Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms vie
unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms vie
unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms vie
unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms vie
unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms vie
unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms vie
unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms vie
unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms vie
unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms vie
unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms vie
unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms 20240215 03
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms 20240215 03)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
SAVOIE
Fi
u
er
Pré
nvoyé
en
préfecture
le
01/03/2004
Aure
le
(1/03/2024
00041010-20240215-DEL
2024
03-DE
EXTRAIT
DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Séance
du
15
février
2024
communauté dé COMMUNES
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE
le
15
février,
le
Conseil
communautaire,
légalement
convoqué
le
mercredi
07 février
2024,
s’est
réuni
à
la
salle
polyvalente
La
Chamoussarde
à
Chamousset,
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Béatrice
SANTAIS.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 63
Nombre
de
membres
présents
: 53
Nombre
de
membres
votants
: 55
4
4
Absents
Prénom
Nom
Communes
Présents
Avaient
donné
et/ou
POuVON
excusés
Marc
DUPRAZ
APREMONT
X
Carlo
APPRATTI
ARBIN
X
Catherine
BRISSE
(Suppléante)
ARVILLARD
X
Fabienne
PICHON-DEGUILHEM
BETTON
BETTONNET
X
Nicole
BOUVIER
BOURGNEUF
X
Yannick
LOGEROT
CHAMOUSSET
X
Cécile
DEBRION
CHAMOUX
SUR
GELON
X
Eric
BARBIER
CHAMPLAURENT
X
Christelle
HUGONOT
CHATEAUNEUF
X
Michel
RAVIER
CHIGNIN
X
Jean-Luc
BENETTI
COISE
ST
JEAN
PIED
GAUTHIER
X
Arlette
BRET
COISE
ST
JEAN
PIED
GAUTHIER
X
Jean-Michel
BLONDET
CRUET
X
Ajain
SIBUE
DETRIER
x
Eve
BUEVOZ
FRETERIVE
X
Marc
GIRARD
HAUTEVILLE
X
Stéphane
DUPARC
LA
CHAPELLE
BLANCHE
X
Michel
DURET
LA
CHAVANNE
S.
SCHNEIDER
X
Ludovic
LAMBERT
LA
CROIX
DE
LA
ROCHETTE
X
Jean-François
CLARAZ
LA
TABLE
X
Jean-François
DUC
LA
TRINITE
X
Nathalie
POMEON
LAISSAUD
x
Véronique
MASNADA
(Suppléante)
LE
BOURGET
EN
HUILE
X
André
DAZY
LE
PONTET
X
Sébastien
MARTINET
LE
VERNEIL
x
Jean-Claude
NICOËLE
LES
MOLLETTES
X
Jacqueline
SCHENKE
MONTENDRY
X
André
BUISSON
MONTMELIAN
x
Sylvie
COMPOIS
MONTMELIAN
X
Anne
CONAND
MONTMELIAN
X
Délibération
03-2024
Page
1
sur
3 Envoyé
en
préfecture
le
01/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
01/03/2024
Publié le ID : 073-200041010-20240215-DEL. 2024 _03-DE
David
FAUCONET
MONTMELIAN
Yves
PAVILLET
MONTMELIAN
X
Béatrice
SANTAIS
MONTMELIAN
X
Jean-Pierre
GUILLAUD
MYANS
X
Giuseppina
PATRAS
MYANS
X
Lionel
MURAZ
PLANAISE
X
Martine
BANNAY-CODET
PORTE
DE
SAVOIE
X
Jean-Jacques
BAZIN
PORTE
DE
SAVOIE
F. VILLAND
X
Ghislain
GARLATTI
PORTE
DE
SAVOIE
X
Caroline
LEVANNIER
PORTE
DE
SAVOIE
X
Jacques
VELTRI
PORTE
DE
SAVOIE
X
Franck
VILLAND
PORTE
DE
SAVOIE
X
Jean-Yves
BERGER-SABATTEL
PRESLE
X
Michel
SYMANZIK
ROTHERENS
X
Alain
COMBAZ
ST
JEAN
DE
LA
PORTE
X
Michel
BOUVIER
ST
PIERRE
D'ALBIGNY
X
Lionel
GOUVERNEUR
ST
PIERRE
D'ALBIGNY
X
Laëtitia
NOEL
ST
PIERRE
D'ALBIGNY
X
Martine
POMA
ST
PIERRE
D'ALBIGNY
X
Virginie
REYNAUD
ST
PIERRE
D'ALBIGNY
X
Remy
SAINT
GERMAIN
ST
PIERRE
D'ALBIGNY
X
Isabelle
JARRIAND
ST
PIERRE
DE
SOUCY
X
Sylvie
SCHNEIDER
STE
HELENE
DU
LAC
X
David
ATES
VALGELON
LA
ROCHETTE
X
Jean-Claude
BENGRIBA
VALGELON
LA
ROCHETTE
X
Jacky
DONJON
VALGELON
LA
ROCHETTE
X
Jacky
GACHET
VALGELON
LA
ROCHETTE
X
Nathalie
REBATEL
VALGELON
LA
ROCHETTE
X
Elodie
VANACKERE
VALGELON
LA
ROCHETTE
X
Eric
SANDRAZ
VILLARD
D'HERY
X
Jean-Claude
MESTRALLET
VILLARD
SALLET
X
Christiane
FAVRE
VILLARD-LEGER
X
Denise
MARTIN
VILLAROUX
X
03-2024
MARCHE
D'EXPLOITATION
DES
INSTALLATIONS
DE
CHAUFFAGE,
TRAITEMENT
D'’AIR,
VENTILATION
ET
CLIMATISATION
(n°11-2023)
: APPROBATION
DE
L’'AVENANT
N°1
Rapporteur
: Marc
GIRARD
Un
marché
de
performance
énergétique
pour
l’exploitation
des
installations
de
chauffage,
traitement
d’air,
ventilation
et
climatisation
des
bâtiments
de
la
Communauté
de
communes
a
été
signé
pour
60
mois
(cinq
ans)
à
compter
du
1%
novembre
2023
avec
la
société
IDEX
ENERGIES
pour
un
montant
de
679
641,30€
HT
(incluant
la
fourniture
de
gaz
pour
le
gymnase
et
la
halle
de
gymnastique
intercommunaux
à
Montmélian
et
la
salle
polyvalente
intercommunale
à
Bourgneuf).
Délibération
03-2024
Page
2
sur
3 Envoyé
en
préfecture
le
01/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
01/03/2024
Publié le ID
: 073-200041010-20240215-DEL_2024_ 03-DE
Suite
à
un
état
des
lieux
réalisé
lors
de
l'entrée
en
vigueur
du
marche,
Tconvient
de
mettre
à
jour
Ta
liste
des
équipements
des
différents
sites
pris
en
charge
au
titre
du
contrat
:
“Atelier
relais
Le
Héron
:confirmation
de
prise
en
compte
des
équipements
de
la
partie
Ateliers
dans
le
périmètre
du
contrat,
ainsi
que
ceux
de
la
partie
Bureaux
æ
aucune
incidence
financière
“Locaux
au
rez-de-chaussée
du
bâtiment
Deltha
:la
Communauté
de
communes
ayant
vendu
les
locaux
situés
dans
le
bâtiment
DELTHA,
ZAC
de
La
Gare
73250
St
Pierre
d’Albigny
le
1°
décembre
2023,
il convient
de
retirer
ce
site
du
périmètre
du
marché.
©
-476,44
€
HT/an
au
titre
du
P2
(Entretien
des
installations)
©
-97,77
€
HT/an
au
titre
du
P3
(Renouvellement
du
matériel)
"_
Cowork’Alp:
retrait
des
splits
extérieurs
et
de
la
CTA
(pris
en
charge
par
le
syndic
de
copropriété) ©
-923,00
€
HT/an
au
titre
du
P2
œ
- 550,00
€
HT/an
au
titre
du
P3
“
Multi-accueil
La
Glycine
:
ajout
de
plusieurs
équipements
qui
n’avaient
pas
été
inclus
dans
le
contrat
initial
(2
centrales
double
flux,
1
caisson
d’extraction
cuisine,
4
clapets
coupe-feu)
©
+1
000,00
€
HT/an
au
titre
du
P2
©
+
900,00
€
HT/an
au
titre
du
P3
"_
Multi-accueil
La
Petite
Etoile
(bâtiment
Eris)
:
retrait
du
groupe
froid
extérieur
(pris
en
charge
par
le
syndic
de
copropriété)
©
- 100,00
€
HT/an
au
titre
du
P2
œ
-40,00
€
HT/an
au
titre
du
P3
l'est
proposé
d'établir
un
avenant
afin
d’acter
ces
modifications
pour
un
montant
total
de
:
-
-499,44
€
HT/an
au
titre
du
P2
-
__+212,23
€
HT/an
au
titre
du
P3.
©
Soit
—287,21
€
HT/
an,
soit
—
1 436,05
€
HT
pour
5
ans
(-0,21%).
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
communautaire,
à
l’unanimité
:
>
APPROUVE
l'avenant
n°1
au
marché
d'exploitation
des
installations
de
chauffage,
traitement
d’air,
ventilation
et
climatisation
des
bâtiments
de
la
Communauté
de
communes,
à
intervenir
avec
la
société
IDEX
ENERGIES,
comme
détaillé
ci-dessus
;
Ÿ
AUTORISE
Madame
la
Présidente
à
signer
l'avenant
et
toutes
les
pièces
nécessaires
à
ce
dossier.
La
présente
délibération
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble
dans
les
deux
mois
suivant
sa
publication
et
sa
notification.
Le
Secrétaire
de
séance
FPS
La
Présidente,
Ch
—
4
Po-
—
Sébastien
MARTINET
Béatrice
SANTAIS
Délibération
03-2024
Page
3
sur
3