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Procès Verbal - PV DU 20022025
Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune de Cize.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 20022025)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
PROCES-VEBRAL DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2025
Présents : Monsieur Philippe WERMEILLE, Maire
Madame JOLY et LOCU-CHARLIER
Messieurs GUTRIN, PIERRECY, FERREUX, LORIN et MICHEL F
Absent : Monsieur MICHEL A
Absents excusés : Ms REYMOND et ROYER
Mme MISCHLER
Date de la convocation : 12/02/2025
Secrétaire de séance : Mathieu FERREUX
| — APPROBATION PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 4 DECEMBRE 2024
Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité par les personnes présentes lors de cette réunion.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la démission de madame Annabelle VILQUIN en
date du 9 décembre 2024
11 — DELIBERATIONS
Monsieur le maire présente le programme des travaux forestiers 2025 :
> Frais d'exploitation, pour un total de 44 745 .00 €
- frais pour coupe en contrats d’approvisionnements feuillus des parcelles 13, 14
-__ frais pour coupes façonnés chablis en contrats des parcelles 17-18-19-20-21 et 24
-__ frais pour coupe chablis en contrats pour les parcelles 22 et 23
-__ frais pour coupe de chablis de la côte en contrats: Jura débardage:
-__ frais pour coupes façonnées en contrats d'approvisionnements P1, 6, 3
> Travaux de maintenance (Entretien du parcellaire parcelle 5 et 6), pour un montant de 1 947.00 €.
Soit un total des dépenses de fonctionnement de 46 692 €
Le conseil municipal approuve le programme des travaux forestiers 2025
1- Modification du tableau des effectifs
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal le départ en retraite, très prochainement, de
l'employé communal et qu’il convient de modifier le tableau des effectifs comme suit :
> Suppression du poste de technicien principal 2°"° classe, titulaire, à temps complet
> Création d’un poste d’adjoint technique principal 2°" classe, titulaire, à temps complet
Il'est donc proposé de modifier le tableau des effectifs comme suit : TABLEAU DES EFFECTIFS
FILIERE ADMINISTRATIVE :
Rédacteur | B | 1 | 1 1
FILIÈRE TECHNIQUE
Adjoint
techni dise: C 1 1 1
principal
2ème classe
Agent de
surveillance c 1 1
du réseau
d'eau
Agent
d'entretien C 1 1 2
territoriaux
Adjoint
technique
spécialisé C 2 2 2
des écoles
maternelle
Adjoint techn C 4 4 4
TOTAL 9 1 10 2 8
Le conseil municipal, approuve à l’unanimité la proposition du Maire
2- Location garage communal
Monsieur le Maire présente une demande, de location d’un garage communal.
Il propose de fixer la location à 60 € par mois.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité
Approuve la location du garage à partir du 1° mars 2025 pour un montant de 60 € par mois. il- Dossiers en cours :
Ÿ” Parcelles forestières : Monsieur le Maire informe la possibilité d'acquérir deux
parcelles forestières appartenant à M. BELLAGUE, l’estimation est de 12 000.00 €. La
proposition soumise à l'ONF est estimée trop élevée, le conseil ne souhaite pas donner
de suite.
Y”_ Place des Saules, le bornage est en cours, un permis de construire a été déposé.
Place Pasteur un permis de construire est en attente.
Ÿ”_ Convention de RPI est en cours de modification.
Le Secrétaire de séance La Maire,
Mathieu FERREUX Philippe WERMEILLE
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