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Procès Verbal - CM24062025
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Maxéville.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM24062025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Consommateurs,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Christophe CHOSEROT, Maire de Maxéville, le : mardi 24 juin 2025 à 18h30 en Mairie, salle du Conseil.
Maxéville, le 17 juin 2025
Le Maire,
Christophe CHOSEROT
Ordre du Jour :
Approbation du PV du Conseil Municipal précédent,
Informations,
Communications diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Affaires délibératives :
1) Modification des membres élus de la commune appelés à siéger au Comité de la Caisse des Ecoles 2) Demande de subventions pour la mise en place d’un City Stade – Quartier des Aulnes 3) MJC Massinon – Convention de partenariat – Avenant n°2 – Financement du poste de direction 4) Renouvellement d’un poste de médiateur social dans le cadre du dispositif Adulte-Relais 5) Modification du tableau des effectifs – Emplois contractuels
6) Modification du tableau des effectifs
7) Recrutement de personnel non titulaire dans le cadre d’accroissement temporaire d’activité 8) Délibération autorisant le recours au contrat d’apprentissage
9) Plan de formation – Année 2025
10) Rémunération d’intervenants en vacation dans le cadre des activités périscolaires – Année scolaire 2025- 2026
11) Rémunération de personnel enseignant assurant les études surveillées pour le compte de la Mairie – Année scolaire 2025-2026
12) Rémunération d’intervenants en vacation dans le cadre de l’accompagnement d’élèves en situation de handicap dans les activités périscolaires – Année scolaire 2025-2026 13) Indivision Solvay – Parcelles AL n°9, 22, 23 et 25 – Acquisition au profit de la commune 14) Métropole du Grand Nancy – Avis du Conseil Municipal sur le projet arrêté de règlement local de publicité intercommunal (RLPI)
15) Opération de programme d’aménagement d’ensemble (PAE) « sous l’ancienne église » - Modification n°3 16) Campagne municipale d’isolation thermique et de réduction des nuisances sonores 17) Actualisation des conditions d’accès des ludothèques pour adapter l’offre de service au plus près des besoins des usagers à compter de septembre 2025
18) Institut d’histoire sociale CGT54 – Subvention exceptionnelle
19) Règlement de fonctionnement service extrascolaire (petites et grandes vacances)
20) Règlement de fonctionnement Team Ados
21) Règlement de fonctionnement service périscolaire
22) Engagement de principe au nouveau modèle de restauration collective sur le territoire du Grand Nancy 23) Approbation du renouvellement du projet éducatif de territoire (PEDT) de la ville de Maxéville et plan Mercredi
24) Cession d’un fonds de commerce soumis au droit de préemption commercial – Hair’style25) Vœu du Conseil Municipal de Maxéville relatif au maintien du caractère obligatoire des centres communaux d’action sociale (CCAS)
26) Subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité – 2ème session 27) Repas des séniors – Modalités de participation – Montant de la participation financière 28) Convention de prestation avec GESAL 54 – Activité gym séniors – Saison 2025/2026 29) Mise en place d’une activité dyna-marche avec JNV Sport Santé pour 2025/2026
Je vous prie de croire, Chère Collègue, en l’assurance de mes sentiments les meilleurs.