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Compte-Rendu - cms rendu du Conseil municipal du 1er fevrier 2021
Document publié le Lundi 1 février 2021 par la commune de Grenoble.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms rendu du Conseil municipal du 1er fevrier 2021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
Direction Vie institutionnelle
Service de l'Assemblée
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal
du lundi 1er février 2021 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt et un, le 1er février, le conseil municipal s'est réuni en visioconférence, sur la convocation de Monsieur le Maire, en date du 26 janvier 2021.
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 59
M. Eric PIOLLE, Maire, assure la présidence.
Il est procédé à l'appel nominal auquel répondent :
M. Eric PIOLLE - Mme Elisa MARTIN - M. Gilles NAMUR - M. Hakim SABRI - Mme Isabelle PETERS - M. Maxence ALLOTO - Mme Anouche AGOBIAN - M. Olivier BERTRAND - Mme Margot BELAIR - M. Alan CONFESSON - Mme Chloé PANTEL - M. Antoine BACK - Mme Annabelle BRETTON - M. Emmanuel CARROZ - Mme Kheira CAPDEPON - M. Vincent FRISTOT - Mme Christine GARNIER - M. Pierre-André JUVEN - Mme Céline MENNETRIER - M. Nicolas KADA - Mme Maud TAVEL - M. Pierre MERIAUX - M. Claus HABFAST - M. Hasni BEN-REDJEB - M. Jérôme SOLDEVILLE - M. Thierry CHASTAGNER - M. Lionel PICOLLET - M. Pascal CLOUAIRE - Mme Sylvie FOUGERES - Mme Salima DJIDEL - Mme Barbara SCHUMAN - Mme Sandra KRIEF - Mme Céline DESLATTES - Mme Amel ZENATI - Mme Laure MASSON - M. Luis BELTRAN-LOPEZ - Mme Anne-Sophie OLMOS - M. Yann MONGABURU - M. Antoine FLECHET - M. Nicolas BERON-PEREZ - Mme Maude WADELEC - Mme Katia BACHER - Mme Chloé LE BRET - Mme Laura PFISTER - M. Djamel WAZIZI - M. Alain CARIGNON - Mme Dominique SPINI ALIM - Mme Brigitte BOER - M. Chérif BOUTAFA - Mme Anne CHATELAIN-ROCHE - Mme Nathalie BERANGER - M. Nicolas PINEL - Mme Karen LORINQUER - Mme Emilie CHALAS - M. Hassen BOUZEGHOUB - Mme Cécile CENATIEMPO - M. Olivier NOBLECOURT.
Absents ayant donné pouvoir :
M. Gilles NAMUR donne pouvoir à M. Pierre-André JUVEN de 18H52 à 19H22 Mme Margot BELAIR donne pouvoir à Mme Katia BACHER de 20H40 à 21H04 M. Thierry CHASTAGNER donne pouvoir à M. Pascal CLOUAIRE de 20H à 22H46 Mme Sylvie FOUGERES donne pouvoir à Mme Elisa MARTIN de 19H45 à 22H46 Mme Sandra KRIEF donne pouvoir à M. Lionel PICOLLET de 16H20 à 18H10 puis de 21H25 à 22H46
Mme Laure MASSON donne pouvoir à Mme Margot BELAIR de 17H20 à 18H40 M. Antoine FLECHET donne pouvoir à M. Emmanuel CARROZ de 18H23 à 19H22 Mme Chloé LE BRET donne pouvoir à Mme Barbara SCHUMAN de 20H25 à 20H52 Mme Lucille LHEUREUX donne pouvoir à M. Olivier BERTRAND de 15H07 à 18H48 Mme Lucille LHEUREUX donne pouvoir à M. Nicolas KADA de 22H15 à 22H46 M. Olivier SIX donne pouvoir à Mme Emilie CHALAS de 15H07 à 15H30 puis de 17H30 à 18H59 Mme Karen LORINQUER donne pouvoir à Mme Emilie CHALAS de 21H14 à 22H46.
Absents excusés :
Absents de 22H03 à 22H46 (délibération n°70) : Mme Anne CHATELAIN-ROCHE, Mme Emilie CHALAS, Mme Karen LORINQUER, M. Olivier SIX.
Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d‘un-e secrétaire de séance pris au sein du conseil : Mme Margot BELAIR ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions. Ouverture de séance à 15h07.
Discours introductif de M. le Maire, président de séance.
Questions orales :
- Question orale de Mme CHATELAIN-ROCHE, Non-inscrite, concernant les indicateurs et les moyens mis en œuvre pour une ville apaisée.
- Question orale de du groupe d’Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre concernant la réouverture de la crèche de l’Arlequin.
- Question orale du groupe Nouveau Regard concernant les responsabilités en qualité de Maire.
Intervention de M. NOBLECOURT à la mémoire de Mme Eliane BARACETTI, ancienne adjointe à la Culture de la ville de Grenoble.
- Question orale du groupe Nouvel Air, Socialistes et Apparentés concernant la politique de logement.
Réponses de M. le Maire.
Le procès verbal de la séance du conseil municipal du 14 décembre 2020 a été adopté à l’unanimité.
DELIBERATION N° 1-(24652) - RENDU ACTE - Compte rendu de Monsieur le Maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs du 3 juillet 2020.
Il est rendu acte des décisions prises par M. le Maire en application de ces délégations de pouvoir.
DELIBERATION N° 2-(23317) - URBANISME AMENAGEMENT - Projet de requalification de la Grande Esplanade et du boulevard de l’Esplanade : approbation de l’AVP et mise en œuvre opérationnelle avec reprise en régie de la réalisation.
Intervention(s) : M. JUVEN, M. CONFESSON, M. BEN-REDJEB, Mme CHATELAIN-ROCHE, Mme CHALAS, M. NOBLECOURT, M. CARIGNON, M. NAMUR, Mme BERANGER, M. BOUZEGHOUB.
Un amendement est déposé par M. CARIGNON, celui-ci est repoussé : Pour : 6 – Contre : 45 Grenoble en Commun + 3 Nouveau Regard + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 1 Non inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE) + 1 Non-inscrit (M. BEN- REDJEB).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide : - d’approuver l’avant projet du réaménagement de la grande Esplanade et du boulevard de l’Esplanade ;
- d'approuver la résiliation au 02 février 2021 de la convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la ville de Grenoble et Grenoble-Alpes Métropole, adoptée par le conseil municipal en date du 18 décembre 2017, délibération n°10-3533, et signée le 9 avril 2018, pour le réaménagement de la grande Esplanade et du boulevard de l’Esplanade désignant la ville de Grenoble comme maître d’ouvrage unique de l’opération ;
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à finaliser et signer tout document relatif à la résiliation de la convention de co-maîtrise d’ouvrage.
Délibération : Adoptée
Pour : 45
Contre : 6 Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Nouveau Regard + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés
Abstention(s) : 1 Non inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE) + 1 Non inscrit (M. BEN- REDJEB).
DELIBERATION N° 3-(24829) - URBANISME AMENAGEMENT - Convention d'occupation temporaire secteur Berriat - travaux A480 écran acoustique
Intervention(s) : M. FRISTOT, M. CARIGNON, Mme CENATIEMPO.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver le projet de convention objet de la présente délibération ;
- d’autoriser le Maire à signer cette convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 4-(24732) - LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS - Convention- cadre entre la Fondation du Camp des Milles, la Ville de Grenoble et le CCAS de Grenoble.
Intervention(s) : Mme LE BRET, M. CARIGNON, M. BOUZEGHOUB, Mme CHALAS, M. le Maire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver la signature de la convention de partenariat entre la Ville de Grenoble, le CCAS de Grenoble et la Fondation du Camp des Milles – Mémoire et Éducation ;
- d'autoriser Monsieur le Maire , son représentant ou sa représentante, à signer ladite convention. Délibération : Adoptée à l'unanimité
Diffusion du film Camp des Milles (durée 8 mn).
Monsieur le Maire suspend la séance à 18H33.
Reprise de la séance à 18H48.
VOEU relatif à la Papothèque déposé par le groupe Nouveau Regard :
Intervention(s) : Mme CHALAS, M. CARIGNON, Mme CHATELAIN-ROCHE, M. NOBLECOURT, M. BOUZEGHOUB, M. BEN-REDJEB, Mme AGOBIAN.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal de Grenoble rejette le vœu. Pour : 14 – Contre : 45 Grenoble en Commun.
VOEU N° 71-(25080) – Voeu relatif à l'agrément d'ANTICOR déposé par le groupe Grenoble en Commun :
Intervention(s) : Mme BACHER, M. CARIGNON, Mme CHATELAIN-ROCHE, M. MERIAUX, Mme CHALAS, M. NOBLECOURT, M. BEN-REDJEB.
Le conseil municipal de Grenoble demande :
- au Gouvernement de renouveler l’agrément d’ANTICOR ;
- au Gouvernement d’accentuer ses efforts de moralisation de la vie publique pour rétablir la confiance entre les citoyen-nes et leurs représentant-es.
Délibération : Adoptée
Pour : 50
Abstention(s) : 6 Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Nouveau Regard.
VOEU N° 72-(25083) – Voeu Sauvons les acteurs de la culture ! déposé par le groupe Nouvel Air, Socialistes et Apparentés :
Intervention(s) : Mme CENATIEMPO, Mme CHALAS, M. CARIGNON, Mme CHATELAIN- ROCHE, Mme LHEUREUX, M. BEN-REDJEB.
Le Conseil municipal de Grenoble demande au gouvernement :
- une prolongation entière des droits à l’assurance chômage pour assurer à tous les acteurs du secteur culturel de disposer d’une protection sociale. - de renoncer à la réforme de l’assurance chômage en cette période de forte crise sociale.
- de réfléchir, selon l’évolution épidémique, à un déconfinement progressif des lieux culturels dans le respect des règles sanitaires.
Délibération : Adoptée
Pour : 56
Abstention(s) : 3 Nouveau Regard
VOEU relatif à la réouverture des universités déposé par le groupe Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre :
Intervention(s) : M. BOUTAFA, Mme CHATELAIN-ROCHE, Mme CHALAS, M. BEN-REDJEB, Mme SCHUMAN.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal de Grenoble rejette le vœu. Pour : 8 – Contre : 45 Grenoble en Commun – Abstention(s) : 3 Nouveau Regard + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés
DELIBERATION N° 5-(24826) - PATRIMOINE MUNICIPAL - Convention financière avec la SAS Energ’Y Citoyennes pour les travaux de raccordement au réseau des panneaux photovoltaïques de la toiture Balzac
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver la convention financière entre la Ville de Grenoble et la SAS Energ'Y
Citoyennes pour des travaux de raccordement au réseau des panneaux photovoltaïques de la
toiture Balzac, soit une participation de la SAS Energ'Y Citoyennes de 8 003 € ;
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Ne prend pas part au vote : 1 Grenoble en Commun (M. FRISTOT).
DELIBERATION N° 6-(24779) - ENERGIE - Conventions de partenariat avec Grenoble-Alpes Métropole pour l’accès au service public d’efficacité énergétique « SPEE communes »
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver la convention de partenariat entre la ville de Grenoble et Grenoble Alpes Métropole pour bénéficier du service public d’efficacité énergétique « SPEE » dédié aux communes ; - de bénéficier du forfait de 5 jours d’accompagnement personnalisé pour un montant de 2 340 € pour l’année 2021 ;
- de souscrire au service métropolitain de la plateforme CEE ;
- de donner son accord de principe pour transférer à Grenoble-Alpes Métropole les droits de CEE issus d’actions éligibles à ces certificats pour les années 2021 à 2025 ;
- d’approuver la convention de partenariat entre la ville de Grenoble et Grenoble Alpes Métropole pour procéder au dépôt des dossiers de demande de CEE auprès du Pôle National des CEE, et revendre les CEE auprès de son partenaire Obligé ;
- d’autoriser le Maire ou son représentant à signer avec Grenoble-Alpes Métropole lesdites conventions de partenariat ;
- d’autoriser le Maire, ou son représentant, à signer les attestations requises pour chacune des opérations éligibles, ainsi qu’à transmettre tous documents utiles à la Grenoble-Alpes Métropole qui se chargera de déposer les dossiers de demande de certificats en vue de les valoriser financièrement au bénéfice de la commune.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 7-(24828) - ENVIRONNEMENT - Avenant au bail rural conclu entre la ville de Grenoble et Monsieur TENAILLEAU, relatif à l'exploitation maraichère au centre horticole
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver l’avenant au bail rural entre la Ville et M. TENAILLEAU, à compter du 1er janvier 2021, pour l’ajout de Mme BLOT en tant que copreneuse du bail, ainsi que pour la facturation de l’eau et la location des conteneurs ;
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer ledit avenant au bail.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 8-(24636) - ENVIRONNEMENT - Convention d’occupation domaniale des supports d’éclairage public de la Régie Lumière
Intervention(s) : M. PINEL, M. CONFESSON, M. le Maire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver les conventions d’occupation du domaine privé conclues entre la ville de Grenoble et Monsieur ……., la société PLURALIS HABITAT, Madame ……. et et Monsieur …..., pour pouvoir y installer des candélabres d’éclairage public ; - d'autoriser Monsieur le Maire à signer les conventions telles que jointes en annexe.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 9-(24408) - PATRIMOINE MUNICIPAL - Exonérations exceptionnelles suite à dégât des eaux 14 rue Jacquard Associations Le BRISE-GLACE et Les PASSAGERS
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’accepter de procéder aux exonérations exceptionnelles de loyers aux associations Le Brise- Glace pour un montant de 4080 € pour la totalité des loyers sur la période de juin 2018 à mars 2021 inclus et les Passagers pour un montant de 9450 € pour la totalité des loyers de janvier 2019 à mars 2021 inclus. Le montant total des exonérations retenues se porte à 13 530 € sur le budget principal.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 10-(24807) - PATRIMOINE MUNICIPAL - Impact de la crise sanitaire de la COVID-19 sur les loyers et redevances d’occupation des locaux propriétés de la ville de Grenoble – remises gracieuses suite au deuxième confinement.
Intervention(s) : Mme CHALAS.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’accepter de procéder aux remises gracieuses pour un montant total de 28 036,03 euros HT soit 33 643,25 euros TTC sur le budget annexe activités économiques ainsi qu’aux exonérations exceptionnelles de loyers et redevances pour des locaux à destination de bar/restaurant dont la Ville est propriétaire dans les conditions telles que détaillées dans la délibération.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 11-(24724) - LOCAUX ASSOCIATIFS - Mise à disposition de places de stationnement à l'association ULISSE
Intervention(s) : M. CARIGNON, M. le Maire, Mme CHATELAIN-ROCHE.
Un amendement est déposé par M. CARIGNON, celui-ci est repoussé : Pour : 10 – Contre : 45 Grenoble en Commun + 1 Non-inscrit (M. BEN-REDJEB) – Abstention(s) : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver les termes de la convention passée entre la Ville de Grenoble et l’association « ULISSE – Union Locale d’Initiatives Solidaires au Service de l’Emploi »,
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention telle que soumise en annexe de la présente délibération.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 12-(24569) - URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS - Rue Repos - Ancienne halle de tennis - Échange de terrains avec Grenoble-Alpes Métropole
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de céder à Grenoble-Alpes Métropole le tènement de 2 202 m² environ à détacher de la parcelle cadastrée section DY n°27, conformément au plan ci-annexé ;
- de dire que cette cession sera effectuée à titre gratuit dans le cadre de la loi MAPTAM ;
- d’acquérir auprès de Grenoble-Alpes Métropole le tènement de 888 m² environ à détacher
du domaine public non cadastré, conformément au plan ci-annexé ;
- de dire que cette acquisition sera réalisée à l’euro symbolique ;
- de dire que les frais d’acte liés à ces affaires seront partagés à parts égales entre les deux
collectivités ;
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer les actes et tous les documents relatifs à ces affaires.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 13-(24747) - URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS - Opération Abbaye - Acquisition à l'euro symbolique auprès de Grenoble-Alpes Métropole du foncier d'assiette des cœurs d'îlot.
Intervention(s) : M. CARIGNON, M. le Maire.
Un amendement est déposé par M. CARIGNON, celui-ci est repoussé : Pour : 6 – Contre : 45 Grenoble en Commun – Abstention(s) : 3 Nouveau Regard + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE) + 1 Non-inscrit (M. BEN-REDJEB).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide : - d'approuver l’acquisition auprès de Grenoble-Alpes Métropole des tènements constituant les cœurs d’îlots de la Cité de l’Abbaye et mails verts, conformément au plan ci-annexé, représentant une surface cadastrale d’environ 7 400 m² ;
- de dire que cette acquisition sera réalisée à l’euro symbolique, avec dispense de paiement ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents relatifs à ce dossier et notamment l’acte notarié de transfert de propriété.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 14-(24858) - HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE - Contrat de collaboration de recherche - Etudes autour des campagnes de dépistage de la maladie COVID 19 dans certains quartiers de la Ville de Grenoble
Intervention(s) : Mme CHATELAIN-ROCHE, M. le Maire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser Monsieur le Maire à adopter les termes de la convention ci-annexée ;
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 15-(24859) - HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE - Convention de partenariat portant sur l’animation du Conseil Local de Santé Mentale entre la Ville de Grenoble et le Centre Hospitalier Alpes Isère
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver la convention de partenariat portant sur l’animation du Conseil Local de Santé Mentale entre la Ville de Grenoble et le Centre Hospitalier Alpes Isère telle qu’annexée ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 16-(24861) - HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE - Convention de mise à disposition gratuite de locaux entre la Ville de Grenoble et l’association Capables
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide : - d'approuver les termes de la convention de mise à disposition gratuite de locaux situés au 123 Galerie de l’Arlequin à Grenoble, ci-annexée, à l'association Capables;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer ladite convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 17-(24863) - HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE - Convention de partenariat, d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et le Planning Familial 38 - Avenant de prolongation et modification des lieux d’exercice du CPEF interquartiers.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver l’avenant joint en annexe, de la convention de partenariat, d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’Association Planning familial 38;
- d’autoriser Monsieur le Maire à le signer.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élu-es cités ci-après n’ont pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure associative dans laquelle ils représentent la commune en qualité d’administrateurs : Mme PFISTER, Mme PANTEL, Mme BELAIR, Mme LE BRET, M. CARROZ.
DELIBERATION N° 18-(24734) - PREVENTION SECURITE - Avis sur le projet de Plan Particulier d’Intervention (PPI) de l’établissement Seveso Seuil Haut UMICORE
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- De confirmer l'implication de la Ville dans la préparation et la mise en œuvre des mesures de sauvegarde qui lui incombent, en se conformant à l’organisation décrite dans le Plan particuliers d’intervention de UMICORE Grenoble, transmis en novembre 2020.
- D’inclure les dispositions du Plan particulier d’intervention de UMICORE dans le Plan Communal de Sauvegarde de la Ville et d’apporter au PCS les adaptations nécessaires au renforcement de l’opérationnalité et de l’efficacité des dispositifs déployés en cas d’accident industriel.
- De renforcer les actions d’information préventive vis-à-vis du risque industriel, en ciblant, en particulier, les habitant-es situé-es à l’intérieur et à proximité du périmètre PPI de UMICORE.
Délibération : Adoptée à l'unanimité DELIBERATION N° 19-(24582) - ANIMATION - Organisation de la Foire des Rameaux édition 2021 et fixation des tarifs
Intervention(s) : M. le Maire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver et d’appliquer les tarifs de la Foire des Rameaux 2021 annexés à la présente délibération,
- d’approuver les modalités de facturation susvisées concernant le remboursement des coûts des consommations d’électricité engagés par la Ville de Grenoble pour la Foire des Rameaux 2021,
- d’approuver la convention avec l’Association d’Organisation d’Animation et de Bienfaisance – Défense d’Intérêt Professionnel Forains Indépendants, relative au remboursement des coûts des consommations d’électricité avancés par la Ville, annexée à la présente délibération.
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention.
Délibération : Adoptée
Pour : 53
Abstention(s) : 6 Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
DELIBERATION N° 20-(24770) - POLITIQUE DE LA VILLE - Approbation de la Convention entre la Ville de Grenoble et la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la Convention Pluriannuelle de renouvellement urbain des Villeneuves.
Intervention(s) : M. PINEL.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
-d'approuver les termes des conventions entre la Ville de Grenoble et la « Caisse des Dépôts - Groupe Banque des Territoires »,
- de percevoir la somme de 9800 euros de la Caisse des Dépôts
-d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention telle que soumise en annexe à la délibération.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 21-(24857) - PREVENTION SECURITE - Convention de partenariat entre la Direction Départementale de la Sécurité Publique et la Ville de Grenoble, relative à la sécurisation des transferts numériques de documents. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention relative aux échanges partenariaux sécurisés entre la direction départementale de la sécurité publique de l’Isère représentée par madame le Contrôleur Général Fabienne LEWANDOWSKI et la ville de Grenoble.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 22-(24740) - ACTION SOCIALE - Convention de mise à disposition gratuite d'un local pour l'Association Amitiés Loisirs Découvertes.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- D'approuver les termes de la convention de mise à disposition gratuite d’un local à l’Association Amitiés Loisirs Découvertes.
- D’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention ci-annexée.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 23-(24622) - ACTION SOCIALE - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble, le Conseil Départemental d'Accès aux Droits, la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats et l'Ordre des Avocats relative aux permanences juridiques gratuites dans les Maisons des Habitant-es.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer l’avenant financier tel que soumis en annexe à la délibération,
- de verser au Conseil Départemental d’Accès aux Droits une subvention de 15 200 euros pour l’année 2021.
- de dire que le montant de la subvention est intégré dans la délibération générale « d’affectation de subventions sur crédits existants » de cette même séance du Conseil Municipal.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 24-(24749) - ACTION SOCIALE - Avenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens concernant des associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de verser aux associations citées ci-dessus les subventions correspondantes.
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer les avenants financiers tels que soumis en annexes à la délibération.
- de dire que les montants de ces subventions sont intégrés dans la délibération générale «d’affectation de subventions sur crédits existants» de cette même séance du Conseil municipal.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élu-es cités ci-après n’ont pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure associative dans laquelle ils représentent la commune en qualité d’administrateurs : M. BACK, Mme DESLATTES, Mme PANTEL, M. PICOLLET.
DELIBERATION N° 25-(24687) - ACTION SOCIALE - Bonifications financières de la Caisse d'Allocations Familiales de l'Isère aux Maisons des Habitants implantées dans les Quartiers Politique de la Ville et signature de la charte conventionnelle pluriannuelle du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2022.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la charte conventionnelle telle qu’annexée à la présente délibération,
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer ladite charte conventionnelle au titre des années 2020 à 2022,
- d’autoriser Monsieur le Maire à percevoir les recettes correspondantes aux bonifications financières accordées par la CAF de l’Isère ainsi que l’aide exceptionnelle au démarrage.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 26-(24620) - ACTION SOCIALE - Adhésion 2021 de la Ville de Grenoble au réseau Formation Réciproques d'Echanges de Savoirs et Créations Collectives (FORESCO).
Intervention(s) : Mme CHATELAIN-ROCHE, M. le Maire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver l'adhésion par la Ville de Grenoble au réseau national Foresco au titre de l'année 2021, - d'autoriser Monsieur le Maire à signer le bulletin d'adhésion tel que joint à la présente délibération,
- d'autoriser Monsieur le Maire à régler la somme de 600 euros au titre de cette adhésion pour l'année 2021.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 27-(24819) - AFFAIRES CULTURELLES - Soutien aux opérateurs culturels - Attribution de subventions: conventions et avenants financiers - Exercice budgétaire 2021 et compensation du déficit lié à la crise sanitaire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’intégrer les subventions attribuées par la Ville aux opérateurs culturels (cf. tableaux annexes 1 et 2) à la délibération générale d'affectation de subventions de cette même séance du conseil municipal ;
– d’approuver les termes des conventions et avenants liant la Ville et les opérateurs structurants qui bénéficient d’une subvention supérieure à 23 000 € joints en annexe ;
– d’autoriser Monsieur le Maire à les signer.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élues citées ci-après n’ont pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure associative dans laquelle elles représentent la commune en qualité d’administratrices : Mme GARNIER, Mme MENNETRIER, Mme AGOBIAN, Mme BRETTON, Mme LHEUREUX.
DELIBERATION N° 28-(24644) - SPORT - Conventions d'objectifs et de moyens - Avenants financiers avec les associations du secteur sportif pour l'exercice 2021 et subventions dans le cadre du fonds covid.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les conventions d’objectifs et de moyens avec les associations sportives et les avenants financiers figurant dans le tableau récapitulatif (annexe 1) ;
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer les conventions d’objectifs et de moyens ainsi que les avenants financiers correspondants annexés à la présente délibération (annexes 2 et 3) ;
- de dire que les montants de subvention sont intégrés à la délibération générale d’affectation de subventions sur crédits existants de cette même séance du Conseil municipal. Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 29-(24843) - VIE DES ASSOCIATIONS - Attribution de subventions exceptionnelles aux associations MJC Eaux Claires et la Soupape dans le cadre de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19.
Intervention(s) : M. CARIGNON, Mme CHALAS, Mme BRETTON.
Un amendement est déposé par Mme CHALAS, celui-ci est repoussé :
Pour : 10 – Contre : 45 Grenoble en Commun – Abstention(s) : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 1 Non-inscrit (M. BEN-REDJEB).
Un amendement est déposé par M. CARIGNON, celui-ci est repoussé : Pour : 7 – Contre : 45 Grenoble en Commun – Abstention(s) : 3 Nouveau Regard + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 1 Non-inscrit (M. BEN-REDJEB).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver l’attribution des subventions spécifiques conformément au tableau figurant en annexe 1 fixant la liste des associations bénéficiaires et les montants des subventions allouées ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer avec l’association MJC Eaux
Claires l’avenant financier à la convention d’objectifs et de moyens (annexe 2) ;
- de dire que les montants des subventions sont intégrés à la délibération générale
d'affectation de subventions sur crédits existants" de cette même séance du Conseil
municipal.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élues citées ci-après n’ont pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure associative dans laquelle elles représentent la commune en qualité d’administratrices: Mme MENNETRIER, Mme AGOBIAN.
DELIBERATION N° 30-(24803) - VIE DES ASSOCIATIONS - Subvention de fonctionnement et subvention exceptionnelle Covid - Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens triennale avec l'association AMAL.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver le versement d'une subvention de fonctionnement de 38 000 € à l'Association Culturelle et de Coopération Franco-Maghrébine AMAL, et d’une subvention au titre du Fonds de soutien exceptionnel Covid d’un montant de 1 310 € ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l'avenant correspondant à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l'association AMAL. Délibération : Adoptée à l'unanimité
Ne prend pas part au vote : 1 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés (M. BOUZEGHOUB). L’élu cité ci-après n’a pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure associative dans laquelle il représente la commune en qualité d’administrateur : M. CARROZ.
DELIBERATION N° 31-(24802) - VIE DES ASSOCIATIONS - Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens triennale avec l'association PAYS'AGES.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver le versement d'une subvention de 14 000 € à l'Association Pays'âges ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l'avenant correspondant à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l'association Pays'âges.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 32-(24804) - VIE DES ASSOCIATIONS - Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens triennale avec l'association ODTI.
Intervention(s) : M . CARIGNON.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver le versement d'une subvention de 118 000 € à l'Association ODTI - Observatoire sur les Discriminations et les Territoires Interculturels ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l'avenant correspondant à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l'association ODTI.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
L’élue citée ci-après n’a pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure associative dans laquelle elle représente la commune en qualité d’administratrice : Mme FOUGERES.
DELIBERATION N° 33-(24805) - VIE DES ASSOCIATIONS - Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens triennale avec Maison de la Culture Arménienne de Grenoble et du Dauphiné. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver le versement d'une subvention de 14 000 € à l'Association MCAGD – Maison de la Culture Arménienne de Grenoble et du Dauphiné ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer l'avenant à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l'association MCAGD.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 34-(24848) - JEUNESSE - Renouvellement de l'agrément du dispositif du service civique auprès de l'Agence Nationale du Service Civique.
Intervention(s) : Mme CHALAS.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’autoriser Monsieur le Maire à déposer un dossier d’agrément, ou un avenant, auprès de l’Agence Nationale du Service Civique pour accueillir des jeunes dans les domaines d’actions prioritaires définis par la loi : solidarité, santé, éducation pour tous, culture et loisirs, sport, environnement, mémoire et citoyenneté, développement international et actions humanitaires ;
-d’autoriser Monsieur le Maire à verser une indemnité de 107, 68 € par mois pendant la durée de la mission à chaque volontaire ayant signé un contrat d’engagement de service civique, en complément de la bourse versée par l’Agence Nationale du Service Civique.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 35-(24845) - JEUNESSE - Attribution des bourses d'aide à l'obtention du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA).
Intervention(s) : M. CARIGNON, Mme BRETTON.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver l’attribution des bourses d’aide à l’obtention du BAFA pour les montants indiqués aux 6 personnes dont les noms figurent en annexe 1.
Délibération : Adoptée à l'unanimité DELIBERATION N° 36-(24846) - PARCOURS EDUCATIF - Approbation de l'avenant à la convention entre la ville de Grenoble et la Ligue de Protection des Oiseaux pour la création d'une seconde mare à la Maison des Collines.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de l’avenant à la convention pour la restauration, la préservation et la gestion des mares sur le site de la maison des collines, entre la Ligue pour la Protection des Oiseaux Auvergne Rhône-Alpes et la ville de Grenoble (annexe 1) relatif à la création d’une seconde mare pédagogique et dont le terme est fixé au 05 février 2030 ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer ledit avenant.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 37-(24847) - PARCOURS EDUCATIF - Attribution des récompenses décernées aux candidats dans le cadre du Prix Belin.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver le règlement du concours Prix Belin, ainsi que les montants des récompenses aux candidats et ce conformément aux décisions du classement qui auront été arrêtées par les membres du jury et validées par le(a) président(e) de jury.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 38-(24934) - AFFAIRES SCOLAIRES - Avenant n° 2 à la convention d'occupation précaire et révocable de logements de fonction d'instituteurs.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de l’avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de logements de fonction entre le Centre Communal d’Action Sociale de Grenoble et la ville de Grenoble (annexe 1) relatif à la mise à disposition de trois logements de fonction supplémentaires et dont le terme est fixé au 31 juillet 2021 ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer ledit avenant.
Délibération : Adoptée
Pour : 50
Abstention(s) : 6 Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Nouveau Regard DELIBERATION N° 39-(24844) - AFFAIRES SCOLAIRES - Signature des avenants relatifs aux conventions de participation financière de la ville de Grenoble aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat d'association avec l'Etat au titre de l'année scolaire 2020-2021.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver les montants de la participation de la ville de Grenoble aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat d’association avec l’Etat pour l’année scolaire 2020-2021 figurant en annexe 1 de la présente délibération ;
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son Adjointe déléguée aux écoles à signer les avenants des conventions relatives aux modalités de participation de la ville de Grenoble aux dépenses de fonctionnement de ces six établissements figurant en annexe 2 de la présente délibération.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 40-(24849) - AFFAIRES SCOLAIRES - Participation financière de la ville de Grenoble aux frais de scolarité des enfants grenoblois scolarisés en ULIS à Echirolles et Seyssins pour l'année scolaire 2019-2020.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver les termes des conventions relatives à la participation aux frais de scolarité des enfants scolarisés en classes ULIS entre les communes concernées et la ville de Grenoble pour l’année scolaire 2019-2020 ;
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer lesdites conventions.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 41-(22668) - SPORT - Convention de mise à disposition de locaux entre la ville de Grenoble et l'Association de Développement des Sports de Sable (AD2S).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de mettre fin d’un commun accord à la convention en vigueur avec l’Association pour le Développement des Sports de Sable ;
- d'autoriser l’Association pour le Développement des Sports de Sable à ouvrir la plage de Grenoble et les locaux situés au sein du bâtiment de la Bifurk, tout au long de l’année civile ;
- d’approuver les termes de la convention de mise à disposition entre la ville de Grenoble et l’Association pour le Développement des Sports de Sable, jointe en annexe, laquelle reprend les dispositions ci-dessus ; - d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention correspondante.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 42-(24781) - SPORT - Convention pour l'organisation d'actions socio- sportives avec l'A.F.P.A. (année scolaire 2020/2021).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les dispositions du projet de convention avec l’A.F.P.A. pour la mise en place d'actions socio-sportives pendant l'année scolaire 2020-2021 ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention correspondante, jointe en annexe.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 43-(24691) - SPORT - Convention de mise à disposition de locaux avec les associations AJA Villeneuve, AG Baseball Softball, Office Municipal des Sports et Société des Touristes du Dauphiné.
Intervention(s) : M. PINEL, M. le Maire, Mme MENNETRIER, Mme BERANGER.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de mettre fin d’un commun accord aux conventions en vigueur avec les associations Société des Touristes du Dauphiné, AG Baseball Softball et Office Municipal des Sports ;
- d’approuver les termes des conventions ci-annexées pour la mise à disposition de locaux aux associations AJA Villeneuve, Société des Touristes du Dauphiné, AG Baseball Softball et Office Municipal des Sports ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer les conventions correspondantes.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 44-(24727) - SPORT - Nouvelles conditions et nouveaux tarifs d'accès aux piscines municipales.
Intervention(s) : M. CARIGNON.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide : - de dire que la délibération n° 77-5309 du 25 mars 2019 est abrogée à compter du 1 er février 2021 ;
- d’approuver l’annexe jointe régissant les nouveaux tarifs d’accès aux piscines municipales liés aux entrées individuelles, ainsi que les conditions d’exonération ou de réductions tarifaires, et de dire que ceux-ci seront applicables à compter du 1 er février 2021.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 45-(24791) - AFFAIRES CULTURELLES - Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) et Musée de Grenoble – Conventions avec le Département de l’Isère dans le cadre d’un dépôt de collection de la bibliothèque municipale et du dépôt d’une œuvre du musée de Grenoble au sein du musée Champollion à Vif.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’autoriser le dépôt des œuvres, appartenant aux collections de la bibliothèque municipale de Grenoble, au département de l'Isère pour le musée Champollion à Vif ;
- d’approuver les termes de la convention avec le Département de l'Isère relative à ce dépôt au sein du musée Champollion à Vif jointe en annexe n°1;
- d'autoriser le dépôt d’une œuvre appartenant aux collections du musée de Grenoble au musée Champollion ;
- d’approuver les termes de la convention avec le département de l'Isère relative à ce dépôt au jointe en annexe n°2 ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer lesdites conventions, ci-annexée.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 46-(24790) - AFFAIRES CULTURELLES - Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) – Renouvellement de convention de dépôt de documents audiovisuels du fonds CinéPress / Jack LESAGE et de cession de droits d’exploitation avec Madame Monique LESAGE.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver les termes du renouvellement de la convention de dépôt de documents audiovisuels et de cession de droits d’exploitation du fonds CinéPress / Jack LESAGE avec Madame Monique LESAGE jointe en annexe ;
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à la signer.
Délibération : Adoptée à l'unanimité DELIBERATION N° 47-(24800) - AFFAIRES CULTURELLES - Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) – Convention d’action culturelle avec la SOFIA (Société Française des Intérêts des Auteurs de l’écrit) dans le cadre de l’attribution à la ville de Grenoble d’une subvention pour le Printemps du livre.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver les termes de la convention d’action culturelle à intervenir entre la ville de Grenoble et la société française des intérêts des auteurs de l’écrit (SOFIA) jointe en annexe ;
- d’autoriser le Maire ou son représentant à signer ladite convention, jointe en annexe.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 48-(24817) - AFFAIRES CULTURELLES - Musée de Grenoble - Adhésion de la ville de Grenoble à ICOM (The International Concil Of Museums) France, FRAME (French Régional American Museums Exchange) et Videomuseum pour l’année 2021.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de renouveler l’adhésion de la ville de Grenoble à ICOM France, FRAME et Videomuseum ;
- de régler les adhésions correspondantes pour l’année 2021.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 49-(24810) - AFFAIRES CULTURELLES - Muséum de Grenoble – Convention de prêt de collections auprès du Musée d'Allard de Montbrison.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention de prêt de collections auprès du Musée d'Allard de Montbrison, jointe en annexe ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer ladite convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité DELIBERATION N° 50-(24856) - AFFAIRES CULTURELLES - Conservatoire de Grenoble – Renouvellement de la convention de partenariat entre le Centre de Formation des Enseignants de la Musique Auvergne-Rhône-Alpes (CEFEDEM) et la ville de Grenoble pour les années scolaires 2020-2021 , 2021-2022 et 2022-2023.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver les termes du renouvellement de la convention de partenariat avec le CEFEDEM pour les années scolaires 2020-2021, 2021-2022 et 2022-2023 ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer cette convention.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 51-(24860) - AFFAIRES CULTURELLES - Conservatoire de Grenoble - Conventions de partenariat avec les associations MJC Théâtre Prémol et Harmonie de Grenoble, ainsi qu'avec la ville de Privas.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes des conventions avec l’association MJC Théâtre Prémol, l’association Harmonie de Grenoble et la ville de Privas ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer ces conventions, jointes en annexe.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élu-es cités ci-après n’ont pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure associative dans laquelle ils représentent la commune en qualité d’administrateurs : Mme BACHER, Mme BRETTON, Mme GARNIER, M. HABFAST, Mme LHEUREUX.
DELIBERATION N° 52-(24815) - AFFAIRES CULTURELLES - Bourse des arts plastiques 2021 - Désignation des lauréats et attribution des prix.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
– de suivre l'avis du jury de la Bourse des arts plastiques 2021 ;
– d’autoriser Monsieur le Maire à attribuer une bourse aux lauréat.es de la Bourse des arts
plastiques 2021 : Elmira ZOHREH NEJAD et Emile RIPERT ;
– d'autoriser Monsieur le Maire à engager la réalisation d’un livret d’artiste pour chacun.e
des lauréat.es : Elmira ZOHREH NEJAD et Emile RIPERT. Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 53-(24818) - AFFAIRES CULTURELLES - Convention de mise à disposition ponctuelle de locaux au sein du Musée de Grenoble avec l’Institut National d’Histoire de l’Art (INHA) dans le cadre d’un colloque consacré à Pierre Gaudibert le 26 février 2021.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les termes de la convention de mise à disposition ponctuelle de locaux à intervenir avec l’Institut National d’Histoire de l’Art (INHA) ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer ladite convention, ci-annexée.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 54-(24832) - AFFAIRES CULTURELLES - Renouvellement des conventions de mise à disposition de locaux au bénéfice des associations : Amis du Muséum, Espace 600 et Tous Travaux d’art.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver les termes des conventions de mise à disposition de locaux à titre gracieux à intervenir avec les associations Amis du muséum, Espace 600 et Tous travaux d’art ;
- d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer lesdites conventions.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élues citées ci-après n’ont pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure associative dans laquelle elles représentent la commune en qualité d’administratrices : Mme LHEUREUX, Mme PANTEL.
DELIBERATION N° 55-(24931) - AFFAIRES CULTURELLES - Comité d'avis des subventions culturelles - Modification du règlement concernant la désignation des représentants et désignation du collège des élu-es et des personnalités qualifiées.
Intervention(s) : Mme BOER, Mme LHEUREUX, M. le Maire, M. CARIGNON.
Un amendement est déposé par l’exécutif municipal, celui-ci est adopté à l’unanimité.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide : - d’approuver la modification du règlement du comité d’avis, en remplaçant la mention « 4 de la majorité, 2 de l’opposition » par la mention « six élu-es du conseil municipal désigné-es par un vote au scrutin de liste à la proportionnelle au plus fort reste » ;
- de procéder à l'élection à la représentation proportionnelle au plus fort reste, des membres titulaires et suppléants du comité d’avis :
4 listes de candidats sont proposées.
- Liste Grenoble en Commun :
Titulaires :
- M. Claus HABFAST
- Mme Annabelle BRETTON
- M. Jérôme SOLDEVILLE
- Mme Sylvie FOUGERES
- M. Emmanuel CARROZ
- Mme Laure MASSON
Suppléants :
- M. Luis BELTRAN-LOPEZ
- Mme Chloé LE BRET
- M. Olivier BERTRAND
- Mme Barbara SCHUMAN
- M. Nicolas BERON-PEREZ
- Mme Anouche AGOBIAN
-Liste Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre :
Titulaires :
- Mme Brigitte BOER
- M. Chérif BOUTAFA
Suppléants :
- Mme Dominique SPINI ALIM
- M. Nicolas PINEL
-Liste Nouvel Air, Socialistes et Apparentés :
Titulaire :
- Mme Cécile CENATIEMPO
Suppléant :
- M . Hassen BOUZEGHOUB
Liste élu Non-Inscrit :
Titulaire :
- M. Hasni BEN-REDJEB Les listes ont obtenu les suffrages suivants :
- Liste Grenoble en Commun : 45 voix
- Liste Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre : 7 voix - Liste Nouvel Air, Socialistes et Apparentés : 6 voix
- Liste élu Non-Inscrit : 1 voix
Abstention(s) : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés.
A la suite de l’attribution des sièges de quotient et des sièges de restes : - Liste Grenoble en Commun : 4 sièges
- Liste Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre : 1 siège - Liste Nouvel Air, Socialistes et Apparentés : 1 siège
Ainsi sont élu-es :
Titulaires :
- M. Claus HABFAST
- Mme Annabelle BRETTON
- M. Jérôme SOLDEVILLE
- Mme Sylvie FOUGERES
- Mme Brigitte BOER
- Mme Cécile CENATIEMPO
Suppléants :
- M. Luis BELTRAN-LOPEZ
- Mme Chloé LE BRET
- M. Olivier BERTRAND
- Mme Barbara SCHUMAN
- Mme Dominique SPINI ALIM
- M. Hassen BOUZEGHOUB
- d’approuver la liste des personnalités qualifiées proposées (annexe 1) pour siéger comme membres du comité d’avis.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 56-(24872) - MONTAGNE - Convention générale d'objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l'association Club Alpin Français Jeunes en Montagne.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'apporter son aide en accordant une subvention de 72 000 € à l'association CAF Jeunes en
Montagne ; - d'approuver les dispositions de la convention d'objectifs et de moyens, jointe en annexe, avec
l'association CAF Jeunes en Montagne ;
- d'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer ladite convention ;
- de dire que le montant de la subvention est intégré à la délibération générale d'affectation de
subventions sur crédits existants de cette même séance du Conseil municipal.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 57-(24745) - ETABLISSEMENTS PUBLICS - E.P.I.C. Régie du Téléphérique de Grenoble-Bastille - Tarifs applicables au 1er janvier 2021.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver les tarifs ci-annexés de l’Établissement public à caractère industriel et commercial "Régie du Téléphérique Grenoble - Bastille", applicables au 1er janvier 2021.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 58-(24768) - ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES - Modification du nombre d'administrateurs et des statuts de la SPL SAGES
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’approuver les modifications statutaires telles que figurant dans la pièce ci-annexée,
- d'autoriser les représentants de la Ville de Grenoble à l’assemblée générale extraordinaire de la SPL à voter les modifications de statuts.
Délibération : Adoptée
Pour : 52
Abstention(s) : 6 Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + Non inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE)
DELIBERATION N° 59-(21266) - FINANCES - Modification garanties d'emprunts : Association Point d'Eau et SAIEM Grenoble Habitat
Intervention(s) : M. CARIGNON.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide : - d'autoriser la Ville de Grenoble à accorder la réitération de ses garanties d’emprunts pour l’Association Point D’eau à hauteur de 50 % du montant total du prêt soit 150 000€ de garantie appelée, pour la SAIEM Grenoble Habitat à hauteur de 45 % des montants totaux des prêts réaménagés auprès de la Caisse d’Épargne soit 559 037,89€ de garantie appelée, selon les conditions définies dans la présente délibération; les taux effectivement appliqués seront ceux en vigueur à la date d’effet des contrats ;
- de dire que les réitérations de garantie de la Ville de Grenoble sont accordées jusqu'au complet remboursement des sommes contractuellement dues par l’Association Point d’Eau et la SAIEM Grenoble Habitat ;
- de dire que la Ville de Grenoble s'engage, pendant toute la durée de la période d'amortissement des prêts réaménagés auprès des organismes prêteurs, à dégager en cas de besoin des moyens suffisants pour couvrir le montant des annuités correspondantes, à hauteur des quotités garanties.
Vote séparé sur les garanties d’emprunts pour l’association Point d’Eau Délibération : Adoptée à l'unanimité
L’élu cité ci-après n’a pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure associative dans laquelle il représente la commune en qualité d’administrateur : M. KADA.
Vote séparé sur les garanties d’emprunts pour la SAIEM Grenoble Habitat Pour : 47
Abstention(s) : 6 Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre Les élu-es cités ci-après n’ont pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure associative dans laquelle ils représentent la commune en qualité d’administrateurs : M. BACK, M. BERON-PEREZ, Mme KRIEF, Mme OLMOS, Mme PETERS, Mme SCHUMAN.
DELIBERATION N° 60-(24939) - FINANCES - Subventions versées aux associations sur crédits existants
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'approuver l'attribution de subventions dont les montants, bénéficiaires et imputations budgétaires figurent ci-dessous.
Exercice : 2021
BUDGET : VILLE DE GRENOBLE
Article : 6574 (chapitre 65) Commission Emancipations
HUMACOOP-AMEL FRANCE 1 800,00
SOS MEDITERRANEE 8 000,00
AD2S - ASS POUR DEVELOPPEMENT SPORTS DE SABLE 18 000,00 AMICALE LAIQUE DE GRENOBLE USEP 2 700,00
ASIEG - ASS SPORTIVE ITALO EUROPEENNE DE GRENOBLE 2 500,00 BOXING CLUB MULTISPORTS VILLENEUVE GRENOBLE 20 968,00 GRENOBLE BASEBALL SOFTBALL GRIZZLYS (AGBS) 4 000,00
GRENOBLE BASKET 38 35 870,00
GRENOBLE ISERE MÉTROPOLE PATINAGE (GIMP) 78 844,00
GRENOBLE SAINT MARTIN D'HERES METROPOLE 38
HANDBALL-GSMH38
46 860,00
GRENOBLE TENNIS 110 000,00
GRENOBLE VOLLEY UNIVERSITE CLUB (GVUC) 53 435,00
LES CENTAURES FOOTBALL AMERICAIN 5 980,00
MEYLAN GRENOBLE HANDIBASKET 2 000,00
OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS ASSOCIATION - OMS 70 500,00
SHIN-DO KARATE SHOTOKAN 2 235,00
SKATEPARK DE GRENOBLE (ASSOCIATION) 10 000,00
YETI'S GRENOBLE ROLLER HOCKEY 3 450,00
ALWANE MUSIC 2 000,00
AMIS DU MUSEUM DE GRENOBLE 6 000,00
ASSOCIATION STENDHAL ET DES AMIS DU MUSEE STENDHAL 600,00 ATEA - AVENIR TOUT EN ART 1 753,00
BEYTI 1 500,00
CENTRE DES ARTS DU RECIT EN ISERE 15 000,00
CIE TANCARVILLE 1 500,00
COMPAGNIE DU SAVON NOIR 7 000,00
COMPAGNIE KAY 1 500,00
COMPAGNIE LES MUTINS 1 500,00
COMPAGNIE SCALENE 8 000,00
COMPAGNIE TANT'HATIVE 1 500,00
CREARC/CENTRE DE CREATION DE RECHERCHE ET DES
CULTURES
30 000,00
EPIDERME 10 000,00
HADRA 9 000,00
HADRA 15 000,00
JAZZ CLUB DE GRENOBLE 10 000,00
LA MARMITE 10 000,00
LA TROUP'MENT - LE THEATRE DU RISQUE 1 500,00
LE CHAT DU DESERT 5 000,00
LE GRAND MANITOU 1 500,00
LES COMPAGNIES REUNIES 2 900,00
LES VEILLEURS (COMPAGNIE THEATRALE) 10 000,00
LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE L'ISERE-CINEMA LE MELIES-
FOL 38
26 000,00
LIGUE IMPROVISATION THEATRALE ISERE CIE CAMELEON 3 958,00 L'OREILLE EN FETE - MUSEE EN MUSIQUE 28 500,00
MIX'ARTS 12 273,00
MJC EAUX CLAIRES 2 000,00
MJC PARMENTIER 2 000,00 MUSIDAUPHINS MEDIARTS 10 000,00
SOCIETE DES AMIS DU MUSEE DE GRENOBLE 7 600,00
SOLEXINE ASS 10 000,00
SONOBECANE 300,00
SPACEJUNK GRENOBLE 40 000,00
COOP SCOL ALPHONSE DAUDET MATERNELLE 1 679,00
COOP SCOL AMPERE MAT 1 113,00
COOP SCOL AMPERE PRIMAIRE 2 853,00
COOP SCOL ANATOLE FRANCE ELEMENTAIRE 3 426,00
COOP SCOL ANATOLE FRANCE MATERNELLE 1 719,00
COOP SCOL ANTHOARD 3 659,00
COOP SCOL BAJATIERE ELEMENTAIRE 1 508,00
COOP SCOL BAJATIERE MATERNELLE 1 143,00
COOP SCOL BEAUVERT ELEMENTAIRE 4 094,00
COOP SCOL BERRIAT MAT 1 355,00
COOP SCOL BIZANET MATERNELLE 1 410,00
COOP SCOL BIZANET MIXTE 3 069,00
COOP SCOL BUFFON MATERNELLE 1 155,00
COOP SCOL CH TURC MIXTE 2 959,00
COOP SCOL CLEMENCEAU MIXTE 2 276,00
COOP SCOL COLONEL DRIANT MATERNELLE 1 660,00
COOP SCOL CORNELIE GEMOND MATERNELLE 1 235,00
COOP SCOL DAUDET ELEMENTAIRE 2 380,00
COOP SCOL DIDEROT MAT 2 273,00
COOP SCOL ELISEE CHATIN ELEMENTAIRE 2 892,00
COOP SCOL ELISEE CHATIN MATERNELLE 1 818,00
COOP SCOL F BUISSON MIXTE 4 079,00
COOP SCOL FLORENCE ARTHAUD MATERNELLE 1 034,00
COOP SCOL GRAND CHATELET ELEMENTAIRE 3 193,00
COOP SCOL GRAND CHATELET MATERNELLE 1 810,00
COOP SCOL HOUILLE BLANCHE MATERNELLE 1 278,00
COOP SCOL HOUILLE BLANCHE MIXTE 2 885,00
COOP SCOL JARDIN DE VILLE ELEMENTAIRE 1 145,00
COOP SCOL JARDIN DE VILLE MATERNELLE 1 044,00
COOP SCOL JEAN JAURES MATERNELLE 1 476,00
COOP SCOL JEAN JAURES MIXTE 2 815,00
COOP SCOL JEAN RACINE ELEMENTAIRE 2 669,00
COOP SCOL JEAN RACINE MATERNELLE 2 011,00
COOP SCOL JOSEPH VALLIER 1 789,00
COOP SCOL JOSEPH VALLIER MATERNELLE 1 214,00
COOP SCOL JULES FERRY MIXTE 3 614,00
COOP SCOL JULES VERNE MATERNELLE 1 315,00
COOP SCOL LA FONTAINE ELEMENTAIRE 1 708,00
COOP SCOL LA FONTAINE MATERNELLE 1 508,00
COOP SCOL LA RAMPE MATERNELLE 1 623,00
COOP SCOL LA SAVANE MATERNELLE 889,00
COOP SCOL LE LAC ELEMENTAIRE 2 796,00
COOP SCOL LE LAC MATERNELLE 1 728,00
COOP SCOL LE VERDERET PRIMAIRE 5 876,00
COOP SCOL LEON JOUHAUX ELEMENTAIRE 4 384,00
COOP SCOL LES BUTTES ELEMENTAIRE 2 094,00
COOP SCOL LES BUTTES MATERNELLE 1 379,00 COOP SCOL LES FRENES MATERNELLE 1 591,00
COOP SCOL LES GENETS ELEMENTAIRE 2 665,00
COOP SCOL LES TREMBLES ELEMENTAIRE 2 078,00
COOP SCOL LIBERATION ELEMENTAIRE 3 021,00
COOP SCOL LUCIE AUBRAC ELEMENTAIRE 2 857,00
COOP SCOL MALHERBE PRIMAIRE 5 489,00
COOP SCOL MARCEAU MATERNELLE 1 623,00
COOP SCOL MARIANNE COHN 1 588,00
COOP SCOL MARIE REYNOARD MATERNELLE 2 060,00
COOP SCOL MENON CORNELIE GEMOND MIXTE 2 560,00
COOP SCOL MILLET MATERNELLE 709,00
COOP SCOL NICOLAS CHORIER MATERNELLE 1 274,00
COOP SCOL NICOLAS CHORIER MIXTE 1 561,00
COOP SCOL PAUL BERT MATERNELLE 1 437,00
COOP SCOL PAUL BERT MIXTE 2 368,00
COOP SCOL PAUL PAINLEVE MATERNELLE 1 432,00
COOP SCOL PAUL PAINLEVE MIXTE 1 942,00
COOP SCOL SIDI BRAHIM ELEMENTAIRE 1 757,00
COOP SCOL SIDI BRAHIM MATERNELLE 1 371,00
COOP SCOL SIMONE LAGRANGE ELEMENTAIRE 3 564,00
COOP SCOL ST LAURENT ELEMENTAIRE 2 252,00
LA SOUPAPE 5 500,00
MJC EAUX CLAIRES 10 000,00
OGEC DE L'ECOLE EXTERNAT NOTRE-DAME 184 508,00
OGEC ECOLE PRIMAIRE LES CHARMILLES 77 800,00
OGEC ECOLE SAINT JOSEPH DE GRENOBLE 159 428,00
OGEC ECOLE SAINT-PIERRE DU RONDEAU 158 880,00
OGEC EXTERNAT SAINT BRUNO 250 336,00
OGEC INSTITUT BAYARD 163 764,00
CLUB ALPIN FRANCAIS JEUNES EN MONTAGNE DE GRENOBLE
(CAF)
72 000,00
FONDS AIDE AU CINEMA DE MONTAGNE (FODACIM) 10 000,00
ADA - ACCUEIL DEMANDEURS D'ASILE 12 000,00
AMAL (ASS. DE COOPERATION FRANCO-CULTURELLE
MAGHREBINE)
38 000,00
AMAL (ASS. DE COOPERATION FRANCO-CULTURELLE
MAGHREBINE)
1 310,00
COLLECTIF INTERASSO GAYS ET LESBIENNES - CIGALE 2 500,00 COMITE ISEROIS DE SOUTIEN AUX SANS PAPIERS (CISSP) 2 900,00 CONJOINTS SURVIVANTS ET PARENTS D'ORPHELINS DE L'ISERE- ACSI
600,00
CONTACT ISERE 800,00
FRANCE BENEVOLAT GRENOBLE ISERE 900,00
LE REFUGE 5 000,00
LIGUE DES DROITS DE L'HOMME LDH - SECTION DE GRENOBLE 1 200,00 MAISON DE LA CULTURE ARMENIENNE DE GRENOBLE ET DU
DAUPHINE (MCAGD)
14 000,00
ODTI (OBSERVATOIRE SUR DISCRIMINATIONS ET TERRITOIRES
I ...)
118 000,00
PAYS'ÂGES, LA MAISON DES SAGES 14 000,00
TUNISIENS DE L'ISERE CITOYENS DES DEUX RIVES (ATI-CDR) 1 000,00 Commission Solidarités
AFRIC IMPACT 5 000,00
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ACCES AU DROIT DE L'ISERE
(CDAD)
15 200,00
EPISOL 30 000,00
REGIE DE QUARTIER VILLENEUVE-VILLAGE OLYMPIQUE 25 000,00
TOTAL ARTICLE 2 300 383,00
TOTAL BUDGET 2 300 383,00
NB : les subventions en gras, d’un montant total de 54 329 €, correspondent à des subventions versées dans le cadre du fonds de soutien aux associations prévu par les délibérations n°2 et n°3 du 28/09/2020 et n° 45 du 02/11/2020
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Les élu-es cités ci-après n’ont pas participé au vote de la délibération, étant donné que cette dernière prévoit l’attribution d’une subvention financière et/ou en nature à une structure associative dans laquelle ils représentent la commune en qualité d’administrateurs : Mme GARNIER, Mme MASSON, M. MERIAUX, Mme AGOBIAN, M. BERTRAND, Mme OLMOS, M. CARROZ, Mme FOUGERES, Mme MENNETRIER, Mme BRETTON, Mme LHEUREUX.
DELIBERATION N° 61-(24753) - ADMINISTRATION GENERALE - Élections : modalités d'indemnisation des agents mobilisés pour la tenue des opérations de vote
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’attribuer aux personnels acceptant de participer à la tenue des bureaux de vote une rémunération forfaitaire brute pour chaque tour de scrutin, excepté pour les personnels choisissant la récupération forfaitaire ;
-d’attribuer aux cadres du service une indemnité forfaitaire maximale, prévue par les textes, qui ne peut excéder le quart du montant de l’indemnité forfaitaire annuelle des attachés territoriaux.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 62-(24928) - ADMINISTRATION GENERALE - Frais de mission des Elu- es mandat spécial
Intervention(s) : M. PINEL, M. le Maire, M. NOBLECOURT, Mme CHATELAIN-ROCHE.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide : - de conférer le caractère de mandat spécial aux déplacements ci-après :
• Les 18 et 19 janvier 2021 à Paris – Obsèques de Marielle DE SARNEZ à l’invitation de son fils – E. PIOLLE
• Du 20 au 22 janvier 2021 à Paris – Colloque « Pour des métropoles résilientes » organisé par France Ville Durable et l’Assemblée Nationale – E. PIOLLE
Délibération : Adoptée
Pour : 50
Abstention(s) : 6 Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre + 3 Nouveau Regard
DELIBERATION N° 63-(24645) - PERSONNEL MUNICIPAL - Renouvellement de la convention d'adhésion au centre commun de compétences entre le Centre de Gestion de l'Isère et la Ville de Grenoble.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention avec le Centre de Gestion de l’Isère en annexe.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 64-(24721) - PERSONNEL MUNICIPAL - Transformation de poste.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’autoriser la transformation de poste soumise au Comité Technique du 26 janvier 2021, figurant dans le tableau ci-annexé.
Délibération : Adoptée
Pour : 53
Abstention(s) : 6 Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre
DELIBERATION N° 65-(24680) - PERSONNEL MUNICIPAL - Remises de dettes.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’accorder une remise gracieuse de dette à Madame ……... pour un montant de 770,98 euros et à Monsieur ………... pour un montant de 7007,69 euros. Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 66-(24772) - PERSONNEL MUNICIPAL - Information sur une convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Grenoble auprès du Comité Social de la Ville de Grenoble.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de prendre acte de la mise à disposition à titre onéreux de Madame Sihem AZOUZI auprès du Comité Social de la Ville de Grenoble, à compter du 1er février 2021, pour une durée de trois ans.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 67-(24559) - DESIGNATIONS - Marchés publics - Modification de la composition de la commission d'appel d'offres.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de procéder à l'élection à la représentation proportionnelle au plus fort reste, des membres titulaires et suppléants de la Commission d'appel d'offres :
5 listes de candidats sont proposées.
- Liste Grenoble en Commun :
Titulaires :
- Mme Anne-Sophie OLMOS
- Mme Christine GARNIER
- M. Vincent FRISTOT
- Mme Salima DJIDEL
- M. Nicolas BERON-PEREZ
Suppléants :
- Mme Maud TAVEL
- Mme Katia BACHER
- Mme Amel ZENATI
- Mme Kheira CAPDEPON
- Mme Anouche AGOBIAN
-Liste Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre :
Titulaires :
- Mme Dominique SPINI ALIM
- M. Nicolas PINEL Suppléants :
- M. Chérif BOUTAFA
- Mme Nathalie BERANGER
-Liste Nouveau Regard :
Titulaire :
- Mme Emilie CHALAS
Liste élue Non-Inscrite :
Titulaire :
- Mme Anne CHATELAIN-ROCHE
Liste élu Non-Inscrit :
Titulaire :
- M. Hasni BEN-REDJEB
Les listes ont obtenu les suffrages suivants :
- Liste Grenoble en commun : 45 voix
- Liste Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre : 6 voix - Liste Nouveau Regard : 3 voix
- Liste élue Non-Inscrite : 1 voix
- Liste élu Non-Inscrit : 1 voix
Abstention(s) : 3 Nouvel Air Socialistes et Apparentés.
A la suite de l’attribution des sièges de quotient et des sièges de restes : - Liste Grenoble en commun : 4 sièges
- Liste Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre : 1 siège
Ainsi sont élu-es :
Titulaires :
- Mme Anne-Sophie OLMOS
- Mme Christine GARNIER
- M. Vincent FRISTOT
- Mme Salima DJIDEL
- Mme Dominique SPINI ALIM
Suppléants :
- Mme Maud TAVEL
- Mme Katia BACHER
- Mme Amel ZENATI - Mme Kheira CAPDEPON
- M. Chérif BOUTAFA
- de dire que la commission d'appel d'offres ainsi désignée est unique et à caractère permanent ;
- de dire que les règles relatives à la compétence de la commission d'appel d'offres et du représentant du Maire à sa présidence demeurent celles prévues par la délibération N° 3-E007 du 29 février 2016.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 68-(24935) - DESIGNATIONS - Marchés publics - Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant pour la CAO de groupement de commande spécifique pour les achats relatifs aux moyens d’information
1 liste de candidats est proposée.
Liste Grenoble en Commun :
- Titulaire : Mme ZENATI
- Suppléante : Mme GARNIER.
Pour : 45
Abstention(s) : 6 Opposition de la Société Civile Divers Droite et du Centre + 3 Nouveau Regard + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + Non-inscrite (Mme CHATELAIN- ROCHE) + 1 Non-inscrit (M. BEN-REDJEB).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de constater que Mme Amel ZENATI ayant fait acte de candidature est élue à l’unanimité membre titulaire de la commission d’appel d’offres de groupement de commandes relative aux marchés publics de moyens d’information,
- de constater que Mme Christine GARNIER ayant fait acte de candidature est élue à l’unanimité membre suppléant-e de la commission d’appel d’offres du groupement de commandes relative aux marchés publics de moyens d’information.
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 69-(24957) - DESIGNATIONS - Modification de la composition des commissions municipales permanentes
Intervention(s) : M. BEN-REDJEB, M. le Maire, Mme CHATELAIN-ROCHE, M. CARROZ. Un amendement est présenté oralement par Mme CHATELAIN-ROCHE, celui-ci est repoussé :
Pour : 1 – Contre : 45 Grenoble en Commun – Abstention(s) : 6 Opposition de la Société Civile Divers Droite et du Centre + 3 Nouveau regard + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 1 Non-inscrit (M. BEN-REDJEB).
Un amendement est déposé par l'exécutif municipal, celui-ci est adopté : Pour : 45 - Abstention(s) : 6 Opposition de la Société Civile Divers Droite et du Centre + 3 Nouveau regard + 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 1 Non-inscrite (Mme CHATELAIN-ROCHE) + 1 Non-inscrit (M. BEN-REDJEB).
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de fixer le nombre des membres par commission municipale permanente à 25,
- de modifier la composition des commissions comme suit :
• Commission « Résiliences »
Anouche AGOBIAN Sandra KRIEF
Maxence ALLOTO Elisa MARTIN
Katia BACHER Laure MASSON
Antoine BACK Yann MONGABURU
Margot BELAIR Gilles NAMUR
Kheira CAPDEPON Chloé PANTEL
Thierry CHASTAGNER Jérôme SOLDEVILLE
Alan CONFESSON Nathalie BERANGER
Salima DJIDEL Chérif BOUTAFA
Vincent FRISTOT Dominique SPINI
Christine GARNIER Emilie CHALAS
Claus HABFAST Hassen BOUZEGHOUB
Pierre-André JUVEN • Commission « Emancipations »
Luis BELTRAN LOPEZ Laura PFISTER
Olivier BERTRAND Barbara SCHUMAN
Annabelle BRETTON Jérôme SOLDEVILLE
Emmanuel CARROZ Maud TAVEL
Pascal CLOUAIRE Maude WADELEC
Antoine FLECHET Djamel WAZIZI
Sylvie FOUGERES Amel ZENATI
Christine GARNIER Brigitte BOER
Claus HABFAST Dominique SPINI
Nicolas KADA Chérif BOUTAFA
Lucille LHEUREUX Karen LORINQUER
Céline MENNETRIER Cécile CENATIEMPO
Pierre MERIAUX
• Commission « Solidarités »
Antoine BACK Gilles NAMUR
Luis BELTRAN LOPEZ Chloé PANTEL
Nicolas BERON PEREZ Isabelle PETERS
Emmanuel CARROZ Lionel PICOLLET
Kheira CAPDEPON Maud TAVEL
Alan CONFESSON Maude WADELEC
Céline DESLATTES Amel ZENATI
Antoine FLECHET Nicolas PINEL
Sylvie FOUGERES Brigitte BOER
Pierre-André JUVEN Nathalie BERANGER
Nicolas KADA Olivier SIX
Chloé LE BRET Hassen BOUZEGHOUB
Elisa MARTIN • Commission « Ressources »
Anouche AGOBIAN Pierre MERIAUX
Maxence ALLOTO Anne-Sophie OLMOS
Katia BACHER Isabelle PETERS
Nicolas BERON PEREZ Lionel PICOLLET
Olivier BERTRAND Laura PFISTER
Kheira CAPDEPON Hakim SABRI
Thierry CHASTAGNER Amel ZENATI
Pascal CLOUAIRE Alain CARIGNON
Alan CONFESSON Nicolas PINEL
Salima DJIDEL Chérif BOUTAFA
Vincent FRISTOT Emilie CHALAS
Christine GARNIER Olivier NOBLECOURT
Sandra KRIEF
Délibération : Adoptée à l'unanimité
DELIBERATION N° 70-(22318) - DESIGNATIONS - Désignation de représentant-es au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Communauté d'Agglomération Grenoble-Alpes Métropole.
Intervention(s) : M. le Maire, M. CARIGNON, Mme CHATELAIN-ROCHE, M. PINEL.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de désigner les représentant-es de la ville de Grenoble à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées :
Il est procédé à un vote à bulletins secrets :
1er siège :
6 candidatures sont déposées.
55 suffrages exprimés
M. Vincent FRISTOT / M. Eric PIOLLE : 41 voix
Mme Dominique SPINI ALIM / Mme Brigitte BOER : 6 voix
Mme Emilie CHALAS : 3 voix
M. Hassen BOUZEGHOUB : 3 voix
Mme Anne CHATELAIN-ROCHE : 1 voix
M. Hasni BEN-REDJEB : 1 voix
2ème siège : 6 candidatures sont déposées.
51 suffrages exprimés
Mme Maud TAVEL / Mme Elisa MARTIN : 42 voix
Mme Dominique SPINI ALIM / Mme Brigitte BOER : 5 voix
Mme Emilie CHALAS : 0 voix
M. Hassen BOUZEGHOUB : 3 voix
Mme Anne CHATELAIN-ROCHE : 0 voix
M. Hasni BEN-REDJEB : 1 voix
3ème siège :
6 candidatures sont déposées.
49 suffrages exprimés
M. Pierre MERIAUX / M. Yann MONGABURU : 40 voix
Mme Dominique SPINI ALIM / Mme Brigitte BOER : 5 voix
Mme Emilie CHALAS : 0 voix
M. Hassen BOUZEGHOUB : 3 voix
Mme Anne CHATELAIN-ROCHE : 0 voix
M. Hasni BEN-REDJEB : 1 voix
4ème siège :
6 candidatures sont déposées.
52 suffrages exprimés
Mme Christine GARNIER / Mme Isabelle PETERS : 42 voix
Mme Dominique SPINI ALIM / Mme Brigitte BOER : 6 voix
Mme Emilie CHALAS : 0 voix
M. Hassen BOUZEGHOUB : 3 voix
Mme Anne CHATELAIN-ROCHE : 0 voix
M. Hasni BEN-REDJEB : 1 voix
5ème siège :
6 candidatures sont déposées.
51 suffrages exprimés
M. Hakim SABRI / M. Alan CONFESSON : 41 voix
Mme Dominique SPINI ALIM / Mme Brigitte BOER : 6 voix
Mme Emilie CHALAS : 0 voix
M. Hassen BOUZEGHOUB : 3 voix
Mme Anne CHATELAIN-ROCHE : 0 voix
M. Hasni BEN-REDJEB : 1 voix
6ème siège :
6 candidatures sont déposées.
53 suffrages exprimés
Mme Anouche AGOBIAN / Mme Laure MASSON : 43 voix Mme Dominique SPINI ALIM / Mme Brigitte BOER : 6 voix
Mme Emilie CHALAS : 0 voix
M. Hassen BOUZEGHOUB : 3 voix
Mme Anne CHATELAIN-ROCHE : 0 voix
M. Hasni BEN-REDJEB : 1 voix
7ème siège :
6 candidatures sont déposées.
53 suffrages exprimés
M. Maxence ALLOTO / M. Lionel PICOLLET : 43 voix
Mme Dominique SPINI ALIM / Mme Brigitte BOER : 6 voix
Mme Emilie CHALAS : 0 voix
M. Hassen BOUZEGHOUB : 3 voix
Mme Anne CHATELAIN-ROCHE : 0 voix
M. Hasni BEN-REDJEB : 1 voix
8ème siège :
6 candidatures sont déposées.
52 suffrages exprimés
Mme Chloé PANTEL / Mme Amel ZENATI : 43 voix
Mme Dominique SPINI ALIM / Mme Brigitte BOER : 5 voix
Mme Emilie CHALAS : 0 voix
M. Hassen BOUZEGHOUB : 3 voix
Mme Anne CHATELAIN-ROCHE : 0 voix
M. Hasni BEN-REDJEB : 1 voix
Ainsi sont élu-es :
8 titulaires :
- M. Vincent FRISTOT
- Mme Maud TAVEL
- M. Pierre MERIAUX
- Mme Christine GARNIER
- M. Hakim SABRI
- Mme Anouche AGOBIAN
- M. Maxence ALLOTO
- Mme Chloé PANTEL
8 suppléant-es :
- M. Eric PIOLLE
- Mme Elisa MARTIN
- M. Yann MONGABURU
- Mme Isabelle PETERS
- M. Alan CONFESSON
- Mme Laure MASSON - M. Lionel PICOLLET
- Mme Amel ZENATI
Délibération : Adoptée
Pour : 45
Contre : 6 Opposition de la Société Civile, Divers Droite et du Centre - Abstention(s) : 3 Nouvel Air, Socialistes et Apparentés + 1 Non inscrit (M. BEN-REDJEB).
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h46. ANNEXES DGFJ-DAJCP-SCP Rendu acte - Marchés Publics et accord cadres CM 02/2021
Intitulé consultation N° lot Intitulé lot
N° MARCHE
millésime
N° MARCHE
seuil
N° MARCHE
catégorie prestations N° MARCHE catégorie
marché
N° MARCHE numérotat°
Attributaire Code postal Ville Prix global et forfaitaire
Montant en
€ HT
Montant
maximum en
euros HT pour la
durée de base
du marché
Forme de prix Durée
exprimée en
mois
Recond
uct°
Procédure Notificat°du
marché
Intégration
rendu acte
Marché subséquent à l'accord-cadre relatif
aux travaux dans les bâtiments de la Ville et
du CCAS
2 Désamiantage 19 C T Z 149 BPS 38 38660 SAINT VINCENT-DE- MERCUZE 29 250,00 Prix mixtes 2 0 p.adaptée_inf.90 18/11/2020 01/02/21
Marché subséquent à l'accord-cadre relatif
aux travaux dans les bâtiments de la Ville et
du CCAS
2 Désamiantage 19 C T Z 150 FEDD 69330 MEYZIEU 10 697,28 Prix mixtes 2 0 p.adaptée_inf.90 18/11/2020 01/02/21
Marché subséquent à l'accord-cadre relatif
aux travaux dans les bâtiments de la Ville et
du CCAS
2 Désamiantage 19 C T Z 151 PETROFER SOCIETE NOUVELLE 83400 HYERES 100 737,00 Prix mixtes 2 0 p.adaptée_inf.90 04/12/2020 01/02/21
Marché subséquent à l'accord-cadre relatif
aux travaux dans les bâtiments de la Ville et
du CCAS
2 Désamiantage 19 C T Z 153 SAV ISERE 38000 GRENOBLE 559,65 Prix mixtes 1 0 p.adaptée_inf.90 15/12/2020 01/02/21
Fourniture de Jeux et Jouets 0 20 B F B 060 PAPETERIES PICHON 42353 TALAUDIERE 89 000,00 Prix unitaires avec
montant maximum
de commande
18 0 p.adaptée_inf.90 01/12/20 01/02/21
Travaux d'aménagement de la place Victor
Hugo 1 Réseaux et sols 20 A T M 095 GROUPEMENT EUROVIA
/ TOUTENVERT / SEB 38434 ECHIROLLES 855 836,47 Prix global et
forfaitaire 18 0 p.adaptée_sup.90 17/11/20 01/02/21
Travaux d'aménagement de la place Victor
Hugo 2
Jardinières maçonnées et
serrurerie 20 A T M 096
GROUPEMENT
TOUTENVERT / EUROVIA 38160 CHATTE 783 443,88 Prix global et
forfaitaire 18 0 p.adaptée_sup.90 17/11/20 01/02/21
Fourniture de matériel horticole - relance des
lots 1 et 2 1
Tondeuse(s) avec bac de
ramassage de 35 CV environ 20 A F B 116 BONFILS 38140 RENAGE 200 000,00
Prix unitaires avec
montant maximum
de commande
24 0 procédure formalisée 27/11/20 01/02/21
Fourniture de matériel horticole - relance des
lots 1 et 2 2
Tondeuse(s) sans bac de
ramassage de 35 CV environ 20 A F B 117 BONFILS 38140 RENAGE 240 000,00
Prix unitaires avec
montant maximum
de commande
24 0 procédure formalisée 27/11/20 01/02/21
Vêtements Haute Visibilité 0 20 B F B 140 GOZZI PROTECTION 38500 VOIRON 44 500,00 44 000,00 Prix unitaires avec
montant maximum
de commande
18 1 p.adaptée_inf.90 30/11/20 01/02/21
Cellules de filtration d'air pour les divers
équipements aérauliques 0 20 A F B 155 CHIMBAULT PEYRIDIEUX 15200 MAURIAC 75 000,00
Prix unitaires avec
montant maximum
de commande
12 3 procédure formalisée 20/11/20 01/02/21
Travaux d'aménagement paysager et de
végétalisation 1
Travaux d'aménagement -
grenoble nord 20 A T B 156 TERIDEAL TARVEL 69747 GENAS 1 306 000,00
Prix unitaires avec
montant minimum et
maximum de
commande
24 2 p.adaptée_sup.90 22/12/20 01/02/21
Travaux d'aménagement paysager et de
végétalisation 2
Travaux d'aménagement -
grenoble sud 20 A T B 157 ID VERDE 38320 EYBENS 1 306 000,00
Prix unitaires avec
montant minimum et
maximum de
commande
24 2 p.adaptée_sup.90 22/12/20 01/02/21
Scanner de livres et documents plans :
acquisition, installation et maintenance 0 20 B F M 161 ADDIS TECHNOLOGIES 44000 NANTES 40 000,00
Prix unitaires avec
montant maximum
de commande
12 3 p.adaptée_inf.90 01/12/20 01/02/21
Entretien des appareils de traitement d'eau et
fourniture de produits filmogènes 0 20 B S B 177 SAS GULDAGIL 68170 RIXHEIM 20 000,00
Prix unitaires avec
montant maximum
de commande
12 3 p.adaptée_inf.90 21/12/20 01/02/21
Page 1 DGFJ-DAJCP-SCP Rendu acte - Marchés Publics et accord cadres CM 02/2021
Intitulé consultation N° lot Intitulé lot
N° MARCHE
millésime
N° MARCHE
seuil
N° MARCHE
catégorie prestations N° MARCHE catégorie
marché
N° MARCHE numérotat°
Attributaire Code postal Ville Prix global et forfaitaire
Montant en
€ HT
Montant
maximum en
euros HT pour la
durée de base
du marché
Forme de prix Durée
exprimée en
mois
Recond
uct°
Procédure Notificat°du
marché
Intégration
rendu acte
Opération Bastille: mise en sécurité et
réhabilitation des fortifications 1 maçonnerie traditionnelle et béton 20 A T M 194 EURL JP COMBIER 26190 LA MOTTE FANJAS 199 769,61 Prix global et
forfaitaire 7 0 p.adaptée_sup.90 21/12/20 01/02/21
Opération Bastille: mise en sécurité et
réhabilitation des fortifications 2 serrurerie 20 A T M 195 MANANG 38570 LE CHEYLAS 49 842,50 Prix global et
forfaitaire 7 0 p.adaptée_sup.90 21/12/20 01/02/21
Prestations de services d'assurances
Dommage aux biens 1 DAB-Assurance de 1°ligne 20 A S M 200
Courtier
GRAS SAVOYE
Mandataire :
GROUPAMA RHONE ALPES
69634 LYON 394 293,25 Prix global et forfaitaire 60 0 procédure formalisée 05/01/21 01/02/21
Entretien de la Via Ferrata - maintenance
préventive et curative 0 20 B S B 202 TECHFUN 73800 SAINT HELENE DU LAC 6 000,00
Prix unitaires avec
montant minimum de
commande
12 3 p.adaptée_inf.90 21/12/20 01/02/21
Gestion de l’amphithéâtre et de la salle Taillefer de
la Maison du tourisme et de la montagne de
Grenoble
0 20 B S B 208 OFFICE DE TOURISME GRENOBLE 38000 GRENOBLE 29 000,00 Prix global et forfaitaire 12 3 p.adaptée_inf.90 21/12/20 01/02/21
Mise à disposition et exploitation de bornes en
libre-service « distributeurs d’histoires courtes »
dans des lieux d’accueil du public à Grenoble
0 20 B S M 221 SHORT EDITION 38000 GRENOBLE 15 916,67 Prix global et forfaitaire 12 3 p.adaptée_inf.90 21/12/20 01/02/21
Entretien de tapisseries 0 20 A S M 244 BOBIN TRADITION 75007 PARIS 15 906,45 Prix global et forfaitaire 8 0 p.adaptée_sup.90 21/12/20 01/02/21
Parc Paul Mistral – Abattage platanes 0 20 B T M 251 ETS TERRY ELAGAGE 38440 MOIDIEU DETOURBE 38 485,00 Prix mixtes 1 0 p.sans publicité ni mise en concurrence_inf.90 19/11/20 01/02/21
Travaux de micro-opérations « Jardinons nos
rues » 0 20 B T M 252 TOUTENVERT 38160 CHATTE 27 199,00 Prix mixtes 4 0 p.adaptée_inf.90 07/12/20 01/02/21
Page 2 DGFJ-DAJCP-SCP Rendu acte - Avenants CM 02/2021
Incidence financière
Montant de
l'avenant en plus
ou moins value
en euros HT
Nature de la modification contractuelle Numérotation Attributaire Objet du marché initial
N° lot
concerné
pour le
marché
initial
Intitulé du lot le cas
échéant Procédure
Montant du
marché initial en
€ HT
Notification
de l'avenant
sans incidence financière -
modification clauses
contractuelles
X Modification contractuelle_CCAP 16AS184 SARL PRESENCE ACCUEIL ET PREVENTION
Prestations de surveillance de sécurité et
de gardiennage de manifestations
évènementielles du palais des sports
Pierre MENDES France
0 X p.adaptée_sup.90 2 500 000,00 13/11/20
incidence financière
supérieure 5% marché initial 3 745,00
Modification contractuelle_CCTP+Pièce
financière 19ATM288 FAUCHE CENTRE EST
Ecole élémentaire Jean Racine - Travaux
d'extension 11 Electricité - courants forts p.adaptée_sup.90 49 954,00 23/11/20
incidence financière
supérieure 5% marché initial 16 155,00
Modification contractuelle_CCTP+Pièce
financière 19ATM185 CCP
Travaux de réaménagement du RDC de la
Bibliothèque d'étude et du patrimoine 5
Chauffage, ventilation,
sanitaires p.adaptée_sup.90 44 000,00 20/11/20
incidence financière
supérieure 5% marché initial 5 430,00
Modification contractuelle_CCTP+Pièce
financière 20ATM002 SAIT
Ecole maternelle Ampère - Travaux de
remise en état après sinistre et
amélioration
2 cloison doublage faux plafond p.adaptée_sup.90 27 163,00 03/12/20
incidence financière
inférieure 5% marché initial -2 685,00
Modification contractuelle_CCTP+Pièce
financière 19ATM183 CARBONERO
Travaux de réaménagement du RDC de la
Bibliothèque d'étude et du patrimoine 3
cloison doublage faux
plafond p.adaptée_sup.90 96 442,29 03/12/20
incidence financière
supérieure 5% marché initial 3 542,75
Modification contractuelle_CCTP+Pièce
financière 19ATM186 P.V.I
Travaux de réaménagement du RDC de la
Bibliothèque d'étude et du patrimoine 6 Peinture p.adaptée_sup.90 52 090,95 08/12/20
incidence financière
supérieure 5% marché initial 5 141,25
Modification contractuelle_CCTP+Pièce
financière 20ATM005 BOSSANT LOVERA & CIE
Ecole maternelle Ampère - Travaux de
remise en état après sinistre et
amélioration
5 Peinture p.adaptée_sup.90 18 269,50 08/12/20
Page 1 DGFJ-DAJCP-SCP Rendu acte - Avenants CM 02/2021
Incidence financière
Montant de
l'avenant en plus
ou moins value
en euros HT
Nature de la modification contractuelle Numérotation Attributaire Objet du marché initial
N° lot
concerné
pour le
marché
initial
Intitulé du lot le cas
échéant Procédure
Montant du
marché initial en
€ HT
Notification
de l'avenant
incidence financière
supérieure 5% marché initial 3 295,00
Modification contractuelle_CCTP+Pièce
financière 20ATM001 SEBB
Ecole maternelle Ampère - Travaux de
remise en état après sinistre et
amélioration
1 Démolition-Maçonnerie p.adaptée_sup.90 3 295,00 08/12/20
incidence financière
supérieure 5% marché initial 2 222,30
Modification contractuelle_CCTP+Pièce
financière 20ATM006 KF RENOVATION
Ecole maternelle Ampère - Travaux de
remise en état après sinistre et
amélioration
6 Sanitaire p.adaptée_sup.90 14 767,26 23/12/20
incidence financière
inférieure 5% marché initial 6 453,76
Modification contractuelle_CCTP+Pièce
financière 19ATM188 SNEF GRENOBLE
Travaux de réaménagement du RDC de la
Bibliothèque d'étude et du patrimoine 8
Electricité - Courant faibles
- SSI p.adaptée_sup.90 148 604,50 09/12/20
incidence financière
supérieure 5% marché initial 46 886,32
Modification contractuelle_CCTP+Pièce
financière 19ATM275 SNEF GRENOBLE
Site Claudel - Travaux d'aménagement du
pôle administratif municipal sud-
grenoblois et du nouveau siège du CCAS
5 Electricité courants faibles p.adaptée_sup.90 228 926,00 14/12/20
sans incidence financière -
modification clauses
contractuelles
Modification contractuelle_CCAP 19ATM385 FREYSSINET Restauration de la Tour Perret – Tranche d’essais 0 X p.adaptée_sup.90 328 985,00 04/01/21
sans incidence financière -
modification clauses
contractuelles
Modification contractuelle_CCAP+Pièce
financière 20BPM039 ABCD SARL
Diagnostique temporel de territoire en
vue de l'optimination des horaires
d'ouverture des équipements du réseau
de lectuire publique de la ville de
Grenoble
0 X p.adaptée_inf.90 25 000,00 18/12/20
sans incidence financière -
modification clauses
contractuelles
Modification contractuelle_CCAP 16AS184 PRESENCE ACCEUIL ET PREVENTION
Prestations de surveillance de sécurité et
de gardiennage de manifestations
événementielles et du palais des sports
PIERRE MENDES FRANCE
0 X p.adaptée_sup.90 625 000,00 02/11/20
Page 2 Annexe à la délibération n° 24652 Conseil municipal du 1er février 2021
N° NATURE FOURNISSEURS OU
BENEFICIAIRES
OBJET MONTANT
II - DÉCISIONS EN MATIÈRE D’ACTIONS EN JUSTICE :
2020-1996 Arrêté (23/11/2020) Me PONCIN La ville de Grenoble est autorisée à ester en justice dans le cadre de la requête renvoyée par le Conseil d’Etat devant le
Tribunal administratif déposée par M. DUBUC portant
demande d'annulation de l'arrêté du 20/06/2017 par lequel
l'adjoint au maire de la commune de Grenoble a délivré un
permis de construire de 10 logements à la SCCV LE 79.
2020-2009 Arrêté (26/11/2020) La ville de Grenoble est autorisée à se constituer partie civile suite au procès-verbal de dépôt de plainte afférent aux
dommages et vols occasionnés suite à une entrée par
effraction dans l’école Christophe Turc de Grenoble.
2020-2061 Arrêté (3/12/2020) Cabinet LEXCAP La ville de Grenoble est autorisée à ester en justice dans le cadre de la requête déposée devant le Tribunal Administratif
de Grenoble par la société On Tower France, et portant
demande d’annulation de la décision en date du 17/09/2020
par laquelle le Maire de Grenoble s'est opposé aux travaux
déclarés par la société le 24/08/2020 en vue du
remplacement de 3 fausses cheminées destinées à camoufler
l'ajout de 3 antennes de téléphonie mobile sur le toit terrasse
d'un bâtiment sis 80 avenue Jean Perrot.
2020-2062 Arrêté (3/12/2020) Me BORG La ville de Grenoble est autorisée à ester en justice dans le cadre de la requête déposée devant le Tribunal Administratif
de Grenoble par M. CARIGNON sur le fondement des
articles L2132-5 à L2132-7 du Code Général des
Collectivités Territoriales. Annexe à la délibération n° 24652 Conseil municipal du 1er février 2021
2020-2100 Arrêté (10/12/2020) Me PONCIN La ville de Grenoble est autorisée à ester en justice dans le cadre de la requête déposée devant le Tribunal Administratif
de Grenoble par M. TUSCHER et Mme RICHARD FINOT
et portant demande d’annulation de la délibération du
Conseil municipal de la ville de Grenoble n°4-22449 du 18
mai 2020 relatif à la cession à SD ACCESS d'un terrain
situé au 4 rue Moyrand dans le cadre d’un appel à projet
participatif "La Belle Verte".
2020-2135 Arrêté (14/12/2020) Me BORG La ville de Grenoble est autorisée à ester en justice dans le cadre de la requête déposée devant le Tribunal Administratif
de Grenoble par Mesdames AZZARO et COUSTANS sur le
fondement des articles L2132-5 à L2132-7 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
2020-2136 Arrêté (14/12/2020) Me DELACHENAL La ville de Grenoble est autorisée à ester en justice dans le cadre de la requête déposée devant le Tribunal Administratif
de Grenoble par l'Association des commerçants de
l'Arlequin, et portant demande d'indemnisation résultant du
préjudice que les commerçants estiment avoir subi depuis
2013.
III - DÉCISIONS EN MATIÈRE DE DON :
2020-1773 Arrêté (22/10/2020) Le don de M. Patrick LAFFITE, composé de 5 ouvrages de Gustave RIVET, dont certains dédicacés par l’auteur, est
accepté.
2020-1774 Arrêté (26/10/2020) Le don de Madame Sylvie PERRARD, composé de documents relatifs aux Jeux Olympique qui se sont déroulés
à Grenoble en 1968, est accepté. Annexe à la délibération n° 24652 Conseil municipal du 1er février 2021
IV – DÉCISIONS EN MATIÈRE DE CONTRATS, CONVENTIONS, BAUX : Convention de
participation financière
au coût des
équipements de la ZAC
Presqu’île
(27/10/2020)
CEA Grenoble Alpes
Metropole 17 avenue des
Martyrs
38054 Grenoble cédex 09
Projet CEA - Extension d’un bâtiment modulaire -
convention établie conformément à l'article L. 311-4 du
Code de l'Urbanisme afin de déterminer le montant et les
conditions de paiement de la participation aux financements
des équipements publics de la ZAC Presquîle.
Montant de la
participation :
7 740 € HT
IV - DÉCISIONS EN MATIÈRE DE CONCESSION DE CIMETIERE :
2020-1925 Arrêté (30/10/2020) Mme MAGAGNIN Ida Cimetière Grand Sablon - Titre n° 454 – Nouvelle concession du 29/10/2020 au 28/10/2035. Redevance : 393 €
2020-1926 Arrêté (2/11/2020) Mme GAUDE Jeanne Cimetière Saint Roch - Titre n° 453 - Renouvellement de concession du 5/11/2020 au 4/11/2035. Redevance : 309 €
2020-1927 Arrêté (29/10/2020) M. DAIEN Guy Cimetière Grand Sablon - Titre n° 452 - Renouvellement de concession du 11/08/2020 au 10/08/2050. Redevance : 678 €
2020-1928 Arrêté (29/10/2020) M. PEYRIN BIROULET Louis Cimetière Saint Roch - Titre n° 451 - Renouvellement de concession du 2/07/2020 au 1/07/2035. Redevance : 618 €
2020-1929 Arrêté (29/10/2020) Mme JAMME Suzanne Cimetière Saint Roch - Titre n° 450 - Renouvellement de concession du 27/10/2020 au 26/10/2035. Redevance : 618 €
2020-1930 Arrêté (29/10/2020) M. HADDAD Charles Cimetière Grand Sablon - Titre n° 449 - Renouvellement de concession du 11/11/2020 au 10/11/2035. Redevance : 309 €
2020-1931 Arrêté (29/10/2020) M. HADDAD Charles Cimetière Grand Sablon - Titre n° 448 - Renouvellement de concession du 17/08/2019 au 16/08/2034. Redevance : 309 €
2020-1932 Arrêté (30/10/2020) Mme CARVALLO Affi Cimetière Grand Sablon - Titre n° 447 – Nouvelle concession du 29/10/2020 au 28/10/2070. Redevance : 1176 €
2020-1933 Arrêté (29/10/2020) M. et Mme AMBROSIANO Philippe Cimetière Grand Sablon - Titre n° 446 - Renouvellement de concession du 6/10/2020 au 5/10/2070. Redevance : 2352 €
2020-1934 Arrêté (29/10/2020) Mme GUILLERME Marie Cimetière Saint Roch - Titre n° 445 - Renouvellement de concession du 11/08/2020 au 10/08/2050. Redevance : 1356 €
2020-1935 Arrêté (29/10/2020) Mme MARTIN Louise Cimetière Saint Roch - Titre n° 444 - Renouvellement de concession du 7/02/2020 au 6/02/2035. Redevance : 309 € Annexe à la délibération n° 24652 Conseil municipal du 1er février 2021
2020-1936 Arrêté (3/11/2020) Mme BAYANE Sarah Cimetière Grand Sablon - Titre n° 443 - Nouvelle concession du 28/10/2020 au 27/10/2070. Redevance : 1176 €
2020-1937 Arrêté (29/10/2020) M. CAPRETTI Robert Cimetière Grand Sablon - Titre n° 442 - Renouvellement de concession du 14/07/2019 au 13/07/2034. Redevance : 309 €
2020-1938 Arrêté (29/10/2020) M. LOUIS Victor Cimetière Grand Sablon - Titre n° 441 - Renouvellement de concession du 2/12/2020 au 1/12/2050. Redevance : 678 €
2020-1939 Arrêté (29/10/2020) Mme ETIENNE Thérèse Cimetière Saint Roch - Titre n° 440 - Renouvellement de concession du 30/07/2019 au 29/07/2034. Redevance : 309 €
2020-1940 Arrêté (29/10/2020) M. et Mme DUMONT Claude Cimetière Saint Roch - Titre n° 439 - Renouvellement de concession du 19/09/2018 au 18/09/2033. Redevance : 618 €
2020-1941 Arrêté (27/10/2020) Madame VILLARD Eliane Cimetière Grand Sablon - Titre n° 438 - Nouvelle concession du 27/10/2020 au 26/10/2035. Redevance : 309 €
2020-1942 Arrêté (26/10/2020) M. et Mme MALSAND Emile et Jeanne Cimetière Grand Sablon - Titre n° 437 - Renouvellement anticipé de concession du 28/10/2025 au 27/10/2040. Redevance : 309 €
2020-1943 Arrêté (27/10/2020) Monsieur MARROCCO Louis Cimetière Grand Sablon - Titre n° 436 – Nouvelle concession du 26/10/2020 au 25/10/2050. Redevance : 678 €
2020-1944 Arrêté (22/10/2020) Mme CHALLON Marie Cimetière Grand Sablon - Titre n°435 - renouvellement de concession du 8/10/2020 au 7/10/2035. Redevance : 309 €
2020-1945 Arrêté (5/11/2020) M. BATTAIL Alphonse Cimetière Saint Roch - Titre n° 475 - Renouvellement de concession du 24/05/2020 au 23/05/2035. Redevance : 309 €
2020-1946 Arrêté (5/11/2020) Mme ARBORE Thérèse Cimetière Grand Sablon - Titre n° 474 - Renouvellement de concession du 8/07/2020 au 7/07/2070. Redevance : 1176 €
2020-1947 Arrêté (4/11/2020) Mme RIGOTTI Michèle Cimetière Saint Roch - Titre n° 473 - Renouvellement de concession du 2/07/2020 au 1/07/2035. Redevance : 309 €
2020-1948 Arrêté (5/11/2020) M. GHERABLI Slimane Cimetière Grand Sablon - Titre n° 472 – Nouvelle concession du 4/11/2020 au 3/11/2035. Redevance : 309 €
2020-1949 Arrêté (4/11/2020) Mme EICCHORN Marie Cimetière Grand Sablon - Titre n° 471 - Renouvellement de concession du 17/07/2019 au 16/07/2034. Redevance : 309 €
2020-1950 Arrêté (5/11/2020) Mme DOTTO Joséphine Cimetière Saint Roch - Titre n° 470 - Renouvellement de concession du 2/07/2020 au 1/07/2035. Redevance : 618 €
2020-1951 Arrêté (4/11/2020) M. NIGRO Marco Cimetière Saint Roch - Titre n° 469 - Nouvelle concession du 4/11/2020 au 3/11/2050. Redevance : 678 €
2020-1952 Arrêté (4/11/2020) Mme BUGEY Michèle Cimetière Grand Sablon - Titre n° 468 - Nouvelle concession du 4/11/2020 au 3/11/2035. Redevance : 393 €
2020-1953 Arrêté (4/11/2020) M. DELTOUR Alexis Cimetière Saint Roch - Titre n° 467 - Renouvellement de concession du 16/07/2020 au 15/07/2035. Redevance : 309 € Annexe à la délibération n° 24652 Conseil municipal du 1er février 2021
2020-1954 Arrêté (3/11/2020) M. et Mme RUBINI Guillaume et Bruna Cimetière Grand Sablon - Titre n° 465 - Renouvellement de concession du 4//03/2020 au 3/03/2035. Redevance : 309 €
2020-1955 Arrêté (3/11/2020) Mme RODRIGUES RIBEIRO Piedade Cimetière Grand Sablon - Titre n° 464 - Nouvelle concession du 3/11/2020 au 2/11/2035. Redevance : 309 €
2020-1956 Arrêté (2/11/2020) Mme LEVY Raymonde Cimetière Grand Sablon - Titre n° 463 – Nouvelle concession du 2/11/2020 au 1/11/2035. Redevance : 393 €
2020-1957 Arrêté (3/11/2020) Mme CHHOUR Sok Ly Cimetière Grand Sablon - Titre n° 462 – Nouvelle concession du 2/11/2020 au 1/11/2070. Redevance : 1176 €
2020-1958 Arrêté (2/11/2020) M. TROUILLET Gabriel Cimetière Saint Roch - Titre n° 461 - Renouvellement de concession du 27/12/2020 au 26/12/2035. Redevance : 309 €
2020-1959 Arrêté (2/11/2020) Mme GALLO Emma Cimetière Grand Sablon - Titre n° 460 - Renouvellement de concession du 7/09/2020 au 6/09/2035. Redevance : 309 €
2020-1960 Arrêté (2/11/2020) M. JOUD Maurice Cimetière Saint Roch - Titre n° 459 - Renouvellement de concession du 2/07/2020 au 1/07/2035. Redevance : 618 €
2020-1961 Arrêté (2/11/2020) Mme GRAND Lucienne Cimetière Saint Roch - Titre n° 458 - Renouvellement de concession du 3/07/2020 au 2/07/2035. Redevance : 618 €
2020-1962 Arrêté (2/11/2020) Mme CHAFINO-RIVAS Isabel Cimetière Saint Roch - Titre n° 457 - Renouvellement de concession du 18/10/2020 au 17/10/2035. Redevance : 309 €
2020-1963 Arrêté (30/10/2020) Mme BILLARD Josette Cimetière Grand Sablon - Titre n° 456 - Renouvellement de concession du 17/10/2020 au 16/10/2035. Redevance : 309 €
2020-1964 Arrêté (30/10/2020) Mme GODEFROY Anne Cimetière Grand Sablon - Titre n° 455 - Renouvellement de concession du 6/03/2018 au 5/03/2033. Redevance : 309 €
2020-1965 Arrêté (21/10/2020) Mme CHAUPIN Danielle Cimetière Grand Sablon – Titre n° 434 – Nouvelle concession du 21/10/2020 au 20/10/2035. Redevance : 309 €
2020-1966 Arrêté (21/10/2020) Mme FARRUGIA Anne- Marie Cimetière Grand Sablon – Titre n° 433 - Renouvellement de concession du 17/09/2020 au 16/09/2035. Redevance : 309 €
2020-1967 Arrêté (20/10/2020) Mme SALOS Georgette Cimetière Grand Sablon - Titre n° 432 - Renouvellement de concession du 22/10/2020 au 21/10/2035. Redevance : 309 €
2020-1968 Arrêté (20/10/2020) Mme FATIN Mathilde Cimetière Saint Roch - Titre n° 431 - Renouvellement de concession du 2/07/2020 au 1/07/2035. Redevance : 309 €
2020-1969 Arrêté (22/10/2020) Mme FABRE Charlotte Cimetière Saint Roch - Titre n° 430 - Renouvellement de concession du 17/05/2020 au 16/05/2050. Redevance : 678 €
2020-1970 Arrêté (20/10/2020) M. GIACOMETTI Christian Cimetière Saint Roch - Titre n° 438 - Nouvelle concession du 20/10/2020 au 19/10/2035. Redevance : 309 €
2020-1971 Arrêté (19/10/2020) Mme TACHETECHE Zineb Cimetière Grand Sablon - Titre n° 427 - Nouvelle concession du 19/10/2020 au 18/10/2035. Redevance : 309 € Annexe à la délibération n° 24652 Conseil municipal du 1er février 2021
2020-1972 Arrêté (19/10/2020) Mme MEGNOT Raymonde Cimetière Grand Sablon - Titre n° 426 - Nouvelle concession du 19/10/2020 au 18/10/2035. Redevance : 393 €
2020-1973 Arrêté (21/10/2020) M. LAISSUS Sylvain Cimetière Saint Roch - Titre n° 428 - Renouvellement de concession du 3/08/2020 au 2/08/2035. Redevance : 309 €
2020-1985 Arrêté (09/11/2020) M. ROMANY Auguste Cimetière Grand Sablon - Titre n° 486 – Renouvellement de concession du 13/11/2020 au 12/11/2035. Redevance :309 €
2020-1986 Arrêté (09/11/2020) M. SUZZONI Philippe Cimetière Saint Roch - Titre n° 485 – Renouvellement de concession du 7/02/2020 au 6/02/2035. Redevance : 309 €
2020-1987 Arrêté (09/11/2020) Mme PERRIN Renée Cimetière Saint Roch - Titre n° 484 – Renouvellement de concession du 6/04/2020 au 5/04/2035. Redevance : 309 €
2020-1988 Arrêté (09/11/2020) M. et Mme DUC-ROBERT André et Marguerite Cimetière Grand Sablon - Titre n° 483 – Renouvellement anticipé de concession du 31/10/2023 au 30/10/2038. Redevance : 309 €
2020-1989 Arrêté (09/11/2020) Mme FERRE Denise Cimetière Grand Sablon - Titre n° 482 – Renouvellement de concession du 5/03/2020 au 4/03/2035. Redevance : 309 €
2020-1990 Arrêté (09/11/2020) Mme DEGRANGE Marie France Cimetière Saint Roch - Titre n° 481 – Renouvellement de concession du 20/10/2020 au 19/10/2035. Redevance : 309 €
2020-1991 Arrêté (09/11/2020) M. PICCARRETA Cataldo Cimetière Grand Sablon - Titre n° 480 – Renouvellement de concession du 8/04/2011 au 7/04/2041. Redevance : 678 €
2020-1992 Arrêté (09/02/2020) Mme DAMEVIN Germaine Cimetière Saint Roch - Titre n° 479 - Renouvellement de concession du 2/07/2020 au 1/07/2035. Redevance : 309 €
2020-1993 Arrêté (5/11/2020) Mme FILINGERI Armande Cimetière Grand Sablon - Titre n° 477 - Renouvellement de concession du 18/08/2020 au 17/08/2035. Redevance : 309 €
2020-1994 Arrêté (10/11/2020) M. CHABERT Léopold Cimetière Saint Roch - Titre n° 466 - Renouvellement de concession du 12/11/2020 au 11/11/2050. Redevance : 678 €
2020-1995 Arrêté (09/11/2020) M. et Mme MORINI Michel Cimetière Grand Sablon - Titre n° 478 - Renouvellement de concession du 23/07/2020 au 22/07/2035. Redevance : 309 €
2020-2015 Arrêté (17/11/2020) Mme CHARTROUX Marcelle Cimetière Saint Roch - Titre n° 511 - Renouvellement de concession du 19/01/2019 au 18/01/2034. Redevance : 309 €
2020-2016 Arrêté (19/11/2020) M. STAHL Gaston Cimetière Saint Roch - Titre n° 518 - Renouvellement de concession du 14/03/2019 au 13/03/2049. Redevance : 1356 €
2020-2017 Arrêté (19/11/2020) M. DJEBILI Bachir Cimetière Grand Sablon - Titre n° 517 - Nouvelle concession du 19/11/2020 au 18/11/2035. Redevance : 309 €
2020-2018 Arrêté (19/11/2020) M. GROS Guy Cimetière Saint Roch - Titre n° 516 - Nouvelle concession du 19/11/2020 au 18/11/2050. Redevance : 678 €
2020-2019 Arrêté (18/11/2020) Mme SOLDINI Jeanne Cimetière Grand Sablon - Titre n° 515 - Nouvelle concession du 18/11/2020 au 17/11/2035. Redevance : 309 € Annexe à la délibération n° 24652 Conseil municipal du 1er février 2021
2020-2020 Arrêté (18/11/2020) Mme CLIER Germaine Cimetière Saint Roch - Titre n° 514 - Renouvellement anticipé de concession du 12/12/2023 au 11/12/2038. Redevance : 618 €
2020-2021 Arrêté (17/11/2020) Mme MARTAGUET Geneviève Cimetière Grand Sablon - Titre n° 513 - Renouvellement de concession du 11/05/2020 au 10/05/2035. Redevance : 309 €
2020-2022 Arrêté (17/11/2020) M. et Mme VERNA Robert et Odile Cimetière Saint Roch - Titre n° 512 - Renouvellement de concession du 14/05/2020 au 13/05/2035. Redevance : 309 €
2020-2023 Arrêté (17/11/2020) Mme BONNET Geneviève Cimetière Grand Sablon - Titre n° 509 - Renouvellement de concession du 1/12/2020 au 30/11/2050. Redevance : 678 €
2020-2024 Arrêté (19/11/2020) M. BATILA Joël Cimetière Grand Sablon - Titre n° 501 - Nouvelle concession du 17/11/2020 au 16/11/2035. Redevance : 309 €
2020-2025 Arrêté (19/11/2020) Mme NODAM Pureza da Conceiçâo Cimetière Grand Sablon - Titre n° 498 - Nouvelle concession du 16/11/2020 au 15/11/2035. Redevance : 309 €
2020-2026 Arrêté (18/11/2020) M. MOYNE Georges Cimetière Saint Roch - Titre n° 502 - Renouvellement de concession du 3/04/2020 au 2/04/2035. Redevance : 309 €
2020-2027 Arrêté (17/11/2020) Mme VEILLE Raymonde Cimetière Grand Sablon - Titre n° 508 - Renouvellement de concession du 3/11/2020 au 2/11/2035. Redevance : 309 €
2020-2028 Arrêté (17/11/2020) M. BONNET André Cimetière Saint Roch - Titre n° 500 - Renouvellement de concession du 1/11/2020 au 31/10/2035. Redevance : 309 €
2020-2029 Arrêté (16/11/2020) M. CHAIX Michel Cimetière Grand Sablon - Titre n° 499 - Nouvelle concession du 16/11/2020 au 15/11/2035. Redevance : 309 €
2020-2030 Arrêté (13/11/2020) M. GOMEZ Michel Cimetière Grand Sablon - Titre n° 369 - Nouvelle concession du 13/11/2020 au 12/11/2050. Redevance : 678 €
2020-2031 Arrêté (13/11/2020) M. COINTE Georges Cimetière Grand Sablon - Titre n° 496 - Renouvellement de concession du 13/11/2020 au 12/11/2035. Redevance : 309 €
2020-2032 Arrêté (19/11/2020) Mme CARVALLO Affi Cimetière Grand Sablon - Titre n° 447 - Nouvelle concession du 29/10/2020 au 28/10/2070. Redevance : 1176 €
2020-2033 Arrêté (17/11/2020) M. TEMPESTA Franck Cimetière Grand Sablon - Titre n° 507 - Renouvellement de concession du 29/11/2020 au 28/11/2035. Redevance : 309 €
2020-2034 Arrêté (13/11/2020) Mme LUCATELLI Anna Cimetière Grand Sablon - Titre n° 494 - Nouvelle concession du 12/11/2020 au 11/11/2035. Redevance : 309 €
2020-2035 Arrêté (13/11/2020) M. BUFFET Hubert Cimetière Grand Sablon - Titre n° 493 - Renouvellement anticipé de concession du 27/03/2023 au 26/03/2053. Redevance : 678 €
2020-2036 Arrêté (12/11/2020) Mme FANTONI Aurélia Cimetière Grand Sablon - Titre n° 492 - Renouvellement de concession du 20/10/2020 au 19/10/2035. Redevance : 309 €
2020-2037 Arrêté (12/11/2020) Mme ZIOUANE Fatima Cimetière Grand Sablon - Titre n° 491 - Nouvelle concession du 12/11/2020 au 11/11/2035. Redevance : 309 € Annexe à la délibération n° 24652 Conseil municipal du 1er février 2021
2020-2038 Arrêté (16/11/2020) Mme CARRON Marie Cimetière Grand Sablon - Titre n° 489 - Renouvellement de concession du 15/06/2020 au 14/06/2035. Redevance : 309 €
2020-2039 Arrêté (10/11/2020) M. et Mme GUILLAUME HUSTACHE Paul Cimetière Grand Sablon - Titre n° 488 - Renouvellement de concession du 7/01/2020 au 6/01/2035. Redevance : 309 €
2020-2040 Arrêté (17/11/2020) Mme CIALDELLA Madeleine Cimetière Saint Roch - Titre n° 505 - Renouvellement de concession du 23/11/2020 au 22/11/2035. Redevance : 309 €
2020-2041 Arrêté (17/11/2020) M. BROUE Pierre Cimetière Grand Sablon - Titre n° 504 - Renouvellement de concession du 10/10/2019 au 9/10/2049. Redevance : 678 €
2020-2042 Arrêté (17/11/2020) M. JACQUIN Christian Cimetière Saint Roch - Titre n° 503 - Renouvellement de concession du 1/12/2020 au 30/11/2035. Redevance : 309 €
2020-2043 Arrêté (16/11/2020) Mme ALIJOV Sultana Cimetière Grand Sablon - Titre n° 476 - Renouvellement de concession du 25/01/2020 au 24/01/2035. Redevance : 309 €
2020-2053 Arrêté (9/11/2020) Mme VIRET Henriette Cimetière Saint Roch - Titre n° 487 - Renouvellement de concession du 30/11/2020 au 29/11/2035. Redevance : 618 €
2020-2071 Arrêté (17/11/2020) Mme SERRANO Aline Cimetière Saint Roch – Titre n° 510 - Renouvellement de concession du 25/12/2020 au 24/12/2050. Redevance : 678 €
2020-2072 Arrêté (17/11/2020) Mme VERTUT Emilienne Cimetière Saint Roch – Titre n° 506 - Renouvellement de concession du 20/11/2020 au 19/11/2035. Redevance : 309 €
2020-2073 Arrêté (10/11/2020) M. et Mme GENTHON Georges Cimetière Grand Sablon – Titre n° 490 - Renouvellement de concession du 5/10/2020 au 4/10/2050. Redevance : 678 €
2020-2074 Arrêté (30/11/2020) Mme COLERE Jacqueline Cimetière Saint Roch – Titre n° 534 - Nouvelle concession du 30/11/2020 au 29/11/2070. Redevance : 1176 €
2020-2075 Arrêté (27/11/2020) M. SAYETTA Marc Cimetière Saint Roch – Titre n° 533 - Nouvelle concession du 27/11/2020 au 26/11/2035. Redevance : 309 €
2020-2076 Arrêté (27/11/2020) M. et Mme BASTAJIB Rachid et Aïcha Cimetière Grand Sablon – Titre n° 532 - Nouvelle concession du 27/11/2020 au 26/11/2035. Redevance : 309 €
2020-2077 Arrêté (26/11/2020) Mme DE OLIVEIRA Esmeralda Cimetière Grand Sablon – Titre n° 531 - Renouvellement de concession du 27/12/2020 au 26/12/2035. Redevance : 309 €
2020-2078 Arrêté (26/11/2020) Mme CRU Simone Cimetière Saint Roch – Titre n° 530 - Nouvelle concession du 25/11/2020 au 24/11/2035. Redevance : 309 €
2020-2079 Arrêté (25/11/2020) M. CATERINO Léonardo Cimetière Grand Sablon – Titre n° 529 - Renouvellement de concession du 5/06/2020 au 4/06/2035. Redevance : 618 €
2020-2080 Arrêté (25/11/2020) M. ALONSO Marcel Cimetière Grand Sablon – Titre n° 528 - Renouvellement de concession du 18/01/2017 au 17/01/2032. Redevance : 309 €
2020-2081 Arrêté (25/11/2020) M. et Mme BLANC-VIAL André et Léonarda Cimetière Saint Roch – Titre n° 527 - Renouvellement de concession du 21/11/2020 au 20/11/2035. Redevance : 309 € Annexe à la délibération n° 24652 Conseil municipal du 1er février 2021
2020-2082 Arrêté (25/11/2020) Mme JARSUEL Marcelle Cimetière Saint Roch – Titre n° 526 - Renouvellement de concession du 2/01/2019 au 1/01/2034. Redevance : 309 €
2020-2083 Arrêté (26/11/2020) Mme UNTERNAHRER- TEDESCHI Christiane Cimetière Grand Sablon – Titre n° 525 - Nouvelle concession du 25/11/2020 au 24/11/2050. Redevance : 786 €
2020-2084 Arrêté (26/11/2020) Mme PASTERIS Florence Cimetière Saint Roch – Titre n° 524 - Nouvelle concession du 24/11/2020 au 23/11/2035. Redevance : 309 €
2020-2085 Arrêté (23/11/2020) M. TATIN Charles Cimetière Grand Sablon – Titre n° 523 - Renouvellement de concession du 25/10/2020 au 24/10/2050. Redevance : 678 €
2020-2086 Arrêté (23/11/2020) M. FRESNAIS Cimetière Grand Sablon – Titre n° 522 - Renouvellement de concession du 2/07/2020 au 1/07/2050. Redevance : 678 €
2020-2087 Arrêté (23/11/2020) Mme REY Gisèle Cimetière Saint Roch – Titre n° 521 - Nouvelle concession du 23/11/2020 au 22/11/2050. Redevance : 678 €
2020-2088 Arrêté (23/11/2020) Mme CAVALLI Giovanna Cimetière Grand Sablon – Titre n° 520 - Renouvellement de concession du 14/10/2020 au 13/10/2035. Redevance : 309 €
2020-2089 Arrêté (23/11/2020) Mme DUCORNEY Michèle Cimetière Grand Sablon – Titre n° 519 - Renouvellement de concession du 29/08/2020 au 28/08/2035. Redevance : 309 €
2020-2106 Arrêté (2/12/2020) M. et Mme BUCHER Pierre et Marie Cimetière Saint Roch – Titre n° 540 - Nouvelle concession du 2/12/2020 au 1/12/2035. Redevance : 309 €
2020-2107 Arrêté (1/12/2020) M. GOUJON Fernand Cimetière Saint Roch – Titre n° 539 - Renouvellement de concession du 2/07/2020 au 1/07/2035. Redevance : 309 €
2020-2108 Arrêté (1/12/2020) M. GALLET Jean-Baptiste Cimetière Saint Roch – Titre n° 538 - Renouvellement de concession du 6/12/2018 au 5/12/2048. Redevance : 1356 €
2020-2109 Arrêté (1/12/2020) Mme DELESTRAS Andrée Cimetière Saint Roch – Titre n° 537 - Renouvellement de concession du 21/09/2020 au 20/09/2035. Redevance : 309 €
2020-2110 Arrêté (1/12/2020) Mme ODDOUX Danielle Cimetière Saint Roch – Titre n° 536 - Renouvellement de concession du 2/07/2020 au 1/07/2035. Redevance : 309 €
2020-2111 Arrêté (1/12/2020) M. BARROT Fernand Cimetière Grand Sablon – Titre n° 535 - Renouvellement de concession du 7/03/2018 au 6/03/2033. Redevance : 309 €
2020-2112 Arrêté (8/12/2020) Mme MUSELLI Raymonde Cimetière Grand Sablon – Titre n° 563 - Renouvellement de concession du 2/12/2020 au 1/12/2050. Redevance : 678 €
2020-2113 Arrêté (8/12/2020) Mme ROMIER Jeannine Cimetière Saint Roch – Titre n° 562 - Renouvellement de concession du 13/12/2020 au 12/12/2035. Redevance : 618 €
2020-2114 Arrêté (8/12/2020) Mme ELBERG Marcelle Cimetière Grand Sablon – Titre n° 561 - Nouvelle concession du 3/12/2020 au 2/12/2070. Redevance : 1176 €
2020-2115 Arrêté (8/12/2020) M. ROBIN Adolphe Cimetière Grand Sablon – Titre n° 559 - Renouvellement de concession du 19/07/2020 au 18/07/2035. Redevance : 309 € Annexe à la délibération n° 24652 Conseil municipal du 1er février 2021
2020-2116 Arrêté (8/12/2020) M. VERRIER François Cimetière Saint Roch – Titre n° 558 - Renouvellement de concession du 20/11/2019 au 19/11/2069. Redevance : 1176 €
2020-2117 Arrêté (8/12/2020) Mme LASORSA Liliane Cimetière Saint Roch – Titre n° 556 - Nouvelle concession du 7/12/2020 au 6/12/2050. Redevance : 678 €
2020-2118 Arrêté (7/12/2020) M. STRAUSS Walter Cimetière Grand Sablon – Titre n° 555 - Nouvelle concession du 7/12/2020 au 6/12/2050. Redevance : 678 €
2020-2119 Arrêté (7/12/2020) M. et Mme PROST Jean et Georgette Cimetière Grand Sablon – Titre n° 554 - Renouvellement anticipé de concession du 22/12/2025 au 21/12/2040. Redevance : 618 €
2020-2120 Arrêté (4/12/2020) Mme FLUCHAIRE Fernande Cimetière Saint Roch – Titre n° 553 - Nouvelle concession du 4/12/2020 au 3/12/2035. Redevance : 309 €
2020-2121 Arrêté (4/12/2020) Mme PELLETIER Colette Cimetière Grand Sablon – Titre n° 552 - Renouvellement anticipé de concession du 21/12/2025 au 20/12/2040. Redevance : 309 €
2020-2122 Arrêté (4/12/2020) Mme CHRIFI EL IDRISSI Siham Cimetière Grand Sablon – Titre n° 551 - Nouvelle concession du 4/12/2020 au 3/12/2035. Redevance : 309 €
2020-2123 Arrêté (3/12/2020) Mme VERCELLY Josiane Cimetière Saint Roch – Titre n° 550 - Nouvelle concession du 3/12/2020 au 2/12/2035. Redevance : 309 €
2020-2124 Arrêté (3/12/2020) Mme CHALHI Aïcha Cimetière Grand Sablon – Titre n° 548 - Nouvelle concession du 3/12/2020 au 2/12/2050. Redevance : 678 €
2020-2125 Arrêté (3/12/2020) M. et Mme RAVEL Ernest et Marthe Cimetière Grand Sablon – Titre n° 547 - Renouvellement de concession du 27/11/2020 au 26/11/2070. Redevance : 3528 €
2020-2126 Arrêté (3/12/2020) Mme PETINOT Laure Cimetière Grand Sablon – Titre n° 546 - Renouvellement de concession du 9/11/2020 au 8/11/2035. Redevance : 309 €
2020-2127 Arrêté (3/12/2020) Mme CAPPELLO Paulette Cimetière Grand Sablon – Titre n° 545 - Renouvellement de concession du 24/11/2020 au 23/11/2035. Redevance : 309 €
2020-2128 Arrêté (3/12/2020) Mme TOKALIAN Cimetière Saint Roch – Titre n° 544 - Renouvellement de concession du 7/04/2020 au 6/04/2050. Redevance : 678 €
2020-2129 Arrêté (2/12/2020) Mme REHIOUI Fatima Cimetière Grand Sablon – Titre n° 543 - Nouvelle concession du 2/12/2020 au 1/12/2050. Redevance : 678 €
2020-2130 Arrêté (2/12/2020) M. SEIGLER Emile Cimetière Grand Sablon – Titre n° 542 - Renouvellement de concession du 3/04/2020 au 2/04/2035. Redevance : 309 €
2020-2131 Arrêté (2/12/2020) Mme TORRES Ruth Cimetière Saint Roch – Titre n° 541 - Nouvelle concession du 2/12/2020 au 1/12/2070. Redevance : 1176 €
2021-0003 Arrêté (17/12/2020) Mme PELLISSIER Augustine Cimetière Saint Roch – Titre n° 578 - Renouvellement de concession du 17/10/2015 au 16/10/2030. Redevance : 309 €
2021-0004 Arrêté (15/12/2020) M. CHICHIGNOUD Jean et Roger Cimetière Saint Roch – Titre n° 575 - Renouvellement de concession du 10/06/2001 au 9/06/2031. Redevance : 678 € Annexe à la délibération n° 24652 Conseil municipal du 1er février 2021
2021-0005 Arrêté (15/12/2020) Mme CORATELLA Fedela Cimetière Saint Roch – Titre n° 574 - Nouvelle concession du 15/12/2020 au 14/12/2050. Redevance : 678 €
2021-0006 Arrêté (15/12/2020) Mme LURATI Giulia Cimetière Grand Sablon – Titre n° 573 - Renouvellement de concession du 24/12/2020 au 23/12/2035. Redevance : 309 €
2021-0007 Arrêté (15/12/2020) M. ALBUIXECH Cyprien Cimetière Grand Sablon – Titre n° 572 - Renouvellement de concession du 2/07/2020 au 1/07/2035. Redevance : 309 €
2021-0008 Arrêté (14/12/2020) Mme LECARME Michelle Cimetière Grand Sablon – Titre n° 571 - Nouvelle concession du 14/12/2020 au 13/12/2035. Redevance : 393 €
2021-0009 Arrêté (11/12/2020) M. MININNO Pascal Cimetière Grand Sablon – Titre n° 570 - Nouvelle concession du 11/12/2020 au 10/12/2035. Redevance : 393 €
2021-0010 Arrêté (11/12/2020) Mme VIBERT-VALLET Danielle Cimetière Saint Roch – Titre n° 569 - Nouvelle concession du 11/12/2020 au 10/12/2070. Redevance : 1176 €
2021-0011 Arrêté (11/12/2020) Mme SCARINGELLA Lidia Cimetière Saint Roch – Titre n° 568 - Nouvelle concession du 11/12/2020 au 10/12/2070. Redevance : 1176 €
2021-0012 Arrêté (11/12/2020) Mme SCARINGELLA Maria Cimetière Grand Sablon – Titre n° 567 - Nouvelle concession du 11/12/2020 au 10/12/2050. Redevance : 786 €
2021-0013 Arrêté (9/12/2020) Mme CARPREAUX Jeanne Cimetière Grand Sablon – Titre n° 566 - Renouvellement de concession du 4/02/2020 au 3/02/2035. Redevance : 309 €
2021-0014 Arrêté (9/12/2020) Mme BIRRI Edda Cimetière Saint Roch – Titre n° 565 - Renouvellement de concession du 30/10/2018 au 29/10/2033. Redevance : 618 €
2021-0015 Arrêté (9/12/2020) M. MARTIN Maurice Cimetière Saint Roch – Titre n° 564 - Renouvellement anticipé de concession du 5/04/2022 au 4/04/2037. Redevance : 309 €
2021-0016 Arrêté (10/12/2020) Mme ANDRÉ Marie Cimetière Grand Sablon – Titre n° 560 - Renouvellement de concession du 12/09/2019 au 11/09/2034. Redevance : 309 €
2021-0017 Arrêté (9/12/2020) Mme DEROUAZI Dalila Cimetière Grand Sablon – Titre n° 557 - Nouvelle concession du 8/12/2020 au 7/12/2035. Redevance : 309 €
2021-0018 Arrêté (15/12/2020) Mme BLANC Lucienne Cimetière Grand Sablon – Titre n° 495 - Nouvelle concession du 13/11/2020 au 12/11/2035. Redevance : 309 €
2021-0019 Arrêté (30/12/2020) M. SALERNO Michel Cimetière Grand Sablon – Titre n° 597 - Renouvellement de concession du 17/10/2020 au 16/10/2035. Redevance : 309 €
2021-0020 Arrêté (30/12/2020) M. LAMPERTI Jacques Cimetière Saint Roch – Titre n° 596 - Renouvellement de concession du 5/07/2005 au 4/07/2035. Redevance : 678 €
2021-0021 Arrêté (21/12/2020) M. EYSSARD Adrien Cimetière Saint Roch – Titre n° 586 - Renouvellement de concession du 30/12/2020 au 29/12/2035. Redevance : 309 €
2021-0022 Arrêté (30/12/2020) M. BESSON Auguste Cimetière Saint Roch – Titre n° 583 - Renouvellement de concession du 17/12/2020 au 16/12/2050. Redevance : 678 € Annexe à la délibération n° 24652 Conseil municipal du 1er février 2021
2021-0023 Arrêté (24/12/2020) Mme DE ANDRADE Conceiçao Cimetière Saint Roch – Titre n° 593 - Nouvelle concession du 24/12/2020 au 23/12/2035. Redevance : 309 €
2021-0024 Arrêté (23/12/2020) Mme FORCOLIN Rose Cimetière Grand Sablon – Titre n° 592 - Renouvellement de concession du 28/11/2020 au 27/11/2050. Redevance : 678 €
2021-0025 Arrêté (22/12/2020) M. FORT Léon Cimetière Grand Sablon – Titre n° 591 - Renouvellement de concession du 22/12/2020 au 21/12/2070. Redevance : 2352 €
2021-0026 Arrêté (22/12/2020) Mme FRASSE-MATHON Martine Cimetière Grand Sablon – Titre n° 590 - Nouvelle concession du 22/12/2020 au 21/12/2035. Redevance : 393 €
2021-0027 Arrêté (21/12/2020) Mme BRAMI Annette Cimetière Grand Sablon – Titre n° 589 - Nouvelle concession du 21/12/2020 au 20/12/2050. Redevance : 678 €
2021-0028 Arrêté (21/12/2020) M. MEDURI Paolo Cimetière Saint Roch – Titre n° 588 - Nouvelle concession du 21/12/2020 au 20/12/2050. Redevance : 678 €
2021-0029 Arrêté (21/12/2020) M. RANGUIS Virgile Cimetière Grand Sablon – Titre n° 587 - Renouvellement de concession du 5/12/2020 au 4/12/2035. Redevance : 309 €
2021-0030 Arrêté (18/12/2020) M. MERADJI Kamel Cimetière Grand Sablon – Titre n° 585 - Nouvelle concession du 18/12/2020 au 17/12/2035. Redevance : 309 €
2021-0031 Arrêté (18/12/2020) Mme SFORZA Claire Cimetière Grand Sablon – Titre n° 584 - Renouvellement de concession du 11/09/2020 au 10/09/2035. Redevance : 309 €
2021-0032 Arrêté (21/12/2020) Mme DEGDAG Aïcha Cimetière Grand Sablon – Titre n° 582 - Nouvelle concession du 17/12/2020 au 16/12/2035. Redevance : 309 €
2021-0033 Arrêté (18/12/2020) Mme ORBECK Roberte Cimetière Grand Sablon – Titre n° 581 - Renouvellement anticipé de concession du 26/09/2022 au 25/09/2052. Redevance : 678 €
2021-0034 Arrêté (18/12/2020) Mme RAHMOUN Khadidja Cimetière Grand Sablon – Titre n° 577 - Nouvelle concession du 15/12/2020 au 14/12/2035. Redevance : 309 €
2021-0035 Arrêté (17/12/2020) Mme ELIE Louise Cimetière Saint Roch – Titre n° 576 - Renouvellement de concession du 17/12/2018 au 16/12/2033. Redevance : 618 €
2021-0036 Arrêté (22/12/2020) Mme CAVOLI Simone Cimetière Saint Roch – Titre n° 558 - Renouvellement de concession du 20/11/2019 au 19/11/2069. Redevance : 1176 €
2021-0037 Arrêté (17/12/2020) Mme MATHIEU Marceline Cimetière Saint Roch – Titre n° 580 - Renouvellement de concession du 13/03/2019 au 12/03/2034. Redevance : 309 €
2021-0038 Arrêté (17/12/2020) Mme QUENEUDEC Christiane Cimetière Grand Sablon – Titre n° 579 - Renouvellement de concession du 1/08/2020 au 31/07/2035. Redevance : 309 € TARIFS TARIFS
2020 2021
Pour les métiers ayant plus de 10 places assises, et pour l' ensemble des stands jusqu'à 210 m2 11,88 €/m² 11,88 €/m²
Pour les métiers n'excédant pas 10 places assises, y compris les autos tamponnantes et Grand Huit, trains fantômes, le tarif est à tranche dégressive :
l 1ère tranche : de 0 à 50 m² 11,88 €/m² 11,88 €/m² l 2ème tranche : de 50 à 120 m² 7,64 €/m² 7,64 €/m² l 3ème tranche : au dessus de 120m² 4,80 €/m² 4,80 €/m²
Pour les gros métiers ayant plus de 210 m², le tarif est à tranche dégressive :
l 1ère tranche : de 0 à 120 m² 11,88 €/m² 11,88 €/m² l 2ème tranche : de 120 à 500 m² 7,64 €/m² 7,64 €/m² l 3ème tranche : au dessus de 500m² 4,80 €/m² 4,80 €/m²
Les tarifications s'élèveront comme suit :
l 1ère caravane : 200,00 € 200,00 € l 2ème caravane : 150,00 € 150,00 € l 3ème caravane: 100,00 € 100,00 € l au-delà, toute caravane supplementaire 70,00 € 70,00 € l toute caravane non déclarée 810,00 € 810,00 €
l pour tout forain ne disposant pas de caravane sur le site, forfait de participation aux frais liés à la gestion des déchets et à la sécurité 150,00 € 150,00 €
l appareils automatiques : 90,00 € 90,00 € l distributeurs de boissons : 160,00 € 160,00 €
l location de containers et collecte déchets (par container) : 60,00 € 60,00 €
l (participation financière obligatoire pour les forains titulaires et de passage qui ne mettent pas à disposition de leurs ouvriers et familles des toilettes dans les caravanes et campings 60,00 € 60,00 €
LOCATION DE CONTAINERS ET COLLECTE DECHETS
(obligatoire pour la gestion des déchets des métiers de bouche)
LOCATION TOILETTES POUR OUVRIERS - FAMILLES DES FORAINS
ANNEXE DELIBERATION - FOIRE DES RAMEAUX 2021
TARIFS DES DROITS DE PLACE POUR 23 JOURS D'EXPLOITATION SOIT DU 27 MARS AU 18 AVRIL
DROITS DE PLACES DES HABITATIONS : CARAVANES, CAMPINGS (et toutes autres formes d'hébergement d'habitation des forains)
APPAREILS AUTOMATIQUES ET DISTRIBUTEURS DE BOISSONS
TARIFS DROITS DE PLACE DES METIERS
Page 1
Conseil municipal du 01/02/2021 - Annexe à la délibération n° 19-24582 Conseil municipal du 1
er
février 2021
Annexe 1 à la délibération n° 27-24819
ANNEXE 1
Attribution de subventions suite aux comités d’avis du 11 janvier 2021
Exercice budgétaire 2021– Tableau récapitulatif
Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contribution s volontaires en nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
6
MUSIQUES
ALWANE MUSIC
Création spectacle duo acoustique entre Djazia Satour et Pierre-Luc
Jamain.
Création
d'un
spectacle
duo
entre
Djazia Satour et le pianiste Pierre-Luc Jamain (rencontre entre piano
acoustique,
percussion
traditionnelle
du
Maghreb
et
chant). Proposition intimiste avec un rapport au public plus proche
+
travail
de
création
scénographique
et
lumière.
>> Actions pédagogiques prévues autour des thématiques et de l'approche artistique du spectacle + rencontres avec les habitants.
A
Grenoble
:
proposition
raccourcie
du
spectacle
suivie
d'une
rencontre
avec
les
habitants
au
Prunier
Sauvage ; ateliers de deux heures tous les deux mois avec jeunes
du
quartier
avec
Cap
Berriat.
>> Résidences : 8-12 mars 2021 au Ciel, avec sortie de rési- dence ou répétition publique en cours de discussion ; seconde résidence à La Source à l'Automne 2021. En cours de discus- sion : Répétitions et rencontres publiques à la Bobine pour la création du nouveau spectacle. >> Dates : Création : De janvier 2021 à mars / avril 2021 ; Diffusion : d'avril 2021 à décembre 2023 (avec retravail de la création en novembre) : 18/03/21 - A qui le tour - Arnouville (95) + 6 dates en attente de confirmation dont une au Ciel à Grenoble.
15 000 €
2 000 €
F
1 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contribution s volontaires en nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
3
PATRIMOINE
ASS
STENDHAL
ET DES AMIS
DE
STENDHAL
Projet
d’activités
pour
l’année
2021.
Selon
les
conditions
sanitaires,
l'association
prévoit
un
certain
nombre
de
conférences, rencontres, sorties culturelles ou soirées littéraires. Janvier
:
"Sébastien
Falquet,
le
destin
d'un
contemporain
de
Stendhal"
conférence
de
Yves
Jocteur-Montrozier.
Février
:
"Nietzsche, lecteur de Stendhal" conférence d'Eric Blondel. Mars : "J'ai tant vu le soleil" rencontre avec Emmanuel de Waresquiel suite à son essai paru en 2020. Avril : "Racine et Shakespeare ou la querelle des anciens et des modernes" conférence et lecture avec
Françoise
Bertrand
et
Christiane
Mure-Ravaud.
Avril
:
balade littéraire dans les rues de Grenoble avec Christiane Mure- Ravaud.
Mai
:
"Stendhal
au
pays
des
mille
et
une
nuits"
rencontre à la Casamaure organisée par Françoise Bertrand et Christiane Mure-Ravaud. Mai : "Mélanie Guilbert, dite Louason, un
destin
européen"
soirée
littéraire
organisée
par
Marie-
Christine Frézal. Juin : voyage stendhalien à Paris. Septembre : Journées
européennes
du
patrimoine
(accueil
à
l'appartement
natal
de
Stendhal)
et
visite
de
la
maison
Champollion
à
Vif.
Octobre
:
"Prosper
Mérimée,
inventeur
des
monuments
historiques" conférence de Martine Jullian. Octobre : "Stendhal et les mémorialistes" conférence de Catherine Mariette. Novembre : "Stendhal biographe"
conférence d'Antoine
Guibal. Décembre :
soirée
musicale
avec
Cimarosa,
compositeur
oublié,
favori
de
Stendhal.
600 €
1 000 €
600 €
F
2 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
3
PATRIMOINE
ASSOCIATI ON DES
AMIS DU MUSÉUM
Activités de mise en valeur des collections et de la pro- grammation du Muséum de Grenoble .
En lien avec la pro-
grammation
du
Muséum,
34
activités
programmées
en
2020
sont reportées en 2021 : conférences, animations, journées dé- couvertes et visites avec groupes famille ou jeune public, salon du livre alpin, Nuit des musées, Fête de la science. A noter que l'association est affiliée à divers organismes (Association pour le Patrimoine
et
l'Histoire
de
l'Industrie
en
Dauphiné,
Société
d'Histoire naturelle de Savoie, Amis du muséum d'Aix en Pro- vence, Centre géologique de l'Oisans...). A Grenoble, elle co- opère notamment avec l'UIAD, Ex Libris Dauphiné, Maison de la nature et de l'environnement.
6 000 €
999,10 €
7 000 €
6 000 €
F
3 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
5
EAC
BEYTI
Programme
artistique
du
centre
culturel:
création
artistique
locale
et
cultures
du
monde
arabe.
Cycle
projections-débat, par Abderrahmane DEVECHE
: 5 séances en
janvier, février, avril, juin et
novembre 2021. De janvier à avril
2021
:
exposition
photographique,
par
Jean-Pierre
BONFORT
sur
les
villes
arabes.
27/02/2021
:
Lectures
de
contes
"Ya
qamar",
par
Aurélie
PIETTE
(Cie
l'Etoile
et
les
fils) ;
02/04/2021 : Spectacle de danse " Le voyage de Leela", par Malha
ABBA
(professeur
de
danse,
association
Cie
Terre
des
arts) ; 27/05/2021 : Spectacle de Cirque "Fo9 Selk", par Simo NAHHAS/Cie Zund-zund ; juin 2021 : Musique
"Spectacles sous
l'arbre",
par
Rabah
HAMRENE,
instrumentarium
à
cordes
du
monde arabe, contributeurs à Gnawa diffusion, Djazia Satour, Mango Gadzi, Douar Trio, Moulti Koult.
+ Conte "Spectacles
sous l'arbre" par Abdellatif TARGHAOUI (Cie L'ivre de contes) et Aurélie PIETTE + Les épopées d'Alif, par Abdellatif TARGHAOUI les
mercredis,
hors
vacances
scolaires
+
Lectures
jeunesse
théâtralisées "La porte des livres", par Abdellatif Targhaoui et Nadia El JAOUANI, 6 séances en 2021 (dates à définir). Tarifs : spectacle = 5 € , Porte des livres = 3
€, projections-repas = 10
€ .
3 000 €
1 500 €
F
4 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
4
CONTES
CENTRE DES ARTS
DU RÉCIT
Festival des arts du récit en Isère - 7-23/05 2O21 .
Seule
scène
conventionnée
arts
du
récit
en
France
:
centre
de
ressources, formation, soutien à la création et en production, mise en réseau et en réflexion des acteurs du secteurs, actions et projets
d'éducation
artistique
et
culturelle.
Le
Centre
des
Arts
du
Récit
en
Isère
compte
de
nombreux
partenaires
et
développe
des
projets
tout
au
long
de
l'année.
Basés
à
St
Martin
d'Hères,
ils
n'ont
pas
de
lieu
pour
la
diffusion
et
s'appuyent dans ce cadre sur les différentes scènes partenaires de l'association (Heure Bleue, Théâtre Municipal etc.) Le festival est un moment emblématique et rassembleur qui se fixe
pour
objectifs
de
faire
découvrir
la
littérature
orale,
d'affirmer le conte comme une discipline en devenir, à même de rassembler les individus dans des moments de partage et de transmission culturelle.
Ces dernières années, orientation
vers
des
spectacles
pouvant
être
présentés
dans
des
salles
mais aussi dans l’espace public. Pour cette édition : programme en cours de réalisation, mais édition 2020 annulée, donc 2021 présentera une bonne partie de la programmation prévue à l'origine en 2020.
15 000 €
20 000 €
15 000 €
F
5 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
6
DANSE
COMPAGNI
E KAY
Création du solo chorégraphique Kaléidoscope et action culturelle associée.
Création de Kaléidoscope, chorégraphie
Ximena
Figueroa
et
Nicolas
Diguet,
interprétation
Nicolas
Diguet. Interroger comment chacun construit une image de soi, pour
soi
et
pour
les
autres,
en
interactions
physiques
et
numériques
avec
eux.
Issu
d'un
travail
de
recherche
et
de
rencontres avec des collègiens/adultes en devenir. 11-15/01
:
résidence
à
E.S.T
(campus)
+
présentation
publique
le
14/01.
En
parallèle,
ateliers
avec
des
étudiants,
continués en podcast en période de confinement. Jan-Fév : deux WE de stages au Théâtre Prémol, sur le thème de la pièce, avec des "amateurs éclairés" du quartier. Montrer en première
partie
des
sorties
de
résidence
un
rendu
des
ateliers. 1-14/03
:
résidence
au
Théâtre
Prémol,
répétition
publique
(5/03) et présentation publique (12/03) Juin : performance sur temps fort CIté danse (à confirmer) Oct : résidence technique à l'Espace Paul Jargot (Crolles, 38). Nov : 1ère à la Maison des Moaïs (St Martin le Vinoux) - à confirmer.
2 500 €
1 500 €
F
6 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
4
THÉÂTRE
CREARC
33e Rencontres du jeune théâtre européen - 2-11 janvier 2021
&
activités
liées.
1)
33ème
Rencontres
du
Jeune
Théâtre
Européen
du
2
au
11
juillet
2021
et
activités
internationales : 19 troupes invitées, 14 pays différents, parade spectacle
qui
sera
une
adaptation
de
Peer
Gynt
de
l'auteur
Henrik Ibsen. Pendant le festival, les jeunes participeront à 11 ateliers
afin
de
préparer
la
parade
de
clôture
+
à
des
acfé-
débats. Cette édition vera
se développer des propositions en
plein air plus qu'en salle.
// Tout au long de l'année, échanges
internationaux
:
séminaires,
collaboration
avec
différents
festivals européens (Arad, Pécs, Trieste). // Dans le cas où la situation
sanitaire
n'évoluerait
pas,
réflexion
autour
d'une
version
numérique
du
festival
(présentation
des
travaux
en
ligne) + éventuel temps fort avec les partenaires grenoblois en physique. 2) Ateliers de pratiques artistiques et culturelles : 11 ateliers à l'école Jean Macé et dans des locaux partenaires (cause travaux Petit
Théâtre),
8
ateliers
en
décentralisation
et
troupe
permanente
de
comédiens
déficients
intellectuels
et
Rendez-
vous des ateliers en juin 3) Création théâtrale : 2 spectacles (+ ou - 20 représentations) du CREARC au Petit Théâtre
30 000 € (+ 4 000 € DAIE)
10 788,69 €
50 000 €
30 000 €
F
7 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
4
EAC
CROCHE-
PATE
Activités artistiques et
culturelles de La Capsule,
tiers-
lieu
géré
par
Cap
Berriat.
L'association
Croche-pate
a
été
crée en mars 2020 et a pour objet d'organiser la vie culturelle du nouveau tiers-lieu de Cap Berriat, La Capsule. Ce lieu doit ouvrir en février 2021, il se veut ouvert vers les habitants du quartier et les associations locales, un lieu de vie fondé sur des rencontres, des découvertes et des pratiques accessibles à tous. Organisation
d'un
événement
par
mois
(ateliers,
spectacles,
concerts etc), deux ateliers par semaine (mercredis et samedis matin)
et
des
expositions
permanentes.
Les
différentes
manifestations
se
veulent
accessible
à
tou.te.s
(politique
tarifaire
du
prix
libre)
et
organisées
collectivement
(programmation et ateliers émaneront des habitants du quartier Chorier-Berriat-St bruno et usagers du lieu). Programmation de l'évènement par mois, de mars à juillet 2021 : - Mars : fête de bienvenue et de rencontre avec le quartier / Artistes programmés : concert dessiné "Tracer la route" - Avril
:
soirée
concert
/
Artistes
programmés
:
Barbarins
Fourchus, spectacle "Animalia" - Mai : soirée théâtre-forum / Artistes programmées : Cie la Pagaille, spectacle sur les dépendances - Juin : soirée sur la santé / Artiste programmée : Catherine Merkstein, conférence gesticulée "La place n'était pas vide" - Juillet : soirée festive, concerts / Artistes programmés : 2gra, Aziz, Kanandj, Sunshine in Ohio
6 000 €
0 €
D
Le lieu n’est pas encore ouvert et le projet
en
devenir repose à ce stade
sur
96 % de subventi
ons
publique
s.
8 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
4
EAC
CULTURES
DU
MONDE
EN
RHONE- ALPES (CMRA)
"Printemps
d'Otium,
des
Cultures
Populaires
aux
Arts
Sacrés",
pratiques
amateurs
et
temps
fort
autour
des
cultures
du
monde.
Projet
de
festival
"Printemps
d'Otium,
des Cultures Populaires aux Arts Sacrés" : de septembre 2020 à juin 2021, avec un temps fort le week-end du 30 avril au 2 mai 2021. Ce projet tourne autour des expressions culturelles, par
des
pratiques
artistiques
et
traditionnelles
de
plusieurs
régions du monde (Afrique, Amérique du sud, Asie du sud, Asie centrale) et a pour objectif de mettre en lumière ce que les cultures populaires portent en elles de sacrés. Stages et cycles d'ateliers
organisés tout au long de l'année : capoeira, danse
traditionnelle du Togo, tango, danses sacrées et mouvement de Gurdjieff.
Le
WE
temps
fort
est
marqué
par
des
pratiques
artistiques et conférences (yoga traditionnel, cosmogonie … ), une
masterclass
(chant
mantra)
et
des
temps
de
repas
(gastronomique,
ayurvédique).
Intervenants
et
calendrier
:
dont artistes professionnels : >
Kikan
AYIGAH
(danseur
dans
la
Cie
Woenyo,
au
Togo):
atelier en janvier et mars 2021 > Rishab PRASANNA (musicien flûtiste de musique indienne): masterclass et concert le samedi 1er mai 2021 > Lav SHARMA (musicien joueur de sitar, bansuri et tablas et enseignant de yoga): déjeuner et concert le jeudi 1er mai 2021 > Jérôme
VION
(compositeur,
arrangeur,
instrumentiste
et
créateur sonore): intervention le vendredi 30 avril 2021 et autres intervenants : > Wesley
DE
ARAUJO
(capoeriste):
pratique
de
la
capoeira
chaque vendredi, de septembre 2020 à juillet 2021 > Pedro OCHOA (danseur, musicien et professeur de tango) et Cécile BOUCRIS (chanteuse, comédienne, directrice de choeur et danseuse): ateliers de février à juin 2021 >
Elise
MET
(danseuse,
enseignante
et
art-thérapeute):
ateliers de janvier à juin 2021.
3 000 €
0 €
D
Manque
de
visibilité sur une démarch
e à
destinati on de publics cible et/
ou
diversifi
és
9 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
6
THÉÂTRE
COMPAGNIE
DU
SAVON NOIR
Créations
théâtrales
"Ce
que
je
ne
te
dirai
jamais"
,
"Quand je parle sexualité, je me mouille " & poursuite du projet
d'action
culturelle
"L'énigmatique
poésie
du
désir". 1) Création théâtrale Ce que je ne te dirais jamais : Comment peut-on prendre soin et se (re)construire malgré la violence ? Ce projet nait d'un semaine de résidence d'écriture en unité mère enfant, accueillant des parents et leur nouveau-né, dans l'hôpital
psychiatrique
de
Strasbourg
et
de
la
rencontre
de
soignants des urgences pédiatriques de Grenoble 2) Création théâtrale Quand je parle sexualité, je me mouille: au regard
des
difficultés
rencontrées
dans
le
parcours
du
spectacle Le Lit des Autres, la compagnie crée une petite forme (conférence
théâtralisée),
avec
pour
objectif
de
pouvoir
le
diffuser en priorité dans les structures médico-sociales et créer le
débat
dans
ces
établissements.
//
Spectacle
pour
2
comédiennes. 3) Suites du projet d'action culturelle L'énigmatique poésie du désir: (report du projet qui aurait du avoir lieu en 2020) phase 3: les
participant.e.s
sont
invité.e.s
à
suivre
un
parcours:
fournir un témoignage, bénéficier de 4 séances d’atelier photo (ou 2 dans le cas des aidants) et/ou de 8 séances de théâtre, d’une
visite
d’exposition
et
d’un
discussion
partagées
sur
le
thème
de
l’amour.
Ce
parcours
permet
à
chacun.e
de
s’exprimer librement, par le biais d’un témoignage et/ou d’une création photographique et d’aller à la rencontre de la parole de l’autre // Le projet sera développé à la Villeneuve, au Village Olympique et dans le quartier Alma-Très-Cloîtres.
7 000 €
1 480,21 €
10 000 €
7 000 €
F
10 Dispo
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Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
6
DANSE
ÉPIDERME
Programme
d'activités
:
création
de
D(u)o
it
yourself,
diffusion
des
pièces
du
répertoire
et
action
culturelle.
'Création
de
D(u)o
it
yourself,
de
et
avec
Giulia
Arduca
et
Nicolas Hubert - Pièce jeune public pour plateau à partir de 6 ans.
Interroger
le
théâtre,
le
lieu,
ses
relations,
la
boîte
noire, ... Résidence puis création décembre 2021 au Théâtre 145, 3 représentations. Diffusion : des formes variées, pour multiplier
les
réseaux
et
débouchés.
*
Espace
pudique
(&
angles
morts),
création
2020,
pour
plateau.
*
Toucher,
pas
touché [ne pas se jeter sur la voie publique], création 2019. * Transhumance,
performance
pour
2
danseurs
dans
l'espace
public (création 2018). Diffusion en parallèle de Humance en 2021.
*
Humance,
Documentaire-fiction-chorégraphique
-
2
danseurs - Réalisateur J.-C. Goimard. Reprise de Circonférence (10 jours au printemps au Théâtre de Poche),
en
salle,
conférence
pour
1
danseur
+
1
musicien
(création
2013)
sur
l'absurdité
de
langages
non
verbaux,
sensibles,
une
attention
aux
gestes,
à
les
déformer.
2
représentations
au
TMG.
Diffusion.
Actions
culturelles
:
ouvertures
aux
publics
et/ou
professionnel-les
de
temps
de
répétition, d'expérimentatioons, ... + workshop à destination d'étudiants au Théâtre Prémol du 30/03 au 2/04 + 8 jours de trainings
au
Pacifique
CDCN
+
Culture
à
l'hôpital
(Vinatier,
Lyon + Saint-Egrève)
10 000 €
12 000 €
10 000 €
F
11 Dispo
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Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
2
MUSIQUES
HADRA
Actions
culturelles
et
accompagnement
des
amateurs
autour
des
musiques
électroniques
.
Les
actions
"Trancemission"
de
l'association
Hadra
consistent
à
faire
découvrir
et
rendre
accessible
l'univers
des
musiques
électroniques et des arts numériques aux amateurs (DJing, MAO, Beatmaking, ateliers d'écriture, VJing, scénographie, écriture et chant),
ainsi
que
donner
des
clés
pour
accompagner
et
approfondir
ces
pratiques.
L'association
met
en
réseau
des
artistes amateurs et professionnels, contribue à l'emergence de nouveaux artistes, valorise les créations, et depuis deux ans aux développement de la pratique féminine. Publics visés: amateurs débutants ou de bons niveaux, quartiers prioritaires Ateliers proposés et partenariats: *ateliers de création de la nouvelle scénographie de la Batukavi- Villeneuve-
février
à
mars
2021
-
15
jeunes-
gratuit:
modélisation de vidéo et construction de mobilier scénique par les jeunes encadré de 2 décorateurs/VJ (Pierrot Duhamel et Zélie Vivier) avec restitution à la Bobine (SoundExplorer) *Sorority#2- mars 2021- 20 personnes- tarif d'adhésion
(5€)-
initiation
et
approfondissement
à
la
pratique
du
DJing
et
déconstruction
des
pratiques
de
genre
sur
4
sessions
de
3h
encadrées
par
2
DJ
(Chris
Gonzales
et
Lilou
Chelal)
avec
restitution à la Bobine *workshop
MAO
au
gîte
de
Mont
St
Martin
-
mai
2021-
30
personnes-
190€/3jours
comprenant
12h
de
formation
par
2
producteurs MAO (Lisa Marine Caterino et Clément Bastiat) et 2 DJ (Lucie Bonnard et Valentin Boilait), l'hebergement et 3 repas, avec restitution à la Bobine (SoundExplorer) *Accompagnement
approfondis
d'artistes
amateurs
repérés
en
DJing/MAO
au
Storm
Mastering
Studio
(Gières)
et
au
Ciel
(Grenoble)-
mars
à
mai
2021-
4
personnes-
restitution
à
la
Bobine (SoundExplorer
9 000 €
15 500 €
9 000 €
F
12 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
4
MUSIQUES
JAZZ CLUB
Festival
"Grenoble
Alpes
Métropoles
Jazz
Festival",
actions
culturelles
et
programmation
du
Jazz
Club.
Le
jazz club de Grenoble propose 4 actions majeures pour l'annee 2021. >> 17
e
edition du Grenoble Alpes Metropole Jazz Festival du
1er
au
16
octobre
2021,
à
Grenoble
et
dans
12
villes
de
l'agglomération : 12 et 14 concerts organisés avec une place importante pour les groupes émergeants de la région. >>
34
concerts
hebdomadaires
à
la
salle
stendhal
+
les
concerts
annulés
pour
cause
de
covid-19
:
18
concerts
de
janvier
à
mars 2021
; 11
concerts d’avril
à
juin
2021
; 10
concerts de mi-septembre à mi-décembre 2021. >>
"jazz
en
lisière",
3
à
4
concerts
dans
des
villages
du
département en mai-juin 2021. >> favoriser la formation par l'organisation de masters-class, de résidences en relation avec JAZZ(RA) à Lyon, d'animations musicales en milieu scolaire, notamment lors de Jazz en lisière. Partenariats : CRR (concerts d'élèves lors du Festival), écoles de musique de l'agglomération, JAZZ(RA) Tarification : gratuité pour adhérents ; tarif plein : à partir de 15 € ; tarif réduit (10 euros) : étudiants, demandeurs d’emploi, etc. Depuis un an, l'association est accompagnée par Gaia afin de repenser
son
modèle
et
à
développer
son
projet.
Depuis,
l'association a élargi son conseil d'administration (de 18 à 23 membres)
et
a
mis
en
place
des
commissions
thématiques
avec
pour
principal
objectif
l'élargissement
des
publics,
les
actions culturelles et le travail sur le territoire.
1 000 €
2 424 €
20 000 €
10 000 €
F
13 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
5
MUSIQUES
L’OREILLE
EN FÊTE
Programmation
d'une
saison
de
musique
classique
à
l'Auditorium du Musée.
Diffusion d'environ 35 concerts de
musiques classiques ; fil rouge sur toute l'année consacrée à J.S Bach : cycle "Jouer les mots" (3 concerts) ; cycle "Les Midis en musique"
(8
concerts)
;
cycle
"Peinture
et
musique"
(3
concerts et des brèves musicales en lien avec les expositions temporaires
du
Musée)
;
les
Incontournables
(4
concerts)
;
"Jeunes talents" (5 concerts) ; Manifestations consacrées à J.S. Bach (5 evt dont "La Folle Nuit" en partenariat avec la Folle Journée de Nantes). + Concert de Noel jeune public
"Hayim,
Toledo 1267"
musique et théâtre d'ombres.
TARIFS : réduits entre 5 et 11€, pleins entre 17€ et 25€ en moyenne et quelques événements en entrée libre. OBJECTIF : participer à l'activité du musée en établissant des passerelles entre les arts et la musique ; une programmation innovante au-delà de la musique classique avec des incursions vers
le
jazz
et
les
musiques
du
monde
;
propositions
qui
permettent de croiser les publics.
28 500 € (+ 1 700
€
DAIE)
5 886,67 €
40 000 €
28 500 €
F
14 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
2
THÉÂTRE
LA
TROUP’MEN
T
THÉÂTRE DU RISQUE
Actions culturelles autour de la diffusion du spectacle La Mélancolie des barbares au théâtre Prémol.
Après L'Odeur
des Arbres la saison dernière, le Théâtre du Risque propose un nouvel épisode de sa saga théâtrale consacrée à Koffi Kwahulé. Loin
de
viser
une
esthétisation
de
la
violence
qui
la
banaliserait,
l'auteur
use
des
codes
du
polar,
mâtinés
d'humour, pour livrer un poème puissant et fausse les pistes pour mieux casser les clichés. La mélancolie des babares est une fresque contemporaine et parle d'un monde en décadence où règne un trouble généralisé des sentiments et des interdits Résidence du 11 au 24 janvier 2021 - représentations du 19 au 23/01 à 20h Actions de médiation : lectures mensuelles en public de 18h à 20h les 01/10; 05/11 ; 03/12 ; 07/01/21 + bords de plateau à la fin de chaque représentation et présence de l'auteur pour échanges le 22/01 à 18h Un travail de médiation autour du texte est prévu auprès de lycées comme le CLEPT et des lycées Champollion et Mounier.
4 900 €
1 500 €
F
15 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
2
THÉÂTRE
LA
MARMITE
Programme
d'activité
de
l'association
:
création,
diffusion
professionnelles
+
atelier
d'écriture
et
de
création amateurs et ateliers. 1) Création amateure :
Cie Les petits Poids intergénérations-
niveau
1
:
finalisation
de
"Rêve
de
Chine",
présentée
en
octobre
durant
les
semaines
de
la
non-violence.
//
Cie
les
petits
poids
adultes
niveau
2,
préprofessionnel.
Reprise
des
ateliers
de
création
de
"La
smala
de
Troumoutoune"
,
présentation d'une maquette aux programmateurs potentiels à partir du printemps 2020. Diffusion à partir de l'automne 2021 dans les structures hospitalières, EPAH, EPADH, appartements. 2) Création professionnelle : "L'Or de Seuphor" Enregistrement maquette son et tournage pour réaliser une vidéo à l'intention des
programmateurs
potentiels
+
finalisation
de
la
version
légère et présentation à Montpellier dans l'exposition Seuphor de la galerie Insolentia entre le 1er octobre et le 30 novembre 2021.
Résidence
1
au
théâtre
Prémol
pour
préparer
la
maquette
du
spectacle
grand
format
et
la
présenter
aux
programmateurs
intéressés
pour
co-produire
et
acheter
le
spectacle. 3) Diffusion des "Lectures interactives"
(format présenté cet
été dans le cadre de l'Eté cultures à Grenoble) 4)
Ateliers
:
Ateliers
performatifs
"
Ce
qu'elles
disent"
tous
publics à partir de 15 ans: nouveau projet décliné sur deux ans.
Objectif
:
monter
une
grande
performance
sur
la
base
d'extraits adaptés du roman mis en miroir avec des réalités exprimées
collectivement
et
individuellement
par
les
participant.e.s
10 000 €
12 617,27 €
15 000 €
10 000 €
F
16 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
6
THÉÂTRE
LECHAT DU
DÉSERT
Diffusion des spectacles Le Discours et Pourvu qu'il nous arrive quelque chose…
* Le Discours, adaptation du roman
Le Discours de Fabrice Caro. Ce spectacle est un seul en scène. Lors d'un repas familial, le beau-fère d'Adrien lui demande de faire un discours pour le mariage de sa soeur. Adrien dialogue alors
tantôt
avec
le
public,
tantôt
avec
les
personnages
de
l'histoire et nous livre son angoisse à livrer ce discours et ses histoires
d'amours.
Avec
:
Grégory
Faive
et
Anne
Castillo,
adaptation
et
mise
en
scène
/
Grégory
Faive,
comédien
/
Mathieu Tomasini, lumière / Guillaume Novella, son / Tristan Dubois,
scénographie
/
Lellia
Chimento,
régie
générale
création. Calendrier de diffusion : 15, 16 et 17 décembre 2020 > Tournée décentralisée du Grand Angle - Pays voironnais (38) /
6
mai
2021
>
La
Faïencerie
–
La
Tronche
(38)
|
représentation
scolaire
/
7
mai
2021
>
La
Faïencerie
–
La
Tronche (38) / Automne 2021 ou printemps 2022 > tournée décentralisée de l’Espace Malraux – Chambéry (73) / Tournée 2021-2022 en cours d’élaboration > Théâtre de Chelles (77), Quai des Arts - Rumilly (74), Université Grenoble Alpes (38), Odyssée – Eybens (38), Théâtre de Privas (07) ; * Pourvu quil nous arrive quelque chose…: textes et
extraits des oeuvres de
Jean-Luc
Lagarce,
Racine,
Shakespeare,
Raymond
Devos,
Muriel Robin, rasemblés autour du Petit lexique amoureux du théâtre de Philippe Torreton. Ce recueil de textes aborde tous les aspects de ce qui constitue la représentation théâtrale, le travail
de
la
langue,
le
processus
de
création,
le
public...
A
l'occasion des 10 ans du spectacle en atuomne 2021, la cie et la directrice
de
l'Odysée
d'Eybens,
Sarah
Papet,
ont
voulu
reprendre ce spectacle dans les conditions de sa création. Avec : Grégory Faive et Anne Castillo, adaptation / Grégory Faive, jeu
/
Karim
Houari
et
Mathieu
Tomasini,
lumière
/
Laurent
Buisson
et
Guillaume
Novella,
son
Calendrier
de
diffusion
:
automne
2021
>
CLC
–
Eybens
(38)
|
3
représentations
/
automne 2021 > TMG-Théâtre Municipal de Grenoble, Musée Arcabas en Chartreuse, en cours…
7 000 €
6 185 €
5 000 €
5 000 €
F
17 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
6
THÉÂTRE
CIE INFINI
DEHORS LE GRAND MANITOU
Diffusion spectacle "Traversée", spectacle jeune public - Cie Infini Dehors (Natacha Dubois).
"Traversée" : spectacle
jeune public à partir de 8 ans, basé sur le texte "Traversée" d'Estelle Savasta (édité à l'École des Loisirs). Le texte aborde de nombreux thèmes : la migration, la solidarité, la transmission générationnelle, le devenir adulte et la place des femmes. Cette forme,
portée
par
une
comédienne,
propose
un
travail
de
marionnette et de manipulation de matière brute autour d'une scénographie
évolutive.
Le
décor
sera
composé
d'une
valise
pop-up (contenant une maquette à l'échelle de la marionnette) et d'une structure mobile pouvant évoquer différents espaces du périple de Nour (bord de mer, intérieur de camion, chambre du foyer).
Calendrier de diffusion :
- MTG - Brindas (69): après 8 mois d'interruption, la cie prévoit une
semaine
de
résidence,
du
5
au
10
octobre
+
1
représentation - ACCR et Festival Textes en l’air – Pont en Royan (38) : 29
→
novembre 2020, séance tout public
Représentation reportée
- Train Théâtre – Porte les Valence (26): 4 décembre 2020 – 2 séances
→
scolaire
Représentation reportée / 5 décembre 2020 →
– séance tout public
Représentation reportée
- La Forge – Farverge-Seythenex (74): 8 décembre 2020 – 2 séances
→
scolaire
Représentation reportée / 9 décembre 2020
→
– séance scolaire
Représentation reportée
- Théâtre Renoir - Annecy (74) : 2-3 février 2021 –
séance
scolaire - Sélection Festival Région en Scène - Le MAILLON - Théâtre Renoir - Annecy (74): 4 février 2021 –
séance tout public
- Théâtre des Pénitents – Montbrison (42): 2 mars 2021 – 2 séances scolaire / 3 mars 2021 – 1 séance scolaire + 1 tout public - Théâtre de Roman – Roman sur Isère (26): 16 mai 2021 – séance tout public / 17 mai 2021 – 2 séances scolaires.
3 500 €
4 999 €
1 500 €
F
18 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires
en nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
5
THÉÂTRE
LES CIES
RÉUNIES
Fonctionnement
du
Théâtre
des
Peupliers
(accueil
de
compagnies
théâtrales).
Fonctionnement
du
Théâtre
des
peupliers et des Compagnies réunies : accueil de compagnies en résidence
de
création
(répétitions
de
spectacles
ou
de
lectures,
conception
des
spectacles
co-réalisés),
stages
de
formation
et
de
sensibilisation
au
spectacle
vivant
par
la
pratique artistique à des publics éloignés de l'offre culturelle en lien avec le secteur 6. Les
compagnies
réunies,
qui
occupent
les
locaux
à
l'année,
regroupent à ce jour 7 compagnies : Ars poetica (performance, action
de
sensibilisation,
formation),
Athéca
(théâtre),
Black
dogg production (théâtre), Kalem (théâtre, ateliers, médiation artistique),
Les
sept
familles
(théâtre,
lecture,
musique,
ateliers),
Les
Zinzins
(Théâtre
jeune
public,
musique,
action
culturelle) etles Harmoniques du Néon (musique).
2 900 €
51 218,54 €
4 500 €
2 900 €
F
19 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
2
DANSE
LES
MUTINS
Création
chorégraphique
amateur
encadrée
par
des
professionnel-les
Wonderwall
&
Rubato.
'Création
de
spectacle
de
danse
contemporaine
pour
danseurs
amateurs,
dirigées
par
Jackie
Simoncelli.
Recrutement
sur
auditions.
Interventions de Diego Lloret pour des ateliers de recherche du mouvement. En 2021, le projet parle de merveilles et de liberté de mouvement,
avec
l'envie
furieuse
de
continuer
à
faire
exister le spectacle vivant. -
Compagnie
Les
Mutins
:
13
danseurs
de
11
à
21
ans.
Création de Wonderwall Présentations publiques le 27 mars au Théâtre Prémol (Les soirées de Colette) et 3-4 mai à Espace 600.
Répétitions
hebdomadaires
et
stages
pendant
les
vacances scolaires à la salle 150 (Villeneuve). -
Les
Bozalpins
:
15
danseurs
adultes,
création
de
Rubato.
Répétitions hebdomadaires au Pacifique. - Temps fort de présentations publiques réunissant les deux groupes : 26 au 28 mai 2021 au Pacifique. - Workshop pour les Mutins et les Brésiliens du Grupo Pé No Chão (Cie Ophélia Théâtre), dirigé par Jackie Simoncelli : avril 2021 - Captation vidéo des spectacles ou tournage film en extérieur par une vidéaste professionnelle (Mylène ViJette). - 7 sorties spectacles dans les salles de l'agglomération, pour développement de la culture chorégraphique.
1 500 €
861,77 €
2 000 €
1 500 €
F
20 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
6
THÉÂTRE
LES
VEILLEURS
Programme
d'activités
de
la
cie
:
Ce
qui
nous
rend
vivants - Saison 2 (création, diffusion, action culturelle et projet de territoire).
1) 4 nouvelles créations : Quand j'aurai
mille
et
un
ans
-
adaptation
du
texte
de
Nathalie
Papin
:
création janvier 2022 - résidences de création sur 2021 // Ce qui nous rend vivants - trois volets de 50 minutes créés sur la base de rencontres avec les habitants, questionnés et mis en situation de débat autour de la petite forme créée dans la 1ère saison de Ce qui nous rend vivants intitulée Que faire du temps qui
nous
reste
?
//
2
créations
en
cours
avec
les
élèves
de
l'Ecole
Régionale
des
Acteurs
de
Cannes-Marseille
(ERCAM)
:
Cardamone, un texte de Daniel Danis, qui traite des enfants qui fuient
la
guerre
et
trouvent
sur
leur
chemin
une
improbable
résilience,
et
qui
sera
monté avec
6
élèves
du
Groupe28
de
l'ERCAM
&
Pour
demain,
une
carte
blanche
donnée
à
Emilie
Leroux, parrainée par Edgar Morin, montée en partenariat avec le Festival d'Avignon et Scènes d'enfance ASSITEJ France. La création sera jouée dans la cour d'honneur du Palais des Papes à l'occasion du prochain festival d'Avignon, par 14 élèves de la promotion
sortante
de
l'ERCAM
et
les
musiciens
de
la
compagnie des Veilleurs. 2) Diffusion : 3 des créations de la cie seront en tournée cette saison : La morsure de l'âne de Nathalie Papin,
La
migration
des
canards
de
Elisabeth
Gonçalves
et
Tabataba
de
Bernard-Marie
Koltès.
Calendrier
en
cours
de
construction (du aux reports et annulation) . 3) Action culturelle et
projet
de
territoire
:
Emilie
Leroux
prend
la
direction
artistique (le temps d'une saison) de l'Académie Sauvage des Arts
au
Prunier
Sauvage
: programme
d'enseignement
et
de
création
pour
27
enfants
âgés
de
7
à
17
ans
(30'
de
cours
instrumental, 1h d'atelier collectif et 1h de chant par semaine + 1
WE/mois)
La
création
sera
présentée
au
TMG
le
21/05/2021
//
le
Cercle
des
habitants
:
réseau
d'échanges
réciproques
de
savoirs,
réseau
d'entraide,
réseau
solidaire
d'accès à la culture qui résulte de l'expérience de la dernière création participative de la cie qui a réuni à Grenoble plus de soixantes
amateurs
de
tous
âges
et
qui
continue
de
se
construire autour des projets de la cie.
10 000 €
6 277,85 €
15 000 €
10 000 €
F
21 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
2
CINÉMA
LIGUE
DE
L’ENSEIGN
EMENT
DE L’ISERE
Actions d'éducation à l'image du cinéma Le Méliès.
'Le
cinéma Le Méliès de l’association La Ligue de l’enseignement de l’Isère est un cinéma classé art et essai menant un important travail d’éducation à l’image, notamment à l’attention du jeune public, tout au long de l'année grâce aux actions suivantes : - Ecole et Cinéma : former l'enfant spectateur (de 4 à 11 ans) par la découverte d'œuvres cinématographiques du patrimoine et contemporaines en salle et, si possible, réalisation d'ateliers de production.
Actions
de formation
pour
les
enseignants
et
pour
les
31
salles
partenaires
;
inscription
dans
le
réseau
national. - Passeurs d'Images : sensibilisation,
ateliers pour les jeunes
des quartiers prioritaires et/ou soumis à des mesures de justice animés par des intervenants professionnels qui travaillent en étroite collaboration avec les animateurs. Séances en plein air. - Festival
Voir
Ensemble
:
sélection
de
films
pour
le
jeune
public et les adolescents selon des critères artistiques, donnant l'accès
au
plus
grand
nombre
à
des
œuvres
peu
diffusées
accompagnées
d'actions
de
médiation
pour
des
enfants
de
structures socioculturelles et en individuel. - Ciné-animé : création de réseau de partenaires ayant pour objectif commun l'éducation et la formation du jeune public à la compréhension
des
images
;
explorer
et
développer
les
possibilités culturelles et éducatives offertes par le cinéma. - Cours
de
cinéma
Enfants
:
découverte
de
films
majeurs
(objectif jeune public des quartiers prioritaires). Toutes
les
actions
couvrent
le
territoire
grenoblois
et,
pour
certaines, celui du département de l'Isère.
26 000 €
50 000 €
26 000 €
F
22 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
2
EAC
MUSIDAUPH
INS
MÉDIARTS
Projet de résidence artistique Géographies de papier - Année
2.
Résidence
artistique
croisée
arts
plastiques,
littérature et science avec Anne-Laure H-Blanc (plasticienne), Elisabeth
Chabuel
(poète)
et
un
géographe
de
l'IUGA.
Le
Village Olympique, les quartiers Abbaye-Jouhaux-Bajatière, le quartier
Teisseire-Malherbe,
Alliance
sont
les
quatre
points
d'attache
du
projet
(continuité
Territoires,
mémoire
de
transmission
2017-2019)
+
l'Espace
Prémol
comme
lieu
privilégié pour partager les étapes du projet avec les habitants et accueillir les actions de médiations. -Mai Juin juillet : ateliers de rue, ateliers dans l'espace Prémol, à Abbaye, au Café la Pirogue , à l' ESAD (pour tous), ... - Liens avec des temps forts culturels locaux et nationaux : 1/ Printemps
du
livre
à
Grenoble
(mai),
2/
Fête
nationale
de
l'estampe (mai) avec un parcours artistique (œuvres sur papier en différents
lieux
(MDH,
bibliothèques,
commerces,
ateliers
d'artistes). -Nov.-
déc. :
"Coulisses
de
la
création",
ateliers
d'artistes
ouverts à l'Espace Prémol ( 3-4 semaines) puis Exposition à l'Espace
Prémol
(4semaines).
Parcours
avec
les
scolaires
(rencontres, ateliers de pratiques, visites d'exposition). Travail important avec des publics très différents : 3 groupes d'enfants en accueil de loisirs (Prémol,
Eaux-Claires, Teisseire-
Malherbe, Abbaye), 3 groupes de classes élémentaires (Ecoles Verderet,
C.
Turc,Malherbe,
Bajatière),
3
groupes
de
collégiens
(Collèges
Münch,
Vercors,
Village
Olympique),
2
groupes
de
lycéens
(Lycées
Guynemer
et
Argouges),
6
groupes
d'habitants
(Ateliers
socio-linguistiques
de
la
MDH
Prémol,
habitants
quartier
Abbaye
et
Teisseire
(via
MDH),
Secours
populaire,
ESAD
ateliers
pour
tous,
2
groupes
intergénérationnels via MJC/MDH Abbaye et le Café associatif et
solidaire
"La
Pirogue",
1
groupe
via
le
réseau
des
bibliothèques
de
Grenoble,
1
groupe
de
personnes
âgées,
habitants du quartier Prémol, en lien avec la MDH, 3 groupes d'étudiants ( IUGA et Mediat, Ecole d'art), 1 groupe d'apprentis de l'IMT.
10 000 €
16 849,08 €
(espace Prémol)
+ 4 447,73 €
(Ecole
bajatière) 21 296,81 €
10 000 €
10 000 €
F
23 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
2
RADIO PHOTO
MJC EAUX
CLAIRES
Le
Lab'O,
résidences
artistiques
participatives
et
intergénérationnelles.
Le
Lab'O
est
un
dispositif
de
résidences
artistiques
participatives
et
intergénérationnelle.
Des
artistes
sont
invités
à
partager
leur
création
avec
les
usagers de la MJC. En appui sur les temps d'accueil de loisir pour
toucher
les
jeunes
+
liens
avec
les
familles,
les
MDH/PAGI, ... Thématique 2020, poursuivie en 2021 : Habiter un territoire. En 2021 invitation du Collectif FAUN(es), basé dans la Drôme : ateliers
de
Sébastien
Cormier
(danseur,
chorégraphe,
pédagogue)
avec
les
enfants
et
pré-ado
pour
imaginer
des
traces
chorégraphiques
au
coeur
du
territoire,
et
Fabrice
Bouillon
"LaForest"
(auteur, compositeur, interprète)
slam et
musique amplifiée pour les ado. 2 x 10h + captations vidéos. Temps
fort
de
restitution
des
ateliers
et
de
présentation
d'extraits du travail en cours des artistes. + exposition interactive témoin du vécu sensible des habitants pendant ces 2 ans de Lab'O : photos, extraits sonores, rendus possiblement
disponibles
dans
l'espace
public
via
des
flashcodes. +
formation
des
animateurs,
souvent
leur
1er
poste,
à
la
médiation culturelle. +
sorties culturelles
spectacles vivants pour
les enfants :
cf
lieux
partenaires
2020,
sur
temps
accueils
de
loisirs,
sans
surcoût pour les familles. Choix de l'équipe de la MJC en écho aux projets de l'année ou inversement.
2 000 €
95 849,44 €
(DEJ)
6 000 € (+DEJ)
2 000 €
F
24 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
2
MUSIQUES
MJC
PARMENTIE
R
Accompagnement
des
jeunes
amateurs
par
des
professionnels dans la pratique des musiques actuelles. Pôle pédagogique et éducatif de pratiques musicales de la MJC, décliné en trois actions : - Ateliers découverte : de 6 à 9 ans, jeu sur piano, guitare, basse,
batterie,
percussions
et
le
chant.
45',
1/semaine,
du
lundi après l'école au mercredi après-midi. - Ateliers collectifs : + de 9 ans, les groupes sont formés par l'équipe pédagogique du pôle. 1h30. - Accompagnement de projets musicaux de jeunes : du jeudi au vendredi pour des groupes de collégiens et lycéens de 12 à 18 ans.
Travail
sur
la
recherche
de
leur
identité
musicale.
Ateliers
techniques
de
sonorisation,
scénographie
et
mixage
(pour les 12-18/ accompagnement de 3 à 6 groupes par an). *Organisation de scènes ouvertes découvertes et de restitution des groupes des jeunes amateurs : Plein des sens (4/an, dont 2 hors les murs, valorisationa teliers de la MJC) et jeudis de Marliave (tous les jeudi de juin/juillet, programmation pro et amateurs) * stages les samedis et vacances scolaires. Notamment report ateliers de médiation artistique autour du ciné-concert Animalia des Barbarins Fourchus (différents axes de création d'un ciné- concert : bruitages, narration, création d'une chanson). => 60 adhérents de 6 à 17 ans. Professionnels
intervenants
:
Julien
Borré
((Patko,
Soul
of
Kumbah, Rooj, Mots paumés trio), Aurélien Le Bihan (Mango Gazi,
Imaz'elia,
Marjenko,
Picky
Banshees)
+
Miroslav
Milakovic. Partenariats avec Les Barbarins fourchus (en cours : ateliers hors les murs à la Salle noire), la Belle électrique, le Stud, la Source,
le
Périscope,
Tempo,
le
collège
Fantin
Latour,
la
bibliothèque Saint-Bruno, ...
2 000 €
90 087 €
7 520 € (+ DEJ)
2 000 €
F
25 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
6
DANSE
SCALÈNE
Création
chorégraphique
de
Une
question
d'espace,
diffusion et 3e édition d'Ouverture exceptionnelle. Création "Une question d'espace" - pièces pour 3 danseuses, chorégraphie Manuel Chabanis - recherche attachée à la notion d'espace,
à
celle
de
"place",
des
femmes
notamment,
d'habitation,
d'incarnation.
Résidences
Espace
Paul
Jargot
(Crolles), Théâtre Prémol et TMG (en cours). Diffusion de : "Un Pied Devant l'Autre" (2019) - chorégraphie Youtci Erdos - pièce pour 3 danseurs, une foule et des passants. Travail de médiation à travers des projets collaboratifs au côté de professionnels,
autour
d'une
réflexion
sur
la
marche.
2
représentations au Grand Angle / Voiron, report 2020 au 1er semestre 21 + en discussion avec le Théâtre Prémol pour 2021 + renouveler la tournée en co-création au Brésil (suite à son raccourcissement) 3e édition d'Ouverture Exceptionnelle"
: 8 au 16 octobre
2021.
Rencontres
et
échanges
entre
artistes,
équipes,
commerçants,
habitants,
personnels
des
institutions,
partenaires, acteurs culturels, maisons des habitants, agences immobilières,
entreprises,
publics,
artisans.
Des
équipes
artistiques
prendront
de
manière
éphémère
des
magasins
aujourd'hui fermés pour en faire des boutiques d'artistes. Transmission et médiation : ateliers réguliers au Pacifique CDCN Grenoble et à la MJC Prémol (payants pour les participant-es), 10h
d'EAC
auprès
du
Lycée
Stendhal
(pris
en
charge
par
le
Pacifique),
80h
d'EAC
auprès
d'écoles
et
collèges
Pays
Voironnais (pris en charge par le Grand Angle), ateliers danse contemporaine
à
l'invitation
de
la
Cie
Stéphane
Muh,
en
direction de jeunes en recherche de logement, en lien avec des ateliers théâtre et arts plastiques.
8 000 € (+ 3 000 € DAT)
1 738€ (dispo
14)
4 044,68 €
15 000 €
8 000 €
F
26 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
3
PATRIMOINE
SOCIÉTÉ
DES
AMIS DU MUSÉE DE GRENOBLE
Activité
de
mise
en
valeur
des
collections
et
de
la
programmation
du
Musée
de
Grenoble.
En
lien
avec
le
projet
du
Musée
et
son
programme
d'activités,
l'association
participe à la diffusion de l'art et de son histoire ainsi qu'au rayonnement
de
l'établissement.
Une
quarantaine
de
conférences sont prévues : Giovannni Bellini ; Grenoble et ses artistes au 19e siècle ; Monet ; L'Ecole de Bologne ; Basquiat ; Botticelli ; Gustave Courbet ; Le Moyen-Age revisité ; Femmes peintres en France ; Chaim Soutine ; L'aventure non figurative de la sculpture moderne ; Morandi et les peintres italiens etc. A noter
que
les
conférenciers
sont
tous
professionnels.
Visites
thématiques
des
expositions
temporaires
et
permanentes.
Visites d'ateliers d'artistes de la région. Journées culturelles et voyages. Manifestations en lien avec Musée en musique ou la Bibliothèque de Grenoble.
7 600 €
17 217,99 €
8 000 €
7 600 €
F
2
EAC
SOLEXINE
ASS
"Vers des chemins de création" : ateliers et résidences de pratiques amateures encadrés par des professionnels. Pratiques artistiques pour des personnes en difficultés sociales ou psychologiques
et
des
personnes
"ordinaires".
Souhait
de
compléter les ateliers historiques par un travail de création, en commun, afin de sortir des schémas traditionnels d'insertion et de susciter
les
imaginaires.
6
ateliers
hebdomadaires
de
2h
:
Terre (avec Marie Odile MULLER), Écriture (Elisabeth Chabuel), Arts
plastiques,
(Thierry
CASCALES),
Vidéo
(David
MEUNIER),
Théâtre
et
arts
de
la
scène
(Bérénice
DONCQUE),
Chant
(Florence
BARTHE).
Résidence
de
création
sur
plusieurs
WE
:
créer un Oratorio avec la ressources des ateliers hebdo sur ce qu'inspirent
les
sculptures
de
Photo
de
famille
(cf
2020).
Présentation en fin d'année à Solexine + recherche de lieu en cours. 80 adhérents.
10 000 € (+ 8000 € Action sociale)
10 000 €
10 000 €
F
27 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
5
ARTS
PLASTIQUES
SPACEJUNK
Programmation
et
actions
culturelles
dans
le
cadre
du
centre d'art Spacejunk et du Street art festival.
Diffusion et
production des oeuvres d'artistes internationaux mais aussi de la scène
locale
auprès
de
tous
les
publics
possibles
sont
les
objectifs
de
cette
programmation.
Par
an
:
5
expositions
d'artistes qui représentent les différentes esthétiques du Street Art, une diversité qui est complétée par les artistes provenant des 4 coins du monde, invités aussi dans le cadre du Grenoble Street Art Festival. La scène locale est mise en valeur tout au long de l'année dans cette programmation, mais aussi pour la réalisation
des
actions
d'EAC
organisées
par
la
chargée
des
publics et de médiation de la Space
Junk. Lors du festival qui a
lieu tous les ans depuis 2015 au mois de
juin, les habitants des
différents secteurs de la Ville peuvent bénéficier de rencontres avec les artistes, prévues ou à l'improviste,
et de différentes
visites organisées dont le Street Art Run qui prend de plus en plus
d'ampleur.
Pendant
le
festival
qui
concerne
tous
les
secteurs de la Ville mais aussi Fontaine, Saint-Martin-d'Hères et Pont-de-Claix,
d'où le nom de Grenoble-Alpes Street Art Fest
depuis 2019. Plusieurs expositions ont aussi lieu à la Space Junk, à l'ancien musée de peinture mis à disposition de l'association par
la
Ville
et
dans
différents
lieux
partenaires.
Le
Festival
compte un certain nombre d'évènements accessibles
à toutes et
tous et gratuits comme le Digital Street Art
(nouveauté 2019) et
le Street art movies au Jardin de Ville ( 3 jours de cinéma en plein air), festival qui permet la rencontre avec des réalisateurs et favorise la réalisation de films sur la réalisation des fresques et les artistes invités. Projet Vénus :
ateliers en QPV avec artistes et médiatrice pour
sensibiliser
les
femmes
au
dépistage
du
cancer
du
sein;
partenariat avec les MDH et l' ODLC. L'équipe
de
la
Space
qui
est
composée
de
4
professionnels
(direction,
coordination
du
Festival,
coordination
générale
et
communication et 1 chargée des
publics et de la médiation) est
complétée par une centaine de bénévoles à 35h/semaine pendant le mois du festival.
42 300 € (40 000 €
DAC
+ 2 300 €
DAIE)
13 100 € (AMP 2021)
108 300 €
40 000 € (DAC)
F
28 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
6
DANSE
TAN
CARVILLE
Diffusion du spectacle "Les pieds dans l'herbe". 'La
compagnie
Tancarville
créée
le
spectacle
"Les
pieds
dans
l'herbe"
en
2019-2020
et
le
diffuse
en
2021.
Cette
création
s'intéresse particulièrement aux pieds, à sa forme et aux sons qu'ils peuvent produire. Sur scène, les deux artistes développent un lien
entre
une
musique
rythmée,
composée
et
réalisée
en
direct grâce à une loop station et une chorégraphe qui joue sur les expressions en lien avec les pieds. La pièce pose en filigrane la question du recyclage des matières plastiques. Avec : Valérie GOURRU
(compositrice,
musicienne
et
chorégraphe)
et
Magali
BENVENUTI (chorégraphe et interprète). Calendrier : > septembre 2020- août 2021 : diffusion dans les territoires partenaires des Bravos de la nuit, Pélussin (Pilat) – 10 représentations > 15 janvier 2021 : 1 répétition publique, crèche Chez Pom Flore et Alexandre (secteur 1) > 4-5 février 2021 : 2 répétitions publiques, Théâtre Prémol
> 8 février : 2 représentations au festival Jeune et Très Jeune Public de Gennevilliers
1 500 €
6 000 €
1 500 €
F
29 Dispo
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du conseil municipal
Montant subventio n DAC
2020
Sub DAC exception
nelle 2020
Appel à projet
2020
Contributions volontaires en
nature
Montants demandés projet
2021
Sub déjà accordée pour 2021
DAC
Montants proposés pour le projet 2021
Avis du comité d'avis
6
THÉÂTRE
TANT’ HATIVE
Création théâtrale " La folle allure"
adaptation du texte
de Christian Bobin. Création théâtrale pétillante, à partir de 7 ans. Se présente sous la forme d'un conte et emprunte à la fois au théâtre
d'objets
et
d'ombre
mais
aussi
à
l'univers
de
la
marionnette. 2 comédiennes passent d'un personnage à l'autre sous les yeux des spectateurs. Pour
les accompagner, un musicien
joue en
live de la guitare électrique avec un archet. Volonté
d'accompagner
le
spectacle
d'une
réflexion
avec
les
spectateurs sur les thèmes abordés : grandir, vieillir, se trouver en
tant
que
femme
et
s'émanciper
de
ce
que
les
autres
attendent de nous. Le spectacle a aussi vocation a être présenté en EPHAD ou en milieu de soin afin de créer des passerelles d'échange
entre
le
milieu
culturel
et
celui
de
la
santé,
en
s'appuyant sur l'objet "spectacle" Calendrier
et
partenaires
:
Midi/Minuit
(Jeu
dès
janvier
si
réouverture du lieu) // Ehpad caserne de Bonne, jeu et ateliers dès janvier // Prunier Sauvage, résidence et jeu en février 2021 // Créarc, jeu en mai 2021 // IME Daudignon, jeu en lien avec les ateliers de cirque menés en partenariat avec l'Hexagone de Meylan
dès
que
l'établissement
sera
rouvert
aux
activités
extérieures // Baj'Arts, résidence et jeu en avril 2021
1 500 €
1 500 €
F
30 Conseil municipal du 1
er
février 2021
Annexe 2 à la délibération n°27-24819
ANNEXE 2
Exercice budgétaire 2021 – Demande subvention exceptionnelle crise COVID19
Tableau récapitulatif
Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du comité d’avis
Montant subv DAC 2020
Sub DAC exception-
nelle 2020
Appel
à
projet 2020
Contribution volontaire
en nature
Montant
déjà
accordé pour 2021
Montant proposé dispositif urgence
2021
MUSIQUES
ATEA AVENIR
TOUT EN
ART
Dispositif de compensation du déficit 2020 lié à la crise sanitaire COVID :
Les spectacles proposés par l'association
n’ont pu être diffusés pendant les 2 périodes de confinement de même
que
la
période
d'entre
deux
qui
a
vu
un
certain
nombre de festivals annulés, puis des concerts annulés du fait du
couvre
feu.
L'association
investit
cette
période
où
la
diffusion est impossible en fournissant à ses artistes des lieux de résidence pour créer et/ou adapter leurs spectacles à des salles avec jauge assise. Ces investissements (rémunèrent les artistes
sur
ces
créations)
n’auront
potentiellement
de
répercussions économiques pour la structure que fin 2021. Calcul de l’aide : le déficit pris en compte par la Ville est de – 7014
€
auquel est appliqué
le plafond
du taux
plancher
de
25 %.
0
0
0
0
0
1 753 €
1 Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du comité d’avis
Montant subv DAC 2020
Sub DAC exception-
nelle 2020
Appel
à
projet 2020
Contribution volontaire
en nature
Montant
déjà
accordé pour 2021
Montant proposé dispositif urgence
2021
MUSIQUES
HADRA
Dispositif de compensation du déficit 2020 lié à la crise sanitaire COVID :
Le modèle économique de l'association est
basé sur 93% de ressources propres et repose sur les ventes de billetterie, de bar, de spectacles et prestations. En 2020, la majorité des évènements organisés par l'association
dont le
Hadra Transe Festival ont été annulés. Cette annulation et les pertes engendrées mettent en péril l'ensemble des activités de l'association.
De
plus,
Hadra
bénéficie
de
la
part
d’autres
festivals
d’avances
de
trésorerie
importantes
servant
au
financement
du
fonctionnement
de
l’association,
qu’elle
doit
rembourser intégralement sur 2021 et qui vont consommer la quasi-totalité de ses actuels fonds propres. Calcul de l’aide : le déficit pris en compte par la Ville après réajustement
(afin
d’identifier
ce
qui
est
relatif
à
la
crise
sanitaire et exclure l’exceptionnel), est de -107 710 € auquel devrait être appliqué un taux de financement Ville de 46 %. La subvention
peut
donc
être
accordée
à
la
hauteur
de
la
demande de l’aide formulée par l’association dans le cadre de ce dispositif, soit 15 000 €.
9 000 €
0
0
0
0
15 000 €
(50 % à verser suite au CM de février, 50 % à verser lors de la réception des
pièces
justificatives
énoncées par le dispositif 14- délibération n°
23878)
2 Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du comité d’avis
Montant subv DAC 2020
Sub DAC exception-
nelle 2020
Appel
à
projet 2020
Contribution volontaire
en nature
Montant
déjà
accordé pour 2021
Montant proposé dispositif urgence
2021
THÉÂTRE
LIGUE IMPRO THÉÂTRALE
Dispositif de compensation du déficit 2020 lié à la crise sanitaire
COVID :
l’enchaînement
des
deux
confinements
ainsi que de la non possibilité de mener des activités d’atelier avec les adultes a généré d’importantes difficultés financières pour
l’association.
Son
modèle
économie
repose
principalement
sur
la
possibilité
de
réaliser
des
prestations,
données
par
les
professionnels
de
l’association
qui
interviennent dans différents milieux privés et publics (comités d’entreprises, écoles, etc.), ainsi que sur les cours et ateliers. Les spectacles d’improvisation ne reposant pas tout à faire sur le
même
modèle
de
production
que
celui
du
théâtre
dit
« classique »,
de
nombreuses
prestations
ont
été
annulées,
non reconduites et surtout - à l’inverse des lieux culturels qui ont rémunéré les artistes même si les projets étaient annulés –
non
honorés.
Par
ailleurs,
le
nombre
d’adhérents
à
l’association
a
considérablement
baissé,
au
regard
de
l’impossibilité
d’assurer
les
cours.
L’équipe
repose
beaucoup
sur des bénévoles, qui participent à
développer l’activité de
l’association, mais dont la dynamique s’essouffle. La projection est
très
difficile
au
regard
du
manque
de
visibilité
sur
les
partenariats qui sont frileux, à cause de la situation, et donc qui ne s’engagent plus, mettant en péril l’association. Calcul de l’aide: Le déficit pris en compte par la Ville est de – 15 833 € auquel est appliqué le plafond du taux plancher de 25 %.
3 958,25 €
3 Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du comité d’avis
Montant subv DAC 2020
Sub DAC exception-
nelle 2020
Appel
à
projet 2020
Contribution volontaire
en nature
Montant
déjà
accordé pour 2021
Montant proposé dispositif urgence
2021
THÉÂTRE
MIX’ARTS
Dispositif de compensation du déficit 2020 lié à la crise sanitaire
COVID :
l’année
2020
aurait
dû
être
l’année
de
stabilisation
de
la
situation
de
l’association,
qui
s’est
restructurée et
a
repensé son
projet et ses
différents pôles
d’activité notamment grâce à l’aide de Gaïa-France Active. Or, la crise
sanitaire
a
très
fortement
impacté
la
situation
de
l’association, qui a vu son activité de booking diminuer de près de près de 70 % et son activité évènementielle annulée dans sa
quasi
totalité.
Par
ailleurs,
l’activité
de
restauration
développée via « La Mixture » (restaurant à St Martin d’Hères et activité
de
buvette/restauration
évènementielle
lors
des
festivals et ou de prestations) a été arrêtée avec la fermeture du
restaurant
et
l’annulation
des
évènements.
Ces activités permettent en temps normal à l’association de fonctionner à 80% en autofinancement.
Malgré les aides en
chômage
partiel
et
toutes
les
aides
exceptionnelles
sollicitéones
par
l’association,
le
déficit
prévisionnel
reste
important. Au regard de la situation qui perdure, la projection sur l’année 2021 est difficile et le doute de l’annulation des 2 gros
évènements
portés
par
Mix’art
au
printemps
et
à
l’Automne (festivals
Bien
l’Bourgeon
et Merci
Bonsoir!) ainsi
que
l’impossibilité
de
reprendre
l’activité
de
booking
et
de
restauration évènementielle fragilisent la structure. Calcul de l’aide :
Le déficit pris en compte par la Ville est de –
24 238 € auquel est appliqué le taux cible par rapport aux autres partenaires publics de 51 %.
8 000 €
8 500 €
12 273 €
(50 % à verser suite au CM de février, 50 % à verser lors de la réception des
pièces
justificatives
énoncées par le dispositif 14- délibération n°
23878)
4 Domaines artistiques et culturels
Opérateurs
Projets soumis à l’examen du comité d’avis
Montant subv DAC 2020
Sub DAC exception-
nelle 2020
Appel
à
projet 2020
Contribution volontaire
en nature
Montant
déjà
accordé en 2021
Montant proposé dispositif urgence
2021
MUSIQUES
SONOBECANE
Dispositif de compensation du déficit 2020 lié à la crise sanitaire
COVID :
SONOBECANE
propose
des
animations
musicales
en
extérieur
avec
vélo
triporteur
et
accompagne
d’autres associations et compagnies de spectacle de rue. En 2020, du fait de la crise sanitaire, ont réalisé seulement deux prestations
rémunérées
(365€
au
total,
contre
2740
€
en
2019), les autres évènements et activités ayant été annulés, ayant pour conséquence d’importantes pertes de recettes en 2020.
Problématiques
de
trésoreries
et
de
déficit
car
persistances de charges fixes : location d'un lieu de stockage, (900€ /an) et de frais financiers (banque, assurance / 250€) pour l’année 2020. Calcul de l’aide : le déficit pris en compte par la Ville est de – 1202
€
auquel est appliqué
le plafond
du taux
plancher
de
25 %.
0
0
0
0
0
300 €
5 Annexe 1 à la délibération n° 24644
TABLEAU RÉCAPITULATIF
AFFECTATIONS DES SUBVENTIONS 2021
CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS
N° et type Annexe
Référence de la convention
Objet de la subvention proposée
Subventions 2021
déjà votée proposée
2 Grenoble Tennis Fonctionnement 2021 0 € 0 €
2 Fonctionnement 2021 0 € 0 €
Total
N° et type Annexe
Référence de la convention
Objet de la subvention proposée
Subventions 2021
déjà votée proposée
3 avenant financier 01-janv.-21 31-déc.-2023
3 avenant financier 01-janv.-21 31-déc.-2023
3 avenant financier Grenoble Basket 38 (GB38) 01-janv.-21 31-déc.-2023
3 avenant financier 01-janv.-21 31-déc.-2023 0 €
3 avenant financier 01-janv.-21 31-déc.-2023 0 €
3 avenant financier 01-janv.-21 31-déc.-2023
3 avenant financier 01-janv.-21 31-déc.-2023 0 €
0 € 640 €
3 avenant financier YETI'S Grenoble Roller Hockey 01-janv.-21 31-déc.-2023 0 €
Total
Total général
Nom de
l'Association
Total des
subventions
2020 Date signature convention Validité convention Avantage en nature
convention
d'objectifs et de
moyens
délibération n° 24644 du
1 février 2021
132 000 € 110 000 €
convention
d'objectifs et de
moyens
Office Municipal des Sports de
Grenoble (OMS) délibération n° 24644 du 1 février 2021
80 000 € 70 500 €
180 500 €
AVENANTS FINANCIERS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS
Nom de
l'Association
Total des
subventions
2020 Date d’effet convention Validité convention Avantage en nature
Association Grenoble Baseball
Softball Grizzlys
8 960 € Fonctionnement 2021 - volet
projet des clubs sportifs de haut
niveau
3 010 € 1 127 € 4 000 €
délibération n° 24122 du
14 décembre 2020
Boxing Club Multisports
Villeneuve
43 236 € Fonctionnement 2021 –
Détachement 1er semestre
1 300 € 1 073 € 20 968 €
délibération n° 24122 du
14 décembre 2020
61 030 € Fonctionnement 2021 - volet
projet des clubs sportifs de haut
niveau
25 260 € 1 165 € 35 870 €
délibération n° 24122 du
14 décembre 2020
Grenoble Isère Métropole
Patinage (GIMP)
100 792 € Fonctionnement complémentaire
2021
7 000 € 78 844 €
délibération n° 24122 du
14 décembre 2020
Grenoble S.M.H Métropole 38
Handball
82 000 € Fonctionnement 2021 - volet
projet des clubs sportifs de haut
niveau
35 280 € 46 860 €
délibération n° 24122 du
14 décembre 2020
Grenoble Volley Université
Club (G.V.U.C)
133 145 € Fonctionnement 2021 - volet
projet des clubs sportifs de haut
niveau
80 040 € 4 736 € 53 435 €
délibération n° 24122 du
14 décembre 2020
Les Centaures Football
Américain
18 280 € Fonctionnement 2021 - volet
projet des clubs sportifs de haut
niveau
4 000 € 5 340 €
délibération n° 24122 du
14 décembre 2020 Fonctionnement complémentaire 2021
5 400 € Fonctionnement 2021 - volet
projet des clubs sportifs de haut
niveau
1 960 € 3 450 €
délibération n° 24122 du
14 décembre 2020
249 407 €
429 907 € Conseil Municipal du 01 février 2021
Annexe n° 1 à la délibération n° 24843
NOMS DES ASSOCIATIONS OBJET SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL CM FEVRIER 2021
Subvention spécifique COVID19 10 000 €
Soit un total de : 10 000 € 10 000 €
Subvention spécifique COVID19 5 500 €
Soit un total de : 5 500 € 5 500 €
15 500 €
TABLEAU DES SUBVENTIONS SPECIFIQUES COVID19
MJC EAUX CLAIRES
TOTAL
SECTEUR 3
AUTRE ASSOCIATION
LA SOUPAPE Annexe à la délibération n°24727
Page 1 de 2
TARIFS D’ACCÈS AUX PISCINES MUNICIPALES ENTRÉES INDIVIDUELLES
Tarifs au 1er février 2021
Tarifs "entrée simple"
Net de taxes
Entrée individuelle plein tarif 4,00 €
Carte de "10 entrées" plein tarif 31,50 €
Entrée individuelle tarif réduit 3,00 €
Carte de "10 entrées" tarif réduit 24,00 €
Entrée individuelle tarif minimal 1,20 €
158,00 €
Carnet "100 entrées" tarif spécial comité d'entreprise 273,40 €
Entrée individuelle moins de 18 ans 2,40 €
Carte de "10 entrées" moins de 18 ans 18,00 €
Tarifs "entrées + prestation"
Prestations soumises à TVA (Champ concurrentiel secteur privé)
Hors taxes TTC (TVA 20%)
Entrée individuelle "Évènement" tarif unique 10,00 € 12,00 €
Entrée individuelle "Prestation 1" ² 6,08 € 7,30 €
10,00 € 12,00 €
41,67 € 50,00 €
Service complémentaire Cadenas pour casiers 2,50 € 3,00 €
Abonnement annuel 1
Tarifs spéciaux période
estivale
(date ouverture
Jean BRON)
Entrée individuelle "Prestation 2" 3
Carte de 5 entrées "Prestation 2" 3
* 3 Activité nécessitant un matériel spécifique et indispensable à la pratique Annexe à la délibération n°24727
Page 2 de 2
CONDITIONS DE TARIFS
Les usagers ne répondant pas aux critères suivants s'acquitteront du plein tarif
Bénéficiaires de la gratuité
1- Age Les enfants de moins de 6 ans accompagnés d'un adulte
Justificatif : pièce d'identité de l'enfant si nécessaire
2- Statut
3- Partenaires sous convention
4- Public
5- Situations particulières : Délivrance d'entrée gratuite à la demande de l'usager
Bénéficiaire du tarif minimal
2- Demandeurs d'emploi
Justificatif : attestation d'actualisation datant de moins de 6 mois et carte d'Identité
3- Demandeurs d'asile et étrangers en attente de régularisation
4- Personnes volontaires du Service Civique
Justificatif : carte militaire
Bénéficiaire du tarif réduit
1- Enfants âgés de 6 ans à 18 ans
Justificatif : carte d'identité (si nécessaire)
2- Étudiants
Justificatif : carte d'étudiant
3- Personnes handicapées
Dispositions particulières
Les accompagnateurs de personne à mobilité réduite : limité à une seule personne
En cas d'impossibilité d'encaissement (panne technique ou défaut de personnel) pour une égalité de traitement face au service public et continuité de service public
- dédommagement en situation d'altération du fonctionnement normal du service public (panne, défaut de personnel)
- offres promotionnelles dans le cadre d'opérations de communication sportives municipales
1- Personnes bénéficiant des minima sociaux (RSA, allocation supplémentaire à une pension de retraite ou d'invalidité, allocation de solidarité spécifique, allocation de veuvage, allocation temporaire d'attente)
Justificatif : attestation CAF, CRAM, Caisse des Dépôts et Consignations, Pôle emploi, CNAV, Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés, SNCF, MSA, ou équivalent (moins de 6 mois) et pièce d'identité
Justificatif :
- récépissé de première demande de carte de séjour
- récépissé de demande d'asile, ou de réexamen de la demande d'asile
- autorisation provisoire de séjour
- attestation de dépôt d'une demande de titre de séjour
- attestation de l'organisme ou de l'avocat en charge des démarches administratives en vue d'obtenir l'asile ou la régularisation de la situation administrative
Justificatif : carte d’invalidité ou justificatif de la Maison Départementale des Personnes Handicapées accompagné d’un justificatif d’identité
*1 Une photo d'identité (4,5cm/3,5cm) est obligatoire pour l'obtention de la carte d'abonnement annuel.
*² Prestation 1 : activité nécessitant un encadrement sans matériel spécifique et indispensable à la pratique de la natation(ex: bébés nageurs, jeux aquatiques et autres activités) ou de santé forme (ex: aqua-fitness et autres activités). Si l’activité est à destination des mineurs le tarif est valable pour un enfant et un accompagnateur adulte.
*3 Prestation 2 : activité nécessitant un encadrement avec matériel spécifique et indispensable à la pratique de cours (ex : aquabike, vélaqua et autres activités).
*² & 3 En cas d'annulation de la prestation par la ville, possibilité de report de la séance. *² & 3 Toute absence pour raison personnelle ne sera ni remboursée ni échangée
En cas de fermeture au titre de décisions gouvernementales :
- les abonnements annuels ou conventions avec des partenaires en cours de validité à la date de réouverture sont prolongés du nombre de jours de fermeture,
- les abonnements annuels ou conventions avec des partenaires révolus durant la période de fermeture sont prolongés du nombre de jours entre la date de fermeture et la date de fin de validité. Conseil municipal du 1er février 2021
Annexe à la délibération n° 55-24931
LISTE DES PERSONNALITÉS QUALIFIÉES DÉSIGNÉES POUR ÊTRE MEMBRE
DU COMITÉ D’AVIS
Les personnalités qualifiées sont désignées sur proposiƟon des services et des élu.e.s, selon la réparƟƟon suivante :
Théâtre, danse, cirque, arts de la rue (2 représentants) :
- Cécile BEAUGIRAUD
- Chantal MOREL
Musiques (2 représentants) :
- Arnaud PETIT
- Diera RADAFIARIJAONA
Patrimoine (2 représentants)
- Philippe BARRIERE
- CharloƩe LEJEUNE
Arts visuels (2 représentants) :
- Pierre JAILLOUX
- Alice VERGARA TRANSFORMATION DE POSTE
Département Direction Service Poste à supprimer Poste à créer
Ville
émancipatrice
Sports Activité sportive Conseiller des activités
physiques et sportives
Attaché