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Document publié le Vendredi 19 janvier 2018 par la commune de Saint-Maurice-lès-Châteauneuf.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1102150111 84 cr 2018 01 19)
Thèmes du document : Travail et emploi, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 19 JANVIER 2018
L’an deux mil dix-huit, le dix-neuf janvier à 20h00,
Le conseil municipal de la Commune de Saint-Maurice-lès-Châteauneuf, s’est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la Présidence de Monsieur Jean-Luc CHANUT, Maire.
Etaient présents : Jean-Luc CHANUT, Christian LABOURET, Frédéric BUTTET, Michelle CORRE, Aurélie BESANÇON, Bernard GUITTAT, Christian STALPORT, Nathalie MENUT, Anne-Marie SAINT-MARTIN, Stéphanie BOUVARD-LOLIGNIER, Christophe VERMOREL, Vanessa BASSEUIL, Romain JONON, Stéphane PEGON, Alexandre LACROIX.
Etaient excusés :
Secrétaire de séance : Aurélie BESANÇON.
Secrétaire de Mairie : Ingrid BONNETAIN.
Point 1 : Approbation du compte-rendu de la réunion du 12 décembre 2017.
Le Maire demande si chacun a pris connaissance du compte-rendu de la précédente réunion. En l’absence de remarques, le Maire déclare le compte-rendu adopté à l’unanimité.
Point 2 : Création d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet.
Le Maire explique au conseil municipal que le Contrat Unique d’Insertion (CUI) au Secrétariat de Mairie se termine au 31/01/2018.
Depuis quelques temps, il n’était plus possible d’avoir recours à des CUI. Mais depuis le début de la semaine, l’état a remis en place 200 000 CUI pris en charge à 50%.
Après avoir contacté Pôle Emploi, il s’avère que la commune peut prétendre au renouvellement du CUI de l’agent actuellement en poste à 24heure hebdomadaires les mardis, jeudis et vendredis.
Mais l’agent en question ne souhaite pas re-signer un tel contrat et aimerait plutôt un Contrat à Durée Déterminée à mi-temps en travaillant sur deux jours les mardis et jeudis.
Le maire explique que les besoins de la mairie sont plus axés sur les permanences d’ouverture au public notamment le vendredi après-midi.
Le coût actuel du poste en CUI à 24h/sem est de 958.88€/mois avec une prise en charge de 549.81€/mois provenant de l’état ce qui fait un reste à charge de la commune de 409.07€/mois.
Le coût d’un Poste en CDD à mi-temps serait de 1286.54€/mois. Page 2 sur 3
Le Maire soumet deux choix au conseil municipal :
Créer un poste en CDD à mi-temps
Créer un CUI à 24h/semaine
A l’unanimité, le conseil municipal décide de créer un poste en CUI à 24 heures hebdomadaires et autorise le Maire à effectuer toutes les démarches et à signer tous les documents nécessaires.
Il est décidé que ce poste sera proposé en priorité à l’agent déjà en poste et si celle-ci le refuse, le Maire prendra contact avec Pôle Emploi pour créer une nouvelle offre d’emploi.
Point 3 : Effectifs école.
Le Maire indique au conseil municipal qu’il a reçu un courrier du Directeur Académique des Services de l’Education Nationale l’informant d’une éventuelle fermeture de classe à la rentrée prochaine.
Le Maire rappelle au conseil municipal qu’un logement OPAC (type F4) est disponible dans le lotissement Les Carrières et qu’un autre (logement OPAC type F4) va aussi se libérer au 31/01/2018.
Il serait bon que chaque conseiller en discute autour de lui pour essayer de trouver des familles avec enfants en bas âge (école maternelle ou primaire) afin de les faire venir dans ces logements et les faire inscrire à l’école.
Vanessa BASSEUIL soumet l’idée de créer une page Facebook : en effet les réseaux sociaux ont un grand impact de communication.
Point 4 : Questions diverses.
Le Maire explique au conseil municipal qu’il paraît difficile de confier les travaux de la bibliothèque aux agents communaux car ils manquent déjà de temps pour tout faire. Il propose de solliciter des entreprises pour leur demander des devis.
Il indique également que la commune de Chassigny sous Dun rénove sa salle des fêtes dans laquelle étaient installés des panneaux acoustiques. La commune de Chassigny ne souhaitant pas les conserver, les agents communaux les ont récupérés pour éventuellement les disposer dans la cantine scolaire et dans la salle de réunion de l’ADMR. Il convient de se renseigner pour savoir comment les poser de façon à ce qu’ils soient efficaces au maximum. Frédéric BUTTET connaît un acousticien à qui il va poser la question.
Aurélie BESANCON demande si la mairie a reçu des réponses concernant le concours du bulletin : il lui est répondu qu’à ce jour il n’y en a que 2.
Christian LABOURET indique que le garage où a été acheté le kangoo est intéressé pour reprendre le camion, ils en offrent 600 €. Le conseil municipal accepte à l’unanimité cette offre.
Christian LABOURET propose de fixer la corvée de démontage des décorations de fin d’année au samedi 03 février à 9h00.
Bernard GUITTAT demande où en sont les différents problèmes soulevés dans la Maison des P’tits Loups : c'est-à-dire les odeurs de caoutchouc et le carrelage taché. Il lui a été répondu qu’un courrier en lettre recommandée avec accusé de réception a été envoyé à l’entreprise OBM et qu’à ce jour elle n’a pas répondu. Il est décidé d’envoyer un courrier en lettre recommandée à l’architecte qui a suivi le chantier avec Page 3 sur 3
une copie de la lettre qui avait été envoyée à OBM. Le conseil municipal demande également au Maire d’appeler la personne qui a suivi les réunions de chantier pour le compte d’OBM, c’est-à-dire Monsieur Joris BOYER.
Bernard GUITTAT demande également où en sont les travaux de fabrication d’une barrière vers l’étang de Bois de Moulin. Frédéric BUTTET lui répond que l’agent communal en charge de la voirie doit s’en charger.
Alexandre LACROIX demande quand les fossés vont-ils être faits. Frédéric BUTTET lui répond que la rigoleuse que la commune a en commun avec Saint Edmond est cassée et est actuellement en réparation. Donc l’agent en charge de la voirie pourra effectuer ces travaux dès qu’elle sera réparée et que Saint Edmond aura terminé ses fossés.
Frédéric BUTTET présente au conseil municipal 3 devis pour la réfection de morceaux de voirie (Lotissement La Vigne et La Tour) :
o Thivent : 7 094.40 € TTC
o Potain : 5 379.60 € TTC
o Kyloloc : 5760.00 € TTC
Il est décidé à l’unanimité de confier ces travaux à l’entreprise Potain.
Romain JONON demande où en est le dossier d’assainissement. Le Maire lui répond que la consultation concernant les relevés topographiques a été lancée : les réponses sont attendues pour le vendredi 26/01 17h00.
La prochaine réunion de conseil municipal reste fixée au mardi 13 février à 20h00.
La séance est close à 22h30.