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Conseil Municipal - CM+3+avril+2025+Liste+des+délibérations
Arrêté - tampon tdt DEC 2022 197+(3)
Déliberation - LISTEDESDELIBERATIONS 3
Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Chatou.
Lien du pdf (Déliberation - LISTEDESDELIBERATIONS 3)
Thèmes du document : Économie et finances, Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2024 - 20H30
N°ORDRE OBJET DES DÉLIBÉRATIONS DÉCISION
DEL_2024_55 COMPTE DE GESTION 2023 - VILLE APPROUVÉE
DEL_2024_56 COMPTE DE GESTION 2023 ASSAINISSEMENT APPROUVÉE
DEL_2024_57 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - VILLE APPROUVÉE
DEL_2024_58 COMPTE ADMINISTRATIF 2023
ASSAINISSEMENT
APPROUVÉE
DEL_2024_59 BUDGET VILLE - AFFECTATION DU RÉSULTAT
2023
APPROUVÉE
DEL_2024_60 BUDGET SUPPLÉMENTAIRE VILLE 2024 APPROUVÉE
DEL_2024_61 ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE
PROGRAMME ET DE CRÉDITS DE
PAIEMENT - BUDGET VILLE
APPROUVÉE
DEL_2024_62 TARIFS MUNICIPAUX 2024 APPROUVÉE
DEL_2024_63 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX SITUÉS DANS LA MAISON
LEVANNEUR À L'ASSOCIATION LES AMIS DE
LA MAISON FOURNAISE
APPROUVÉE
DEL_2024_64 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A
L'ASSOCIATION DES AMIS DE LA MAISON
FOURNAISE
APPROUVÉE DEL_2024_65 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA MJC-MAISON POUR TOUS
APPROUVÉE
DEL_2024_66 ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES
POUR LA RELIURE DES ACTES
ADMINISTRATIFS ET DE L'ÉTAT CIVIL
2025-2029
APPROUVÉE
DEL_2024_67 APPROBATION DE L'ADHÉSION DE LA
COMMUNE DE SARTROUVILLE AU
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE
MAINTIEN À DOMICILE (SIMAD)
APPROUVÉE
DEL_2024_68 MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT
INTERCOMMUNAL POUR LE
MAINTIEN À DOMICILE (SIMAD)
APPROUVÉE
DEL_2024_69 MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE
FONCTIONNEMENT DES ACTIVITES PERI ET
EXTRA SCOLAIRES DE LA VILLE DE CHATOU
APPROUVÉE
DEL_2024_70 RENOUVELLEMENT DE LA DÉROGATION DES RYTHMES SCOLAIRES A 4 JOURS POUR LES
ANNÉES SCOLAIRES 2024/2025 A 2026/2027
APPROUVÉE
DEL_2024_71 AVENANT N°2 CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS
AVEC LE TENNIS CLUB DE CHATOU
APPROUVÉE
DEL_2024_72 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION SPORTIVE DE CHATOU
SECTION FOOTBALL
APPROUVÉE
DEL_2024_73 DÉNOMINATION DU COMPLEXE SPORTIF DE L'ILE DES IMPRESSIONNISTES EN
COMPLEXE SPORTIF MARIE MARVINGT
APPROUVÉE
DEL_2024_74 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE
PUBLIC POUR LE REMISAGE SUR LE DOMAINE
PUBLIC DE VÉLOS À
ASSISTANCE ÉLECTRIQUE EN LIBRE-SERVICE
APPROUVÉE
DEL_2024_75 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE PARTIE DU PARC DE
STATIONNEMENT SITUÉ AU NIVEAU DU 41
BOULEVARD DE LA RÉPUBLIQUE
APPROUVÉE DEL_2024_76 CONVENTION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE - PISTE CYCLABLE AVENUE
DU MARÉCHAL FOCH
APPROUVÉE
DEL_2024_77 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL
DE JEUNES ENFANTS
APPROUVÉE
DEL_2024_78 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - BOURSE AUX PROJETS JEUNES
APPROUVÉE