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Procès Verbal - 1775237264 PV CM 27.02.26
Document publié le Vendredi 27 février 2026 par la commune de Champlost.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1775237264 PV CM 27.02.26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
1
COMMUNE DE CHAMPLOST
PROCES-VERBAL
du Conseil Municipal du 27 Février 2026
Présents : QUÉRET Jean-Louis, Maire, SEILLIÉBERT Christophe, BOCAT-MONNET Christiane, GARAULT Jean- Claude (Adjoints), PREVOST Yvette.
Absent ayant donné pouvoir :
CHICON Pierre donne pouvoir à PREVOST Yvette
ZIELINSKI Arnaud.donne pouvoir à BOCAT-MONNET Christiane
Absent excusé : COMPERAT Jean-Raymond
Absents non excusés : LEMEITER Nathalie, MAIO Max
Secrétaire de séance : SEILLIÉBERT Christophe
ORDRE DU JOUR
• DETR – Réfection toitures bâtiments communaux
• Refacturation temps passé à la CCSA pour l’eau/asst
• Scolaire – Maintien semaine de 4 jours
• Création poste adjoint technique
• Création poste adjoint animation
• Accroissement temporaire d’activité
• Paiement factures investissement avant vote du BP
Conformément à l’article L.2121-17 du CGCT précisant que le Conseil Municipal ne peut délibérer valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente.
M. le Maire fait le constat, à l’ouverture de séance, d’absence de quorum requis pour la tenue de la séance du conseil municipal. En effet, seuls cinq (5) membres étaient présents sur les dix (10) élus en exercice, la séance du Conseil Municipal du 27 février 2026 n’a pu se tenir.
Par conséquent, en conformité avec les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal sera à nouveau convoqué à trois jours au moins d’intervalle, soit le 05/03/2026 à 09h30.
A cette occasion, il délibérera valablement sans condition de quorum.
La séance est levée à 21h00.
Le Maire,
Jean-Louis QUÉRET