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Document publié le Mercredi 14 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 323 579)
Thèmes du document : Consommateurs, Histoire et mémoire, Tourisme,
Ê-,rË-Ju rra Sai Claude
A I'attention des membres du bureau,
Saint-Claude, le 08 février 2024
Madame, Monsieur, Che(e) Collègue,
J'ai le plaisir de vous inviter à la 02ème réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :
Le mercredi 14 février 2024 18h30
Sièqe de la Communauté de Communes - salle -3
L'ordre du jour sera le suivant :
1. Approbation du compte-rendu
1.1. Aoprobation du compte-rendu de la réunion du 1e, bureau du 17 ianvier 2024
2. Finances
3. Economie
3.1. A.l.E: ODOBEZ - Cession à l'entreprise Plastiques Falquet - Avenant n' 2 à la
convention
4. Logement / Habitat / Aménagement du territoire / ADS
4.1. OPAH - Rèqlement des aides à la rénovation de l'habitat
5. Environnement / SPANC
5.1. SPANC: Mise à disposition de services - accompaqnement dans l'orqanisation du
service
5.2. SPANC : Validation du devis de l'entreprise EURIL PB Assainissement.
5.3. SPANC : Choix du prestataire pour l'entretien des ANC
5.4. SPANC : Validation des tarifs usaqers prestations de vidanqe
6. Patrimoine / Bâtiments
6.1. ZA CHAMP FREVAN - CHASSAL : Vente à la société FELIX BARONI
6.2. ZA CHAMOUILLE - MOLINGES : Vente à la société NOVASSU
Communauté de Communes
HaulJura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
cs6001 3
39206 SAINT-CLAUDE
Tél :03 84 45 89 00 - Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautiurasaintclaude.fr
www.hautiu rasaintclaude,fr ?à '-.,
H'auË-Ju rra
Sai Ë-Glaude
7. Tourisme
7.1. ASF : Avenant à la convention de partenariat du collectif d'orqanisation des JEMA dans
le Haut-Jura
7.2. ASF : Rémunération des artisans formateurs
7.3. Office de Tourisme : Adhésion annuelle au CRT BFC - collectifs Montaqnes du Jura et
filières itinérance et Patrimoine
7.4. Office de Tourisme : Liqne des Hirondelles saison 2024 - convention de partenariat
avec Hello Dole
7.5. Office de Tourisme: Liqne des Hirondelles saison 2024 - Convention de partenariat
avec les accompaqnateurs prestataires
7.6, Office de Tourisme: Liqne des Hirondelles saison 2024 - Convention de partenariat
avec les restaurateurs orestataires
7.7. Office de Tourisme : Convention de partenariat 2024 avec le Bleu de Gex
7.8. Ambassadeurs du territoire : Partenariat sportif - Mathis BASILLE
8. Culture
8.1. Musée de l'Abbave : Nouvelle qrille tarifaire
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, che(e) collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
Communauté de Communes
HaulJura SainlClaude
13 bis, Boulevard de la République
cs60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 - Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautiurasaintclaude.fr
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