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Déliberation - Extrait 2023 83 ENF TLPG 2023 2024
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Bessières.
Lien du pdf (Déliberation - Extrait 2023 83 ENF TLPG 2023 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Consommateurs,
Envoyé en préfecture le 12/07/2023
T.} Extrait du registre des délibérations |*"""""°T77" Publié le
È du Conseil municipal ID : 031-213100662-20230706-DL2023 83-DE
CIESSIÈRES du jeudi 06 juillet 2023
Le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni le jeudi 06 juillet 2023, à la mairie de Bessières, 29 place du Souvenir, BESSIÈRES (31660), sous la présidence de Monsieur Cédric MAUREL, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : le vendredi 30 juin 2025. Affichage en mairie et distribution ce même jour, de l’ordre du jour, accompagné d’une note de synthèse et des documents annexes utiles à la préparation de la séance.
Présents :
Monsieur Cédric MAUREL, Maire - Madame Christel RIVIERE — Monsieur Aâli HAMDANI — Madame
Carole LAVAL — Monsieur Frédéric BONNAFOUS — Monsieur Anthony BLOYET - Madame Alexia SANCHEZ — Monsieur Julien COLOMBIES, adjoint(e)s au Maire.
Madame Véronique ANDREU - Monsieur Alexandre CHATAIGNER - Monsieur Michel FALCONNET -—
Madame Nathalie HERRANZ — Monsieur Benjamin HUC — Madame Marie-Line LALMI, conseillers(ères) municipaux.
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Gérard CIBRAY à Monsieur Alexandre CHATAIGNER - Madame Françoise OLIVE à Monsieur Cédric MAUREL.
Absent excusé :
Madame Souad ASMA — Monsieur Bernard BERINGUIER - Monsieur Jérôme BRIÈRE — Madame Sylvie
BUIGUES - Madame Elisabeth CORDEIRO — Monsieur Ludovic DARENGOSSE — Monsieur Pierre ESTRIPEAU — Madame Mylène MONCERET — Monsieur Benoît MUNOZ — Madame Marie-Hélène PEREZ -— Madame Emilie PEZET.
Secrétaire de séance : Monsieur Anthony BLOYET.
À également assisté à la séance en tant que conseil, Madame Blandine COURDY, Cabinet du Maire.
Composition légale du conseil municipal : 27
Nombre de conseillers en exercice : 27
Nombre de conseillers présents : 14
Nombre de conseillers représentés : 2 YNNN
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 19 heures et procède à l'appel.
| 2023-83 ENFANCE/JEUNESSE : TLPG pour l’année 2023/2024
Rapporteur : Madame Alexia SANCHEZ
ADOPTE
Votants : 16 Abstentions : O0 | Exprimés : 16 Pour : 16 Contre : O
29, Place du Souvenir, 31660 BESSIERES - Tél. 05 61 84 55 55 Fax : 05 61 84 55 56 Email : mairie@bessieres.fr www. bessieres.fr
Vite de EN
FHESSIÈRES
Envoyé en préfecture le 12/07/2023
Reçu en préfecture le 12/07/2023
CET Publié le
ID : 031-213100662-20230706-DL2023 83-DE À la demande de Monsieur le Maire, Madame Alexia SANCHEZ, 7°75-a010mte, noce au CONSEI
municipal, qu’il convient de reconduire le projet Temps libre prévention Jeunes (TLPJ) pour l'année 2023-
2024. Les projets dans le cadre du TLPJ sont les suivants :
- Projet n° 1 : « Collectif théâtre » ;
- Projet n° 2 : « Chantier jeunes octobre 2023 » ;
- Projet n° 3 : « Projet Ado Expo » ;
- Projet n° 4 : « Une saison, une pâtisserie » ;
- Projet n° 5 : « Jeunesse en action » ;
- Projet n° 6 : « Conseil municipal des Jeunes, 3°" année » ;
Madame la 7°" adjointe énonce que le budget prévisionnel est estimé comme suit :
Envoyé en préfecture le 12/07/2023
Reçu en préfecture le 12/07/2023 EM
Publié le
ID : 031-213100662-20230706-DL2023 83-DE
TLPJ 2023/2024
BUDGET PREVISIONNEL DE L'ACTION
DEPENSES ESTIMEES __
100,00 €
tériel de récup 0,00
[Masse salariale 1 52100 €
[Masse salariale 351.00 €
pars d'un projet du 500 €
Envoyé en préfecture le 12/07/2023
Reçu en préfecture le 12/07/2023
Publié le
ID : 031-213100662-20230706-DL2023 83-DE
ENTENDU L’EXPOSÉ DE MADAME LA 7è"° ADJOINTE ET APRÈ: LE CONSEIL MUNICIPAL,
> APPROUVE la reconduction du projet TLPJ 2023-2024 annexé à la présente délibération, et le
plan de financement tel que présenté ci-dessus ;
> DONNE MANDAT à Monsieur le Maire pour l'application de la présente décision et la signature de toutes les pièces et avenants s’y rapportant ;
> MENTIONNE QUE la présente délibération est susceptible d'un recours contentieux devant le Tri- bunal Administratif, dans un délai de deux mois, à compter de sa transmission au contrôle de légalité et de sa publication.
Ainsi fait et délibéré en Mairie, Certifié exécutoire,
les jour, mois et an que dessus. les formalités de publicité ayant été effectuées
Pour copie conforme, le Maire, le :
et la délibération ayant été reçue en Préfecture
Cédric MAUREL le :