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unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - oj
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ CC 2026 05 21
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ CC 2026 05 21)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne,
OJ CC du 21 mai 2026
CONSEIL DE COMMUNAUTE de la communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE
Séance du 21 mai 2026
Ordre du jour
DELCC-2026-05-202 - VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation des membres de la Communauté de communes Loire Layon Aubance à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) et à la commission Finance
DELCC-2026-05-203 -VIE INSTITUTIONNELLE – Désignation des membres de la Communauté de communes Loire Layon Aubance à la Commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CIAPH)
DELCC-2026-05-204 -VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation des membres de la Communauté de communes Loire Layon Aubance à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
DELCC-2026-05-205 - VIE INSTITUTIONNELLE - Institution et composition des commissions Finance et Maintenance du patrimoine
DELCC-2026-05-206 -AG - Ressources Humaines – Instauration du Comité Social Territorial (CST) et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail (F3SCT) Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique, décision de maintien du paritarisme et recueil de l’avis des représentants de l’établissement
DELCC-2026-05-207 - VIE INSTITUTIONNELLE – Désignation des représentants de la communauté de communes Loire Layon Aubance au conseil d’administration et à l’assemblée Générale de l’Agence d’Urbanisme de la Région Angevine
DELCC-2026-05-208 - VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation des représentants de la communauté de communes Loire Layon Aubance au sein des instances de décisions de la Société Anonyme d’Economie Mixte Locale (SAEML) Alter Energies
DELCC-2026-05-209 - VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation des représentants de la communauté de communes Loire Layon Aubance au sein du Comité d’engagement d’Alter Energies
DELCC-2026-05-210 - VIE INSTITUTIONNELLE - Alter public – Désignation des représentants de la Communauté de Communes de Loire Layon Aubance au sein des organes sociaux
DELCC-2026-05-211 - VIE INSTITUTIONNELLE – Désignation des représentants au sein des organes sociaux de la
Société d’économie mixte locale "Alter Eco"
DELCC-2026-05-212 - VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation du représentant de la communauté de communes Loire Layon Aubance au GIP Anjou Tourisme & Attractivité
DELCC-2026-05-213 - VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation d’un représentant de la communauté de communes Loire Layon Aubance à la SAS "Energie Renouvelable Citoyenne LLA" (ERCLLA) OJ CC du 21 mai 2026
DELCC-2026-05-214 - VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation des représentants de la communauté de communes Loire Layon Aubance et du Conseil d’Administration au sein de la Mission Locale Angevine
DELCC-2026-05-215 - VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation des représentants de la communauté de communes Loire Layon Aubance au sein d’Initiatives Emplois
DELCC-2026-05-216 - VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation d’un représentant de la communauté de communes Loire Layon Aubance à Alise Ateliers
DELCC-2026-05-217 - VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation des représentants de la Communauté de communes Loire Layon Aubance au Centre socioculturel des Coteaux du Layon
DELCC-2026-05-218 - VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation des représentants de la Communauté de communes Loire Layon Aubance à l’association Village d’artistes
DELCC-2026-05-219 - AG - VIE INSTITUTIONNELLE – Désignation de deux représentants titulaires de la Communauté de communes Loire Layon Aubance au Conseil d’Administration de l’école de musique intercommunale « Le Quartet »
DELCC-2026-05-220 - VIE INSTITUTIONNELLE – Désignation d’un représentant pour siéger au Conseil d’Administration de l’ADIL de Maine et Loire
DELCC-2026-05-221 - VIE INSTITUTIONNELLE – Désignation de représentant de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance pour siéger au Conseil d’Administration et à l’Assemblée Générale d’Initiative Anjou
DELCC-2026-05-222 -VIE INSTITUTIONNELLE – Désignation des membres de la Communauté de communes Loire Layon Aubance au Comité de pilotage et au Comité technique pour le suivi du Plan Corps de Rue Simplifié (PCRS)