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unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - oj CC 2026 03 05
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - oj CC 2026 03 05)
Thèmes du document : Famille, Sport, Économie et finances,
Ordre du jour – CC – 5 mars 2026 1
CONSEIL DE COMMUNAUTE de la communauté de communes LOIRE LAYON
AUBANCE
Séance du 5 mars 2026 à 19h
Salle des Fêtes de Faye d’Anjou
Ordre du jour
Rapport de présentation – Budgets 2026
DELCC-2026-02-91- DAF - FINANCES -Vote des taux de fiscalité pour l’exercice 2026
DELCC-2026-02-92- DAF - FINANCES -Approbation du produit de la taxe sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations pour l’année 2026
DELCC-2026-02-93- DAF - FINANCES - Participation des budgets annexes au budget principal
DELCC-2026-02-94- DAF - FINANCES – Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats du budget principal
DELCC-2026-02-95- DAF - FINANCES - Adoption du budget principal de la communauté de communes
Loire Layon Aubance pour l’exercice 2026
DELCC-2026-02-96- DAF - FINANCES – Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats du budget
annexe assainissement collectif
DELCC-2026-02-97- DAF – FINANCES – Adoption du budget annexe de l’Assainissement collectif pour l’exercice 2026
DELCC-2026-02-98- DAF - FINANCES – Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats du budget annexe assainissement non collectif
DELCC-2026-02-99 - DAF – FINANCES – Adoption du budget annexe de l’Assainissement Non Collectif pour l’exercice 2026 Ordre du jour – CC – 5 mars 2026 2
DELCC-2026-02-100- DAF - FINANCES – Reprise anticipée et affectation des résultats du budget annexe
actions économiques
DELCC-2026-02- 101 - DAF – FINANCES – Adoption du budget annexe Actions Economiques pour l’exercice 2026
DELCC-2026-02-102- DAF - FINANCES – Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats du budget annexe lotissement
DELCC-2026-02-103- DAF – FINANCES – Adoption du budget annexe Lotissement pour l’exercice 2026
DELCC-2026-02-104- DAF - FINANCES – Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats du budget annexe Office de tourisme
DELCC-2026-02- 105 - DAF – FINANCES – Adoption du budget annexe Office de tourisme pour l’exercice 2026
DELCC-2026-02-106- DAF – FINANCES – Vote des subventions versées par la communauté de communes
Loire Layon Aubance pour l’exercice 2026 aux partenaires économiques
DELCC-2026-02-107- DAF – FINANCES – Vote des subventions Culture versées par la communauté de communes Loire Layon Aubance pour l’exercice 2026
DELCC-2026-02-108- DAF – FINANCES – Vote des subventions versées à la petite enfance – actions sociales et sport par la communauté de communes Loire Layon Aubance pour l’exercice 2026
DELCC-2026-02-109- DAF- FINANCES – Modification des crédits de paiement de l’autorisation de programme N°2025-01 pour la construction d’un siège unique
DELCC-2026-02-110 - DAF- FINANCES – Modification des crédits de paiement de l’autorisation de
programme N°2025-02 pour la création des 11 liaisons cyclables
DELCC-2026-02-111- DAF- FINANCES – Modification des crédits de paiement de l’autorisation de programme N°2025-03 pour la construction d’une structure de la petite enfance à Val de Layon
DELCC-2026-02-113- DAF- FINANCES – Ouverture de 19 autorisations de programme N°2026-91001 à N°2026-91019 pour la création d’aménagements de voirie sur les 19 communes de la CCLLA
DELCC-2026-02-114 - DAF – FINANCES - Fonds de concours versé à Brissac Loire Aubance pour un
équipement sportif
DELCC-2026-02-115 - DAF – FINANCES – PFF - Fonds de concours versé à la commune de St Jean de la Croix
DELCC-2026-02-116 - DAF – FINANCES – Fonds de concours versé à la Communauté de communes Loire Layon Aubance par la commune de Bellevigne sur Layon
DELCC-2026-02-117 - VIE INSTITUTIONNELLE – Compétence « Entretien, aménagement et création de la voirie d’intérêt communautaire » - Définition de l’intérêt communautaire
DELCC-2026-02-118 – DDEV – PETITE ENFANCE – Convention de Gestion Petite-Enfance Chalonnes-sur-
Loire – Approbation des avenants financiers CA 2025-BP 2026
DELCC-2026-02-119- DDEV – PETITE ENFANCE – Convention entre la CCLLA et le SIRSG pour l’étude sur la petite enfance demandée à l’AURA
DELCC-2026-02-120 - DST - ASSAINISSEMENT – Protocole Véolia – théorie de l’imprévision Ordre du jour – CC – 5 mars 2026 3
DELCC-2026-02-121– DAF/BATIMENTS – MARCHE DE TRAVAUX – Travaux de rénovation énergétique
des équipements techniques du bâtiment de la Piscine du Layon à Bellevigne-en-Layon – commune déléguée de Thouarcé – Approbation et autorisation de signature d’un avenant n°2
DELCC-2026-02-122- DST - VOIRIE - Redevance d’occupation permanente et provisoire du domaine
public pour des réseaux présents sur et sous le domaine public
DELCC-2026-03-123- DST - ASSAINISSEMENT - Convention de co-maîtrise d’ouvrage - Travaux de reprise
de la chaussée de la rue du Petit Sigogne sur la commune de Chemellier commune déléguée de Brissac Loire Aubance
DELCC-2026-02-124- AG Ressources humaines – Créations de postes