Compte-Rendu - 02 CR CM du 02 03 2015

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Compte-Rendu - 02 CR CM du 02 03 2015 Document publié le Lundi 2 mars 2015 par la commune de Vauthiermont. Lien du pdf (Compte-Rendu - 02 CR CM du 02 03 2015)Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Handicap et inclusivité, Compte rendu

du Conseil municipal

Mairie

8, rue du Lavoir

90150 VAUTHIERMONT

Tél. : 03 84 23 83 92

Fax.: 03 84 23 86 65

mairie.vauthiermont@neuf.fr

Séance ordinaire du 02 mars 2015 à 19 h 00

• Présents : - SCHMITT Elisabeth - DONADEL Dominique – Patrick MACHWIRTH - KOENIG Christelle - BITSCH Didier - AUBRY Valéry – arrivée à 19h10 de GIRARDIN Philippe et REINSCH Jean-Claude • Excusés : FRITZ Dominique - CAULET Laurent

• Habitants assistants à la séance : Céline KOENIG, Alexandre MANÇANET

1. Election d’un(e) secrétaire de séance. Mme SCHMITT Elisabeth a été désignée à l’unanimité

2. Parole donnée aux administrés : Les habitants présents n’ont pas souhaité prendre la parole

3. Présentation des demandes d’urbanisme

CUB 090 100 15 2 0001 : En l’absence du Maire, monsieur Dominique DONADEL fait part à l’assemblée de la demande de CU opérationnel déposé par Mme VINEY Madeleine, concernant un terrain situé rue de l’Ancienne Frontière. Le conseil municipal donne un avis favorable à ce dossier.

Arrivée de Messieurs GIRARDIN Philippe et REINSCH Jean-Claude.

Pour 8 Contre 0 Abstention 0

Un point est également fait sur le PC 090 100 14 A0003 de M. et Mme BIDOIRE, Confirmant l’attribution du numéro 16 C à leur maison d’habitation principale.

Pour 8 Contre 0 Abstention 0

4. Approbation des comptes rendus CM des 21 janvier et 23 février 2015

Afin de rappeler aux membres du Conseil le sujet de la dernière réunion du 23 février 2015, Monsieur le Maire fait lecture de la délibération portant sur la subvention d’aide au BTP.

Une précision est apportée concernant le quorum de cette réunion, qui, contrairement au début de séance, a été atteint au moment de la délibération par l’arrivée de Messieurs Jean-Claude REINSCH et Didier BITSCH. Le conseil valide les comptes rendus à l’unanimité

Pour 8 Contre 0 Abstention 0

5. Permanences bureau de vote – élections départementales 22 et 29 mars 2015. Les permanences des 22 et 29 mars 2015 ont été attribuées selon les disponibilités des membres du Conseil Municipal.

6. Mariage hors mairie – 25 juillet 2015

Le Maire fait part à l’assemblée d’une demande de mariage hors mairie le 25 juillet 2015. Au vu du nombre important des invités ainsi que de l’accessibilité de la mairie, le mariage sera célébré à la salle « La Charberette ».

Pour 8 Contre 0 Abstention 0

7. Dématérialisation préfecture (@ctes)

@ctes est un outil de « dématérialisation » des échanges liés au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire des actes des collectivités territoriales. Afin de pouvoir transmettre nos documents de manière dématérialisée à la préfecture, Le Conseil Municipal se prononce favorable à l’adhésion du service.

Pour 8 Contre 0 Abstention 0

8. Contrat assurance groupe CDG90 – Autorisation de renégociation

Le contrat d’assurance-groupe destiné à couvrir les risques financiers encourus du fait de la protection sociale des agents, arrive à échéance. Il convient donc de renouveler ce contrat.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à désigner le CDG90 comme mandataire pour la négociation, la conclusion du marché et la signature du contrat

Pour 8 Contre 0 Abstention 02/3

9. Orientations budgétaires 2015

Le budget primitif sera voté début avril.

Il sera prévu au budget, bon nombre de points dont voici quelques exemples :

• Intention de réfection de la rue du Haut-Bois

• Aménagement du parking et des abords de « La Charberette », ainsi que la continuité des aménagements intérieur

• Des travaux de réfection peinture sur les bâtiments mairie/école et les « Rosiers » • La mise en sécurité du village

10. Logements communaux

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le changement des serrures de porte du bâtiment « les Rosiers » va bientôt débuter. Il s’agit de sécuriser les logements par une fermeture 3 points, mais aussi d’améliorer l’isolation phonique et thermique par la pose de nouveaux joints de porte.

11. Travaux en cours

Des travaux de mise en sécurité du village sont en cours d’étude, comme la création d’une zone de rencontre devant le bâtiment mairie/école, mais aussi de passages piétons sur la commune.

Une rencontre à ce sujet est programmée lundi 9 mars à 15 h avec Madame CALONNE du Conseil Général.

12. forêt

Le Maire informe les membres du conseil des dégâts causés dernièrement par des vents violents (arbres déracinés). La commission forêt va étudier les solutions palliant à cette situation.

13. Compte-rendu d’activités des gardes-nature

Monsieur le Maire annonce à l’assemblée que les gardes-nature vont prochainement procéder à des contrôles de vitesse sur la commune, comme prévu dans leurs compétences.

14. Compte-rendu d’activités des délégués représentants la commune et du Maire • En vue de la mise en accessibilité des bâtiments publics, une rencontre est prévue avec Madame VUILLEMIE lundi 09 mars 2015 en mairie.

• Action social CCTB : Les représentants des communes ont fait le point lors d’une première commission.

15. Date des prochaines réunions du Conseil Municipal

• Commission de travail et conseil municipal le lundi 30 mars 2015 à 19 h 00

• Vote du budget le lundi 13 avril 2015 à 19 h 00

16. Questions diverses

• Monsieur le Maire avise les membres du Conseil de l’expiration au 30 juin 2015 de notre adhésion au service informatique mutualisé du SIAGEP. Il convient donc de délibérer rapidement sur le renouvellement du contrat. Ce point sera mis à l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal.

Pour 8 Contre 0 Abstention 0

• Le Maire distribue le projet de règlement du cimetière, sollicitant ainsi les élus à soumettre leurs propositions dont nous débattrons au prochain Conseil Municipal.

• Afin de répondre aux besoins d’accessibilité, un enrobé sera prochainement installé autour de l’église. • Selon la législation funéraire, un columbarium sera installé au cimetière de Vauthiermont. Monsieur le Maire fait appel au volontariat des habitants afin de procéder à sa mise en place.

En l’absence de questions supplémentaires, et l’ordre du jour étant clos, la séance est levée à 20 h 05

Le 05 mars 2015

La Secrétaire de séance ;

Elisabeth SCHMITT