Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2022 129 Rapport annuel SEMARDEL 2021 delib ta
unknown - DEL 2023 116 Rapport annuel semardel 2022 historiq
unknown - DEL 2022 129 SEMARDEL Rapport Gouvernance 2021 tam
Conseil Municipal - del 2018 0018 rapport annuel 2016 SEMARDEL
unknown - DEL 2023 116 Rapport annuel semardel 2022 2022 SEM
unknown - DEL 2023 116 Rapport annuel semardel 2022 RCC 31 1
unknown - DEL 2023 116 Rapport annuel semardel 2022 2022 RG
unknown - DEL 2023 116 Rapport annuel semardel 2022 RCA 31 1
unknown - DEL 2022 129 SEMARDEL Rapport Vérificateur 2021 ta
Déliberation - DEL 2022 129 SEMARDEL Trame Rapport mandataire tam
Déliberation - DEL 2023 116 Rapport annuel semardel 2022 tampon
Document publié le Mercredi 11 janvier 2023 par la commune de Grigny.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 116 Rapport annuel semardel 2022 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 21/11/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/11/2023
VLLEDE
©
Publié le
S'LGF
Re
ID
: 091-219102860-20231113-DEL
2023
116-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
L’ESSONNE
DEL-2023-116
VILLE
DE
GRIGNY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ET
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
Séance
du
Lundi
13
novembre
2023
L’An
deux
mille
vingt-trois,
le Lundi
treize
novembre,
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Grigny,
légalement
convoqué,
s'est
assemblé
en
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
RIO,
Maire.
Date
de
convocation
: 07
novembre
2023
Nombre
de
membres
:
-
En
exercice
: 35
-
Présents
: 22
-
Votants
: 31
Présents
: P.
RIO
— Y.
LE
BRIAND
-
L.CAMARA
—
F.
OGBI
—
G.
DJEARAMIN
—
S.
BELLAHMER
-— F.
MAHFOUD
-— P.
LOUISON
-M.
GAMIETTE
-
M.
ISSA
—
M.
SOILIHI
—
A.M.
ABOUDOU
—S$.
CHABROT
-— I.
KEDDOU
—S.
GHENAIM
—
A.
KÔSE
-
K.
OUKBI
-S.
GIBERT
—
N.
SAUNIER -—
J.
BOUBENDIR
-— M.
FOLLY
—
D.
BRIVADY.
Excusés
Représentés
: P.
TROADEC
représenté
par
P.
RIO
—
C.
TAWAB
KEBAY
représentée
par
F.
OGBI
—
J.
BORTOLI
représenté
par
L.
CAMARA
—
M.
AUBRY
représentée
par
ÀA.M.
ABOUDOU
-— R.M.
THUILOT
représentée
par
G.
DJEARAMIN
— L. JACQUEMIN
représentée
pat Y.
LE
BRIAND
- SL.
DIARRA
représentée
par
S.
GHENAIM
- N.
KENYA
représentée
par
K.
OUKBI
—
C.O.
N'DIAYE
représenté
par
S.
GIBERT.
Délibération
N°
DEL
-— 2023
— 116 : Approbation
du
rapport
d’activité
annuel
de
la
SEMARDEL
pour
l'exercice
2022.
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
son
article L1524-5
Vu
l'examen
de
ce
dossier
par
la
Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux
réunie
le vendredi
10
novembre,
Vu
le
rapport
d’activité
pour
l’année
2022
présenté
par
la
SEMARDEL,
composé
des
documents
suivants :
- _
Rapport
de
gestion
et
comptes
annuels
sociaux
clos
le
31/12/2022
Hôtel
de
Ville
BP
13
- 91351
Grigny
Cedex
-
Tél.
: 01
69
02
53
53
- Fax:
01
69
43
60
55
Site
internet
: http://www.grigny91.fr
-
Adresse
électronique
: courriers.ville@grigny91.fr Envoyé
en
préfecture
le 21/11/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/11/2023
Publié
le
SO
ID
: 091-219102860-20231113-DEL 2023
116-DE
-
Historique
des
années
2018-2021
de
la
répartition
des
actions
et
des
administrateurs
-
Rapport
de gestion
et comptes
annuels
consolidés
clos le 31/12/2022
-
Rapport
général
des
Co-commissaires
aux
comptes
sur
les
comptes
sociaux
et
les
comptes
consolidés
clos
le
31/12/2022
Déclaration
de
performance
extra-financière
Délibère
et,
Prend
acte
du
rapport
annuel
d’activité
pour
l’année
2022
de
la SEMARDEL.
Ainsi
délibéré
les,
jouts,
mois
et an
susdits,
Vote
pour
: 27
Abstention
: 4
(N.
SAUNIER,
J.
BOUBENDIR,
S.
GIBERT,,
C.O.
N’'DIAYE)
Le
Maïre
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte publié
le
Transmis
en
Préfecture
le
sn
2073
2
10%
€0i
La
présente
délibération
poutra
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le Tribunal
Administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification