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Compte-Rendu - RENDU
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Compte-Rendu - RENDU)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Consommateurs,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
JUIN
2020
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal :
le
15
juin
2020
Présents
:Yves
GENEVOIS,
Mariane
MICHEL,
Bruno
AVEQUE,
Brigitte
ARNAUD,
Jean-Luc
BASSET,
Jacques
JOUANS,
Valérie
MARTINET,
Michel
VACCON
et
Elvina
SAVIOUX
Absents
:Eric
DOURNON
et
Nadine
VERNEY
Pouvoirs
:Eric
DOURNON
à
Yves
GENEVOIS
Secrétaire
de
séance
:Elvina
SAVIOUX
Ce
compte-rendu
est
également
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
:
www.mairie-de-vaujanv.fr
Le
Conseil
Municipal
approuve
le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
27
mai
2020.
Le
Conseil
Municipal
désigne
les
membres
du
jury
d'assises
pour
l'année
2021.
Le
Conseil
Municipal
désigne
Monsieur
Yves
GENEVOIS,
Maire,
en
tant
que
représentant
du
conseil
municipal
au
sein
de
de
l'Assemblée
Spéciale
des
Communes
Actionnaires
de
la
SATA.
Le
Conseil
Municipal
désigne
Madame
Elvina
SAVIOUX,
déléguée
titulaire
et
Monsieur
Jacques
JOUANS,
délégué
suppléant
au
sein
de
la
Fédération
nationale
des
Communes
Forestières.
Le
Conseil
Municipal
décide
d'attribuer
l'accord-cadre
à
bons
de
commande
relatif
aux
travaux
de
maçonnerie
à
l'entreprise
BONATO
Franck,
pour
un
montant
maximum
de
300
000
euros
HT
sur
une
durée
de
trois
ans
(12
mois
renouvelable
deux
fois).
Le
Conseil
Municipal
décide
d'attribuer
l'accord-cadre
à
bons
de
commande
relatif
aux
travaux
de
voirie
sur
la
Commune
à
la
société
Colas
Rhône
Alpes
Auvergne,
pour
un
montant
maximum
de
600
000
euros
HT
sur
une
durée
de
trois
ans
(12
mois
renouvelable
deux
fois).
Le
Conseil
Municipal
approuve
l'avenant
n°1
au
marché
pour
la
construction
du
nouveau
téléporté
Clos
Giraud
passé
avec
la
société
BMF
Remontées
Mécaniques
France,
portant
le
taux
de
l'avance
forfaitaire
à
30%
du
montant
du
marché.
Le
Conseil
Municipal
attribue
les
subventions
2020
aux
associations
pour
un
montant
total
de
300
095
€
et
approuve
les
conventions
afférentes.
Le
Conseil
Municipal
approuve
la
décision
modificative
n°1
au
budget
Hauts
de
la
Drayre
2020.
Le
Conseil
Municipal
approuve
le
renouvellement
de
la
convention
d'occupation
du
chalet
d'alpage
du
Bessey
entre
la
Commune
de
Vaujany
et
le
Syndicat
d’Alpage
de
Monfrais
pour
la
période
du
15
mai
au
15
octobre
2020.
Le
Conseil
Municipal
approuve
la
décision
modificative
n°1
au
budget
Office
de
Tourisme
2020.
Le
Conseil
Municipal
autorise
la
souscription
de
parts
sociales
au
sein
d'Apidea
Tourisme
par
l'Office
de
Tourisme
et
désigne
Annick
BASSET,
Directrice
de
l'Office
de
Tourisme,
comme
représentante
permanente
de
l'Office
de
Tourisme
de
Vaujany
au
sein
des
assemblées
d'Apidea
Tourisme.
Le
Conseil
Municipal
approuve
le
principe
de
provisionnement
pour
frais
de
départ
du
personnel
afférent
au
budget
Office
de
Tourisme.
Le
Conseil
Municipal
approuve
les
tarifs
2020
des
différentes
prestations
et
leur
intégration
à
la
régie
des
recettes
pour
la
vente
des
cartes
de
loisirs
et
de
divers
produits
au
sein
de
l'Office
de
tourisme
de
Vaujany.
Le
Conseil
Municipal
approuve
l'intégration
d'un
nouveau
tarif
de
20
€
au
sein
de
la
régie
Animation.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
créer
60
emplois
d'agents
saisonniers
en
tant
qu'agents
non
titulaires
de
la
Fonction
publique
territoriale
et
autorise
M.
le
Maire
à
signer
les
contrats
de
travail
à
durée
déterminée
correspondants.
/AoisANS Le
Conseil
Municipal
confirme
la
décision
prise
lors
du
Conseil
Municipal
du
1%
septembre
2000
et
autorise
cession
à
l'euro
symbolique
de
la
parcelle
cadastrée
Section
AB
n°20
d'une
superficie
de
36m?
aux
consorts
OLLIVIER. Le
Conseil
Municipal
approuve
l'acquisition
d'une
partie
de
la
parcelle
cadastrée
Section
AA
n°0079
aux
consorts
SAVIOUX
pour
un
montant
de
2000€.
Le
Maire,
Yves
GENEVOIS
{AOISANS