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Compte-Rendu - 03 CR CM du 30 03 2015
Document publié le Lundi 30 mars 2015 par la commune de Vauthiermont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 03 CR CM du 30 03 2015)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Institutions publiques,
Compte rendu
du Conseil municipal
Mairie
8, rue du Lavoir
90150 VAUTHIERMONT
Tél. : 03 84 23 83 92
mairie.vauthiermont@neuf.fr
Séance ordinaire du 30 mars 2015 à 19 h 00
• Présents : - SCHMITT Elisabeth - DONADEL Dominique – Patrick MACHWIRTH - KOENIG Christelle - BITSCH Didier - AUBRY Valéry – CAULET Laurent - arrivée à 19h15 de Philippe GIRARDIN
• Excusés : FRITZ Dominique - REINSCH Jean-Claude
• Habitants assistants à la séance : Céline KOENIG, Alexandre MANÇANET
1. Election d’un(e) secrétaire de séance. Mme SCHMITT Elisabeth a été désignée à l’unanimité
2. Parole donnée aux administrés : Monsieur Alexandre MANÇANET souhaite connaître la position de la mairie concernant la réorganisation scolaire pour la rentrée 2015/2016.
Arrivée de Monsieur Philippe GIRARDIN
En l’absence d’éléments suffisants, le Conseil municipal ne peut se prononcer objectivement sur le sujet et souhaite attendre de prendre connaissance du vote du SIGARPIF.
3. Présentation des demandes d’urbanisme
Pas de demandes.
4. Approbation du compte rendu CM du 02 mars 2015
Pour 8 Contre 0 Abstention 0
5. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2015
Les membres du Conseil Municipal souhaitent maintenir les taux en vigueur.
Pour 7 Contre 0 Abstention 0
6. Règlement du cimetière communal
Point reporté.
Arrivée de Monsieur Laurent CAULET
7. Indemnités des adjoints
Au vu du fort investissement personnel des adjoints, Monsieur le Maire propose de leur allouer l’indemnité au taux maximum.
Pour 5 Contre 0 Abstentions 3
8. Elargissement des membres du CCAS
4 de nos administrés souhaitant rejoindre le CCAS, Madame Elisabeth SCHMITT propose la candidature de 4 membres du Conseil Municipal. Après délibération, la proposition est acceptée.
La nouvelle composition du CCAS est : Président Philippe GIRARDIN, membres : Elisabeth SCHMITT, Christelle KOENIG, Céline KOENIG, Michelle MACHWIRTH, Anne-Marie FRITZ, Alexandre MANCANET, Gilbert FROSSARD, Jean GIRARDIN, Dominique DONADEL, Patrick MACHWIRTH, Laurent CAULET, Valéry AUBRY. Pour 8 Contre 0 Abstention 0
9. Tarifs location salle « La Charberette »
Le conseil municipal, après débat, décide de maintenir la formulation actuelle figurant dans la règlement de la salle « La Charberette » : à savoir ;
Le conseil municipal se réserve le droit d’appliquer un tarif particulier, préférentiel, ou gratuit, en
fonction de la festivité pour laquelle une location de salle est demandée, et ce sur la base des
éléments justificatifs qui lui seront transmis pour accord du conseil municipal.
10. Orientations budgétaires ;
Ce point sera traité lors du prochain CM 2/2
11. Logements communaux
Suite aux départs annoncés de deux locataires aux rosiers, deux T3 seront disponibles. L’ un situé au premier étage sera libre au 1er juillet 2015 et le second situé au rez-de-chaussée au 1er Aout 2015. Les personnes intéressées peuvent contacter la mairie.
12. Travaux en cours
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le changement des serrures de porte palière du bâtiment « les Rosiers » est en cours.
Il sera prévu au budget, différents points :
• Intention de réfection de la rue du Haut-Bois
• Aménagement du parking et des abords de « La Charberette », ainsi que la continuité des aménagements intérieur
• Des travaux de peinture sur les bâtiments mairie/école et les « Rosiers »
• L’ amélioration de la sécurité routière dans le village
• Cimetière : pose d’enrobé sur les allées principales et sur le parking,
• Photocopieur,
13. forêt
Le conseil municipal donne pouvoir à la commission communale des forêts pour façonner en planches de différentes épaisseurs les grumes des chênes déracinés.
14. Compte-rendu d’activités des gardes-nature
ras
15. Compte-rendu d’activités des délégués représentants la commune et du Maire Dominique et Patrick font le compte rendu des différentes réunions auxquelles ils ont représenté Vauthiermont. Une réflexion est menée autour des projets destinés à améliorer la fréquentation de la piscine d’ Etueffont. Dominique DONADEL, était présent à la réunion du syndicat des eaux de la Saint Nicolas du 24 mars. Elisabeth SCHMITT, dans le cadre de la commission actions sociales de la CCTB, fait un point sur les études en cours ( en particulier « le fil d’Ariane » permettant une meilleure prise en compte des difficultés de personnes vulnérables dans les situations d’urgences )
16. Date des prochaines réunions du Conseil Municipal
• Vote du budget le lundi 13 avril 2015 à 19 h 00
17. Questions diverses
En l’absence de questions supplémentaires, et l’ordre du jour étant clos, la séance est levée à 20 h 57
Le 08 avril 2015
La Secrétaire de séance ;
Elisabeth SCHMITT