'Hôtel
Bar
Restaurant
«
Les
Cimes
»
infructueuse.
Le
Conseil
approuve
l'avenant
n°1
renouvelant
la
convention
d'occupation
temporaire
du
gîte
collectif
«
Côte
Belle
» avec
l'Association
«
Chemins
du
monde
»
pour
un
mois
soit
jusqu'au
30
septembre
2021.
Le
Conseil
autorise
Monsieur
le
Maire
à
lancer
un
appel
à
manifestation
d'intérêt
pour
la
gestion
du
Gîte
collectif
« Côte
Belle
».
Le
Conseil
approuve
le
contenu
de
la
convention
territoriale
globale
portant
sur
le
projet
stratégique
global
des
services
à
la
population
du
territoire
de
l'Oisans.
Le
Conseil
approuve
les
conventions
pour
l'été
2021
relatives
à
la
pratique
de
l’activité
VTT
avec
l'école
MCF
de
l’Alpe
d'Huez,
à
la
pratique
d'activité
de
moyenne
et
de
haute
montagne
avec
M.
Bardinet
et
pour
la
découverte
du
chien
de
traîneau
et
de
la
promenade
en
sulky
avec
l'association
«
Ranch
de
l'Oisans
».
Le
Conseil
municipal
désigne
les
jurés
d'assises
pour
l'année
2022.