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Déliberation - LISTEDESDELIBERATIONS 1
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Chatou.
Lien du pdf (Déliberation - LISTEDESDELIBERATIONS 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Transports,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2024 - 20H30
N°ORDRE OBJET DES DÉLIBÉRATIONS DÉCISION
DEL_2024_124 INSTALLATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL APPROUVÉE
DEL_2024_125 DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025 - VILLE APPROUVÉE
DEL_2024_126 DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES - ASSAINISSEMENT APPROUVÉE
DEL_2024_127
SIGNATURE DE LA CONVENTION ENTRE LA
COMMUNE DE CHATOU ET LE DÉPARTEMENT DES
YVELINES RELATIVE À L'AMÉNAGEMENT DU
NYMPHÉE DE
SOUFFLOT
APPROUVÉE
DEL_2024_128
SIGNATURE DE LA CONVENTION ENTRE LA
COMMUNE DE CHATOU ET L'AGENCE DE
L'EAU SEINE-NORMANDIE RELATIVE A LA
RENATURATION DU BOULEVARD DE LA
RÉPUBLIQUE
APPROUVÉE
DEL_2024_129
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA
COMMISSION DE CONCESSION DE SERVICE
PUBLIC
APPROUVÉE
DEL_2024_130 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES APPROUVÉE
DEL_2024_131
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA
COMMISSION MARCHE A PROCEDURE
ADAPTÉE
APPROUVÉE
DEL_2024_132
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À
L'ASSOCIATION ADAMY AU TITRE DE
L'EXERCICE 2024
APPROUVÉE
DEL_2024_133
SIVOM DE LA BOUCLE - MODIFICATION DES
STATUTS - RETRAIT DES COMMUNES
DE HOUILLES, SARTROUVILLE ET
MAISONS-LAFFITTE
APPROUVÉE N°ORDRE OBJET DES DÉLIBÉRATIONS DÉCISION
DEL_2024_134
AVIS SUR LES DÉROGATIONS AU REPOS
DOMINICAL DES COMMERCES DE DÉTAIL
ACCORDÉES PAR LE MAIRE AU TITRE DE L'ANNÉE
2025
APPROUVÉE
DEL_2024_135 APPROBATION DU REGLEMENT MUNICIPAL DU MARCHE DE NOEL APPROUVÉE
DEL_2024_136
AVENANT 7 A LA CONVENTION DE MISE À
DISPOSITION DE LA MAISON LEVANNEUR A LA
SAS ALTEZZA – HAMEAU FOURNAISE – ILE DES
IMPRESSIONNISTES
APPROUVÉE
DEL_2024_137
CONVENTION RELATIVE À L'ORGANISATION DES
CLASSES A HORAIRES AMÉNAGÉS MUSIQUE
ENTRE LE COLLÈGE RENOIR ET LA VILLE DE
CHATOU
APPROUVÉE
DEL_2024_138
CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHATOU ET LE
COLLÈGE AUGUSTE RENOIR DE CHATOU PORTANT
SUR LES ACTIONS AUTOUR DU LIVRE ET DE LA
LECTURE ORGANISÉES EN PARTENARIAT
APPROUVÉE
DEL_2024_139
CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHATOU ET LE
COLLÈGE PAUL BERT DE CHATOU PORTANT SUR
LES ACTIONS AUTOUR DU LIVRE ET DE LA
LECTURE ORGANISÉES EN PARTENARIAT
APPROUVÉE
DEL_2024_140 RAPPORT ANNUEL 2023 DÉLÉGATAIRE RÉSEAU DE CHALEUR - CRISTAL ECO CHALEUR APPROUVÉE
DEL_2024_141
RAPPORT ANNUEL 2023 - SYNDICAT
INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES RÉSIDUS
URBAINS
APPROUVÉE
DEL_2024_142
RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023 - SYNDICAT
INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITÉ
EN ILE DE FRANCE
APPROUVÉE
DEL_2024_143
APPROBATION D'UN CONTRAT AVEC
L'ECO-ORGANISME ALCOME RELATIF A LA
GESTION DES PRODUITS DU TABAC
APPROUVÉE
DEL_2024_144
CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE À LA REMISE
DU COMPOSTEUR PÉDAGOGIQUE ET À SON
UTILISATION - CASGBS - VILLE DE CHATOU -
ETABLISSEMENT SCOLAIRE
APPROUVÉE
DEL_2024_145
CONVENTION DE MISE EN PLACE D'UNE PRISE EN
CHARGE PAR LE SERVICE D'EDUCATION SPÉCIALE
ET DE SOINS À DOMICILE PENDANT LE TEMPS DE
RESTAURATION SCOLAIRE
APPROUVÉE N°ORDRE OBJET DES DÉLIBÉRATIONS DÉCISION
DEL_2024_146
CONVENTION TRIPARTITE VILLE DE
CHATOU-EDUCATION NATIONALE-TENNIS CLUB
DE CHATOU POUR LA PARTICIPATION
D'INTERVENANTS EXTÉRIEURS À
L'ENSEIGNEMENT DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET
SPORTIVE
APPROUVÉE
DEL_2024_147 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CESD KARATE APPROUVÉE
DEL_2024_148 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS APPROUVÉE
DEL_2024_149
AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE MISE À
DISPOSITION DE LA SALLE VESTRIS A
L'ASSOCIATION SYNERGIE
APPROUVÉE
DEL_2024_150
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DE
LA COMMUNE DE CHATOU PAR LES VÉHICULES
DES FORCES DE SÉCURITÉ INTÉRIEURE
APPROUVÉE
DEL_2024_151
CONVENTION D'ENTRETIEN DE LA PISTE
CYCLABLE SITUÉE AVENUE FOCH ENTRE LA
COMMUNE DE CHATOU ET LA COMMUNAUTÉ
D'AGGLOMÉRATION SAINT GERMAIN
BOUCLES DE SEINE (CASGBS)
APPROUVÉE
DEL_2024_152
CONVENTION D'ENTRETIEN DE LA PISTE
CYCLABLE SITUÉE RUE LABELONYE ENTRE LA
COMMUNE DE CHATOU ET LA COMMUNAUTÉ
D'AGGLOMÉRATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE
SEINE (CASGBS)
APPROUVÉE
DEL_2024_153
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE
DÉLÉGATION DE LA COMPÉTENCE RELATIVE À
L'ASSAINISSEMENT ENTRE LA COMMUNE DE
CHATOU ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
SAINT GERMAIN BOUCLE DE SEINE
APPROUVÉE
DEL_2024_154
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE
DÉLÉGATION DE LA COMPÉTENCE RELATIVE À LA
GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES ENTRE
LA COMMUNE DE CHATOU ET LA COMMUNAUTÉ
D'AGGLOMÉRATION SAINT GERMAIN BOUCLE DE
SEINE
APPROUVÉE
DEL_2024_155
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE
DÉLÉGATION DE LA COMPÉTENCE RELATIVE À
L'EAU POTABLE ENTRE LA COMMUNE DE CHATOU
ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION SAINT
GERMAIN BOUCLE DE SEINE
APPROUVÉE N°ORDRE OBJET DES DÉLIBÉRATIONS DÉCISION
DEL_2024_156
ABROGATION DU RÈGLEMENT MUNICIPAL
RELATIF À L'ASSAINISSEMENT ET APPROBATION
DU RÈGLEMENT D'ASSAINISSEMENT DE LA
CASGBS
APPROUVÉE
DEL_2024_157
CONVENTION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE
TEMPORAIRE AVEC LE SIGEIF POUR LES TRAVAUX
DE MISE EN SOUTERRAIN DES RÉSEAUX RUE DES
GARENNES - RUE MAX ROUJOU - AVENUE DES
TOURELLES
APPROUVÉE
DEL_2024_158
OPÉRATION 52 ROUTE DU VESINET – VERSEMENT
D'UNE SUBVENTION FONCIÈRE PAR LA VILLE DE
CHATOU A LA SA HLM 1001 VIES HABITAT
APPROUVÉE
DEL_2024_159
OPÉRATION RIBOT – VERSEMENT D'UNE
SUBVENTION FONCIÈRE SUPPLÉMENTAIRE ENTRE
LA VILLE DE CHATOU ET LA SA HLM LES
RÉSIDENCES YVELINES ESSONNE
APPROUVÉE
DEL_2024_160
OPÉRATION CHEVAUX RU – VERSEMENT D'UNE
SUBVENTION FONCIÈRE SUPPLÉMENTAIRE ENTRE
LA VILLE DE CHATOU ET LA SA HLM ERIGERE
APPROUVÉE