Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Drôme Sud Provence - CR 2
unknown - Communauté de communes - Drôme Sud Provence - CR 2
unknown - Communauté de communes - Drôme Sud Provence - CR 2
unknown - Communauté de communes - Drôme Sud Provence - CR 2
unknown - Communauté de communes - Drôme Sud Provence - CR 2
unknown - Communauté de communes - Drôme Sud Provence - CR 2
unknown - Communauté de communes - Drôme Sud Provence - CR 2
unknown - Communauté de communes - Drôme Sud Provence - CR 2
unknown - Communauté de communes - Drôme Sud Provence - CR 2
unknown - Communauté de communes - Drôme Sud Provence - CR 2
unknown - Communauté de communes - Drôme Sud Provence - CR 2016 01 20
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Drôme Sud Provence - CR 2016 01 20)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
Compte rendu du conseil communautaire du 20 janvier 2016
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DROME SUD PROVENCE
COMPTE RENDU DU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 JANVIER 2016
Le conseil communautaire convoqué le 11 janvier, s’est réuni le 20 janvier à 18h00 à la Mairie de Pierrelatte pour procéder aux élections du Président, des Vice-Présidents et des membres du bureau.
Étaient présents : Mesdames et Messieurs les Conseillers Communautaires : AARAB Mounir, ANDRE-REY Philippe, ANDRUEJOL Christian, APROYAN Michel, ARMAND Yves, AVIAS Jean-Michel, BENOIT Philippe, BERGET Marcelle, BESNIER Didier BESSIERE Jacqueline, BETRANCOURT Rita, BONNAL Monique, BOUCHET Michèle, CANESTRARI Véronique, CARIAS Jean-Marc, CATELINOIS Jean-Michel, COUDERT Christian, CROS Véronique, FALLOT Alain, FERNANDEZ Marie, FONDA Henri, FOROT Christine, GALLU Alain, GARIN Maryannick, GAUDIBERT Jean-Louis, LENOIR Jean-Luc, LOVERINI Claude, MARQUIS Anne, MATHIEU Michel, MIGLIORI Catherine, MILHAUD Agnès, MONTAGNE-DALLARD Armelle, MOUTON Marie-Pierre, PEYPOUDAT Thierry, PLANEL Jean-Pierre, PRUVOST Sonia, RIEU Michel, SOUBEYRAS Sophie, TREFOULET Nicole, VALETTE Marie-Claude
M. Gérard HORTAIL rejoint l’assemblée à 18h40 (après l’élection du Président)
Etaient représentés :
Monsieur Éric BESSON procuration donnée à Madame Marie FERNANDEZ Monsieur Guy FAYOLLE procuration donnée à Monsieur Claude LOVERINI Madame Béatrice MARTIN procuration donnée à Madame Nicole TREFOULET Madame Claire AUBERT procuration donnée à Madame Jacqueline BESSIERE
Etait absente et excusée :
Madame Arlette HONORÉ
Madame Michèle BOUCHET préside le début de la séance pour l’élection du Président.
Une secrétaire de séance est désignée, Madame Armelle MONTAGNE-DALLARD ainsi que 2 scrutateurs, Messieurs Christian COUDERT et Mounir AARAB.
Madame Michèle BOUCHET rappelle que l’élection du Président suit les mêmes règles que celles prévues pour les conseils municipaux aux articles L 2122-7 et suivants du code général des collectivités territoriales : l’élection se déroule au scrutin secret à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires. 2
Compte rendu du conseil communautaire du 20 janvier 2016
1 – Election du Président
Messieurs Didier BESNIER et Jean-Michel CATELINOIS sont candidats à la Présidence de la Communauté de Communes.
Monsieur Didier BESNIER obtient 27 voix, Monsieur Jean-Michel CATELINOIS 15 voix. Monsieur Didier BESNIER ayant obtenu la majorité absolue au 1er tour est élu Président.
2 – Détermination du nombre de Vice-Présidents
Monsieur le Président précise que conformément à l’article L 5211-10 du code général des collectivités territoriales, le bureau de la communauté de communes est composé du président, d'un ou de plusieurs Vice-Présidents et éventuellement, d'un ou de plusieurs autres membres. Le nombre de Vice-Présidents est déterminé par l'organe délibérant sans que ce nombre puisse être supérieur à 20% de l'effectif total de l'organe délibérant ni qu'il puisse excéder quinze Vice-Présidents. Par ailleurs, l’organe délibérant peut, à la majorité des deux tiers, fixer un nombre de Vice-Présidents supérieur à 20% sans pouvoir dépasser 30% de son propre effectif et le nombre 15.
Sur la proposition du Président, les membres du conseil communautaire décident, à 42 voix pour, 2 abstentions et 1 voix contre, d’élire 6 Vice-Présidents et que le bureau soit composé, du Président, des 6 Vice-Présidents et des Maires représentants les communes de la CC DSP, n’ayant ni présidence, ni vice-présidence.
3 – Election des Vice-Présidents et des membres du bureau
On procède ensuite, dans les mêmes formes que pour l’élection du Président, à l’élection des Vice-Présidents et des membres du bureau sous la présidence de Monsieur Didier BESNIER élu Président de la communauté de communes.
Les opérations de vote interviennent conformément aux dispositions réglementaires.
1. Monsieur Alain GALLU est nommé 1er Vice-Président au 1er tour du scrutin avec 31 voix pour.
2. Deux candidats se présentent : M. Philippe ANDRÉ-REY et M. J. Luc LENOIR M. ANDRE-REY obtient 8 voix, M. LENOIR 30 voix.
Jean-Luc LENOIR ayant obtenu la majorité absolue est élu au 1er tour du scrutin, 2ème Vice-Président.
3. Deux candidats se présentent : M. Philippe ANDRÉ-REY et Mme Marie FERNANDEZ. M. ANDRÉ-REY obtient 4 voix, Mme Marie FERNANDEZ 30 voix, Marie FERNANDEZ ayant obtenu la majorité absolue est élue au 1er tour, 3ème Vice- Présidente.
4. Monsieur J. Michel AVIAS est nommé 4ème Vice-Président au 1er tour du scrutin avec 34 voix pour.
5. Monsieur Yves ARMAND est nommé 5ème Vice-Président au 1er tour du scrutin avec 26 voix pour.
6. Monsieur Jean-Louis GAUDIBERT est nommé 6ème Vice-Président au 1er tour du scrutin avec 32 voix.
Les procès-verbaux sont mis à la signature et la séance est levée vers 20h30.
Le Président,
Didier BESNIER