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unknown - Communauté de communes - Drôme Sud Provence - CR 2020 07 07
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Drôme Sud Provence - CR 2020 07 07)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 07 juillet 2020
L'an deux mille vingt, le 7 juillet 2020 à 18h, les membres du conseil communautaire élus par les conseils municipaux des communes membres se sont réunis dans la salle du Conseil de la commune de Pierrelatte sur la convocation qui leur a été adressée le trois juillet, par le Président sortant, Monsieur Alain GALLU.
Etaient présents :
Mesdames : Véronique ALLIEZ, Céline ARANEGA, Sandrine BARAKEL, Jacqueline BESSIERE, Georgia BRUN, Véronique CANESTRARI, Véronique CROS, Marie FERNANDEZ, Peggy FISSIER, Christine FOROT, Véronique HURBIN, Eloïse MANSER, Béatrice MARTIN, Patricia MASSAUDET-SOJKA, Catherine MIGLIORI, Agnès MILHAUD, Sylvie MOLINIÉ, Hélène MOULY, Marie-Pierre MOUTON, Nathalie SAGE, Sophie SOUBEYRAS, Malika YAHIAOUI
Messieurs : William AUGUSTE, Jean-Michel AVIAS, Didier BESNIER, Jean-Marc CARIAS, Éric CAROU, Jean-Michel CATELINOIS, Guillaume DEPIERRE, Romain ENTAT, Patrice ESCOFFIER, Guy FAYOLLE, Denis GAILLARD, Alain GALLU, Maryannick GARIN, Gérard HORTAIL, François LAPLANCHE-SERVIGNE, Antonio LOPEZ, Hicham MARGOUM, Hervé MEDINA, Jean-Luc PERILLON, Richard POIGNET, Jean-Pierre PLANEL, Christian SABATIER, Patrick SCOTTO DI CARLO, Daniel VEILLY
Etaient représentés :
Jean-Marie PUEL a donné procuration à Madame Véronique ALLIEZ
PROCES-VERBAL DE L’ELECTION DU PRESIDENT
Après un appel à candidature, le doyen d’âge Monsieur Gérard HORTAIL invite le conseil à procéder au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection du Président.
Chaque élu, à l’appel de son nom remet fermé, au doyen d’âge, son bulletin de vote sur papier blanc.
Le dépouillement du scrutin donne les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 47
A DEDUIRE : Bulletins blancs ou nuls (1) : 10
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés (2) : 37
MAJORITE ABSOLUE : 25
ONT OBTENU
M. Jean-Michel CATELINOIS : trente-sept Voix (37)
M. Jean-Michel CATELINOIS, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Président et immédiatement installé. 2020-36 FIXATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS
Rapporteur : Jean-Michel CATELINOIS
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré et à l’unanimité des suffrages exprimés :
- DECIDE de porter à 6 le nombre de vice-Présidents
PV DE L’ELECTION DES VICE-PRESIDENTS
Rapporteur : Jean-Michel CATELINOIS
ELECTION DU 1er VICE PRESIDENT (1)
On procède dans les mêmes formes, à l’élection du 1er Vice-président.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN :
ONT OBTENU
Monsieur Alain GALLU : trente-trois voix (33)
Madame Hélène MOULY : une voix (1)
Monsieur Alain GALLU ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1er Vice-Président.
ELECTION DU 2ème VICE PRESIDENT (1)
On procède dans les mêmes formes, à l’élection du 2ème Vice-président.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN :
ONT OBTENU
Monsieur Didier BESNIER : trente-trois voix (33)
Monsieur Didier BESNIER ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2ème Vice-Président.
ELECTION DU 3ème VICE PRESIDENT (1)
On procède dans les mêmes formes, à l’élection du 3ème Vice-président.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN :
ONT OBTENU
Monsieur Jean-Michel AVIAS : trente-six voix (36)
Monsieur Jean-Michel AVIAS ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 3ème Vice-Président.
ELECTION DU 4ème VICE PRESIDENT (1)
On procède dans les mêmes formes, à l’élection du 4ème Vice-président.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN : ONT OBTENU
Madame Marie FERNANDEZ: vingt-trois voix (23)
Madame Marie FERNANDEZ ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 4ème Vice-Présidente.
ELECTION DU 5ème VICE PRESIDENT (1)
On procède dans les mêmes formes, à l’élection du 5ème Vice-président.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN :
ONT OBTENU
Madame Hélène MOULY : trente-deux voix (32)
Madame Hélène MOULY ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 5ème Vice-Présidente.
ELECTION DU 6ème VICE PRESIDENT (1)
On procède dans les mêmes formes, à l’élection du 6ème Vice-président.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN :
ONT OBTENU
Monsieur Maryannick GARIN : vingt-quatre voix (24)
Monsieur Maryannick GARIN ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 6ème Vice-Président.
2020-37 FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES AU BUREAU
Rapporteur : Jean-Michel CATELINOIS
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré et à l’unanimité des suffrages exprimés :
- DECIDE de porter à 7 le nombre de membres complémentaires du bureau
- PRECISE que le bureau sera ainsi composé de 14 membres : le Président, les Vice-Présidents et les membres complémentaires
PV DE L’ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU
Rapporteur : Jean-Michel CATELINOIS
ELECTION DU 1er MEMBRE COMPLEMENTAIRE DU BUREAU (1)
Il a été procédé à l’élection du 1er membre complémentaire du bureau.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN :
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
ONT OBTENU Monsieur Patrice ESCOFFIER : quarante-sept voix (47)
Monsieur Patrice ESCOFFIER ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1er membre complémentaire du bureau.
ELECTION DU 2ème MEMBRE COMPLEMENTAIRE DU BUREAU (1)
Il a été procédé à l’élection du 2ème membre complémentaire du bureau.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN :
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
ONT OBTENU
Monsieur François LAPLANCHE-SERVIGNE : quarante-sept voix (47)
Monsieur François LAPLANCHE-SERVIGNE ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2ème membre complémentaire du bureau.
ELECTION DU 3ème MEMBRE COMPLEMENTAIRE DU BUREAU (1)
Il a été procédé à l’élection du 3ème membre complémentaire du bureau.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN :
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
ONT OBTENU
Madame Véronique ALLIEZ : quarante-sept voix (47)
Madame Véronique ALLIEZ ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 3ème membre complémentaire du bureau.
ELECTION DU 4ème MEMBRE COMPLEMENTAIRE DU BUREAU (1)
Il a été procédé à l’élection du 4ème membre complémentaire du bureau.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN :
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
ONT OBTENU
Madame Christine FOROT : quarante-sept voix (47)
Madame Christine FOROT ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 4ème membre complémentaire du bureau. ELECTION DU 5ème MEMBRE COMPLEMENTAIRE DU BUREAU (1)
Il a été procédé à l’élection du 5ème membre complémentaire du bureau.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN :
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
ONT OBTENU
Monsieur Gérard HORTAIL : quarante-sept voix (47)
Monsieur Gérard HORTAIL ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 5ème membre complémentaire du bureau.
ELECTION DU 6ème MEMBRE COMPLEMENTAIRE DU BUREAU (1)
Il a été procédé à l’élection du 6ème membre complémentaire du bureau.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN :
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
ONT OBTENU
Monsieur Hervé MEDINA : quarante-sept voix (47)
Monsieur Hervé MEDINA ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 6ème membre complémentaire du bureau.
ELECTION DU 7ème MEMBRE COMPLEMENTAIRE DU BUREAU (1)
Il a été procédé à l’élection du 7ème membre complémentaire du bureau.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN :
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
ONT OBTENU
Madame Sylvie MOLINIÉ : quarante-sept voix (47)
Madame Sylvie MOLINIÉ ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 7ème membre complémentaire du bureau.
Compte rendu affiché le 13 juillet 2020