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Conseil Municipal - CM 2021 03 31
Document publié le Mercredi 31 mars 2021 par la commune de Belleydoux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2021 03 31)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Fiscalité,
VIÉLAGE DE
République Française
Département de l'Ain
412 route de la Fauconnière
01130 Belleydoux
Tel : 04.74.76.49.32
Mail : mairie@belleydoux.fr
Site web :
www.belleydoux.fr
Nombre de conseillers :11
Présents : 10
Absents : 1
OBJET :
COMPTE-RENDU DU
CONSEIL DU mercredi 31
mars 2021
Le Maire
M. Pascal COURTOIS
À Ib loge
COMPTE-RENDU DU CONSEIL DU
mercredi 31 mars 2021
Présents : 1. Yves CAMPION 2. Pascal COURTOIS 3. Nicolas DECOSTER 4. Jean-Marie
DROMARD 5. Sandrine FOUCHER 6. Lucien MAIRE 7. Christophe MATHIEUS Maryline
MATHIEU-ZAKI 9. Frédéric PANSARD 10. Sandrine PONCET
Absent{s) : excusée Julie FISCHER
Secrétaire : Sandrine FOUCHER
Le Conseil approuve le compte-rendu de la séance précédente du 24/02/2021.
1. Délibérations
a. Commission finances
1. Approbation du compte de gestion
Les documents sont consultables sur place en mairie.
Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0
2. Vote du compte administratif
Les documents sont consultables sur place en mairie.
Le maire se retire et ne participe pas à ce vote.
Pour : 9 Contre : 0 Abstention : O
3. Vote affectation des résultats
Les documents sont consultables sur place en mairie.
Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0
4. Votes des taux
Les documents sont consultables sur place en mairie. Les taux d'imposition sont
inchangés pour 2021.
Pour : 10 Contre : 0 Abstention : O0
5. Vote du budget prévisionnel 2021
Les documents sont consultables sur place en mairie
Pour : 10 Contre : 0 Abstention : O0
b. Délibération concernant les demandes de subventions auprès de la Région
AURA (dans le cadre du plan de relance), du Département de l'Ain, et de la
Communauté d'Agglomération du Haut Bugey pour la sécurisation des entrées
et la traversée de village
Le conseil décidera d'engager les travaux en fonction des réponses de la Région,
du Département et de la Communauté d'Agglomération du Haut Bugey VILLAGE DE
>
Nr FRERE
République Française
Département de l'Ain
412 route de la Fauconnière
01130 Belleydoux
Tel : 04.74.76.49.32
Mail : mairie@belleydoux.fr
Site web :
www.belleydoux.fr
Nombre de conseillers :11
Présents : 10
Absents : 1
OBJET :
COMPTE-RENDU DU
CONSEIL DU mercredi 31
mars 2021
Le Maire
M. Pascal COURTOIS
Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0
c. Délibération concernant la signature d’une convention avec le SDIS pour le
système d’alarme des pompiers du CPNI
Pour : 10 Contre : 0 Abstention : O
d. Délibération concernant la désignation d’un correspondant « Défense
Nationale » pour la commune
Sandrine Poncet se présente en tant que correspondante « Défense Nationale »
Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0
e. Délibération concernant la replantation de la parcelle numéro 66
Un devis d'assistance de l'ONF est présenté pour couvrir l’ensemble de cette
opération (prestation subventionnée dans les mêmes conditions)
Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0
2. Demandes d'urbanisme
Déclaration préalable de travaux (DP)
+ DP 001 035 21 H0001 déposée par Monsieur GRENARD J.J
% DP00103521H0002 déposée par Monsieur GAGNEUX T et Madame ALEX C
3. Divers
a) Courriers reçus en mairie
Le conseil prend connaissance des différents courriers reçus en mairie pour y
apporter une réponse.
" Passage de l’ultra01 en juin 2021
“Adhésion à ANEM (Association Nationale des Elus de la Montagne)
“ Lettre du bureau de vérification des chapiteaux et structures : un chapiteau
acheté il y a deux ans, doit passer une visite de conformité obligatoire (tous les
deux ans). Ce chapiteau n'ayant été utilisé qu’une seule fois et les dépenses
concernant ces visites périodiques étant onéreuses, il a été décidé de mettre en
vente cette structure.
b) Fleurissement du village
Des habitants souhaitant fleurir le village demandent à la commune une aide
matérielle pour l’achat de compost, terreau, jardinières et fleurs. Le conseil donne
une réponse favorable à cette demande et alloue une somme de 1000 euros pour ce
projet.
4. Dates des différentes commissions et prochains Conseil Municipal
a) Conseil Municipal
Le Conseil fixe la date de la prochaine réunion au mercredi 28 avril 2021 à 19 h 45.
b) Commission scolaire
Réunion le mardi 6 avril 2021 à 18 h 30 à mairie d’Echallon.
Fin de la séance à 22 h 30. DÉT
De Fait à Belleydoux, le 31/03/2021 à É
F
Le Maire,