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Document publié le Mardi 28 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20240603 Conseil DELIB P14 DIR COM)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Justice et droit,
+ k METZ MÉTROPOLE
nd EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ
x ME MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz # CS 30353 = 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 = F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction Conseillers présents : 70
Métropolitain : 101 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : 0
101 titulaires — 42 suppléants Pouvoirs : 22 Absent(s) excusé(s) : 29
Absent(s) : 2
Date de convocation : 28 mai 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 3 juin 2024,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n° 2024-06-03-CM-14 :
Définition des zones d'accélérations en énergies renouvelables du territoire métropolitain.
Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU le code de l'énergie et notamment son article L.141-5-3,
VU le Plan Climat Air Energie Territorial adopté par délibération du Conseil Métropolitain en date du 18 décembre 2023,
CONSIDERANT la nécessité pour la Métropole d'organiser un débat sur la cohérence des zones d'accélération identifiées avec le projet du territoire et de donner un avis sur la cartographie proposée,
PREND ACTE du débat qui s’est tenu sur la cohérence des zones d'accélération identifiées dans la cartographie proposée, annexée à la présente délibération, avec le projet de territoire, PREND ACTE que la cartographie susvisée et le procès-verbal du conseil métropolitain seront transmis à l'ensemble des communes membres de Metz Métropole et au référent préfectoral unique, en vue de permettre l'arrêt de la cartographie des zones d'accélération identifiées.
Metz, le 4 juin 2024
Le Secrétaire de séance
eee
Pascal GAUTHIER
Directeur Général des Services
Marjorie MAFFERT-PELLAT Carte des ZA ENR sur l'Eurométropole de Metz
Energie solaire
Légende
C2] Limites communales
Photovoltaique sur toiture
Photovoltaique au sol
::: Photovoltaique ombrière
Solaire thermique
LL 7 euromÉTROPoLE , un
ÎN Source : Eurométropole de Metz (pole planification) . Carte réalisée sous Qgis le 15/05/2024 Carte des ZA ENR sur l'Eurométropole de Metz
Biomasse
TA EX
L Ë D Coinsurseilte
Légende
[1 Limites communales
#//7 BIOMASSE
1 À curomÉTROPoLE
ME Z Source : Eurométropole de Metz (pole planification)
" Carte réalisée sous Qgis le 21/05/2024 Carte des ZA ENR sur l'Eurométropole de Metz
Eolien
Légende
[1 Limites communales
[7] EOLIEN
ln. euromérRoPoLE
ë Z Source : Eurométropole de Metz (pole planification) " Carte réalisée sous Qgis le 02/05/2024 Carte des ZA ENR sur l'Eurométropole de Metz
Energie solaire - Biométhane - Eolien
Légende
[1] Limites communales
EM EOLIEN
EM BIOMETHANE
| ENERGIE SOLAIRE
À EUROMÉTROPOLE 4
°M TZ Source : Eurométropole de Metz (pole planification)
. Carte réalisée sous Qgis le 15/05/2024 iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20240603-2024-06-DC14-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
06/06/24 11:36
06/06/24 11:37
06/06/24 14:44.
06/06/24 14:45
06/06/24 14:47
06/06/24 14:50
2024-06-DC14
“lundi 3 juin 2024
DE
Définition des zones d'accélérations en énergies
renouvelables du territoire métropolitain
8.8. - Environnement
Catherine DELLES
06/06/2024
057-200039865-20240603-2024-06-DC14-DE
99_DE-14.pdf
En cours de création
Catherine DELLES
Catherine DELLES
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