Procès Verbal - PV du CM du 26 03 2026

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Procès Verbal - PV du CM du 26 03 2026 Document publié le Jeudi 26 mars 2026 par la commune de Droue-sur-Drouette. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 26 03 2026)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Département de l’Eure-et-Loir

DAQUE SUR DROUETTE PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 26 MARS 2026

Établi conformément aux dispositions de l'article L 2121.15 du Code Général des

Collectivités Territoriales (CGCT) de l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre

2021 entrée en vigueur au 1° juillet 2022.

28230 Droue-sur-Drouette

DATE DE LA CONVOCATION : 19/03/2026 Nombre de conseillers :

DATE D'AFFICHAGE : 20/03/2026 En exercice : 15 Présents : 12

Votants : 15

L'an deux mil vingt-six, le 26 mars à 20 heures 30 minutes,

Le Conseil municipal légalement convoqué s'est réuni en mairie en séance publique sous la présidence de Jean- François BULIARD, maire.

Étaient présents :

Absents excusés

Mmes Gisèle MACK, Patricia KNOSP, Christelle DIFYE, Delphine HOUP,Catherine CUSSONNIER, MM. Yannick LHOMME, Bruno BERTHIER, Jean-Michel HUCTIN, Antonio FERREIRA, Yvan TARIEL, Dominique DI PALMA, Formant la majorité des membres en

exercice

Mme Olivia BION, donne pouvoir à M. Yvan TARIEL,

M. Aurélien FERRET, donne pouvoir à M. Jean-François BULIARD,

Mme Auriane ZELA, donne pouvoir à M. Bruno BERTHIER.

Secrétaire de séance : Gisèle MACK

ORDRE DU JOUR :

- Désignation d’un secrétaire de séance.

- Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 20 mars 2026

DÉLIBÉRATIONS

- Délégations du conseil municipal au Maire,

- Désignation des délégués :

1-

2-

J-

4-

5-

6-

Syndicat de la Chevalerie

Territoire d'Energie Eure-et-Loir

Eure-et-Loir Ingénierie

Sécurité routière

Défense

CNAS.

- Commissions municipales obligatoires :

1-

2-

Commission d'appel d'offres

Commission de contrôle des listes électorales

- Commissions municipales thématiques :

He

2-

G:

4-

5-

6-

Finances

Aménagement et urbanisme

Travaux et entretien de la commune

Animations communales et affaires culturelles

Vie scolaire et jeunesse

Action sociale.

- INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSESDouze conseillers sont présents à l’ouverture de la séance. Le quorum étant atteint, M. le Maire procède à l’ouverture de la séance à 20h30.

Gisèle MACK est désignée, à l’unanimité, secrétaire de séance.

Le procès-verbal de la séance du 20 mars 2026, dont le secrétaire de séance était Gisèle MACK, est

approuvé à l’unanimité.

DÉLIBÉRATIONS :

2026-03-10 Délégation du conseil municipal au Maire

Monsieur le Maire explique qu’en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2018-1021 du 23 novembre 2018 article 6 et 9, le conseil municipal peut déléguer au maire, pour la durée de son mandat, tout ou partie des pouvoirs prévu dans ledit article ci-dessous exposé. Il précise qu’un compte-rendu des décisions prises en vertu de cette délégation sera fait à chacune des réunions obligatoires du conseil municipal.

Monsieur le Maire fait lecture de l’article L.2122-22.

En conséquence, après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité de ses membres, de déléguer au Maire les pouvoirs suivants :

1° De fixer, dans la limite de 100 €, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt

temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d'une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n'ont pas un caractère fiscal, ces droïts et tarifs pouvant, le cas échéant, faire l'objet de modulations résultant de l'utilisation de procédures dématérialisées ; 2° De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres dont le montant n’excède pas 20 000 € HT, ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;

3° De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans ;

4° De passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes ; 5° De créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;

6° De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ; 7° D'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ; 8° De décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 euros ; 9° De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts ;

10° De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ; 11° D'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle, devant les juridictions administratives, et de transiger avec les tiers dans la limite de 1 000 € pour les communes de moins de 50 000 habitants et de 5 000 € pour les communes de 50 000 habitants et plus ;

12° De prendre les décisions mentionnées aux articles L. 523-4 et L. 523-5S du code du patrimoine relatives à la réalisation de diagnostics d'archéologie préventive prescrits pour les opérations d'aménagement ou de travaux sur le territoire de la commune et de conclure la convention prévue à l'article L. 523-7 du même code ;

13° D'autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle

est membre ;

14° D'ouvrir et d'organiser la participation du public par voie électronique prévue au I de l'article L. 123-19 du code de l'environnement ;15° D'admettre en non-valeur les titres de recettes, ou certaines catégories d'entre eux, présentés par le comptable public, chacun de ces titres correspondant à une créance irrécouvrable d'un montant inférieur à 100 €;

16° D'autoriser les mandats spéciaux que les membres du conseil municipal peuvent être amenés à exercer dans le cadre de leurs fonctions, ainsi que le remboursement des frais afférents prévus à l'article L. 2123-18 du présent code.

Les délégations consenties en application du 3° du présent article prennent fin dès l'ouverture de la campagne électorale pour le renouvellement du conseil municipal.

En cas d’empêchement du maire, le conseil municipal décide que les présentes délégations seront exercées par un adjoint dans l’ordre des nominations

Le conseil municipal, en ayant délibéré, approuve les délégations du conseil municipal au maire au titre de l’article L.2122-22 du CGCT et autorise M. le Maire à prendre toutes dispositions et signer tous arrêtés, actes, conventions, contrats et documents dans le cadre de ces délégations.

ndi, 1 nmunal_du

$scolaire de la Chevalerie

Conformément à l’article L5211-7 du Code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la désignation des représentants de la commune au sein du syndicat intercommunal du groupe scolaire de la Chevalerie.

Dans ce syndicat, la commune est représentée par deux délégués titulaires et un délégué suppléant. En vertu de l’article L2121-21 du Code Général des Collectivités territoriales, les membres présents décident, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret.

Après un appel de candidatures, Madame Gisèle MACK et Monsieur Bruno BERTHIER font acte de candidature en tant que titulaires, Monsieur Aurélien FERRET fait acte de candidature en qualité de suppléant.

Sont élus, à l’unanimité,

Membres titulaires Membre suppléant

Madame Gisèle MACK Monsieur Aurélien FERRET

Monsieur Bruno BERTHIER

n_ des

Conformément à l’article L5211-7 du Code général des collectivités territoriales, il convient de

procéder à la désignation des représentants de la commune au sein de Territoire d’Energie Eure-et- Loir.

Dans ce syndicat, la commune est représentée par un délégué titulaire et un délégué suppléant.

En vertu de l’article L2121-21 du Code Général des Collectivités territoriales, les membres

présents décident, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret.

Après un appel de candidatures, Monsieur Yannick LHOMME fait acte de candidature en tant que titulaire, Monsieur Aurélien FERRET fait acte de candidature en qualité de suppléant.

Sont élus, à l’unanimité,

Membre titulaire Membre suppléant

Monsieur Yannick LHOMME Monsieur Aurélien FERRET2026-03-13 Désignation des déléqués au sein d'Eure-et-Loir Ingénierie

Considérant que ia commune de Droue-sur-Drouette a adhéré à Eure-et-Loir Ingénierie, Considérant qu’au titre de l’article 7 des statuts d’Eure-et-Loir Ingénierie, la commune est représentée par 1 délégué titulaire et un délégué suppléant.

En vertu de l’article L2121-21 du Code Général des Collectivités territoriales, les membres

présents décident, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret.

Après un appel de candidatures, Monsieur Bruno BERTHIER fait acte de candidature en tant que titulaire, Madame Olivia BION fait acte de candidature en qualité de suppléante.

Sont élus, à l’unanimité,

Membre titulaire Membre suppléant Monsieur Bruno BERTHIER Madame Olivia BION

Considérant que l’État incite les collectivités territoriales à nommer un Élu Correspondant Sécurité Routière dans chaque collectivité,

Considérant que ce délégué est le relais privilégié entre les services de l'Etat et les autres acteurs locaux et veille à la diffusion des informations relatives à la Sécurité Routière de même qu'à sa prise en charge dans les différents champs de compétence de sa collectivité, En vertu de l’article L2121-21 du Code Général des Collectivités territoriales, les membres présents décident, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret.

Après un appel de candidatures, Monsieur Yannick LHOMME fait acte de candidature en tant qu’Élu Correspondant Sécurité Routière.

Monsieur Yannick LHOMME est désigné, à l’unanimité, Correspondant Sécurité Routière.

Désignation d’un nt Dé

Cette désignation est reportée à une date ultérieure.

2026-03-15 Désignation d'un déléqué local des élus au sein du CNAS

Considérant que la commune adhère au CNAS (comité national d’action sociale pour le personnel des collectivités territoriales et de leurs établissements publics) pour ses agents, Considérant l’article 6 des statuts du CNAS indiquant qu’il convient de désigner un représentant du collège des élus (dénommé délégué local des élus) et un représentant du collège des bénéficiaires (dénommé délégué local des agents) pour siéger,

En vertu de l’article L2121-21 du Code Général des Collectivités territoriales, les membres

présents décident, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret.

Après un appel de candidatures, Monsieur Bruno BERTHIER fait acte de candidature en tant que délégué local des élus au sein du CNAS.

Monsieur Bruno BERTHIER est désigné, à l’unanimité, délégué local des élus au sein du CNAS.2026-03-16 constitution de la commission d'appel d'offres

Vu les dispositions de l’article L.1414-2 du Code Général des Collectivités Territoriale qui dispose que la commission d’appel d’offres est composée conformément aux dispositions de l’article L1411-5 du même code,

Vu les dispositions de l’article L1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriale prévoyant que la commission d’appel d’offres d’une commune de moins de 3.500 habitants doit comporter, en plus du Maire, président, 3 membres titulaires et 3 membres suppléants élus au sein du conseil municipal, à la représentation proportionnelle au plus fort reste,

Considérant qu’il est procédé, selon les mêmes modalités, à l’élection de suppléants en nombre égal à celui des titulaires,

En vertu de l’article L2121-21 du Code Général des Collectivités territoriales, les membres

présents décident, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret.

Après un appel de candidatures, Madame Olivia BION, Monsieur Vannick LHOMME, Mme Gisèle MACK font acte de candidature en tant que membres titulaires de la C.A.O. et Monsieur Bruno BERTHIER, Madame Patricia KNOSP et Monsieur Aurélien FERRET font acte de candidature en tant que membres suppléants de la C.A.O.

Sont élus, à l’unanimité,

Membres titulaires de la C.A.O. Membres suppléants de la C.A.O.

Madame Olivia BION Monsieur Bruno BERTHIER

Monsieur Yannick LHOMME Madame Patricia KNOSP

Madame Gisèle MACK Monsieur Aurélien FERRET

2026-03-17 Constitution dela commission de contrôle de a Ii; 11 rale

Vu l’article L 19 du Code électoral,

Vu que dans les communes dans lesquelles une seule liste a obtenu des sièges au conseil municipal lors de son dernier renouvellement ou dans lesquelles il est impossible de constituer une commission complète selon les règles prévues aux V et VI, la commission est composée : 1° D'un conseiller municipal pris dans l'ordre du tableau parmi les membres prêts à participer aux travaux de la commission ou, à défaut, du plus jeune conseiller municipal. Le maire, les adjoints titulaires d'une délégation et les conseillers municipaux titulaires d'une délégation en matière d'inscription sur la liste électorale ne peuvent siéger dans la commission ; 2° D'un délégué de l'administration désigné par le représentant de l'État dans le département ; 3° D'un délégué désigné par le président du tribunal judiciaire.

Il convient de désigner le conseiller municipal qui participera aux travaux de cette commission. En vertu de l’article L2121-21 du Code Général des Collectivités territoriales, les membres présents décident, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret.

Après un appel de candidatures, Monsieur Antonio FERREIRA fait acte de candidature.

Monsieur Yvan TARIEL se propose également comme suppléant.

Messieurs Antonio FERREIRA et Yvan TARIEL sont désignés à l’unanimité des membres,

respectivement comme membre titulaire et membre suppléant à la commission.2026-03-18 Création des commissions municipales thématiques

Monsieur le Maire propose la création des commissions permanentes suivantes ainsi que le nombre de membres pour chacune d’entre elles :

e Finances 11 membres maximum + le maire e Aménagement et Urbanisme 11 membres maximum + le maire

e Travaux et entretien de la commune 11 membres maximum + le maire

e Animation communale et affaires culturelles 11 membres maximum + le maire

e Vie scolaire et jeunesse 11 membres maximum + le maire

e Action sociale 11 membres maximum + le maire

Monsieur TARIEL informe qu’il aurait souhaité que soit créée une commission environnement. Monsieur le Maire répond que le sujet de l’environnement sera traité dans chacune des commissions, en même temps que les projets seront discutés. Concernant les projets purement environnementaux, ils donneront lieu à la création de groupes de travail au sein desquels les élus intéressés pourront travailler sur le sujet. Monsieur TARIEL demande comment mener à la création de ces groupes de travail. Monsieur le Maire répond que les sujets devront être apportés en réunion de conseil municipal, afin de mener à l’organisation de réunions.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à la majorité : 14 voix pour/ 1 abstention (M. Yvan TARIEL)

1) Décide de créer les commissions ci-dessus énumérées,

2) Fixe le nombre de membres maximum comme indiqué ci-dessus.

thématiques

Considérant l’article L2121-22 du Code Générale des Collectivités Territoriales,

Considérant que la composition des différentes commissions doit respecter le principe de la représentation proportionnelle dans les communes de 1.000 habitants et plus, Considérant que le Maire est d’office président de chacune des commissions, En vertu de l’article L2121-21 du Code Général des Collectivités territoriales, les membres présents décident, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret.

Font acte de candidature dans les commissions suivantes :

Madame Gisèle MACK

Monsieur Yannick LHOMME

Monsieur Yvan TARIEL

Madame Olivia BION

Commission Finances Madame Delphine HOUP Monsieur Antonio FERREIRA

Monsieur Bruno BERTHIER

Madame Patricia KNOSP

Madame Auriane ZELA

Monsieur Bruno BERTHIER

Commission Aménagement et urbanisme Monsieur Yannick LHOMME

Madame Gisèle MACKMadame Patricia KNOSP

Monsieur Yvan TARIEL

Madame Christelle DIEYE

Madame Olivia BION

Madame Catherine CUSSONNIER

Monsieur Dominique DI PALMA

Monsieur Jean-Michel HUCTIN

Monsieur Yannick LHOMME

Monsieur Dominique DI PALMA

Monsieur Antonio FERREIRA

Commission Travaux et entretien de la Monsieur Yvan TARIEL

commune Madame Gisèle MACK

Madame Catherine CUSSONNIER

Monsieur Bruno BERTHIER

Madame Delphine HOUP

Commission animation communale

et affaires culturelles

Madame Patricia KNOSP

Madame Gisèle MACK

Madame Delphine HOUP

Monsieur Antonio FERREIRA

Madame Christelle DIEYE

Madame Catherine CUSSONNIER

Monsieur Aurélien FERRET

Madame Auriane ZELA

Monsieur Jean-Michel HUCTIN

Commission vie scolaire et jeunesse

Madame Gisèle MACK

Monsieur Antonio FERREIRA

Monsieur Bruno BERTHIER

Madame Christelle DIEYE

Monsieur Aurélien FERRET

Monsieur Jean-Michel HUCTIN

Commission d’action sociale

Madame Christelle DIEYE

Madame Patricia KNOSP

Madame Delphine HOUP

Madame Catherine CUSSONNIER

Monsieur Aurélien FERRET

Sont élus, à l’unanimité, les membres précités dans chacune des commissions ci-dessus.

INFOR, AW. 0.

Conseil Municipal des Jeunes — Jean-Michel HUCTIN

Monsieur HUCTIN, élu responsable du Conseil Municipal des Jeunes, informe que le CMJ organise sa

Boom le 30 mai prochain. Suivront une Chasse au Trésor pour les plus jeunes — le 28 juin — et une visite du Sénat, dont la date reste à définir. Le groupe- projet recrute pour renouveler ses membres.Trail « Entre Chien et Loup » - Yannick LHOMME

Monsieur Yannick LHOMME, en tant que président de l’Association Sportive de Droue-sur-Drouette, remercie la municipalité et les agents communaux qui ont participé au bon déroulement de l'évènement.

Groupe de lutte contre le frelon asiatique — Yvan TARIEL

Monsieur Yvan TARIEL, membre du groupe des apiculteurs, informe que, dans le cadre du plan de lutte contre le frelon asiatique, 40 reines ont déjà été capturées. Monsieur le Maire demande que la liste des administrés volontaires accueillant un piège soit fournie afin de créer une cartographie.

Animation — Patricia KNOSP

L’animation « Chasse aux Œufs » est prévue le dimanche 12 avril à 1 1h sur le parcours sportif. La première réunion de la commission animation se tiendra le 9 avril à 20h30. Dans le cadre du festival Patrimomes, organisé par l'Office du tourisme des portes Euréliennes d’Île- de-France, la commune accueille un spectacle Le 25 avril à 11h.

L’association Mosaïque organise ses portes ouvertes le week-end des 28 et 29 mars.

L'ordre du jour étant épuisé et plus personne ne demandant la parole, Monsieur le Maire lève la

séance à 21h59.

Procès-verbal approuvé en séance du 14 avril 2026

A Droue-sur-Drouette, le 26 mars 2026.

Le Président,

Jean-François BULIARD

Ir

Le secrétaire de séance,

Gisèle MACK

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