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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Ambroix.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2020 05 25 tableau cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
DÉPARTEMENT
GARD
ARRONDISSEMENT
ALES
Effectif légal du conseil municipal
23
COMMUNE : SAINT AMBROIX - 30 500
Communes de 1 000
habitants et plus
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL (art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales —- CGCT)
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang. dans l’ordre du tableau. les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé. sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l'article L. 2113-8-2 du CGCT. par l'ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints. par l'ordre de présentation sur cette liste.
L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal :
2° Entre conseillers élus le même jour. par le plus grand nombre de suffrages obtenus :
3° Et. à égalité de voix. par la priorité d’äge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l'élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).
Fonction‘ |. RUSIS NOM ET PRÉNOM paenenaleenan xbeune debian à ee te (M. ou Mme) la fonction (en chiffres)
Maire Monsieur DE FARIA JEAN PIERRE 26/10/1951 25/05/2020 17
Premier adjoint Monsieur CHANEL FABRICE 09/03/1973 25/05/2020 18
Deuxième adjoint Madame CAZALET FREDERIQUE 24/12/1972 25/05/2020 18
Troisième adjoint Monsieur MATHIEU MARC 17/02/1950 25/05/2020 18
Quatrième adjoint Madame BENOIT CLAUDINE 17/03/1967 25/05/2020 18
Cinquième adjoint Monsieur BONNEFOY BERNARD 09/06/1953 25/05/2020 18
Sixième adjoint Madame ROUSSEL CHRISTELLE 20/03/1973 25/05/2020 18
Conseiller Municipal Monsieur SABOURIN JACQUES 01/02/1941 15/03/2020 633
Conseiller Municipal Monsieur BOFFI PIERRE 11/09/1943 15/03/2020 633
Conseiller Municipal Monsieur PANSIER JEAN 23/11/1948 15/03/2020 633
Conseiller Municipal Madame LAVIE ANGELA 14/09/1954 15/03/2020 633
Conseiller Municipal Monsieur GIBERT BRUNO 20/12/1959 15/03/2020 633
Conseiller Municipal | Madame CARLIER CATHERINE 19/04/1960 15/03/2020 633
Conseiller Municipal Madame SAINSON VALERIE 04/05/1967 15/03/2020 633
Conseiller Municipal Madame LAGRANGE NATHALIE 05/03/1969 15/03/2020 633
Conseiller Municipal Madame JOVOVIC CHRISTELLE 09/12/1971 15/03/2020 633
Conseiller Municipal Madame GROSY CELINE 10/12/1975 15/03/2020 633
Conseiller Municipal Monsieur PERCETTI PAUL 21/08/1996 15/03/2020 633
Conseiller Municipal Monsieur KONIG BERNARD 07/12/1940 15/03/2020 LE 415
Conseiller Municipal Madame MOURRIER ROSELINE 05/08/1951 15/03/2020 415
Conseiller Municipal Monsieur PIALET DANIEL 12/05/1953 15/03/2020 as
Conseiller Municipal Madame MILLET SILVETTE 24/04/1958 15/03/2020 415
Conseiller Municipal Monsieur MACQ DAVID 06/02/1979 15/03/2020 nn 168
Cachet de la mairie :
Jean- A Saint-A
! Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l’adjoint) ou conseiller.
Accusé de réception en préfecture 030-213002272-20200525-25052020TABL-DE Reçu le 25/05/2020