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Procès Verbal - p v 09152022
Document publié le Jeudi 15 septembre 2022 par la commune de Saint-Cibard.
Lien du pdf (Procès Verbal - p v 09152022)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
MAIRIE
Saint
Cibard
33570
PROCÉS-VERBAL DU 15 SEPTEMBRE 2022
L'an deux mille vingt-deux, le quinze septembre, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-CIBARD dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur AMOREAU Pascal, Maire
Présents : Mmes FOREST Nathalie, PETIT Josiane, AUTHIER Brigitte et Mrs AMOREAU Pascal, BESSOU Lucien,
DUGRAND Patrick, GARACH Henri, et PIMBERT Éric.
Excusé : Mrs. BLONDET Nicolas (a donné pouvoir à PIMBERT Éric).
Secrétaire de
Ouverture de
séance : M. Éric PIMBERT
la séance : 18h30
Monsieur le Maire annonce au conseil municipal la démission de Monsieur DELPY Fabien de son poste de conseiller
municipal.
Confirmation de l’approbation du précédent Procès-Verbal (envoyé par mail) :
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité des membres présents ou représentés le précédent procès-verbal.
Présentation des documents signés par Monsieur le Maire :
Date Destinataire(s) du courrier Objet du courrier
05/07/2022 Solution Energie Devis signé
: Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des
RS PEER travaux d la DP n°21F0002 et 21F0003. 2 ; 5 S 06/09/2022 Service ADS Déclaration préalable de travaux n°22F0002 concernant la construction d’une tour antigel.
20 route de Pimpine 33570 SAINT-CIBARD - Té1.05 57 40 61 02 — secretariat@saint-cibard.fr
www.saint-cibard.fr Décision Modificative n°2 :
Virement de compte à compte
Désignation Diminution sur crédits | Augmentation sur crédits ouverts ouverts
D 2131 : Bâtiments publics 984.00 €
[TOTAL D 041 : Opérations patrimoniales 984.00 €
[D 2131 : Bâtiments publics 984,00 € TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles 984.00 €
Extrait délibération n° 30-2022 — Subvention association :
Le Conseil Municipal, à la majorité de ses membres présents ou représentés décide d’accorder un montant de : - 70 € à l’association des parents d’élèves de Lussac.
- 100 € à l’association des jeunes sapeurs-pompiers Branne-Castillon
- 413 € au Syndicat Viticole Francs Côtes de Bordeaux
- 300 € à l’association communale de chasse.
Extrait délibération n° 31-2022 — Délégués au syndicat intercommunal d’eau et d’assainissement de l’est du libournais (SIEA) :
Le Conseil Municipal a désigné à l’unanimité de ses membres présents et représentés :
Titulaires : MM. Pascal AMOREAU et Patrick DUGRAND
Suppléants : MM. Lucien BESSOU et Eric PIMBERT
Extrait délibération n° 32-2022 — Délégués Syndicat des Eaux et Rivières des Coteaux de Dordogne (SYER) :
Mr. Fabien DELPY ne pouvant plus assister aux réunions SYER, monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de désigner un nouveau délégué titulaire qui siègera au sein du Syndicat des Eaux et Rivières des Coteaux de Dordogne.
Le Conseil Municipal a désigné à l’unanimité de ses membres présents et représentés :
Titulaire : Mme. Nathalie FOREST
Extrait délibération n° 33-2022 — Délégués au Syndicat Intercommunal d’Etude, de Travaux et d'Aménagement de
la Vallée de l’Isle (SIETAVD :
Mr. Fabien DELPY ne pouvant plus assister aux réunions du SIETAVI, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de désigner un nouveau délégué titulaire qui siègera au sein du Syndicat Intercommunal d’Etude, de Travaux et d'Aménagement de la vallée de l’Isle (SIETAVT).
Le Conseil Municipal a désigné à l’unanimité de ses membres présents et représentés :
Titulaire : Monsieur Éric PIMBERT
Extrait délibération n° 34-2022 — Délégués Au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Chenil du Libournais
(SIVU) :
Le Conseil Municipal a désigné à l’unanimité de ses membres présents et représentés :
Titulaire : Monsieur Patrick DUGRAND
Suppléant : Madame Josiane PETIT
20 route de Pimpine 33570 SAINT-CIBARD - Té1.05 57 40 61 02 — secretariat@saint-cibard.fr www.saint-cibard.fr Questions diverses :
- Fibre Optique :
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le compte rendu de la réunion avec Monsieur Lucien BESSOU, Patrick DUGRAND), la société SCOPELEC et ORANGE en date du 02 septembre 2022 concernant l’implantation des nouveaux poteaux pour l’installation de la fibre.
- Travaux concernant les programmateurs « coupure de nuit » et sur le changement des projecteurs à led de la mairie :
Mr le Maire informe le Conseil Municipal que les projecteurs à led de la mairie ont été changé et que les travaux concernant les programmateurs « coupure de nuit » pour les hameaux se feront en principe la semaine 40 soit début octobre.
- Travaux église :
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le résumé de la réunion de chantier eu avec l’architecte du patrimoine, le chef de chantier de TMH (restauration de l’église), un responsable de ID BATIMENT (bureau d’étude) et un responsable de URETEK (stabilisation du sol de l’église) en date du 14 septembre.
A la suite de cette réunion, il a été convenu que les travaux de rénovations se feront début janvier.
- _ Réunions commission élaboration document d’urbanisme :
Mr Lucien BESSOU présente au Conseil Municipal le compte rendu de deux réunions en date du 02 juin et 07 juin 2022.
La réunion en date du 02 juin 2022 avait pour objet de communiquer au cabinet qui révise le PLUI le nombre de vacants qui avaient dans la commune et d’examiner les zones constructibles déjà définies par le PLUI actuel.
La réunion en date du 07 juin 2022 avait pour sujet un rappel à la loi « climat et résidence ».
-_ MrHenri GARACH fait part au Conseil Municipal de son inquiétude concernant la dangerosité du croisement entre la route du Bourg et la route de Laclaverie.
Le Conseil Municipal décide d’y réfléchir et de prendre une décision lors du prochain Conseil Municipal.
Clôture de la séance : 20h10
Le secrétaire de séance,
20 route de Pimpine 33570 SAINT-CIBARD - Té1.05 57 40 61 02 - secretariat@saint-cibard.fr
www.saint-cibard.fr